Annonces ducales

[quote]A la population lyonnaise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que dame Alix [size=10][Alix.][/size] est nommée ce jour chef de port de Lyon.

Faict au Castel de Pierre-Scize le septième de mars de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour la Duchesse, Walan de Meyrieux.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=24][b][i]Oyez le compte rendu des activités du Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color][/center]


Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce jour de mars, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport fait état des événements s'étant déroulés entre [color=darkred][b]le sixième et le treizième jour de ce mois de mars[/b][/color].

[color=darkblue][u][size=18][b]Événements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

Parmi les déclarations et annonces qui ont été faites cette semaine, on peut trouver :
[list]
[*]La [color=darkred]nomination[/color] d'un nouveau chef de port à Lyon.
[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

Outre l'exercice normal de ses différents postes, [color=darkred][b]le Conseil n'a pas voté cette semaine.[/b][/color]

[color=darkred][b]Le Conseil n'a pas de vote en cours en ce moment.[/b][/color]

[color=darkred][b]Le Conseil travaille actuellement sur :[/b][/color]
[list]
[*][u][i]En matière générale :[/i][/u] rien actuellement.

[*][u][i]En économie et finances :[/i][/u] la constitution de stock des produits à stocker en cas de guerre sur le territoire ducal ou chez des alliés.

[*][u][i]En diplomatie :[/i][/u] la réponse à l'appel à l'aide de la Couronne ; le suivi d'un projet de coopération judiciaire entre les provinces du sud.

[*][u][i]En matière de sécurité et navigation :[/i][/u] le suivi de la situation à Sion ; la refonte de l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires ; les salaires des maréchaux ; l'étude des demandes de pavillons de deux navires.

[*][u][i]En matière de justice et de lois :[/i][/u] l'étude d'une proposition de décret municipal pour Montélimar ; la modification de la Charte de l'Amirauté ; la refonte du Livre II du Coutumier ; la possibilité de relancer, réformer ou supprimer les institutions n'étant plus utilisées et actives.

[*][u][i]Pour la religion :[/i][/u] rien actuellement.

[*][u][i]En ce qui concerne les festivités :[/i][/u] le suivi de la réfection du terrain de soule ducal.
[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Comment ça fonctionne ?[/b][/size][/u][/color]

Dans cette partie figureront des descriptions du fonctionnement de différents postes, procédures, lieux et salles des institutions ducales. Si vous avez des questions sur ce thème, n'hésitez pas à me les transmettre, pour l'instant aucune n'a été posée.


[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.

A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

[i]Faict à Pierre-Scize le treizième de mars de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Walan de Meyrieux.[/i]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[center][color=darkred][size=24][b][i]Oyez le compte rendu des activités du Conseil Ducal ![/i][/b][/size][/color][/center]


Lyonnais et Dauphinois,
Entendez ce jour de mars, et chacun des dimanches qui suivront, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour la prospérité et la grandeur de votre Duché !

Le présent rapport, le dernier de ce mandat, fait état des événements s'étant déroulés entre [color=darkred][b]le treizième et le vingtième jour de ce mois de mars[/b][/color].

[color=darkblue][u][size=18][b]Événements et déclarations :[/b][/size][/u][/color]

Aucune déclaration n'a été faite cette semaine.

[color=darkblue][u][size=18][b]Travaux en cours :[/b][/size][/u][/color]

Outre l'exercice normal de ses différents postes, [color=darkred][b]le Conseil a voté cette semaine :[/b][/color]
[list]
[*]La [color=darkred]réforme [/color]du livre II du Coutumier (annonce à paraître)
[*]La [color=darkred]réforme [/color]de la Charte de l'Amirauté (annonce à paraître)
[/list]

[color=darkred][b]Le Conseil vote en ce moment :[/b][/color]
[list]
[*]Une [color=darkred]demande de décret municipal[/color] pour Montélimar
[/list]

[color=darkred][b]Le Conseil travaille actuellement sur :[/b][/color]
[list]
[*][u][i]En matière générale :[/i][/u] des problèmes liés aux emplois de fonctionnaires pour les institutions.

[*][u][i]En économie et finances :[/i][/u] le suivi des stocks d'animaux ; le ravitaillement des armées.

[*][u][i]En diplomatie :[/i][/u] l'envoi d'un don en vivres à la Couronne pour l'aider dans le conflit avec l'Anjou.

[*][u][i]En matière de justice et de lois :[/i][/u] l'étude d'une proposition de décret municipal pour Lyon.

[*][u][i]En matière de sécurité et navigation :[/i][/u] le suivi l'attaque de la Bourgogne par les Fatum ; la refonte de l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires.

[*][u][i]Pour la religion :[/i][/u] rien actuellement.

[*][u][i]En ce qui concerne les festivités :[/i][/u] le suivi de la réfection du terrain de soule ducal.
[/list]

[color=darkblue][u][size=18][b]Comment ça fonctionne ?[/b][/size][/u][/color]

Dans cette partie figureront des descriptions du fonctionnement de différents postes, procédures, lieux et salles des institutions ducales. Si vous avez des questions sur ce thème, n'hésitez pas à me les transmettre, pour l'instant aucune n'a été posée.


[color=darkblue][u][size=18][b]Rencontrer le Conseil :[/b][/size][/u][/color]

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La salle de doléances est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.

A dimanche prochain pour le compte-rendu des activités de cette semaine !

[i]Faict à Pierre-Scize le vingtième de mars de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Walan de Meyrieux.[/i]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_12.png[/img][/center]

[i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du [b][color=darkred]livre II du Coutumier[/color][/b] de la manière suivante.
Le texte actuel ci-dessous :
[spoiler]
[quote][color=darkred][size=24][b]Livre II  : La promulgation et l'application des lois[/b][/size][/color]
Concerne la mise en place des lois et décrets dans le duché du Lyonnais-Dauphiné.

[color=darkblue][size=18][b]Chapitre II.1 : Les Lois[/b][/size][/color]
[u]Article II.1.a  : Domaine d'application[/u]
Les lois et décrets sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

[u]Article II.1.b  : Prééminence de la législation Royale[/u]
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage.

[u]Article II.1.c : Contrôle des législations municipales [/u].
Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des décrets municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour. Pour tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.


[color=darkblue][size=18][b]Chapître II.2 : Les textes et chartes annexes[/b][/size][/color]
Sont reconnus comme ayant une valeur coutumière les textes suivants, par ordre de prééminence :
[list]
[*] Traités diplomatiques
[*]Décrets du conseil ducal
[*]L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels
[*]L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes
[/list]
[/quote]
[/spoiler]


Est dorénavant remplacé par celui-ci :
[quote][color=darkred][size=24][b]Livre II  : La promulgation et l'application des lois[/b][/size][/color]

[color=darkblue][size=18][b]Article II.1 : De la hiérarchie des normes[/b][/size][/color]

Les textes législatifs applicables en Lyonnais-Dauphiné, classés par ordre de prééminence, sont les suivants :
[list]
[*]La Grande Charte du Royaume de France
[*]Tout autre texte législatif émanant du pouvoir royal
[*]Le coutumier du Lyonnais-Dauphiné
[*]Les décrets et autres textes normatifs émanant du conseil ducal
[*]Les traités diplomatiques
[*]L'ensemble des textes répertoriés comme textes institutionnels
[*]L'ensemble des textes répertoriés comme textes et chartes annexes
[*]Les décrets municipaux
[/list]

[color=darkblue][size=18][b]Article II.2 : Des textes émanant du conseil ducal[/b][/size][/color]

Les textes de loi adoptés par le conseil ducal sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Les édits et textes administratifs ducaux sont applicables immédiatement après leur publication en gargote du Lyonnais-Dauphiné par le Conseil Ducal, et ce sur l'ensemble du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

[color=darkblue][size=18][b]Article II.3 : Des textes émanant des conseils municipaux[/b][/size][/color]

Les textes adoptés par les conseils municipaux sont applicables, sans effet rétroactif, à partir du lendemain de leur publication en halle de la ville par le maire, et ce sur l'ensemble du territoire de la commune.

Tout décret municipal relevant de l'économie doit obligatoirement avoir obtenu l'aval du conseil ducal pour être valide.
[/quote]

A l'issue des discussions, cette modification a été [b][color=darkred]acceptée[/color][/b] par le Conseil Ducal par 9 voix pour et 3 vote non exprimés.
Par cette modification, les conseillers entament le projet de simplification et nettoyage du coutumier exposé dans la feuille de route publiée précédemment.

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième de mars de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/i][/quote]
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_12.png[/img][/center]

[i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification de la [b][color=darkred]Charte de l'Amirauté[/color][/b] de la manière suivante.
Le texte actuel ci-dessous :
[spoiler]
[quote][color=darkred][size=24][b]Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/b][/size][/color]


[color=darkblue][size=18][b]Titre 1 - De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/b][/size][/color]

La Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires :
• à l'étude des différentes matières en lien avec la navigation ;
• aux usages économiques, marchands et commerciaux de nos ports et bateaux ;
• aux usagers et voyageurs désirant utiliser nos bateaux et/ou nos ports ;
• à la défense et à la protection de nos ports et voies fluviales ;
• à l'entretien des ports et des bateaux.

Elle dispose de bureaux au sein du Castel de Lyon afin d'assurer, notamment, la liaison avec le Conseil Ducal.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.


