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 TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie)

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Lady Clarisse

Lady Clarisse


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MessageSujet: TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie)   TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie) Icon_minitimeVen 23 Sep 2016 - 1:22

Citation :
*Le dernier procès pour cette affaire allait commencer. A les enchainer ainsi, la procureure commençait à avoir la gorge sèche. Elle se promit d'aller faire un tour en taverne une fois les procès terminés*

En ce jour du 23 septembre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Ixya.beaupre pour trouble à l'ordre public.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice ainsi que la liste des avocats du Dragon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30118-liste-des-avocats-de-l-ordre-du-dragon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.


Ixya.beaupre, accusée d'avoir agressé dans la nuit du 22 au 23 septembre 1464 , damoiselle Thornade et son promis Arthurr. alors qu'ils tentaient de rejoindre Vienne pour procéder à des échanges commerciaux, vous êtes aujourd'hui poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Les descriptions faites par la victime vous désignent directement ainsi que vos comparses Caedim, Coyote. et Francois.beaupre poursuivis pour les mêmes faits.

*La procureure lit la description de l'accusé faite par le plaignant au lendemain des faits.*

"la blonde portait une chemise rouge, des bottes rouges, une cape en peau, a la taille elle portait une corde noir"

Je laisse le soin au plaignant, madame le juge, de vous faire part  directement son témoignage. Sachez que dans sa plainte il fait état de tout ce qui leur a été dérobé. Il y en a pour plusieurs milliers d'écus et un nombre très important de marchandises. Il vous en donnera les détails.

Ainsi madame le juge :
Vu l'article IV.6 alinéa 1 relatif au brigandage : « Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. »
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. » Nous vous demandons donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage et nous retiendrons comme circonstance aggravante le fait que l'infraction ait été commise en groupe.

J'appelle à témoigner messire Arthurr en tant que victime et le Seigneur d'Eygaliers, Markram qui, ayant fourni une partie des marchandises dérobées pourra certifier une partie de l'inventaire.

*Il ne restait qu'à attendre les témoignages avant de devoir reprendre la parole*


Dernière édition par Lady Clarisse le Mar 27 Sep 2016 - 13:35, édité 1 fois
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Lady Clarisse

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MessageSujet: Re: TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie)   TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie) Icon_minitimeVen 23 Sep 2016 - 12:18

Courriers envoyés aux procureurs de Provence, de Savoie, du Languedoc et de Bourgogne. Aucun traité de coopération judiciaire avec le BA.

Citation :
Bonjour,

Je me présente, Clarisse, procureure du Duché du Lyonnais Dauphiné. Je viens vers vous ce jour afin de vous informer que le Lyonnais Dauphiné poursuit trois individus pour actes de brigandage. Malheureusement, si nous avons pu lancer un procès contre l'un d'entre eux, les trois autres ont filé.

Il s'agit de Coyote. ; Francois.beaupre et Ixya.beaupre.

J'ai d'ores et déjà rédigé les actes d'accusation à leur encontre. Malheureusement je ne sais dans quelles provinces ils se sont rendus c'est pourquoi je prends contact avec tous les procureurs des provinces voisines du Lyonnais Dauphiné, avec lesquelles nous avons des traités de coopération judiciaire.

En vertu du traité qui lie nos deux provinces, j'aimerai vous faire parvenir les actes d'accusation pour que vous lanciez des procès à leur encontre si toutefois les accusés se trouvaient sur vos terres.

Avec tout mon respect,

Clarisse.
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Lady Clarisse

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MessageSujet: Re: TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie)   TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie) Icon_minitimeMer 5 Oct 2016 - 13:49

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Lady Clarisse

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MessageSujet: Re: TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie)   TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie) Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 1:45

Réquisitoire a écrit:
En ce jour du 5 octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, avons appris que l'accusée Ixya.beaupre n'a pas daigné répondre à la convocation au Tribunal.

Sans doute a t-elle eu craint que l'on voit qu'elle correspondait en tout point à la description que la victime messire Arthurr a fait d'elle.

La lâcheté dont a fait preuve l'accusée mais aussi ses amis est honteuse. Quatre personnes en embuscade face à un couple de pacifiques marchands ambulants des plus respectables. Nous rappelons que demoiselle Thornade est la filleule de Markram, le Seigneur d'Eygaliers et messire Arthurr son neveu. La réputation du Seigneur d'Eygaliers n'est plus à prouver au Lyonnais-Dauphiné. Il a mainte fois montré son implication et son sens de l'honneur. De même que les victimes qui ne refusent jamais d'aider leur prochain, notamment en acceptant d'exécuter des contrats commerciaux pour le Duché.

A l'inverse l'accusée s'est montrée lâche par deux fois. La première en s'attaquant aux victimes, la seconde en ne venant même pas dans ce tribunal.

C'est pourquoi, en vertu de l'article IV.6 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, je demande qu'Ixya.beaupre soit déclarée coupable de trouble à l'ordre public.

Et, en vertu de l'article VI.2 relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je demande que la circonstance aggravante soit retenue contre l'accusée pour s'être attaquée au sein d'un groupe à des ressortissants du Lyonnais-Dauphiné.

Ainsi, je réclame qu'elle soit condamnée à 3 jours de prison et 200 écus d'amende.

Fait à Valence, le 5 octobre 1464
Lady_Clarisse, Procureure du Lyonnais-Dauphiné
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie)   TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie) Icon_minitimeJeu 16 Mar 2017 - 22:58

On aura pas le jugement des procés des Beaupré, mais si elle a jugé en fonction de la demande de la procure comme la juge savoyarde l'a dit,
on peut considérer que cette peine a été appliquée et classer.


Amende: 200 écus
Prison: 3 jours
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MessageSujet: Re: TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie)   TOP - Brigandage : Ixya.beaupre (coop avec la Savoie) Icon_minitime

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