TAOP / tentative de Brigandage / Evhi / Coupable

Citation :

Bonjour Dame Procureur,

Je souhaite porter plainte contre un individu qui a tenté de me détrousser cette nuit. Je rentre chez moi, à Briançon, et je venais donc de la route de Dié vers Embrun quand il s'est mis à me barrer le chemin. Le pauvre a mal jugé cependant son adversaire, moi même, et j'ai eu le dessus sur lui.. Il portait une tenue bleue avec un casque sur la tête et parlait avec un fort accent.. savoyard peut être ? Enfin, j'ai bien vu son visage et pourrait le reconnaître sans problème.

Bien à vous,

Nastalya.

22/12/1463 04:09 : un malfaiteur nommé Evhi (coefficient de combat 4) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Voici la lettre que vient de m'envoyer Nasty.

Je mets en accusation?

J'ai écrit à Mad et Ten qui était de garde j'attends leur réponse

j'ai réçu la réponse de mad je redige une acte d'accusation des demain (voire ce soir )

Bon je suis plus qu'embêtée , nous n'avons aucun texte prenant en compte la tentative de brigandage , voire meme la tentative de quoi que ce soit... je suis certaine qu'il y a plusieurs années de cela , cela était inscrit dans le coutumier , j'imagine qu'au nom de la sacro sainte simplification du coutumier on a effacé tout cela du registre...

Dès lors je pense tout de même m'appuyer sur l'article concernant le brigandage :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.


Pourriez-vous me dire si cet Evhi que Tenébreux à identifier comme étant celui qui correspondait à la description de Nasty en est à son premier larcin ou pas Titi je vous prie , j'ai encore du mal à me repérer dans les archives...

Merci d'avance .



Présente le brouillon de son acte d'accusation

Citation :

   En ce jour du 28 décembre 1463,

   Nous, Axel Baccard d'Irissarri , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duchesse bien aimée et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre d' Evhi.

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
   Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

   https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

   Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté d'agresser dame Nastalya   le 22 décembre 1463,  sur la route entre Die et Embrun lieu sous juridiction Dauphinoise.  

   On vous accuse d'avoir tenté de l'agresser afin de lui dérober ce qu'elle possédait comme en atteste le dépôt de plainte de la victime. Malheureusement pour vous, la jeune femme était entrainée au maniement des armes et s'est défendue à vos dépens.

   Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

   Le procure n'en fait pas la demande.

Nous allons faire lecture à présent de la plainte déposée à votre encontre par Nastalya, celle-ci sera invitée à témoigner afin qu'elle vous identifie formellement :

***Bonjour Dame Procureur,

Je souhaite porter plainte contre un individu qui a tenté de me détrousser cette nuit. Je rentre chez moi, à Briançon, et je venais donc de la route de Die vers Embrun quand il s'est mis à me barrer le chemin. Le pauvre a mal jugé cependant son adversaire, moi même, et j'ai eu le dessus sur lui.. Il portait une tenue bleue avec un casque sur la tête et parlait avec un fort accent.. savoyard peut être ? Enfin, j'ai bien vu son visage et pourrait le reconnaître sans problème.

Bien à vous,

Nastalya.****


Le maître du guet, Ténébreux, à qui vous avez décliné votre identité à  Die a reconnu en vous la description de la plaignante, il sera également invité à témoigner à la cours, voici ce qu'il nous a écrit lorsque nous avons sollicité son aide pour monter le dossier d'accusation.

***Salut Axel,

je te confirme avoir bien croisé un individu répondant à cette description dans la nuit du vendredi 18 décembre, mais je ne l'ai pas revu depuis :

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Evhi.

Tu peux aller le mettre au cachot et lui donner la fessé pour lui passer l'envie de faire des bétises et s'il faut t'aider pour le cogner un peu, je suis tout à fait disponible .  

Ten***

Nous prions monsieur le juge de ne pas retenir pour le dossier, la dernière phrase du courrier de Ténébreux qui n'était qu'une boutade ; l'expression d'une vieille amitié entre un ancien capitaine et l'un de ses subordonnés. Nous vous remercions par avance.
   ..........

   Vu l’article-IV.3.  des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
   IV.3.a Brigandage classique
   « Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

   Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

   La parole est à la défense.

Dans les archives il n'y a rien sur Evhi.

Titi attrapa son coutumier et désigna un article du doigt pour qu'Axel puisse le lire.