[color=darkblue][size=18][b]Titre 2 - De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté[/b][/size][/color]

[u]Article 2.1 - De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints[/u]

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné dirige l'Amirauté. Il est sous autorité du Duc et devra prêter serment de fidélité et de loyauté à ce dernier. En outre, il devra assurer pour le compte du Duché les relations avec l'Amirauté royale.

L’Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil Ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Il a sous sa responsabilité l'Académie du Sextant, lieu d'échange de savoirs sur la navigation et sise au Castel de Lyon.

Si l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal.

La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Duc et n'est effective qu’après la désignation d’un nouvel Amiral. Le Conseil Ducal, par vote à la majorité absolue, peut décider de démettre l'Amiral de ses fonctions, si celui-ci ne remplit pas ses fonctions correctement.

L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut nommer et révoquer des adjoints avec l'accord du Duc.


[u]Article 2.2 - Des chefs de ports[/u]

Les Chefs de Port sont sous les ordres directs de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné. Ils sont nommés par ce dernier en accord avec le Duc du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ayant droit de veto sur toute nomination. Après chaque nouvelle nomination, le Conseillers aux Mines devra effectuer les changements de Chefs de ports In Gratebus.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Conseil Ducal via l'Amiral, ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, Mission de défense armé hors de la ville, etc...) le Chef de Port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.
Si le délai d'absence du Chef de Port n'excède pas 30 jours, celui-ci est assuré de retrouver sa fonction à son retour. Toutefois, dans le cas contraire, le Conseil Ducal se réserve le droit d'ouvrir un appel à candidatures afin de nommer un remplaçant définitif, s'il l'estime nécessaire, et ainsi de démettre le Chef de Port absent de ses fonctions.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Ports pourront être démis de leur fonction par l'Amiral, et poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier


[u]Article 2.3 - De la flotte du Lyonnais-Dauphiné[/u]

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés par l’Amiral Du Lyonnais-Dauphiné, le Duc ayant droit de véto sur les nominations. Ils sont placés sous les ordres directs de l’Amiral du lyonnais-Dauphiné.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par l'Amiral. Les Capitaines peuvent confier la conduite du navire aux Matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc…)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les comtés/duchés dans lesquels se rendent ces bateaux. Aucune attaque ne peut être tolérées sans l’ordre de l’Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Les corsaires sont des capitaines de bateaux de guerre qui organisent et effectuent des frappes préventives sur les bateaux classés pirates ou ayant porté atteinte aux intérêts du Lyonnais-Dauphiné. Les corsaires n'interviennent que sur demande expresse de l'Amiral ou du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux - tout comme les corsaires - pourront être démis de leur fonction par l'Amiral, et poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier


[u]Article 2.4 - Des navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné[/u]


Les navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont pour autant un accès privilégié à cette dernière. Le Pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des Ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.


Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits dans un Port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.

Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-dauphinois ayant été construit à l'étranger et ne pouvant être construit en Lyonnais-Dauphiné, une demande de pavillon peut être étudiée sur demande auprès de l'Amiral. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Les navires propriété du Duché ou des Villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation pour Trahison ou Haute Trahison par une Cour de justice du Propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol Lyonnais-Dauphinois. En cas de délits commis par ces derniers, l'Amirauté pourra proposer la suspension du pavillon qui devra être avalisée par le Conseil Ducal.



[color=darkblue][size=18][b]Titre 3 - Du fonctionnement de l'Amirauté[/b][/size][/color]

[u]Article 3.1 - Des accostages et du droit de séjour[/u]

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales Lyonnaises-Dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par l'Amiral. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.

Les navires battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des Ports du Lyonnais-Dauphiné. Si la place laissée traditionnellement vacante pour l’accueil des navires étrangers ne peut être libérée, et pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navires en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie), l'Amiral peut, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois. Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné peut alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le Capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.


[u]Article 3.2 - Des taxes portuaires[/u]

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers = 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation = 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois = 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que les navires et corsaires royaux sont exonérés de taxes.

Les navires battant Pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance, par tranche de 6 mois mais pourront se voir rembourser leur taxe portuaire pour tout service rendu au Duché, de la manière suivante :
- Mandat de maire, de Conseiller ducal ou service armé = 1 écu remboursé par jour de mandat
- Voyage personnel = 1 écu remboursé par jour de voyage
- Voyage effectué pour le compte du Duché = 5 écus de taxes remboursés par jour de voyage effectué

La taxe pourra être annulée ou diminuée sur demande motivée auprès de l'Amiral et après accord du Duc. Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

[u]Article 3.3 - De la sécurité des Ports[/u]

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.


[u]Article 3.4 - De la construction navale et des grands travaux[/u]

[i]3.4.1/ Des grands travaux[/i]

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres. Une fois la décision prise et le budget établit, le suivi des travaux est assuré par l'Amiral et le Chef de port concerné en étroite collaboration avec le pôle économique du Conseil Ducal.

[i]3.4.2/ De la construction des navires[/i]

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande à l'Amiral du Duché du Lyonnais-Dauphiné, qui réalisera une étude afin de la soumettre au Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé  pour permettre l'accostage des navires.

[i]3.4.3/ De l'entretien des navires[/i]

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points  devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus


[u]Article 3.5 - Du marché naval[/u]

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable de l'Amiral.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.
[/quote]
[/spoiler]


Est dorénavant remplacé par celui-ci :
[quote][color=darkred][b][size=28]Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/size][/b][/color]
 
[color=darkblue][b][size=18]Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné[/size][/b][/color]
 
L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.
 
Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
 
[color=darkblue][b][size=18]Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté[/size][/b][/color]
 
[u]2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints[/u]

Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux dirige l'Amirauté. Il collabore avec les autres membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

Un Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut-être nommé et révoqué par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, avec l'accord du Duc, pour l'assister dans la direction de l'Amirauté et lui déléguer une partie de ses tâches. L'Amiral est sous l'autorité du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, dont il tient ses pouvoirs et qui dispose d'un veto sur toutes ses décisions. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.
 
[u]2.b : Des chefs de port[/u]

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.
 
En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier
 
[u]2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné[/u]

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat avec le Duché, notamment à des fins de défense.
 
Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.
 
Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)
 
Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.
 
Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.
 
En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier
 
[u]2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné[/u]

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont un accès privilégié à cette dernière. Le pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.
 
Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits dans un port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.
 
Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits à l'étranger, une demande de pavillon peut être étudiée par le Conseil Ducal, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit. Une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire, par l'intermédiaire du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.
 
Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
 
Toute condamnation pour trahison ou haute trahison par une Cour de justice du propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.
 
[color=darkblue][b][size=18]Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté[/size][/b][/color]
 
[u]3.a : Des accostages et du droit de séjour[/u]

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux lyonnais-dauphinoises sans délai.
 
Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.
 
Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.
 
Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.
 
[u]3.b : Des taxes portuaires[/u]

La taxe portuaire est définie comme suit :
 - Navires étrangers : 3 écus/jour.
 - Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
 - Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1 écu/jour
 
Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes.

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.

La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.
 
[u]3.c : De la sécurité des ports[/u]

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.
 
Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.
 
[u]3.d : De la construction navale et des grands travaux[/u]

[i]o 3.d.i : Des grands travaux[/i]

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres.
 
[i]o 3.d.ii : De la construction des navires[/i]

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Il réalise un devis en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.
 
La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.
 
De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.
 
[i]o 3.d.iii : De l'entretien des navires[/i]

En supplément du coût de réparation en matériel et main d’œuvre, un forfait de réparation de 10 écus par points (jusqu'à un maximum de 200 écus) devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné.
 
[u]3.e : Du marché naval[/u]

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.[/quote]

A l'issue des discussions, cette modification a été [b][color=darkred]acceptée[/color][/b] par le Conseil Ducal par 8 voix pour, 1 sans opinion et 3 vote non exprimés.
Par cette modification, les conseillers entament le projet de simplification et nettoyage du coutumier exposé dans la feuille de route publiée précédemment.

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième de mars de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/i][/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Son Altesse [b]Walan de Meyrieux[/b] [size=10][walan][/size], Prince d'Igny, Vicomte d'Ancelle, de Charpey & d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu & de Maugasteau comme [b][color=darkred]Régent du Lyonnais-Dauphiné[/color][/b].

La cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné aura lieu au plus vite après la réponse de Sa Majesté Lanfeust à la nouvelle allégeance de Sa Grâce Walan.

