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Tu en penses Temp ? J'hésite à partir sur procès public.

Citation :

En ce jour du 3 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sir Gobelin.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir pris de force la Mairie de Valence dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 1463.

Pour preuve il suffit de voir le panneau d'affichage de la mairie. Ericx maire légalement élu et donc légitime a été destitué de force après une lutte nocturne devant la mairie. Il sera logiquement témoin ainsi que le chef maréchal qui était de garde ce soir là

Je cite loi sur laquelle je m'appuie pour lancer ce procès. Article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, je vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense et aux témoins.

Relance-les ? (je peux pas encore passer le tour de toute façon)

L'accusation a appelé Ericx à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

**Ericx avait reçu une convocation pour venir témoigner de la révolte et du pillage qui avait eu lieu à Valence le 1er Juillet 1463.
Fatigué par les derniers évènement, il se présenta devant la cours.**

Bonjour,

Je me présente, Ericx, maire de Valence le jour de l'attaque.
Ce jour du 1er Juillet 1463, J'ai vu entrer dans mon bureau un homme aux traits marqués.
Il portait une armure complète, une épée courte, un casque et un bouclier dorés.

Je témoigne que cet homme faisait bien partie de la révolte de cette nuit, je n'ai pas pu voir les autres, mais ils étaient très nombreux.

Je vais manger un morceau et je m'en occupe à mon retour. Et après je continue à lancer les procès.

L'accusation a appelé Laly à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour

je me présente Laly tribun de Valence. Je viens ce jours témoigner sur votre demande mais malheureusement je ne vous serais pas d une grande utilité car se soir la je n étais pas de garde sur les remparts et n ai donc pas vue les brigands arriver en Valence. J ai appris comme beaucoup que Valences avait été prise par une bande de brigands sous le titre de fatum sur le panneau d annonce de la commune et par la taverne municipale qui avais durant la nuit changer de nom. Voila tout se que je peux vous dire

C'est assez simple mais je pense que c'est suffisant.

Citation :

* Hop hop hop celui là on aillait pas le louper. Titi se leva et prit la parole. *

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu, je considère ceci comme un aveu. Bon après il est difficile de nié quelque chose de public,
Considérant les témoignages apportés notamment du Maire légitime Ericx,

Vu l'article IV.1.b.iv sur Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d.i relatif aux Circonstances atténuantes et aggravantes, je retiens comme circonstance aggravante l'agissement de groupe car on ne prend pas une mairie seul et les témoignages confirme que vous étiez un bon groupe d'assaillants,

Vu la gravité des faits, je vous demande Dame Temperance de faire preuve d'une grande sévérité en condamnant l'accusé à une peine de 8 jours de prison.

Que Justice soit rendue !

La tenue par la force de la mairie.

[A comprendre par là l'exploitation de la faille.]

Pour ton verdict j'en sais trop rien. Je crois qu'il n'y a plus trop de risque donc si tu es prête autant le faire non. Après il faudra bien l'indiquer au pôle sécuritaire qui d après les minutes va tenter d envoyer une armée pour les attraper.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Se réveille, la marque de quelques papiers imprimés sur sa joue :

Oui pardon je... Je dormais... [J'étais absente ce week-end, j'ai oublié de prévenir, je m'en occupe ce soir]

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

*Dans son vêtement magistral, Tempérance entra, parée à rentre un verdict très lourd pour des méfaits très vils.*

En ce vingt-deuxième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Gobelin au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Gobelin, levez-vous.

Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché d’avoir pris le pouvoir à Valence, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

J’ajoute, chose oubliée par le parquet, que vous avez persisté dans votre méfait après l’avoir commis en vous dissimulant au sein des personnes envoyées par le Duché pour reprendre le pouvoir, vous rebellant pour ainsi dire contre vous-même, ce qui démontre l’esprit le plus retors et le plus vil, face auquel aucune bienveillance ne saurait nous attendrir.
Vous êtes donc jugé ici, puisque vous devez assumer jusqu’au bout vos méfaits, non pas pour une, mais pour DEUX prises de la mairie de Valence, respectivement les premier et quatrième jour de ce mois.

L’accusé n’a pas présenté de défense devant cette cour, prouvant ainsi son mépris de l’ordre et des procédures régulières. Cela ne plaide pas en sa faveur.

*La blonde inspira fortement, et d’une voix bien forte, à faire trembler les murs de la sale d’audience, énonça :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant le dédain flagrant de l’accusé pour la présente cour et ses manœuvres irrégulières et sournoises au cours des faits,
Considérant les témoignages à charge,
Considérant la reproduction du méfait à trois jours d’intervalle et l’entrave faite à cette occasion aux manœuvres ordonnées par les autorités ducales,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas à plus d’un titre,
Attendu que l’accusé ne se préoccupe pas de défendre sa cause,

Déclare Gobelin coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à neuf jours de prison ferme et à une inéligibilité pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours.