TAOP // Ailin // Brigandage // abandon de charges

Sujet: TAOP // Ailin // Brigandage // abandon de charges Lun 2 Nov 2015 - 17:26

Citation :: En ce jour du 2 novembre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Ailin.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Le procureur fit signe à un valet de porter un plan à l'accusée*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Je n'en fais pas la demande.

*Après une pause, elle poursuivit :*

Ailin, vous êtes accusée d'avoir agressé dans la nuit du 30 au 31 octobre 1463, Sire Tenebreux, au nord de Dié. La description faite par la victime vous désignent directement ainsi que Jheane, Machette, Renny et Sisi420 qui sont également en procès pour les mêmes faits. Je vous lis la déposition de la victime.

« 31/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ailin, de Jheane, de Machette, de Renny et de Sisi420 »

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également :

« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins, vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante.
Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la victime puisse être dédommagée, je vous propose de rendre à sire Tenebreux ce que votre groupe lui a pris, d'une valeur supérieure à 2000 écus. Si la victime récupère ce qui lui appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime à témoigner et à nous confirmer que l'accusée fait bien partie des agresseurs, à nous donner son ressenti et à nous parler de ses éventuelles séquelles. J'appelle également Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin d'apporter tout élément pouvant appuyer la présente plainte.

La défense ne s'étant pas manifestée, je passe le tour du premier témoignage.

Dans cette affaire, il serait bon que Ténébreux pense à venir témoigner.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Même question. Nous l'avons déjà relancé plusieurs fois.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

il l'a fait réquisitoire ok

Citation :: xel avança un sourire sévère sur les lèvres :

Considérant que la victime Ténébreux reconnait l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves, car ils ne s'agit pas d'un simple brigandage mais d'un réel attentat sur la personne d'un Officier du guet. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 500 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire car il semble qu'il se soit agit d'un agression ciblée sur la personne d'un Officier du guet, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et le reste pour compenser les gains. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement de la somme volée.
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de remboursement d'au moins un quart de la somme dérobée je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

verdict a rendre

Elle est en retranchement... Je ne peux pas rendre de verdict. Comme le procès date du 2/11, si je ne m'abuse, on va vers un non lieu, si elle ne sort pas d'ici là ?

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Non le retranchement suspens les délais.

Elle y est depuis le 18/11.

Citation :: Informations sur Ailin

Créé(e) le 04 Septembre 2012

Ailin fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 18 Novembre 2015

Pas de changement on fait quoi ? Légalement que pouvons-nous exactement faire ?

Nombre de messages : 1658 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 23/06/2016

Aucun changement, en retranchement depuis un an. Je suis pour la relaxer.

Citation :: La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser 3 mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf autorisation de la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Cela parait évident là !

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

c'est sûr...

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Relaxe pour longue absence

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