Par ailleurs, qu'il soit su que la [b]répartition des postes[/b] au sein du Conseil Ducal sera la suivante pour débuter :

[b][color=darkblue][u]Concernant le trio économique :[/u] [/color][/b]

[list]
[*]Sa Grâce [b]Samuel Rossal[/b] [size=10][Samthebeast][/size], dict l'[i]Impartial[/i], Duc de Sassenage et Seigneur de Poligny sur Drac, officiera en tant que [b][color=darkred]Commissaire au Commerce[/color][/b]  ;

[*]Sœur [b]Vinou[/b] [size=10][Virginia_][/size], diaconesse sacristine de Valence, baronne de Villebois, dame de Baneuil, dame de Lignareix aura les fonctions de [b][color=darkred]Bailli[/color][/b] ;

[*]Messire [b]Jackouille[/b] [size=10][Jackouille][/size], Seigneur de Chuzelles, continuera d'exercer comme [b][color=darkred]Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux[/color][/b] ;
 
[/list]

[b][u][color=darkblue]Au niveau de la sécurité :[/color] [/u]

[/b]
[list]
[*]Dame [b]Alexa Santos Cabral[/b] [size=10][Alexa ][/size], gérera les armées ducales en tant que [b][color=darkred]Capitaine[/color][/b] ;

[*]Sa Grâce [b]Arwel Chanvigny-Dagincourt [/b] [size=10][Arwel][/size], dicte [i]la Bienveillante[/i], Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly, Baronne de Mézieu et de Brignais, Dame de Brunsel occupera le poste de [b][color=darkred]Connétable[/color][/b] ;

[*]Sa Grandeur [b]Tristan MacDonald[/b] [size=10][Lightwarrior][/size], dict [i]l'Exalté[/i], Vicomte de Saillans et Seigneur de Montchenu officiera en tant que de [b][color=darkred]Prévôt des maréchaux[/color][/b] ;
[/list]


[b][color=darkblue][u]Du côté juridique de notre Duché :[/u][/color] [/b]

[list]
[*]Sa Grâce [b]Axel Baccard[/b] [size=10][Axel_baccard][/size], Duchesse du Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt, poursuivra dans ses fonctions de [b][color=darkred]Procureur[/color][/b] ;

[*]Son Altesse Royale [b]Madeleine de Firenze[/b] [size=10][Madeleine_df][/size], siégera comme [b][color=darkred]Juge[/color][/b] ;
[/list]


Finalement, Sire [b]Titi[/b] [size=10][Titi04][/size], et Sa Grandeur [b]Nynaeve87[/b] [size=10][Nynaeve87][/size], Vicomtesse de Clermont en Trièves Dame de Mornant, du Glaizil et d'Anthon siégeront [b][color=darkred]sans portefeuille[/color][/b] ;

Quant à nous-même, [b]Aaron Charles de Fiebsp[/b] [size=10][aaron_charles][/size] dict [i]le mythique[/i], nous aurons la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que [b][color=darkred]Porte parole[/color][/b].

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le 23ème jour de Mars de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict [i]Sans Repos[/i], Régent du Lyonnais-Dauphiné.

 [img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://www.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img]

[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_12.png[/img][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Les élections municipales d'Embrun approchent à grands pas mais aucun candidat ne s'est présenté pour prendre la suite de la mairesse actuelle, [b]Nynaeve de Gaudemar[/b], qui vient par ailleurs d'être élue au Conseil Ducal.

Ainsi, afin de s'assurer de la bonne gestion de la ville d'Embrun ainsi que du respect de nos lois concernant le cumul de charges :
[quote][u]III.6.a : Cumul de charges[/u]

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.[/quote]

Le conseil ducal a voté à l'unanimité pour permettre à [b]Nynaeve de Gaudemar[/b] de cumuler le poste de Maire et de conseillère sans portefeuille.
 

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 24ème jour de Mars de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Qu'il soit su que la mairie de la ville de Valence a été reprise le 26 mars par la baronne [b]Isabeau de Hauterives[/b] avec l'autorisation du Conseil Ducal. Cette reprise a été nécessaire afin d'assurer une bonne gestion de la ville suite à la disparition inquiétante du maire.  
Nous remercions tous ceux ayant participé à cette révolte.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 27ème jour de Mars de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Résumé de la semaine précédente. [/b][/size]
[/center]


Vous avez cru pouvoir y échapper mais notre duc y tenait, alors nous voilà avec un nouveau numéro du : Qu'est ce qu'ils font au conseil ?

Une semaine après le début du mandat, les conseillers sont déjà sur le pied de guerre pour faire rayonner notre province à travers le Royaume de France.
En plus de leurs tâches quotidiennes liées à leurs différents postes, ils débattent, se questionnent, votent et ne cessent de vouloir améliorer votre quotidien !
Pour vous et en totale exclusivité voici de quoi ça parle dans les salles du château.

[u][b]La corde au cou.[/b][/u]

[i]Notre régent a proposé une feuille de route pour les deux prochains mois. Les mots d'ordres sont "sérieux et continuité". Les détails seront publiés sous peu.[/i]

[u][b]Des maires adoptifs.[/b][/u]

[i]Pas de candidature à Embrun, disparition du maire Valence. Le conseil ducal a pris le problème à bras le corps et y a apporté des solutions adaptées. [/i]

[b][u]Baisse de population [/u][/b]

[i]Qui n'a jamais été dans une taverne en se disant "On y voyait plus de monde il y a 3 ans, non ?". Eh bien le conseil ducal s'est aussi posé la question et discute de la meilleure façon de lutter contre ce phénomène inquiétant, voire de repeupler notre duché.[/i]

[b][u]Vox populi, réforme nécessaires ou projet voué à l’échec ?[/u][/b]

[i]Le conseil ducal discute de l'utilité de maintenir la vox populi, qui avait pour but de rapprocher les citoyens du centre du pouvoir et les permettre à participer aux décisions les concernant. Le constat est que cette institution semble ne pas convenir dans sa forme actuelle.[/i]

[u][b]Du pain Lyonnais[/b][/u]

[i]Le maire de Lyon nous a soumis une proposition de décret visant à limiter l'achat en masse de miches de pain sur son marché, afin d'éviter des crises de pénurie. Le conseil ducal discute la proposition.[/i]

[u][b]L'histoire, ça s'fête ![/b][/u]

[i][b]Le transport du Dauphiné[/b], c'est à dire le rattachement du Dauphiné au royaume de France et la coutume qui voulait que l'aîné du roi de France prenne le titre de Dauphin, a eu lieu il y a plus de quatre générations via un traité signé le 30 mars. Ça en sera donc bientôt l'anniversaire. Le conseil ducal discute des festivités à lancer ![/i]

[u][b]A voté.[/b][/u]

[i]Deux votes ont eu lieu dont vous avez pu voir les résultats dans les précédentes annonces. Une autorisation de révolte à Valence, et une autorisation de cumul conseil ducal/mairie à Embrun. Les deux votes sont passés à l’unanimité.[/i]

[b][u]Déjà annoncé ![/u][/b]

[i]Trois annonces ont été publiées cette semaine. La première informant de la formation du nouveau conseil ducal, les deux autres concernant les votes ayant eu lieu. [/i]
[u]

[size=18][b][color=darkred]Rencontrer le Conseil :
[/color][/b][/size][/u]
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2084499&start=705]salle de doléances[/url] est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 28ème jour de Mars de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img][/quote]

[img]http://i86.servimg.com/u/f86/11/97/33/52/annonc10.jpg[/img]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_12.png[/img][/center]

[i]Au maire et au conseil municipal de Montélimar,
A la population Montilienne,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a procédé à l'examen du [b][color=darkred]décret municipal[/color][/b] suivant, proposé par le maire de Montélimar, messire Gregory House :


[quote][center][b]Décret réglementant l'achat de pain et de maïs.[/b][/center]

Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités (en dehors des éleveurs de cochons pour les céréales) aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
[/quote]


A l'issue des discussions, cette proposition a été [b][color=darkred]acceptée[/color][/b] par le Conseil Ducal par 7 voix pour, 1 voix contre et 4 votes non exprimés.


Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième jour d'avril de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_12.png[/img][/center]

[i]Au maire et au conseil municipal de Montélimar,
A la population Montilienne,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

[size=16][color=darkred][b]Erratum[/b][/color][/size]

Qu'il soit su qu'une erreur s'est glissée dans l'annonce précédente des résultats du vote du Conseil Ducal sur l'examen du [b][color=darkred]décret municipal[/color][/b] pour Montélimar. Si le Conseil Ducal a effectivement voté en faveur d'un décret municipal, il s'agissait d'une autre version de celui qui a été annoncé.

Le décret municipal suivant et copié dans la précédente annonce est par conséquent [b][color=darkred]invalidé[/color][/b] :
[spoiler]
[center][b]Décret réglementant l'achat de pain et de maïs.[/b][/center]

Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités (en dehors des éleveurs de cochons pour les céréales) aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
[/spoiler]

Le décret municipal ayant été [b][color=darkred]réellement voté et approuvé[/color][/b] par le Conseil Ducal est le suivant :
[quote]Décret réglementant l'achat de pains et de maïs

Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait par Gregory_House le 14 mars 1464[/quote]

Nous nous excusons pour cette erreur lors de la précédente annonce.

Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour d'avril de l'an mil quatre cent soixante et quatre.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Résumé de la semaine précédente. [/b][/size]
[/center]


Vous avez cru pouvoir y échapper mais cette fois ci, c'est nous qui y tenait, alors nous voilà avec un nouveau numéro du : Qu'est ce qu'ils font au conseil ?

La deuxième semaine du mandat fut légèrement plus calme, entre discussions économique, sécuritaire ou planification de festivités, vos élus n'ont pas chômé.
En plus de leurs tâches quotidiennes liées à leurs différents postes, ils débattent, se questionnent, votent et ne cessent de vouloir améliorer votre quotidien !
Pour vous et en totale exclusivité voici de quoi ça parle dans les salles du château.

