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 modification de décret /Embrun

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Adrienne
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dame-isabeau

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MessageSujet: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 14:39

le maire Walik, pour la ville d'Embrun voudrait apporter une modification sur le décret en cours portant sur le prix d'achat mairie du bois

décret actuel
Citation :
Décret municipal sur le Bois :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Fait à Embrun, le 18 novembre 1462,
Meya.

version modifiée

Citation :
Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deças. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Pour ma part, je n'y vois pas d'objection
En revanche, cette condition n'est plus d'actualité, il suffit juste de la supprimer.

Citation :
2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 14:41

jackouille a écrit:
pas d ' objection non plu
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helsinki

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 14:43

Pas d'objection.
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Arwel

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 15:06

Idem.
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léane
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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 16:45

Pas d'objection non plus.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 18:04

idem
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samthebeast

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 19:37

idem.
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Adrienne

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 20:00

Je suis favorable à cette nouvelle version.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeDim 15 Jan 2017 - 22:33

Peu me chaud...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeMar 17 Jan 2017 - 16:54

Bon, la majorité s'est déjà exprimée, votre gràce on met au vote ?
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sixtinee

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeMar 17 Jan 2017 - 19:39

aucune objection non plus
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jackouille

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeMar 17 Jan 2017 - 20:18

oui , votons
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeMer 18 Jan 2017 - 11:53

je n'ai pas la modération pour mettre au vote, je pense que le PP peut le faire ou au premier conseiller mais il n'y en a pas. Smile

l'annonce donnerait donc cela: (j'ai corrigé quelques fautes)

Citation :

modification de décret /Embrun Armes_11
   
   D'un décret municipal


Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :
   Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

   1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

   2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

   3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

   4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


Faict au Castel de Pierre-Scize le...Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé et scellé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


(scel)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 11:43

On peut avancer sur ce sujet qui n'est après tout qu'une simple formalité ?
si personne d'autre n'a de remarques, vous pouvez mettre au vote s'il vous plait ? cela fait un moment qu'il attend
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samthebeast

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 19:08

Ce serait avec plaisir mais je n'ai pas le trousseau adéquat
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Alexa

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeMer 25 Jan 2017 - 13:40

Je m'étonne d'une chose au sujet de l'arrêté quand même. C'est 50 stères sur 15 jours cela oblige à travailler tous les jours non ? c'est 3,33 stères par jour donc pour une personne non braquée c'est dur quand même.

A part cela le décret ne me pose pas d'interrogation et on peut voter oui.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeMer 25 Jan 2017 - 13:53

Quand on connaît un peu la forêt on n'est jamais à moins de 4 stères par jour Alexa sans compter lorsquon tombe sur un beau chene la avec sa propre hache on a un resultat pressue miraculeux. Donc ça me paraît correct et surtout c'est les taux de rendements qu'on a toujours recherché. Le souci c'est quand on abimé sa hache et qu'il faut l'affûter en 15 jours il y a moyen que cela arrive une à deux fois
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Alexa

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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitimeJeu 2 Fév 2017 - 13:13

Ho la, je connais en effet bien mal la forêt alors. Merci pour ces informations.
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MessageSujet: Re: modification de décret /Embrun   modification de décret /Embrun Icon_minitime

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