Lady Clarisse
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 |  Sujet: TOP -Brigandage : Tugaluso  Mar 4 Oct 2016 - 11:46 | |
| Suite à une demande de coopération judiciaire de Provence, j'ai tenté de lancer un procès à l'encontre de Tugaluso qui réside sur Vienne. Il n'était pas sur nos terres au moment où j'ai essayé mais il me faudra retenter. - Acte d'accusation a écrit:
- *Cette fois c'est à la demande de son homologue provençal que Clarisse fit son entrée dans le Tribunal*.
Bonjour Madame le Juge,
Je viens vers vous cette fois en vertu du Traité de Coopération Judiciaire qui lie notre Duché le Lyonnais-Dauphiné au Comté de Provence.
* Et de lire l'acte d'accusation d'Albius de Camargue, le procureur de Provence.*
Mes respects Madame le Juge,
En ce jour du 4 octobre 1464,
Nous, Albius, Procureur du Comté de Provence,
Suite à une plainte déposée par le Prévôt du Comté de Provence, Messire Arystote de Champlecy,
Accusons le dénommé Tugaluso de trouble à l’ordre publique pour fait de brigandage à l'encontre de Kemendil.
En effet dans la nuit du 28 au 29 septembre de cette année, aux alentours d’Avignon, l’accusé s’est rendu coupable d’un acte de brigandage sur la personne du sieur Kemendil. La victime a pu donner une description précise de son agresseur qui a ensuite pu être identifié par nos forces de sécurité. Bien entendu la victime sera invitée à témoigner devant vous pour reconnaître formellement son agresseur mais la culpabilité de l’accusé ne fait guère de doute.
Nous rappelons à l’accusé que l’article 7 du Codex de Provence dispose que le brigandage est passible d’une peine de mille écus d’amende, de sept jours de travaux d’intérêt général et de 10 jours de prison en sus du dédommagement de la victime à hauteur du préjudice causé.
Enfin nous informons l’accusé qu’il est en droit de faire appel à un avocat : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
*Et la procureure du LD de conclure.*
Lecture faite par Lady_Clarisse, procureure du Lyonnais-Dauphiné | |
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Lady Clarisse
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| | Sujet: Re: TOP -Brigandage : Tugaluso Mer 5 Oct 2016 - 13:37 | |
| - Citation :
- À Albius Date d'envoi Le 04 Octobre 1464 à 11h44
Objet Re: Re: Coopération judiciaire
Expire le 23 Octobre 2016
Bonjour,
Rha il n'est plus dans le Comté ! Réessayez chez vous des fois qu'il soit retourné sur vos routes. Sinon essayez de voir avec Ahenor qui est procureure au Languedoc. Un groupe de brigands est parti de Montélimar il y a quelques jours et a été aperçu vers Uzès. Il en faisait peut être parti.
Je réessaierai encore de mon côté. Je crois qu'il a sa résidence chez nous donc il est fort probable qu'il revienne régulièrement pour ranger son butin chez lui. Je fais prévenir notre prévôt de mon côté pour qu'on surveille les arrivées et départs.
Ah oui pour Marypierre laissez-tomber, elle était au Languedoc. Ahenor a déjà lancé le procès. Merci à vous en tout cas.
Mes respects
Clarisse - Citation :
- De Albius de Camargue Date d'envoi Le 04 Octobre 1464 à 14h52
Objet Re: Re: Re: Coopération judiciaire
Expire le 23 Octobre 2016
Bonjour,
Effectivement le dénommé Tugaluso est de retour chez nous et je viens juste de le mettre en procès. Vous pouvez laisser tomber le dossier.
Et comme Marypierre a été mise en procès au Languedoc je clos le dossier chez nous.
Merci encore pour tout, ça a été un plaisir.
Cordialement
Albius | |
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