Concernant l'article de loi nous pouvons nous servir de celui. Je trouve qu'il encadre parfaitement le cas que nous avons ici.

Citation :

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

J'avoue avoir longuement hésité avec celui-ci , mais j'avais un peu peur que le Evhi en question porte plainte contre Nasty du coup !

Oh mais je le sais , seul le procureur a vocation a déclencher une procédure judiciaire. Tout comme il n'est pas nécessaire qu'il y ait une plainte et une victime pour qu'une action en justice soit lancée. Mais je voulais éviter de lui donner des idées, c'est tout. C'était plus une plaisanterie qu'autre chose en fait .

Axel lui sourit avec franchise et se dit qu'il faudrait un jour qu'elle lui dise que si elle était bien rouillée quand elle avait repris le poste, les automatismes lui revenaient car elle avait été sergent, prévot et greffière dans une autre vie et qu'elle avait monté un sacré paquet de dossiers à l'époque.

J'ai associé cette plainte à celle de Laura64 et j'ai lancé le procès

Citation :

Nous, Axel Baccard d'Irissarri , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duchesse bien aimée et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre d' Evhi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir tenté d'agresser dame Nastalya le 22 décembre 1463, sur la route entre Die et Embrun lieu sous juridiction Dauphinoise, ainsi que dame Laura64.

On vous accuse d'avoir tenté de les agresser afin de leur dérober ce qu'elles possédaient comme en atteste les dépôts de plainte des victimes. Malheureusement pour vous, les jeunes femmes étaient entrainées au maniement des armes et se sont défendues à vos dépens.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Nous allons faire lecture à présent de la plainte déposée à votre encontre par Nastalya, celle-ci sera invitée à témoigner afin qu'elle vous identifie formellement :

***Bonjour Dame Procureur,

Je souhaite porter plainte contre un individu qui a tenté de me détrousser cette nuit. Je rentre chez moi, à Briançon, et je venais donc de la route de Die vers Embrun quand il s'est mis à me barrer le chemin. Le pauvre a mal jugé cependant son adversaire, moi même, et j'ai eu le dessus sur lui.. Il portait une tenue bleue avec un casque sur la tête et parlait avec un fort accent.. savoyard peut être ? Enfin, j'ai bien vu son visage et pourrait le reconnaître sans problème.

Bien à vous,

Nastalya.****


Le maître du guet, Ténébreux, à qui vous avez décliné votre identité à Die a reconnu en vous la description de la plaignante, il sera également invité à témoigner à la cours, voici ce qu'il nous a écrit lorsque nous avons sollicité son aide pour monter le dossier d'accusation.

***Salut Axel,

je te confirme avoir bien croisé un individu répondant à cette description dans la nuit du vendredi 18 décembre, mais je ne l'ai pas revu depuis :

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Evhi.

Tu peux aller le mettre au cachot et lui donner la fessé pour lui passer l'envie de faire des bétises et s'il faut t'aider pour le cogner un peu, je suis tout à fait disponible .

Ten***

Nous prions monsieur le juge de ne pas retenir pour le dossier, la dernière phrase du courrier de Ténébreux qui n'était qu'une boutade ; l'expression d'une vieille amitié entre un ancien capitaine et l'un de ses subordonnés. Nous vous remercions par avance.
.........Voici également la plainte de dame Laura en date du 6 janvier

"Bonjour Sir ,

En voulant me rendre dans la ville de Briançon la personne Evhi a tenter de me détrousser . Je voulais vous le signaler afin de prévenir vos douaniers .
Puis je demander un procés envers cette personne afin de demander des dommages et intérets ?"

Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Ainsi que l'article IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.
Considérant qu’en vertu de ces textes , vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, et de récidive de surcroît nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Il s'agissait de faits strictement identiques . Il est inutile de démultiplier les procès , il n'y a rien dans la procédure judiciaire qui l'interdise , donc je trouve que surtout pour une simple tentative un procès pour l'ensemble de son œuvre était tout à fait justifié.


Ça me fait penser que je vais enclencher la procédure des ce soir pour l'affaire qui vous touche , j'ai eu un contre temps mercredi . Par ailleurs comment va votre blessure ?

