Trahison / Révolte Briançon Levince / Coupable

En ce jour du 14 février 1464,

Nous, Axel Baccard d'Irissarri, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de sa Grasce Arwel Chanvigny Dagincourt et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Madeleine de Firenze à l’encontre de Levince

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Briançon avec plusieurs autres individus, certains ayant pu être identifiés et vous rejoindront sur le banc des accusés , d'autres  demeurent inconnus de la justice dauphinoise, dans la nuit du 13 au 14 1464

En effet vous avez été reconnu dans la mélée par les défenseurs Briançonnais auxquels vous vous êtes confrontés.

**IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Je tiens à préciser à la cours que j'appelerai à témoigner les défenseurs de Briançon.

La parole est à la défense madame le juge.

Citation :

L'accusation a appelé Meleandre à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour

Je suis Méléandre et j'appartiens au guet de Briançon .
Le 14 février au petit matin la mairie a été attaquée .
Y avait des cris et du bruit puis j'en ai vu un s'approcher j'ai brandi mon baton pour lui en asséner un grand coup .
Aors j'ai entendu les autres qui l'appelaient ils disaient "Levince on fout le camp ! " Et il est parti en courant

Sur mon rapport j'ai noté :
14/02/1464 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Levince parmi les assaillants.

- Par contre je ne peux pas passer.

(et aujourd'hui?)

Axel revint dans la salle d'audience son maigre dossier dans les mains.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.1.b.iv relatif à la Révolte non autorisée contre une mairie.

Attendu que Lévince a tenté de prendre la mairie de Briançon en compagnie de plusieurs autres individus .
Attendu que Méléandre a pu sans problème entendre le nom du prévenu durant l'attaque.
Attendu que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.
Attendu que l’accusé ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes et qu'il a fui le duché contrairement à ce que lui ordonnait l'acte d'accusation.

Nous, vous demandons madame le Juge, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de mutinerie et de vandalisme en sol Dauphinois qui sans le courage de la population et des gardes briançonnais auraient conduits à la perte de leur ville !

Aussi, Réclamons-nous une amende exemplaire d’un montant de 500 écus ainsi que 5 jours de prison à l’encontre de Lévince. En effet nous retenons comme circonstances aggravantes l'acte en réunion , ainsi que la fuite hors du territoire.

Que justice soit rendue!

C'est passé !

En armée...

Citation :

*Encore une fois, l'accusé ne faisait même pas l'effort de se sortir les doigts pour venir assister à son propre procès, et se défendre. Elle écouta donc Axel et le témoin uniquement, et puis fit sa petite tambouille au moment de rendre son jugement.*

- En ce jour du quatorze mars mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Madeleine de Firenze, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Levince, ce dernier étant accusé de tentative de révolte non autorisée contre une mairie.

L'accusé n'ayant pas daigné présenter de défense, je n'ai pu que recevoir que la version des témoins et, en mon âme et conscience, ai décidé de leur accorder crédit en cette affaire.

En conséquence de quoi l'homme Levince est déclaré coupable de tentative de révolte non autorisée contre une mairie, selon l'article IV.1.b.iv de notre coutumier, aggravé par la commission de ce crime en réunion, je vous renvoie ici à l'article VI.2.d de ce même coutumier.

Suite à cela, l'homme Levince se voit donc condamné à trois jours de prison, et à deux cents écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.