[u][b]La corde au cou - 2ème partie.[/b][/u]

[i]Le conseil ducal discute toujours la feuille de route proposé par notre régent. Celle-ci est quasi prête, [b]les détails seront publiés sous peu[/b], peut-être bien dans la semaine ![/i]

[u][b]Allégeances[/b][/u]

[i]En avant première, nous vous informé que les préparatifs pour la cérémonie d'allégeance sont presque achevés. [b]Elle pourra débuter dès cette semaine[/b]. [/i]

[b][u]Evergétisme, prolongement de vie ou euthanasie ?[/u][/b]

[i]Une institution malade et qui ne donne pas satisfaction actuellement. Le conseil ducal discute de son avenir qui, au vu des discussions, [b]s'annonce bien sombre[/b]. [/i]

[b][u]Import, export de population [/u][/b]

[i]La discussion concernant la baisse de population prend toujours une part importante des débats. Autant les conseillers veulent repeupler le duché, autant cela ne doit pas se faire à tout prix et non pas avec n'importe qui. [b]Plusieurs solutions, culturelles et économiques, sont actuellement en discussions.[/b] [/i]

[u][b]Nos chers voisins[/b][/u]

[i]La situation sécuritaire en bourgogne, a Dijon plus précisément, était au centre des intérêts. [b]Le trio sécuritaire est en alerte[/b] pour faire face à une situation qui pourrait déborder. [/i]

[u][b]Remaniement [/b][/u]

[i][b]Sire Titi[/b] a remplacé sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt [b]au poste de connétable[/b] celle-ci ne souhaitant pas exercer le poste. Nous lui souhaitons le meilleur. [/i]

[u][b]Impôts ou deux pots ?[/b][/u]

[i]Un nouveau calcul des impôts est en cours pour s'assurer que le duché ne s'en mette pas plein les poches sans raison. Ne vous inquiétez pas, le [b]taux d'imposition restera assez bas[/b] ! [/i]

[b][u]Déjà annoncé ![/u][/b]

[i]Trois annonces ont été publiées cette semaine. La première concernant les festivités ducales, nous espérons que vous soyez nombreux à participer, et les deux autres concernant un décret municipal pour Montélimar. [/i]
[u]

[size=18][b][color=darkred]Rencontrer le Conseil :
[/color][/b][/size][/u]
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2084499&start=705]salle de doléances[/url] est également ouverte à tous, à condition de s'y comporter de manière convenable.


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 4ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Calcul des impôts [/b][/size]
[/center]

Comme à chaque mandat, le calcul des impôts a été effectué et fut accepté par la majorité des conseillers ducaux (11 pour, 1 abstention).

[b]Budget pour le mandat de mars-avril :[/b]
[quote][b]Charges [/b]
- Salaire des mineurs : 68 782,80 écus
- Céréales pour les animaux : 14 694,00 écus
- Budget du guet : 11 412,00 écus
- Coût du prestige : 6 420,00 écus
- Coût des armées : 3 240,00 écus
- Salaire des fonctionnaires : 1 440,00 écus
- RMI : 227,36 écus
[b]TOTAL : 106 216,16 écus[/b]

[b]Produits [/b]
- Revenu minier : 74 598,50 écus (dont 66 710,50 en création monétaire et 7 888 en production argile non comprise).
- Ventes d'animaux : 21 750,00 écus
- Taxes sur les tavernes et les ports : 4 694,00 écus
- Frais électoraux (mairies et duché) : 1 900,00 écus
[b]TOTAL : 102 942,50 écus[/b][/quote]

[b]Soit une différence de 3 273,66 écus[/b]

Les possessions recensées par villes sont :
[quote]Briançon : 85 possessions
Dié : 81 possessions
Embrun : 70 possessions
Lyon : 99 possessions
Montélimar : 37 possessions
Valence : 66 possessions
Vienne : 78 possessions[/quote]

[b]Soit un total de 516 possessions. Soit un montant de 6,35 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 276,60 écus.[/b]

La somme sera versé par les villages de la manière suivante:

[quote]Briançon : 539,75 écus
Dié : 514,35 écus
Embrun : 444,50 écus
Lyon : 628,65 écus
Montélimar : 234,95 écus
Valence : 419,10 écus
Vienne : 495,30 écus[/quote]

Nous rappelons que, conformément à l'article VII.2.c de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci, [b]soit le 22 avril. [/b]
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci, [b]soit le 16 mai. [/b]
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat, [b]soit le 30 mai. [/b]

Nous rappelons aussi que la loi [b]condamne la fraude fiscale[/b], et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas les versements [b]pourra être poursuivi pour incurie[/b].


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 10ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
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[size=24][b]Feuille de route [/b][/size]
[/center]

Comme promis lors de nos dernières annonces, nous vous livrons aujourd'hui la feuille de route pour le mandat en cours. Cette feuille de route a été largement discuté entre les membres du conseil ducal depuis le début du mandat. Elle énumère les principaux axes de travail prévus pour ce mandat.

[list]
[*][b]Généralités :[/b] Nous souhaitons entamer une politique de lutte contre la baisse de la population, en concertation avec les maires.

[*][b]Économie : [/b]le Conseil Ducal a fixé comme ligne directrice la gestion en bon père de famille, en maintenant les finances et stocks ducaux dans un état stable et en favorisant l'économie de ses villes et habitants.
Il souhaite développer ses partenariats commerciaux avec les autres provinces du Royaume et les mairies du Duché.

[*][b]Défense : [/b]Nous adoptons comme ligne directrice l'investissement de tous en matière de défense, en investissant davantage maires et volontaires en appui au Guet et aux Compagnies Nobiliaires. Nous souhaitons par ailleurs développer les différentes actions suivantes :
  - Relancer la mise en place de projets fédérateurs et engageants au sein du Guet.
  - Poursuivre les discussions sur la réforme des statuts des Compagnies Nobiliaires.

[*][b]Justice et lois :[/b] le Conseil Ducal conserve sa ligne directrice habituelle visant à assurer une justice équitable et aussi rapide que possible. Il souhaite par ailleurs poursuivre son travail de simplification et de nettoyages des textes entamé avec les modifications des livres I et II du Coutumier, afin de rendre celui-ci aussi court et compréhensible que possible.

[*][b]Diplomatie :[/b] Nous tenons à un Duché respectant ses engagements avec la Couronne de France mais n'hésitant pas à rappeler qu'ils doivent être réciproques. Nous désirons le maintien et la consolidation de ses relations d'amitié avec les provinces voisines, appartenant au Royaume de France ou non.

[*][b]Institutions :[/b] le Duché souhaite poursuivre le travail entamé de suppression ou relance des institutions jamais ou plus utilisées depuis longtemps. Une liste de ces institutions et un premier ordre de travail a déjà été fixé.

[*][b]Communication :[/b] le Conseil Ducal tient à maintenir une communication régulière sur ses activités et actes et détailler davantage le fonctionnement concret des différentes institutions ducales.

[*][b]Festivités :[/b] Nous souhaitons célébrer avec faste l'anniversaire du transport du Dauphiné à la France ainsi que les festivités de la Saint-Georges. Cela prendra la forme de quatre semaines de festivités, entamées depuis le 30 mars.
[/list]

Cette liste représente les intentions du Conseil Ducal au moment présent : en fonction des circonstances et des événements touchant le Duché, certains points pourraient être modifiés ou suspendus et d'autres pourraient être ajoutés.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 10ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
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[size=24][b]Nomination d'un amiral intérimaire [/b][/size]
[/center]

Qu'il soit su, que Messire Jackouille, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, a décidé avec l'accord du Duc, sa Grâce Walan de Meyrieux, de nommer Messire Arthurus comme amiral intérimaire pour le temps de ce mandat.

Messire le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux déterminera les prérogatives de Messire Arthurus et s'occupera de l'évaluer et le former. A la suite de cette formation, le prochain conseil ducal pourra confirmer la nomination de Messire Arthurus ou son remplacement.

Nous félicitons Messire Arthurus pour ses nouvelles fonctions, et nous lui souhaitons un franc succès dans sa formation.



[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 10ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
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[size=24][b]Suppression de l'Evergétisme. [/b][/size]
[/center]

Salutations respectueuses,

En accord avec son souhait [b]d'épurer et réformer le coutumier et de faire le tri dans les institutions[/b], afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être. Le conseil ducal a décidé [b]de la suppression de l'Evergétisme[/b], une institution certes historique mais surtout inactive depuis bien longtemps malgré les nombreuses tentatives de la relancer.

Neufs conseillers ont participé au vote, sept se sont exprimés en faveur de la suppression et deux se sont exprimés contre.


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 10ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
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[size=24][b]Résumé de la semaine précédente. [/b][/size]
[/center]

Avec un jour de retard, nous voilà avec un nouveau numéro du : Qu'est ce qu'ils font au conseil ? Nous espérons que nous ne vous avions pas trop manqué !

La troisième semaine du mandat fut nettement plus productive que la dernière. Les annonces, surtout celles parues en fin de semaines, peuvent en témoigner. Si l'épithète de notre duc est "Sans Repos", il semblerait qu'il tient à ce que tous les conseillers soient à son image.
 
En plus de leurs tâches quotidiennes liées à leurs différents postes, vos élus débattent, se questionnent, votent et ne cessent de vouloir améliorer votre quotidien !
Pour vous et en totale exclusivité voici de quoi ça parle dans les salles du château.

