modification de décret /Embrun

le maire Walik, pour la ville d'Embrun voudrait apporter une modification sur le décret en cours portant sur le prix d'achat mairie du bois

décret actuel

Citation :

Décret municipal sur le Bois :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.20 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Fait à Embrun, le 18 novembre 1462,
Meya.

version modifiée

Citation :

Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deças. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservés à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Pour ma part, je n'y vois pas d'objection
En revanche, cette condition n'est plus d'actualité, il suffit juste de la supprimer.

Citation :

2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite dans le respect de la grille fixée par le duché.

idem.

Je suis favorable à cette nouvelle version.

Peu me chaud...

je n'ai pas la modération pour mettre au vote, je pense que le PP peut le faire ou au premier conseiller mais il n'y en a pas.

l'annonce donnerait donc cela: (j'ai corrigé quelques fautes)

Citation :

   
   D'un décret municipal

Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :

   Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

   1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

   2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

   3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

   4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Faict au Castel de Pierre-Scize le...Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé et scellé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

(scel)

Ce serait avec plaisir mais je n'ai pas le trousseau adéquat

Quand on connaît un peu la forêt on n'est jamais à moins de 4 stères par jour Alexa sans compter lorsquon tombe sur un beau chene la avec sa propre hache on a un resultat pressue miraculeux. Donc ça me paraît correct et surtout c'est les taux de rendements qu'on a toujours recherché. Le souci c'est quand on abimé sa hache et qu'il faut l'affûter en 15 jours il y a moyen que cela arrive une à deux fois

Ho la, je connais en effet bien mal la forêt alors. Merci pour ces informations.