Témoignage de Nasty
[quoteL'accusation a appelé Nastalya à la barre
Voici son témoignage :
*Nastalya entre pour la première fois au Tribunal, le lieu est loin de lui être familier mais ayant dû porter plainte, il fallait bien une première à tout. Elle s'avança vers la barre, saluant d'un signe de tête les personnes présentes.*

Votre Honneur,

Je n'ai pas l'occasion de voyager souvent, aussi, je n'ai jamais eu à faire face à un agresseur ni à devoir me défendre face à une tentative de vol... néanmoins, je m'étais accordée quelques jours de repos et en avait profité pour voyager hors de nos frontières.

Revenant de mon voyage, sur la route de Dié vers Embrun, je me suis retrouvée face à un homme qui m'a barré le chemin, m'intimant de lui donner mes biens et mes écus. Je ne suis pas tellement le genre de femme à crier et prendre la fuite ou à obéir, ceux qui me connaissent sauront sans mal le confirmer... aussi quand cet homme m'a menacé, je l'ai prévenu qu'il s'égarait et qu'il ferait mieux d'arrêter son intimidation, que les voleurs n'étaient pas les bienvenus ici, en Lyonnais Dauphiné.

*tourne sa tête vers l'homme en question et plante son regard dans le sien avant de continuer*

Le bougre n'a pas voulu m'écouter et a tenté de m'attaquer pour me voler ma bourse, malheureusement pour lui, j'ai eu le dessus sur lui... je vous passerai les détails, je pense qu'il a préféré oublié le comment et je ne suis pas là pour l'humilier. Toujours est il qu'il a fini par s'excuser et est reparti dans la nuit noire pour ensuite disparaître.

Ne pouvant laisser partir cet homme et risquer qu'il ne recommence sur une personne plus faible que moi, j'ai donc décidé de prévenir les autorités compétentes afin de porter plainte et qu'il soit puni.[/quote]

On va pouvoir passer le tour de la défense monsieur le juge, témoignage du deuxième demandeur Laura62

Citation :

Voici son témoignage :
*Laura entra dans la salle en saluant toutes les personnes présentes et s'appuya sur la barre .

Votre honneur ,

En partant d'Embrun pour rejoindre Briançon, un homme vêtu et armé comme un militaire me faisait barrage en me demandant ma bourse et aliment .

Quand il vit mon refus je les vus mettre sa main sur son épée . À peine le temps de sortir cette dernière que je lui inflige 3 coups de bâton sur la tête, l'homme s'excusa et prit la fuite .

Si je suis devant vous aujourd'hui c'est pour que cet acte soit puni et que cette personne ne recommence pas.Ces brigands sont sans foi ni loi, soif de butin et de sang, serait prét à attaquer nos enfants si l'occasion ce présenter. Qu'il comprenne les lois de notre duché et qu'il croupisse en prison!

Merci de faire sauter le tour de la défense de l'accusé

C'est fait !

Citation :

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Il ne s'est rien passé en deux jours.
Passer

et mon réquisitoire

Citation :

Axel se leva à nouveau , le juge avait changé dans l'intervalle mais pas le dossier. La séance avait dû être levée pour attendre le prévenu mais celui-ci n'avait pas daigné se déplacer, il devait probablement être en train de panser ses blessures ou de tenter d'améliorer sa technique de brigand. Quoi qu'il en était il allait pouvoir sans nul doute pour la procureur , aller y réfléchir dans les geoles du duché.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à son propre procès
ttendu que les témoignages des deux plaignantes condordent en tout point , quant à la stratégie employée par le maladrin.
Mais attendu qu'il n'a rien dérobé puisqu'il a été chatié par celles qui agressait
Je demande madame la juge que vous le reconnaissiez coupable de violences sur autrui et de trouble à l'ordre public et que vous l'envoyiez passer 4 journées dans les geoles du duché , soit 1 journée par agression, 1 journée pour la récidive et 1 journée pour lui faire passer l'envie de recommencer.

Merci madame le juge de m'avoir écoutée.

C''est pour ça qu'il y a un juge , il choisit de suivre ou pas le réquisitoire: )

D'un je veux durcir les peines en terme de prison en effet et limiter les amendes qui ne sont que Pailles au feu . et de deux en l'espèce je ne requièrs aucune amende du tout pour contre balancer la dureté de mon réquisitoire (et de trous j'ai décidé d'être plus ou moins clémente en fonction du jeu procuré pas de défense je charge , une tentative de défense je modère , ce qui est je trouve logique)

(en fonction du niveau IG , je sais j'ai lu ça :) bon après j'ai pas vérifié pour évhi, le jd du juge à besoin de travail :p )