[u][b]Les joies des voyages.[/b][/u]

[i]Suite à une requête de la part de Messire Arthurus, Vinou et Sire Titi ont mis à jour le [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=89715065#89715065]guide du voyageur[/url] qui n'avait malheureusement plus été mis à jour depuis plusieurs mois.[/i]

[u][b]Quand l'économie va, tout va[/b][/u]

[i]Les conseillers économiques ont été bien occupés cette semaine. Outre leurs tâches quotidiennes déjà bien nombreuses, ils ont [b]finalisé le calcul des impôts[/b] et ont continué à se démener afin de [b]grossir les stocks de certains produits[/b] nécessaires en cas de conflit militaire.   [/i]

[b][u]Evergétisme meurt...[/u][/b]

[i]Les conseillers se sont exprimés, par une grande majorité, pour [b]la suppression de l'Evergétisme[/b] pour ainsi lui éviter la douleur d'une énième tentative de réforme. [/i]

[b][u]... Mais l'amirauté revit [/u][/b]

[i]Messire Jackouille, Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, a décidé avec l'accord du Duc, sa Grâce Walan de Meyrieux, de nommer [b]Messire Arthurus comme amiral intérimaire[/b] pour le temps de ce mandat. Nous espérons que cette nomination sera bénéfique pour cette institution importante tant sur le plan économique que militaire.
[/i]

[u][b]Nos chers voisins, bis repetita[/b][/u]

[i]La situation sécuritaire en bourgogne, a Dijon plus précisément, s'est beaucoup améliorée néanmoins les risques sur notre province demeurent. Notre trio sécuritaire met tout en œuvre afin d'être prêt pour parer à toute éventualité.  [/i]

[b][u]Déjà annoncé ![/u][/b]

[i]Cinq annonces ont été publiées cette semaine. La première concernant le [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=89713184#89713184]calcul des impôts[/url]. La deuxième détaille la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=89713192#89713192]feuille de route[/url] pour la durée de ce mandat, la troisième concerne la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=89717074#89717074]nomination d'un amiral intérimaire[/url], la quatrième concerne la [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=89717088#89717088]suppression de Evergétisme[/url] et enfin la dernière pour vous inviter au tour de [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=89717181#89717181]joutes équestres[/url] qui se déroulera en lice Saint Georges.[/i]
[u]

[size=18][b][color=darkred]Rencontrer le Conseil :
[/color][/b][/size][/u]
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2084499&start=705]salle de doléances[/url] est également ouverte à tous, à condition de s'y [u]comporter de manière convenable[/u].


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 12ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
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[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Résumé de la semaine précédente. [/b][/size]
[/center]

Un résumé un peu court cette fois-ci. Après une semaine très chargée,
 
En plus de leurs tâches quotidiennes liées à leurs différents postes, vos élus débattent, se questionnent, votent et ne cessent de vouloir améliorer votre quotidien !
Pour vous et en totale exclusivité voici de quoi ça parle dans les salles du château.

[u][b]Le rayonnement du guet.[/b][/u]

[i]Les membres du conseil ducal discutent la proposition de faire des dons de morceaux de viandes aux membres de guet afin de les aider dans leurs entraînements quotidiens. Les dons seront faits en fonction de la force de chaque membre du guet. Le but étant d'augmenter les capacités défensive du duché.[/i]

[b][u]Après l'Evergétisme, l'institut d'études politique[/u][/b]

[i]Après avoir décidé de supprimer l'Evergétisme, les membres du conseil ducal s'attaquent cette fois-ci à l'institut d'études politique qui a été laissé à l'abandon depuis bien trop longtemps. [/i]

[b][u]Les réformes continuent [/u][/b]

[i]Dans la continuité des réformes concernant le coutumier, le conseil ducal a ouvert une salle pour discuter de la refonte du livre III dudit coutumier.
[/i]

[u][b]Les murailles[/b][/u]

[i]Une discussion sérieuse a été lancée afin de déterminer la politique du duché concernant les murailles dans les villes. Certains sont favorable, d'autres moins. La guerre des arguments et des chiffres se poursuit.  [/i]

[u][b]Les festivités ne durent jamais assez[/b][/u]

[i]Après trois semaines de festivités, celles-ci touchent à leur fin. Nous vous invitions à venir suivre la finale des [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2297270]joutes nautiques[/url]. Une finale qui s'annonce haletante ! Nous vous invitons à suivre et à participer aux joutes équestres qui se déroulent à la [url=http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9922]Lice Saint Georges.[/url]  [/i]

[u][b]Vox Populi : quel avenir ?[/b][/u]

[i]Le conseil ducal a décidé d'écouter l'avis de la population concernant l'avenir de la vox populi et ainsi, une [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2297640]salle s'est ouverte en gargote[/url] à ce propos. Nous espérons vous y voir nombreux.  [/i]

[size=18][b][color=darkred]Rencontrer le Conseil :
[/color][/b][/size]
Pour finir, n'oubliez pas que chacun des conseillers ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice, par missive privée notamment, et que vous pouvez vous adresser à moi-même pour toute question d'ordre plus général.

La [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2084499&start=705]salle de doléances[/url] est également ouverte à tous, à condition de s'y [u]comporter de manière convenable[/u].


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 24ème jour d'Avril de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b]Bilan du fin du mandat précédant. [/b][/size]
[/center]

Salutations respectueuses,

Avec un grand retard dont nous vous prions de nous excuser, voici les bilans de fin de mandat du Conseil Ducal précédent (janvier-février).


[u][b]Pour le pôle sécurité :[/b][/u]
[b]Dame Anastasie de Clairesses, en tant que prévôt :[/b]
[quote="anastasie91"]Je suis Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenère, Prévôt. Avant toute chose, je tiens à remercier certaines personnes, je m'excuse d avance si j en oublie.

Tout d'abord je remercie Helsinki pour toutes les informations qu'il nous a transmis au courant du mandat.
Ensuite je remercie Meya, pour avoir pris en charge toutes les formations et pour ne pas m'avoir fais attendre dans la transmission de la trésorerie.
Puis je vais remercier Anjhely, qui a eu le poste de Maitre de Guêt de Vienne et qui prends son travail à cœur, qui est toujours présente et participe à tout.
Je remercie aussi Slad, Maitre de guêt de Lyon qui lui aussi participe et fais des recrutements pour sa ville. Puis je remercie Tombetouts qui est, lui aussi, toujours très présent pour Vienne.
Si tout les membres du guêt pouvait s'investir autant qu les nouveaux, je pense qu çà serait merveilleux.
La fin du mandat arrive à sa fin, et je souhaite la bienvenue aux nouveaux du guêt comme Alix, Kamylle, Aaron, Raavni. Même si à l heure ou j'écris certains d'entre eux non pas fini leurs formations.

Pour ce qui est de la défense en elle même, nous avons eu quelques alertes, des tentatives de prises de Mairies, comme celle d'Embrun, de Briançon et de Dié qui se sont révélées infructueuses pour ceux qui ont essayé de les prendre. Je tiens là aussi à re mercier à toutes les personnes qui se sont mobilisées, qu'elles soient du guêt, des CN ainsi qu les Civils. Sans vous nous n'aurions pas pu garder notre duché en sécurité.

Et pour finir je tiens à remercier notre Duchesse avec qui j'ai beaucoup communiqué au sujet de la défense et avec qui nous avons pu tout organiser au mieux.

Je pense qu'il reste beaucoup à faire au guêt mais je laisse le plaisir à mon successeur de s'en charger.

J'ai été ravie de travailler avec vous, du moins avec certains, et vous allez me manquer. Je ne vous quitte pas totalement vu qu je serai toujours présente, en tant qu Maitre douanière. Et sachez qu si l un d'entre vous à besoin d'une aide ou de n'importe quoi d'autre, ma porte vous sera toujours ouverte, du moins pour certains.

Bon courage au nouveau conseil, vous en aurez besoin, surtout quand on sait qui se trouve dedans.

Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre, Prévôt sortant[/quote]

[b]Messire Helsinki, en tant que capitaine :[/b]
[quote="helsinki"]A tous et à toutes.

Ce mandat  touche à sa fin;
Tout d'abord mes  remerciements  vont
A mes collègues  du pôle défense :  Anastasie pour son travail  quotidien  ainsi que Meya  qui  a pris  son  travail à coeur.
Aux maires  des différents villages qui gèrent la  milice.
Aux conseillers militaires et 'au major et  aux fonctionnaires  pouvant fournir des PEA  pour l'armée;
Aux  membres du  guet, ainsi que tous les volontaires qui  ont pris part à la défense, et tout  ceux  qui généralement prennent  des offres de maréchaussées
Aux deux commandants  d'armée : Samuel Rossal  ainsi qu'Axel_Baccard  
Aux villageois  d'Embrun et   de Briançon  pour avoir défendu fièrement  leurs villages  contre  les renards les faisant ainsi reparir la   queue  entre les  jambes.
Aux  volontaires  qui sont  entrés dans les armées.
Durant ces  quelques mois de mandat , nous  avons mis en place une campagne de recrutement.  
De nouvelles  têtes sont arrivés  ainsi au guet.
Je tiens  à encourager les nouvellement nommés maitres  du guet Slad et  Anjhely.
Nous  regrettons le départ de Nefertianne.
Il y  a eu quelquefois des malentendus entre officiers mais  le calem  reprend  vite le dessus.
je  tire   aujourd'hui ma révérence  et laisse la place à  Alexa santos Cabral qui  dynamisera  j'en  suis certain le guet.

Helsinki dict le militaire
[/quote]

[b]Demoiselle Meya, en tant que connétable :[/b]
[quote="Meya."]Aux habitants du Lyonnais-Dauphiné,

le mandat touche à sa fin et l'heure du bilan a sonné. Nouveau poste pour moi que j'ai eu plaisir à découvrir, celui de Connétable. Je tiens à remercier Anastasie ainsi que Helsinki qui auront fait parti du pôle défense avec moi.

Pour ce qui m'incombait, le versement des écus au Prévôt a toujours été fait en temps et en heure. Le stock d'armes du Duché est resté constant, les mandats étant revenus. Des formations ont été mises en place ce qui signifie de nouvelles recrues pour le guet, je leur souhaite beaucoup de plaisir dans leurs nouvelles fonctions.

