Changement de greffier

Pas mieux que Light... je pensais qu'il n'y avait eu personne depuis Plume...

Voilà pour la proposition d'annonce. Elle est facilement séparable en deux si nécessaire.

Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que suite à l'absence du précédent greffier, le Conseil Ducal lance un appel aux volontaires pour lui succéder.

La charge de greffier est définie comme suit par les textes ducaux :

Citation :

Chapitre 3.c : Du Greffier
o Article 3.c.i :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge.

o Article 3.c.ii :
Le Greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice. Il gère également la mise à jour des casiers judiciaires.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du Juge, de présenter des témoignages devant la cour.

Les candidatures pour la charge de Greffier sont à envoyer au Juge, dame Madeleine de Firenze [Madeleine_df] avant le septième jour de février de cette année.


Qu'il soit su également que le Duché est toujours à la recherche de volontaires pour exercer comme préfets, cette fonction étant définie comme suit par les textes ducaux :

Citation :

Chapitre 3.d : Des Préfets
o Article 3.d.i :
Les Préfets sont placés sous l'autorité directe du Procureur.

o Article 3.d.ii :
Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.

o Article 3.d.iii :
Les Préfets ont pour mission de rappeler les lois et les procédures judiciaires au sein des villes du Duché du Lyonnais-Dauphiné dont ils ont la charge. Leur rôle est donc celui de la prévention et du dialogue en lien avec les activités des postes de Guet de leur secteur. Ils conseillent et assistent les Maires dans l'établissement et le suivi des décrets municipaux et dans la gestion des infractions commises au sein du village.

Lorsqu'ils sont informés ou confrontés à une infraction, les Préfets doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse. Pour ce faire ils peuvent demander le soutien des Maistres de Guet de leur secteur. Selon les infractions, les Préfets pourront directement transmettre le dossier au Tribunal ou bien entamer une médiation.

o Article 3.d.iv :
Toute victime supposée d'un délit pourra demander l'assistance du Préfet de son secteur pour entamer les démarches auprès du Tribunal ou solliciter une médiation.

o Article 3.d.v :
En fonction du délit et/ou en étroite collaboration avec les Maires, le Préfet entamera une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Un contrevenant aura donc 48 heures pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donner 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ces délais dépassés ou une fois que le Préfet considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.

o Article 3.d.vi
Les Préfets ont pour tâche la vérification, sur leur secteur, de l'application de chaque peine prononcée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Les candidatures pour la fonction de préfet sont à envoyer au Procureur, dame Axel Baccard [Axel_baccard] avant le septième jour de février de cette année.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal, Walan de Meyrieux.

(scel)

J'utilise dame pour toutes les femmes, roturières ou noble quelque soit leur titre, lorsque je souhaite faire court et/ou ne pas insister sur l'ensemble de la titulature ou des rangs.

Mais je peux mettre demoiselle si vous préférez, ou bien être plus formel et mettre les bons prédicats pour tout le monde.

Signé, scellé, cependant, il me semble qu'avant de publier, il serait judicieux que notre Juge fasse un petit mot pour la révocation de l'ancien greffier... J'ai également changé le dame en damoiselle dans la foulée...

Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que suite à l'absence du précédent greffier, le Conseil Ducal lance un appel aux volontaires pour lui succéder.

La charge de greffier est définie comme suit par les textes ducaux :

Citation :

Chapitre 3.c : Du Greffier
o Article 3.c.i :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge.

o Article 3.c.ii :
Le Greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice. Il gère également la mise à jour des casiers judiciaires.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du Juge, de présenter des témoignages devant la cour.

Les candidatures pour la charge de Greffier sont à envoyer au Juge, damoiselle Madeleine de Firenze [Madeleine_df] avant le septième jour de février de cette année.


Qu'il soit su également que le Duché est toujours à la recherche de volontaires pour exercer comme préfets, cette fonction étant définie comme suit par les textes ducaux :

Citation :

Chapitre 3.d : Des Préfets
o Article 3.d.i :
Les Préfets sont placés sous l'autorité directe du Procureur.

o Article 3.d.ii :
Les Préfets sont nommés pour un secteur géographique ou une ville. Ils sont en collaboration directe avec les membres du Guet, les Maires et le Procureur.

o Article 3.d.iii :
Les Préfets ont pour mission de rappeler les lois et les procédures judiciaires au sein des villes du Duché du Lyonnais-Dauphiné dont ils ont la charge. Leur rôle est donc celui de la prévention et du dialogue en lien avec les activités des postes de Guet de leur secteur. Ils conseillent et assistent les Maires dans l'établissement et le suivi des décrets municipaux et dans la gestion des infractions commises au sein du village.

