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 VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2

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Temperance

Temperance


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MessageSujet: Re: VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2   VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2 - Page 2 Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 10:38

Se réveille, la marque de quelques papiers imprimés sur sa joue :

Oui pardon je... Je dormais... [J'étais absente ce week-end, j'ai oublié de prévenir, je m'en occupe ce soir]
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2   VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2 - Page 2 Icon_minitimeMer 22 Juil 2015 - 19:59

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
*Dans son vêtement magistral, Tempérance entra, parée à rentre un verdict très lourd pour des méfaits très vils.*

En ce vingt-deuxième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Gobelin au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Gobelin, levez-vous.

Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché d’avoir pris le pouvoir à Valence, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.
Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considérée comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

J’ajoute, chose oubliée par le parquet, que vous avez persisté dans votre méfait après l’avoir commis en vous dissimulant au sein des personnes envoyées par le Duché pour reprendre le pouvoir, vous rebellant pour ainsi dire contre vous-même, ce qui démontre l’esprit le plus retors et le plus vil, face auquel aucune bienveillance ne saurait nous attendrir.
Vous êtes donc jugé ici, puisque vous devez assumer jusqu’au bout vos méfaits, non pas pour une, mais pour DEUX prises de la mairie de Valence, respectivement les premier et quatrième jour de ce mois.

L’accusé n’a pas présenté de défense devant cette cour, prouvant ainsi son mépris de l’ordre et des procédures régulières. Cela ne plaide pas en sa faveur.

*La blonde inspira fortement, et d’une voix bien forte, à faire trembler les murs de la sale d’audience, énonça :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant le dédain flagrant de l’accusé pour la présente cour et ses manœuvres irrégulières et sournoises au cours des faits,
Considérant les témoignages à charge,
Considérant la reproduction du méfait à trois jours d’intervalle et l’entrave faite à cette occasion aux manœuvres ordonnées par les autorités ducales,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas à plus d’un titre,
Attendu que l’accusé ne se préoccupe pas de défendre sa cause,

Déclare Gobelin coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à neuf jours de prison ferme et à une inéligibilité pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours.
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Nynaeve87

Nynaeve87


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MessageSujet: Re: VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2   VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2 - Page 2 Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2015 - 10:14

De même ici. La peine de prison est-elle faite automatiquement après la sentence?
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2   VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2 - Page 2 Icon_minitimeJeu 20 Aoû 2015 - 11:59

Oui. Où que soit le condamné. Faut obligatoirement qu'al soit dans la province pour être mis en procès, ma on peut condamner que'qu'un qu'est à Alexandrie et al fera sa peine là-bas, pour qu'est-ce que j'en sais.
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MessageSujet: Re: VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2   VA // Trahison // Gobelin // Coupable => forum 2 - Page 2 Icon_minitime

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