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 vote décret embrun

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Adrienne
samthebeast
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Axel_Baccard
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Eleane
jackouille
11 participants

Adoption du décret d ' embrun
oui
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 100% [ 10 ]
non
vote décret embrun Vote_lcap0%vote décret embrun Vote_rcap
 0% [ 0 ]
c ' est quoi un décret ?
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Total des votes : 10
 

AuteurMessage
jackouille

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MessageSujet: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 11:53

Citation :

vote décret embrun Armes_11
   
   D'un décret municipal


Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :
   Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

   1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bucheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

   2) Une fois le contrat rempli, le bucheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

   3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bucheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

   4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


Faict au Castel de Pierre-Scize le...Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé et scellé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.


(scel)
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jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 11:53

A voté
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Eleane

Eleane


Nombre de messages : 3847
Age : 30
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 06/07/2013

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 12:17

A voté !
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sixtinee

sixtinee


Nombre de messages : 7984
Localisation IG : Vienne
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 13:16

a voté !
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Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 13:45

C'est bon pour moi
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léane
Rectrice de l'Université
léane


Nombre de messages : 1400
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 18:43

J'ai voté, Votre Grâce

En profite vu qu'il n'y a plus Arwel. Ce n'est pas possible de le prendre pour la Duchesse au lieu du Duc.
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samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 71
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 19:10

a voté
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Adrienne

Adrienne


Nombre de messages : 3836
Localisation IG : Lyon
Date d'inscription : 08/03/2009

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 20 Jan 2017 - 22:11

Envoie sa bille dans l'urne :

HOP !
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tombetouts

tombetouts


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Localisation IG : vienne
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeSam 21 Jan 2017 - 0:02

À voté
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Gregory House

Gregory House


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Localisation IG : Montélimar
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeSam 21 Jan 2017 - 9:59

Voté
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jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeSam 21 Jan 2017 - 12:53

Le décret est adopté , faudra l ' annoncer en affichage et au maire .
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jackouille

jackouille


Nombre de messages : 7327
Localisation IG : vienne
Date d'inscription : 21/01/2012

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeSam 21 Jan 2017 - 13:53

Vous pouvez afficher Léane , merci



Citation :

vote décret embrun Armes_11
   
   D'un décret municipal


Aux habitants d'Embrun,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

Citation :
   Afin de palier au manque de bois et afin de libérer un peu le marché du bois, la mairie d'Embrun pose le décret suivant :

   1) La mairie d'Embrun fournira pour ses habitants qui le souhaitent une hache au prix de 100 écus. Le bûcheron s'engage ensuite à vendre 50 stères au prix de 3.20 écus à la mairie d'Embrun dans un délai de 15 jours. Le non respect de l'engagement sera passible d'escroquerie et jugé comme tel.

   2) Une fois le contrat rempli, le bûcheron conservera sa hache et pourra mettre en vente sa production au prix qu'il souhaite.

   3) En cas de bris de la hache avant la fin de l'engagement, le bûcheron devra fournir la preuve du bris de la hache, il devra revendre au prix convenu les stères déjà coupées, les parties seront alors dégagées de leur obligation.

   4) Il est interdit d'acheter les stères au prix de 3.80 écus et en deçà. Ce bois est expressément réservé pour la mairie d'Embrun, toute personne non autorisée achetant les stères réservées à la mairie sera considéré comme escroc et jugé comme tel.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 21 Janvier de l'an mil quatre cent soixante et cinq.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.


vote décret embrun 777117Jack3

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léane
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeDim 22 Jan 2017 - 14:36

Je ne sais si vous avez vu, mais je l'ai aussi affiché dans la salle des décrets.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeDim 22 Jan 2017 - 14:58

ah très bien parce que justement j'étais dessus, vu que cela se met coinjointement à la justice, j'ai rajouté un de Montélimar de 1464 qui n'était pas noté
vu que la dernière MAJ est de 1463 et je viens de la corriger  
Razz

PS: ah pardon mais faut pas mettre à la suite, et faut supprimer l'autre, je m'en occupe.
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léane
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léane


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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeDim 22 Jan 2017 - 17:02

Comment cela? Il faut donc que je remplace le précédent de Embrun pour mettre le nouveau?
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dame-isabeau

dame-isabeau


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Localisation IG : valence
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeDim 22 Jan 2017 - 19:12

oui c'était cela, mais je l'ai fait depuis le bureau de la justice, en fait on édite parce que les décrets peuvent changer ou être abrogés d'un maire sur l'autre mais on ne met pas à la suite sinon on ne sait plus lesquels sont en vigueur ou pas.
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Alexa

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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitimeVen 3 Fév 2017 - 7:17

je voudrais m'excuser d'avoir raté le vote.
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MessageSujet: Re: vote décret embrun   vote décret embrun Icon_minitime

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