Lorsqu'ils sont informés ou confrontés à une infraction, les Préfets doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse. Pour ce faire ils peuvent demander le soutien des Maistres de Guet de leur secteur. Selon les infractions, les Préfets pourront directement transmettre le dossier au Tribunal ou bien entamer une médiation.

o Article 3.d.iv :
Toute victime supposée d'un délit pourra demander l'assistance du Préfet de son secteur pour entamer les démarches auprès du Tribunal ou solliciter une médiation.

o Article 3.d.v :
En fonction du délit et/ou en étroite collaboration avec les Maires, le Préfet entamera une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Un contrevenant aura donc 48 heures pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donner 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ces délais dépassés ou une fois que le Préfet considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.

o Article 3.d.vi
Les Préfets ont pour tâche la vérification, sur leur secteur, de l'application de chaque peine prononcée par le Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Les candidatures pour la fonction de préfet sont à envoyer au Procureur, dame Axel Baccard [Axel_baccard] avant le septième jour de février de cette année.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-huitième jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal, Walan de Meyrieux.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Régente du Lyonnais-Dauphiné.

- Est-ce que je la renvoie sans sommation, ou je lui propose de démissionner ?

- Bon, très bien. Dans ce cas je vous propose ceci :

Citation :

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que ce jour, Nous, Madeleine de Firenze, juge du Lyonnais-Dauphiné,

Actons le renvoi de Sa Grâce Cecilia von Frayner du poste de greffier, pour cause d'absence prolongée et non-signalée.

L'ouverture des candidatures en vue de la désignation de son successeur aura lieu très prochainement.

Madeleine de Firenze

Fait à Lyon le vingt-neuvième jour de janvier MCDLXIV

Je n'ai pas d'en-tête ni de scel. Cela fait un peu nu.

- Première candidature reçue.

Citation :

Madame le Juge du Lyonnais Dauphiné,

Je m'adresse à vous suite à l'annonce ducale qui vient d'être faite et la recherche par le duché d'un nouveau Greffier. J'avais déjà proposé mes services à notre duchesse Arwel pour intégrer le pôle justice de son conseil ducal. Alors, elle m'avait proposé plusieurs options sur lesquelles je m'étais porté volontaire. C'est donc en toute modestie que je souhaite déposer ma candidature pour le poste de greffier qui vient de se libérer et j'espère que vous la considérerez avec attention. Je pense avoir fait preuve, depuis Septembre dernier et mon tribunat pour Dié, d'aptitudes à travailler en bonne entente avec un supérieur. Mon tout récent Noviciat m'a également permis d'apprendre la mesure et la retenue ainsi que la rigueur. Je suis convaincu que je pourrai apporter une valeur ajoutée à votre tribunal.

Je profite de cette missive pour vous demander l'avancée de deux affaires dans lesquelles j'ai été appelé à témoigner. Celle qui concerne l'ancienne maire de Dié, Emma dicte La Rose, ainsi que celle qui concerne le nouveau conseiller ducal, Malebranche. Je suppose que vous avez dû reprendre leurs dossiers en main et donner un verdict. Etant actuellement en déplacement dans le Languedoc, je ne peux malheureusement pas me tenir informer de l'évolution de ces deux procès. Celui de Malebranche étant le plus récent, et donc celui d'Emma dicte La Rose plus ancien, je m'attends à ce que celui de cette dernière ait été rendu en premier. Merci d'avance pour le temps que vous prendrez pour me répondre.

Que le Tout puissant veille sur vous.

Markram,
Diacre de Dié
Seigneur des Eygaliers

Citation :

Au sieur Markram des Eygaliers,

Par la présente, j'accuse bonne réception de votre candidature au poste de greffier.

Madeleine de Firenze

Fait à Lyon le trente-et-unième jour de janvier MCDLXIV

J'ai reçu la même candidature pour le poste de préfet de Die. Y a-t-il une incompatibilité entre ces deux postes? Je n'en ai pas trouvé dans les textes mais peut-etre que le bon sens , et chacun sait ici que j'en manque ..., veut que les deux postes soient incompatibles. Je demande cela dans le cas où nous souhaiterions répondre par la positive aux deux demandes de Markram? Bref e pourrions-nous?

- Je n'en vois pas non plus, à la lecture des textes.

Pour rappel, le délai pour les candidatures se termine ce soir.

- Je n'ai eu que celle de Markram, pour l'instant. Mais il postule pour greffier, préfet et apparemment aussi procureur adjoint. Est-ce que ça n'est pas un peu beaucoup ?

Sans compter que j'ai un peu de mal avec ses dernières réactions, vis à vis de Sa Grâce et aussi ses multiples courriers visant à me faire rendre un verdict dans l'affaire Emma_Rose. La première fois, je lui avais dit "verdict dans la semaine", il n'était pas nécessaire de me réécrire trois jours plus tard pour me signaler que le délai était à moitié passé, j'ai trouvé cela un peu impoli.

Je n'ai eu que markram également. .. je n'ai pas encore décidé si je voulais un procureur adjoint...

- De mon côté, je puis gérer l'archivage moi-même.