J'en profite pour vous encourager à entrer au Guet, nous recherchons toujours des personnes volontaires pour la défense des villages du Duché.

J'ai eu aussi énormément de plaisir de retrouver le pôle économique en tant que Bailli le temps du remplacement de quelques jours de Tristan permettant la continuité dans les échanges avec les maires (les mandats hebdomadaires, versement des aides pour les villes forestières) mais aussi la gestion des parchemins ainsi que des animaux.

Que le Très Haut puisse vous protéger,

Meya.[/quote]

[hr]
[u][b]Pour le pôle finances :[/b][/u]
[b]Sa Grâce Samuel Rossal, en tant que commissaire au commerce :[/b]
[quote="samthebeast"][i]A toutes et à tous

J'ai retrouvé avec plaisir le poste de Commissaire au Commerce déjà occupé par le passé et des maires dans l'ensemble plutôt agréables (merci aux dames en particulier) Une bonne entente avec le bailli. Des approvisionnements constants. Une autosuffisance en denrées qui font qu'aucune transaction avec nos voisins n'a été utile. Des postes de marchands ambulants sont toujours disponibles même s'ils sont moins utilisés que par le passé.

Mon bilan est fait, clair et concis. Peu de choses à dire de ces deux mois. Si ce n'est merci à Sa Grasce pour sa confiance.

Qu'Aristote vous garde !

Samuel Rossal dict l'Impartial
Duc de Sassenage
Seigneur de Poligny sur Drac
Commissaire au Commerce
Commandant de l'armée "Semper Paratus"[/i][/quote]

[b]Messire Jackouille Cypher, en tant que conseiller aux mines :[/b]
[quote="jackouille"]Un 12 éme conseil ducal se finis pour moi et il est l ' heure d ' en tirer le bilan ,

mon poste de commissaire aux mines m ' a donné pleine satisfaction et quand j ' ai vue les chiffres de ces deux mois miniers , je ne  peux qu ' en tirer pleine satisfaction , nous avons d ' excellents et surtout fidèles mineurs qui font que nous produisons assez pour ne pas avoir recours à des achats extérieures .

Pour cela vous pouvez être fier de vous , vous participez à la bonne santé économique par ce petit geste journalier et j ' espère que vous continuerez toutes et tous en ce sens .

Vous souhaitant le meilleur à toutes et tous et que le Tout Puissant vous préserve ,

J. Cypher ,
Commissaire aux Mines et grands travaux ducaux .[/quote]

[b]Sa Grandeur Tristan Macdonald, en tant que bailli :[/b]
[quote="Lightwarrior"]Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,

Voici la fin d’un énième mandat et pourtant, j’ai encore réussi à découvrir un nouveau poste.

Ce poste est loin d’être facile car il comporte de grandes responsabilités. C’est la stabilité économique ducal qui était entre mes mains. Je pense avoir réussi dans ma tâche bien qu’il puisse y avoir des points d’amélioration comme toujours. Le bilan économique se verra à travers le prochain impôt. Je pense prendre peu de risque en annonçant une augmentation de celui-ci, dû à l’augmentation des frais de sécurité. Mais comme je l’ai dit il y a peu, la sécurité, ce n’est pas quantitatif, s’il faut plus de défenseurs pour assurer notre sécurité, il en faut plus.

Je remercierai Samuel Rossal avec qui j’ai travaillé dans la bonne entente durant tout ce mandat, les maires pour la patience de certains et j’excuse les plus jeunes d’une impatience et impulsivité dû au jeune âge. Je souhaite un excellent prochain mandat aux nouveaux acteurs économiques : les nouveaux maires ou anciens-nouveaux maires, et la nouvelle Bailli.

Je remercie aussi les érudits qui ont pu aider le Duché en apportant des Points d’Etats. Je ne les citerai pas tous, juste Léane qui est quotidiennement au rendez-vous.

Tristan Macdonald,
Vicomte de Saillans, Seigneur de Montchenu.
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/M%20-%20Noblesse%20de%20France/lightwarrior-rouge_zps304d5fbd.png[/img]
[/quote]

[hr]
[b][u]Pour le pôle justice :[/u][/b]
[b]Son Altesse Madeleine de Firenze, en tant que juge :[/b]
[quote="Madeleine_df"]Aux habitants du Lyonnais-Dauphiné, à ceux qui liront et à ceux qui se feront lire.

Quelques mots pour présenter le bilan de mon premier mandat au sein d'un conseil ducal. Expérience grandement enrichissante, je tiens d'ailleurs à commencer en remerciant Sa Grâce Arwel de m'avoir permis d'accéder à ces fonctions. Mes travaux auront été essentiellement juridiques et judiciaires, puisque je me suis attachée à proposer les premiers brouillons de réforme du coutumier, que nous nous sommes tous ensuite attelés à commenter et à améliorer, ainsi qu'à rattraper le retard accumulé dans le rendu des verdicts au tribunal. A ce jour, je puis annoncer que les seuls verdicts qui n'ont point encore été rendus le sont pour cause de disparition, retraite spirituelle ou présence en armée des accusés, mais ils sont tout prêts à être prononcés pour que la justice fasse son œuvre. Je conclurai donc en remerciant plus particulièrement ma partenaire au tribunal, Sa Grâce Axel Baccard d'Irissarri avec qui j'ai eu grand plaisir à travailler, plaisir qui je n'en doute pas se prolongera pour les deux mois à venir !

Puisse le Très-Haut bénir le Lyonnais-Dauphiné et ses habitants.

Madeleine de Firenze. [/quote]

Sa Grâce Axel Baccard, en tant que procureur :
[quote="Axel_Baccard"]Voici venu la fin de notre véritable premier mandat en tant que procureur, sachez que nous avons été ravie de rempiler et de poursuivre notre charge avec la plus grande efficacité possible . Mais tout cela n'aurait pas été possible sans les services de la maréchaussée qui ont été très réactifs à chaque alerte, nous les remercions donc de même que la dame prévot et madame le juge qui a été très efficiente . Nous nous réjouissons par avance de retravailler avec elle afin que notre association continue de maintenir une justice efficace et juste.
Nous présentons également mes respects et ma reconnaissance à sa Grasce Arwel Chanvigny qui nous a fait confiance et nous a permise de découvrir cette fonction passionnante.

Nous concluerons en rappelant que nous sommes également recteur de l'université et que nous encourageons tous les étudiants et professeurs à se déplacer dans l'annexe de l'université pour se renseigner sur les cours que nous organisons quotidiennement.

Axel Baccard d'Irissarri [/quote]

[hr]
[b][u]Pour la communication,[/u] Son Altesse Walan de Meyrieux, porte-parole :[/b]
[quote="Walan"]Aux Lyonnais et Dauphinois, et à tout ceux qui liront,

Ces deux mois ont marqué mon retour dans un conseil ducal des années après mon dernier mandat. J'y ai trouvé beaucoup de changements mais aussi de nombreuses choses qui étaient restées similaires, et j'aurai passé une bonne partie du mandat à osciller entre une attitude de nouveau découvrant comment les choses se font et d'ancien se rappelant le "bon vieux temps".

En tant que premier conseiller, j'ai tâché de suppléer Sa Grâce de mon mieux pour lancer ou relancer discussions et votes. J'ose croire que ça a été utile, même si certains de mes collègues m'auront probablement trouvé pénible pour cela.

En tant que porte-parole, j'ai cherché à vous informer régulièrement des travaux du Conseil via des comptes-rendus hebdomadaires. Certes, ceux-ci auraient sans doute pu être parfois être plus détaillés, mais il me semble qu'ils ont tout de même permis de fournir une base de discussion pour ceux qui souhaitaient en savoir plus. Je regrette de ne pas avoir réussi à ajouter à ceux-ci les explications sur les différentes institutions et leur fonctionnement que j'aurai souhaiter y mettre, c'est il me semble une marge de développement importante de la communication ducale que d'expliquer, de détailler et d'intéresser.
Enfin, dans le cadre de mes fonctions de porte-parole je tiens à remercier dame Anastasie et messire Titi, qui ont tout au long du mandat su relayer les annonces ducales dans les villes du Duché avec une grande réactivité.

Que le Très Haut vous guide,

Walan "Sans Repos" de Meyrieux, porte-parole.[/quote]

[hr]
[b]Enfin, Sa Grâce Arwel, comme Duchesse :[/b]
[quote][b]Au Peuple lyonnais-dauphinois,[/b]

[i]Par la volonté de Sa Gracieuse Altesse Walan de Meyrieux, auquel je suis désormais obligée d'obéir de part ma fonction de Conseillère Ducale, je suis contrainte de rédiger un bilan de fin de mandat - fin de mon mandat de Duchesse du Lyonnais-Dauphiné qui a duré six mois, de septembre 1463 à mars 1464, histoire que vous vous y retrouviez - Donc un bilan de fin de mandat que je trouve inutile vu que vous êtes fort peu à lire ce genre de fadaises...

Ainsi donc, j'ai été à la tête du Conseil Ducal pendant six mois et même si, lors de ces six mois, les Conseillers Ducaux se sont essentiellement consacrés aux affaires courantes, ils l'ont fait de manière à améliorer la situation pour le bien-être des Lyonnais-Dauphinois...

