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 TAOP-Brigandage Tilu A supprimer dbl en salle d'instruction

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2 participants
AuteurMessage
sixtinee

sixtinee


Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 05/11/2014

TAOP-Brigandage Tilu A supprimer dbl en salle d'instruction Empty
MessageSujet: TAOP-Brigandage Tilu A supprimer dbl en salle d'instruction   TAOP-Brigandage Tilu A supprimer dbl en salle d'instruction Icon_minitimeLun 5 Déc 2016 - 14:46

En ce jour du 5 décembre 1464,

Nous, Sixtine Cypher (Sixtinee), Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel_baccard à l’encontre de La dénommée Tilu

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 décembre 1464  messire Gree sur le chemin menant de  Dié à Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.  

On vous accuse d'avoir volé  la somme de 20 écus, ainsi que 40 miches de pain destinées à la mairie de Montelimar, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


..........

Vu l’article-IV.3.  des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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dame-isabeau

dame-isabeau


Nombre de messages : 13102
Localisation IG : valence
Date d'inscription : 23/07/2007

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MessageSujet: Re: TAOP-Brigandage Tilu A supprimer dbl en salle d'instruction   TAOP-Brigandage Tilu A supprimer dbl en salle d'instruction Icon_minitimeJeu 8 Déc 2016 - 11:48

Les procés pour brigandage en groupe avec Lafayette ne sont pas lancés au tribunal ils devaient donc être hors duché , et ce serait donc une CJ mais il est impossible de les localiser
(plus personne ne met à jour Dufric qui est la seule possibilité de localisation que nous ayons) Cela complique l'aboutissement.
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