vote décret embrun

Citation :

   
   D'un décret municipal

Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :

   Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

   1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

   2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

   3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

   4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Faict au Castel de Pierre-Scize le...Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé et scellé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

(scel)

C'est bon pour moi

J'ai voté, Votre Grâce

En profite vu qu'il n'y a plus Arwel. Ce n'est pas possible de le prendre pour la Duchesse au lieu du Duc.

a voté

À voté

Vous pouvez afficher Léane , merci

Citation :

   
   D'un décret municipal

Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :

   Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

   1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

   2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

   3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

   4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

Faict au Castel de Pierre-Scize le 21 Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

ah très bien parce que justement j'étais dessus, vu que cela se met coinjointement à la justice, j'ai rajouté un de Montélimar de 1464 qui n'était pas noté
vu que la dernière MAJ est de 1463 et je viens de la corriger  

PS: ah pardon mais faut pas mettre à la suite, et faut supprimer l'autre, je m'en occupe.