Entre mon premier mandat et mon troisième mandat successifs, les impôts ont baissé de manière conséquente, les revenus miniers ont été optimisés, les affaires judiciaires ont été rapidement réglées, le recrutement au Guet a été intensifié et la communication a été améliorée. Cela, grâce au travail quotidien de plusieurs personnes qui m'ont accompagnée et conseillée lors de ces six mois :

- au pôle économique : Samuel Rossal, Eleane, Nyna de Gaudemar, Tristan McDonald, dict Light ou l'Exalté et Jack Cypher,
- au pôle défense : Anastasie et Helsinki,
- au pôle judiciaire : Madeleine de Firenze et Axel Baccard
- à la communication : Walan de Mérieux.

Et bien d'autres... Je les remercie pour leur travail et pour avoir supporté mon caractère difficile et parfois odieux.

Je remercie particulièrement Ericx et Raithuge qui ont accepté de me suivre par pure amitié et je leur témoigne à ce jour de la mienne.

Je présente mes excuses au Peuple lyonnais-dauphinois pour la parution tardive de ces bilans qui n'est due qu'à ma propre faute.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de grâce mille quatre cent soixante-trois.

Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly, Baronne de Mézieu et de Brignais, Dame de Brunsel.

[img]http://img11.hostingpics.net/pics/617047Arwel4.png[/img]
[/i][/quote]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_12.png[/img][/center]

[i]Salutations respectueuses[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du [b][color=darkred]livre IIII du Coutumier[/color][/b]. A l'issue des discussions, cette modification a été [b][color=darkred]acceptée[/color][/b] par le Conseil Ducal par 9 voix pour, 1 sans opinion et 2 votes non exprimés.

Le nouveau texte est le suivant :

[spoiler]
[quote][color=darkred][size=24][b]Livre III : Droit politique[/b][/size][/color]

[color=darkblue][b][size=18]Article III.1 : De la reconnaissance du Duc[/size][/b][/color]

Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote.

Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.2 : Des procédures de vote au sein du Conseil Ducal[/size][/b][/color]

Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal.

Le vote est résolu à la majorité absolue des votants. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher.

Un minimum de sept votes est requis pour que celui-ci soit valable. Le vote peut-être clos et son résultat décrété après trois jours pleins ou dès que sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.3 : Du statut juridique du Conseiller Ducal[/size][/b][/color]

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issue de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison ou d'une haute trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers. En cas d'accord et selon la gravité des actes reprochés, le conseiller pourra se voir retirer son portefeuille, les accès liés à celui-ci, son droit de vote ou l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée.

Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.5 : De l'état de siège[/size][/b][/color]

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par vote du Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :
- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes du Lyonnais-Dauphiné.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée).
- L'obligation pour tout étranger de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.

Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.6 : De l'inéligibilité[/size][/b][/color]

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°[u]Pour une mairie:[/u] retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°[u]Pour une liste ducale:[/u] demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une grâce ducale ou royale.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.7 : Du maintien d'une candidature inéligible[/size][/b][/color]

Toute candidature en violation avec l'article III.6 maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour haute trahison, dans le cas d'une candidature ducale, ou trahison dans le cas d'une candidature municipale.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.8 : De l'incurie d'un Conseiller Ducal ou d'un Maire[/size][/b][/color]

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.9 : De la désertion d'un poste de Conseiller Ducal ou d'un Maire[/size][/b][/color]

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester, sauf autorisation spéciale du Duc, sous peine de poursuites pour trahison.

Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.  

[color=darkblue][b][size=18]Article III.10 : Du refus de reconnaissance ducale[/size][/b][/color]

Dans le cas où il aurait été désigné après quatre jours de mandat, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.

Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issue des quatre jours de négociation, un autre conseiller que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.11 : De la corruption[/size][/b][/color]

Tout candidat à une élection surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera inéligible durant trois mois. Sont considérées comme corruption l'offre d'argent, de marchandises et de tout service ou denrée offerts à un électeur par un candidat contre une promesse de vote en sa faveur.

Tout acte de corruption est passible de poursuites pour trahison.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.12 : Du cumul des charges[/size][/b][/color]

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

[color=darkblue][b][size=18]Article III.13 : De l'attitude des Conseillers Ducaux[/size][/b][/color]

Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants du Lyonnais-Dauphiné.

Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après trois remontrances du Duc pourra voir son immunité levée et sa personne poursuivie pour trouble à l'ordre public.[/quote]
[/spoiler]

Cette modification s'inscrit dans la continuité de l'effort de simplification du Coutumier entamé au mandat précédent.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 11ème jour de Mai de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Suppression de l'Institut d'études politiques. [/b][/size]
[/center]

Salutations respectueuses,

En accord avec son souhait [b]d'épurer et réformer le coutumier et de faire le tri dans les institutions[/b], afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être. Le conseil ducal a décidé [b]de la suppression de l'Institut d'études politiques[/b], une institution inactive depuis sa création :
[spoiler]
[quote] [b][color=darkred][size=24]Statuts de l'Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné[/size][/color][/b]


[size=18][b][color=darkblue]Préambule[/color][/b][/size]

[i]Article 1[/i]
Il est fondé ce 26ème jour du mois de Mai de l’an de Grâce 1459, sous les Auspices de Sa Grâce Raithuge de la Vallouise, Duc du Lyonnais Dauphiné un Établissement d’Enseignement ayant pour titre :

Institut d'Etudes Politiques du Lyonnais-Dauphiné


[color=darkblue][size=18][b]Objectifs[/b][/size][/color]

[i]Article 2[/i]
Cet Institut a pour but la formation des futurs candidats aux postes de Conseillers Ducaux et Intendants, et de permettre aux Conseillers Ducaux en place de se perfectionner.


[color=darkblue][size=18][b]Organisation[/b][/size][/color]

[i]Article 3[/i]
Les locaux de l'Institut seront situés à Lyon. Ils pourront être transférés par simple décision du Conseil Ducal sur demande de la Direction de l’Institut.

[i]Article 4[/i]
L'Institut est dirigé par un Directeur nommé par le Conseil Ducal, assisté par un Comité de Direction composé d’anciens Conseillers Ducaux n'ayant plus d'implication politique au sein d'un parti.
Les Enseignants doivent avoir au moins été deux fois Conseillers Ducaux, une fois Gouverneur ou avoir fait preuve de leur implication et de leur compétence dans les affaires du Duché.
Les Enseignants sont désignés par le Directeur et le Comité de Direction.
L’Institut peut faire appel à des Intervenants extérieurs reconnus pour leur expérience afin d’organiser des conférences.

[i]Article 5[/i]
Tout dossier d’inscription en tant qu'Etudiant doit être agrée par le Directeur et le Comité de Direction.


[i]Article 6[/i]
La qualité d’Enseignant ou d'Étudiant se perd par :
a- la démission
b- le décès
c- la radiation pour motifs graves à savoir : condamnation pénale et propagande politique au sein de l'Institut prononcée par le Conseil Ducal ou le Directeur.

[i]Article 7[/i]
Un règlement intérieur sera établi par le Directeur et le Comité de Direction qui le fera alors approuver par le Conseil Ducal.[/quote]
[/spoiler]

Les locaux de l'Institut d'études politiques seront transformés en bibliothèque dédiée aux cours et formations sur les fonctions politiques.

Dix conseillers ont participé au vote, neuf se sont exprimés en faveur de la suppression et un a voté blanc.


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 16ème jour de mai de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aaron Charles de Fiebsp.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Qu'il soit su que la révolte contre la mairie de la ville de Lyon ayant eu lieu la nuit du 19 au 20 mai et ayant conduit à la reprise de la mairie par Yzabella, dite Zaza, a été autorisée par le Conseil Ducal sortant. Cette reprise a été nécessaire afin d'assurer la continuité de la gestion de la ville suite à l'absence du maire précédent. 
Nous remercions tous ceux ayant participé à cette révolte ainsi que Yzabella pour avoir accepté de prendre la suite.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième de mai mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img][/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Suppression de la Vox Populi. [/b][/size]
[/center]

[i]A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Aux Lyonnais et Dauphinois,[/i]


En accord avec son souhait [b]d'épurer et réformer le coutumier et de faire le tri dans les institutions[/b], afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être. Le conseil ducal sortant a décidé [b]de la suppression de la Vox Populi[/b], une institution peu active et dont le cadre semblait trop rigide pour son objectif :
[spoiler]
[quote][b][size=24][color=darkred]Vox Populi[/color][/size][/b]

[b]Vox Populi a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple Lyonnais-Dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population.[/b]

[size=18][color=darkblue][b]Définition du rôle de Vox Populi:[/b][/color][/size]
[list]
[*] Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
[*]Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
[*]Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
[*]Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.
[/list]

[size=18][color=darkblue][b]Composition de Vox Populi:[/b][/color][/size]
[list]
[*] Tout sujet Lyonnais-Dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute-Trahison qui seront respectivement exclus de Vox Populi pour une période de deux mois à partir du moment où le verdict a été rendu.
[*]Le Tribun, représenté par un conseiller ducal, chargé de gérer Vox Populi.
[*]Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci sont sollicités directement.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Déroulement des séances:[/color][/b][/size]
[list]
[*] Chaque séance correspondra à un thème présenté par le Tribun.
[*]Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge de le transmettre au conseil ducal qui votera sur la pertinence du sujet.
[*]Le Conseil Ducal peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance afin de recueillir l'avis du peuple.
[*]Le thème choisi sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
[*]Chaque séance donnera la possibilité, à tout sujet dauphinois, de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
[*]Chaque séance est limitée dans le temps afin de préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger, si besoin est, en respectant toutefois une limite maximale de dix jours ouvrables.
[*]À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera au conseil ducal.
[*]Le Conseil aura alors une semaine pour la publier et donner sa réponse au peuple.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Comportement:[/color][/b][/size]
[list]
[*] Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
[*]Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
[*]Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
[*]Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifiera l'exclusion de la séance.
2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de Vox Populi ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit d’un Conseiller ducal.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Lieu:[/color][/b][/size]
[list]
[*]Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
[*]Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.
[/list]

[size=18][b][color=darkblue]Le Tribun:[/color][/b][/size]
[list]
[*]Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
[*]Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.
[/list]
[/quote]
[/spoiler]

Cette suppression n'empêche évidemment en rien le peuple lyonnais-dauphinois de solliciter le Conseil Ducal sur des sujets qui lui tiennent à cœur, et réciproquement.

