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 Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn

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Walan
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Madeleine_df
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Adoption du traité d'amitié avec le Béarn
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Total des votes : 8
 

AuteurMessage
Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeVen 23 Sep 2016 - 17:25

- Exactement Tombetouts.

Rosy tu chipotes !
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeSam 24 Sep 2016 - 0:18

AAHHH J'avais pas fait attention ! Je suis tellement habitué au DU que j'ai pas remarqué, je lisais du. Mais c'est IGNOBLE ! Atroce ! Maintenant, je vois plus que ça et ça me pique les yeux ! Non ça les brule carrément !
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeSam 24 Sep 2016 - 22:34

Mais .... ???? C'est un beau nom ..... c'est .... le nôtre ! Vous voudriez que je mette LD tout simplement ?  Là ça me gênrait


Citation :
Si j'ai bien compris le nouveau traité qui est fait avec le comté du BÉARN pour le mariage de notre duchesse Madeleine et du comte Dédain n'annule pas les anciens traité

Pas seulement. Comme ce sont justement des traités dont les sceaux sont cassés et de vieux traités, ce traité-ci réaffirme leur validité. C'est une petite nuance il est vrai


Dernière édition par LedZeppelin le Dim 25 Sep 2016 - 3:55, édité 1 fois
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tombetouts

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeDim 25 Sep 2016 - 0:36

Merci pour les informations quand au LD non il faut garder notre nom en entier
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeDim 25 Sep 2016 - 0:55

Sauf qu'on dit DU Lyonnais-Dauphiné et pas DE.
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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeDim 25 Sep 2016 - 4:01

Alors là j'ignorais et j'en suis confuse alors. Je ne comprenais pas bien où vous vouliez en venir Cool  vraiment je suis confuse.

EDIT : grrrrr tu m'as fait perdre du temps à chercher pour finalement voir que j'avais raison. tu cherches à me taquiner là.

Citation :
Héraldisme

Duché du Lyonnais-Dauphiné


Description du blason:

Écartelé : en 1 et 4, de gueules au lion d'argent et .........
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeDim 25 Sep 2016 - 12:18

- Le texte a été voté en Béarn. Normalement la chancelière Melian va contacter Ledzeppelin.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeLun 26 Sep 2016 - 3:13

accepté par vote sous cette forme-ci comme proposé.

Je pense que vous pouvez lancer le vote votre grâce, les conseillers ont eu le emps de parcourir le traité



Citation :
TRAITÉ D’ENTENTE ET D’AMITIÉ ENTRE LE COMTÉ DU BÉARN ET LE DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINÉ

Préambule

    A l'occasion de l'heureux auspice de leurs épousailles, Son Altesse Royale Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et Sa Grandeur Dédain Deswaard de Noldor Comte du Béarn souhaitent, avec l'accord de leurs Conseils respectifs, rapprocher les populations des provinces sur lesquelles leurs règnes s'étendent dans une amitié renforcée afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.


Dispositions générales

    Les Provinces signataires reconnaissent l'Amitié entre le Comté de Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné. Ceci tant et aussi longtemps que les deux Provinces concernées respecteront leur allégeance à la Couronne de France.
    Ils s'engagent donc à tout faire pour la faire perdurer en tout sincérité et en toute circonstance, tant qu'une des deux parties n'a pas trahi les engagements contractés auprès du cosignataire.


Des relations diplomatiques et judiciaires

    Article I.1. Afin de concrétiser cette amitié, le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais-Dauphiné réaffirment et renouvellent les engagements pris l'un envers l'autre lors de la signature du Traité de Coopération Judiciaire signé et scellé le 6 juin de l'An 1456 entre Son Altesse Juliano di Juliani, Comte du Béarn et Sa Grâce Argael de Saint-Giraud et de Montgenèvre, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.

    Article I.2. Pour que l'Amitié entre le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné ne reste pas que des mots sur du vélin, les cosignataires déclarent que chaque année auront lieu des festivités pour la célébrer. A tour de rôle, chacune des Chancelleries organisera l'événement qui permettra aux deux populations de se rencontrer, de se connaître*. Le choix de l'événement est laissé à la discrétion des organisateurs. Il aura lieu chaque année à la date anniversaire de la signature du présent traité, soit le 28 septembre.

    [* sur le forum 2 préférentiellement]

    Article I.3. Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais-Dauphiné réaffirment et renouvellent les engagements pris l'un envers l'autre lors de la signature du Traité Diplomatique signé et scellé à Pau, le 17 mai 1459 entre Sa Grandeur Yolaine de Nay, Comtesse du Béarn et Sa Grâce Raithuge Authieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


Du Pacte de Non-Agression

    Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné signent en cet heureux jour d'accordailles, un pacte de non-agression dans le but de privilégier la Paix et l'Amitié.

    Article II.1. Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné, ainsi que les membres de leurs conseils respectifs, s'engagent à ne point faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et s'engagent à respecter la souveraineté pleine et entière de chacune des deux provinces contractantes.

    Article II.2. Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné, ainsi que les membres de leurs conseils respectifs, s'engagent à ne pas créer ou soutenir de troubles portant atteinte à l'autorité, à la sureté ou à la souveraineté de la province cosignataire par quelque moyen que se soit.

    Article II.3. Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle ou d'assistance en cas de conflit eu égard la distance séparant les provinces signataires.


Des Dispositions d'Application et d'Annulation

    Article III.1. Le présent Traité entrera en vigueur le jour des épousailles entre Son Altesse Royale Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais Dauphiné et Sa Grandeur Dédain Deswaard de Noldor Comte du Béarn.

    Article III.2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de provinces tierces, sauf acceptation des deux Parties Contractantes après validation des Autorités Compétentes de chacune des Provinces contractantes.

    Article III.3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel et validation des autorités compétentes de chacune des Provinces contractantes.

    Article III.4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation, jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

    Article III.5. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante : une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
    Cette procédure a lieu quinze jours avant l'annulation effective du Traité.

    Article III.6. Une annulation unilatérale en temps de guerre est considérée alors comme crime de Trahison et libère la partie lésée de toute responsabilité dans des actions de représailles éventuelles.



Fait le --- de l'an de Grâce 1464
en l'Hôtel parisien de XXXX,

Pour l Comté de Béarn :
Sa Grandeur Dédain Deswaard de Noldor Comte du Béarn

Pour le Duché de Lyonnais Dauphiné :
Son Altesse Royale Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais Dauphiné


en la présence de :
Son Excellence Melian de Ventoux, Chancelière du Béarn,
Son Excellence LedZeppelin de Castilla Villareal, Chancelière du Lyonnais Dauphiné
[/quote]
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Sep 2016 - 20:44

votre grâce ? Met-on aux votes ?
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Sep 2016 - 21:14

- Oui pardon. C'est fait.
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Rosemary.

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Sep 2016 - 21:18

Voté.
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tombetouts

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeJeu 29 Sep 2016 - 21:38

À voté
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Alexa

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeVen 30 Sep 2016 - 2:45

voté aussi
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeVen 30 Sep 2016 - 17:56

A voté.
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Lady Clarisse

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Oct 2016 - 0:06

A voté
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Constance Élyse DC

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Oct 2016 - 15:14

Voté!
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeSam 1 Oct 2016 - 22:34

- Quorum atteint. Il faudrait faire l'annonce.
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Rosemary.

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Oct 2016 - 23:05

Faut que les deux parties apposent leur scel non ?
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 0:38

Ça ça sera pendant la cérémonie.
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Rosemary.

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 18:58

Faut attendre pour pouvoir annoncer alors ?
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 20:05

- Je pensais annoncer le vote, et que la ratification suivrait, mais bon vu comme c'est parti autant tout annoncer d'un coup une fois que ça sera bon.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Oct 2016 - 16:13

Citation :
Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Armes_11

Ratification d'un traité d'amitié avec le Béarn


Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité le traité qui suit, ratifié par la suite par les parties signataires.

Spoiler:


Faict au Castel de Pierre-Scize le sept Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Signat10
Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Sceauld2
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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitimeSam 8 Oct 2016 - 0:33

C'est dans la boîte. Merci !
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MessageSujet: Re: Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn   Proposition - Traité d'amitié avec le Béarn - Page 2 Icon_minitime

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