Sept conseillers ont participé au vote. Au terme d'un délai de cinq jours, six se sont exprimés en faveur de la suppression et un a voté blanc.


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième de mai mil quatre cent soixante et quatre.

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/97/33/52/de_mey11.gif[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Composition du conseil ducal - Mai 1464[/b][/size]
[/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Son Altesse [b]Walan de Meyrieux[/b] [size=10][Walan][/size] Prince d'Igny, Vicomte d'Ancelle, de Charpey & d'Arnac-Pompadour, Baron de d'Eymoutiers, Seigneur de Meyrieu et de Maugasteau, Chevalier de l'Ordre de la Licorne, comme [b][color=darkred]Duc du Lyonnais-Dauphiné[/color][/b].

Il ne sera pas demandé aux vassaux du Duché de prêter à nouveau allégeance. La prestation de serment des Conseillers Ducaux se tiendra sous peu.
Par ailleurs, qu'il soit su que la [b]répartition des postes[/b] au sein du Conseil Ducal sera la suivante pour débuter :

[b][color=darkblue][u]Concernant le trio économique :[/u] [/color][/b]
[list]
[*]Sa Grâce [b]Samuel Rossal[/b] [size=10][Samthebeast][/size], dict l'[i]Impartial[/i], Duc de Sassenage et Seigneur de Poligny sur Drac, officiera en tant que [b][color=darkred]Commissaire au Commerce & Premier conseiller [/color][/b];

[*]Baronne [b]Vinou[/b] [size=10][Virginia_][/size], diaconesse sacristine de Valence, baronne de Villebois, dame de Baneuil, dame de Lignareix aura les fonctions de [b][color=darkred]Bailli[/color][/b] ;

[*][b]Arthurus[/b] [size=10][Arthurus.][/size] exercera comme [b][color=darkred]Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux[/color][/b] ;
[/list]

[b][u][color=darkblue]Au niveau de la sécurité :[/color] [/u][/b]
[list]
[*][b]Ténébreux[/b] [size=10][Tenebreux][/size], gérera les armées ducales en tant que [b][color=darkred]Capitaine[/color][/b] ;

[*]Monseigneur [b]Nynaeve87[/b] [size=10][Nynaeve87][/size], Vicomtesse de Clermont en Trièves Dame de Mornant, du Glaizil et d'Anthon occupera le poste de [b][color=darkred]Connétable[/color][/b] ;

[*]Messire [b]Jackouille[/b] [size=10][Jackouille][/size], Seigneur de Chuzelles officiera en tant que de [b][color=darkred]Prévôt des maréchaux[/color][/b] ;
[/list]

[b][color=darkblue][u]Du côté juridique de notre Duché :[/u][/color] [/b]
[list]
[*]Sa Grâce [b]Axel Baccard[/b] [size=10][Axel_baccard][/size], Duchesse du Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt, poursuivra dans ses fonctions de [b][color=darkred]Procureur[/color][/b] ;

[*]Son Altesse Royale [b]Madeleine de Firenze[/b] [size=10][Madeleine_df][/size], siégera comme [b][color=darkred]Juge[/color][/b] ;
[/list]

Il est à noter que Messire Aaron Charles est disparu et réputé mort, il ne siègera donc pas au Conseil Ducal.

Finalement, Messire [b]Markram[/b] [size=10][Markram][/size], Seigneur d'Eygaliers siégera [b][color=darkred]sans portefeuille[/color][/b] ;

Quant à moi-même, Dame [b]Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral[/b] [size=10][Jenifael..Luna][/size], Dame de Lazer & La Buisse, j'aurais la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que [b][color=darkred]Porte parole[/color][/b].

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 27ème jour de Mai de l'an 1464.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral

Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Situation de la mairie de Die[/b][/size]
[/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Le vingt-six de ce mois, la mairesse de Die, Kamylle, a démissionné de son poste sans en informer au préalable le Conseil Ducal et le Duc ainsi que la loi le demande.

Dès qu'il a eu connaissance de ces faits, le Conseil Ducal a entrepris d'examiner les situations se présentant à lui afin d'assurer la continuité et l'avenir proche de la ville. Si, dans un premier temps, une reprise par révolte a été envisagée, la présence de deux candidats à l'élection anticipée et la proximité de celle-ci ont finalement conduit à l'adoption d'une autre solution.

Ainsi, la ville sera défendue normalement et l'entretien de son marché à l'aide d'un mandat ducal confié à messire Markram jusqu'à la tenue des élections. La présence de deux candidats étant désormais rare, le Conseil Ducal n'a pas souhaité imposer l'un ou l'autre aux dieois et préféré les laisser déterminer eux-même qui tiendrait la mairie le prochain mois.

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le trentième de mai mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Changements de postes[/b][/size]
[/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Notre précédent bailli, la baronne Vinou, ayant dû entrer en retraite spirituelle pour raisons personnelles, la [color=darkred][b]distribution des postes[/b][/color] au Conseil Ducal a été changée de la manière suivante :

- Messire [b]Arthurus[/b] reprendra le poste de [color=darkred][b]bailli[/b][/color]
- Messire [b]Markram[/b] s'occupera par conséquent désormais des mines et grands travaux comme [color=darkred][b]commissaire aux mines[/b][/color].

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i21.servimg.com/u/f21/11/97/33/52/signat11.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
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[size=24][b]Feuille de route - juin/juillet 1464[/b][/size]
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[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Ainsi qu'il est désormais coutume depuis deux mandats, le Conseil Ducal a discuté de la feuille de route qu'il tâcherait de suivre durant les deux prochains mois. Les voici énumérés ci-dessous.

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[*][b]Généralités :[/b] Après de nombreuses discussions, le Duché souhaite mettre en place trois premières solutions potentielles pour lutter contre la dépopulation :
[list]
[*]des aides à l'installation
[*]une communication plus importante et plus "proche" des habitants
[*]des accords avec les ordres royaux pour inciter leurs membres à s’installer dans le Duché
[/list]
Le Conseil Ducal souhaite également consulter de manière large les habitants afin de savoir ce qu'ils considèrent être l'identité lyonnais-dauphinoise, et comment la renforcer ou la valoriser.

[*][b]Économie :[/b] lors du mandat précédent, le maintien et la constitution de différents stocks a converti beaucoup de numéraire en denrées. Le Conseil Ducal a fixé pour objectif de ce mandat de faire remonter la trésorerie en numéraire, notamment par une priorisation différente des mines et par davantage d'exportations de minerais.

[*][b]Défense :[/b] comme lors des mandats précédents, nous adoptons comme ligne directrice l'investissement de tous en matière de défense, en investissant davantage maires et volontaires en appui au Guet et aux Compagnies Nobiliaires.
Afin de faire connaître le Guet aux habitants et d'aider au recrutement, nous souhaitons impliquer celui-ci lors d'événements en gargote. Nous souhaitons par ailleurs finaliser la réforme des statuts des Compagnies Nobiliaires, qui a progressé durant le mandat précédent et pourra être présentée pour avis aux membres des Compagnies Nobiliaires durant celui-ci.

[*][b]Justice et lois :[/b] le Conseil Ducal conserve sa ligne directrice habituelle visant à assurer une justice équitable et aussi rapide que possible.
La poursuite du travail de simplification et de nettoyages des textes entamé lors des mandats précédents est également prévue.

[*][b]Diplomatie :[/b] dans la continuité des mois passés, nous tenons à un Duché respectant ses engagements avec la Couronne de France mais n'hésitant pas à rappeler qu'ils doivent être réciproques. Nous désirons le maintien et la consolidation de ses relations d'amitié avec les provinces voisines, appartenant au Royaume de France ou non.

[*][b]Institutions :[/b] le Duché souhaite poursuivre le travail entamé de suppression ou relance des institutions jamais ou plus utilisées depuis longtemps. Une liste de ces institutions et un premier ordre de travail a déjà été fixé.

[*][b]Communication :[/b] en lien avec les efforts liés à la lutte contre la dépopulation, le Duché souhaite essayer d'introduire de nouveaux vecteurs de communication afin que la population soit plus directement informée de ce qui se passe dans le Duché.
Les conseillers ducaux souhaitent également créer ou mettre à jour les différents guides des fonctions ducales afin de permettre à chacun d'avoir une meilleure connaissance des rôles et fonctions des différents conseillers.

[*][b]Festivités :[/b] le Conseil Ducal invite chaque dauphinois à encourager l'équipe de soule du Duché dans ses rencontres, qu'elles se déroulent en ses terres ou non. Il souhaite également organiser un tournoi d'archerie à l'échelle royale au cours du mandat.
[/list]

Comme pour les feuilles de route précédentes, cette liste représente les intentions du Conseil Ducal au moment présent : en fonction des circonstances et des événements touchant le Duché, certains points pourraient être modifiés ou suspendus et d'autres pourraient être ajoutés.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le deuxième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

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