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 CJ Bourgogne/ haute trahison/ Diazolie/

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AuteurMessage
dame-isabeau

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Nombre de messages : 13102
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MessageSujet: CJ Bourgogne/ haute trahison/ Diazolie/   CJ Bourgogne/ haute trahison/ Diazolie/ Icon_minitimeJeu 9 Mar 2017 - 18:22

Citation :
De Morgane.. de Valyria Date d'envoi Le 09 Mars 1465 à 16h29
Objet Coopération judiciaire
Expire le 26 Mars 2017
De nous, Morgane Blanche de Valyria, Procureur de Bourogne
A vous, Dameisabeau, Procureur du Lyonnais Dauphiné

Salutation,

Je vous écris ce jour, afin de vous demander en vertu de notre coopération judiciare de lancer une procédure pour Haute Trahison à l'encontre de Eurus, anciennement connu sous le nom de Gray, ex duchesse de la Bourogne ainsi que Diazolie, ex bailli de bourgogne, qui se cachent actuellement sur vos terres.

Ci joint l'acte les deux actes d'accusations* préparés pour les deux prévenues. (*Mp forum 1)

En vous remerciant de votre reactivité et votre aide pour nous rendre justice.



Citation :
En vertu du Traité de coopération judiciaire entre la Bourgogne et le Lyonnais-Dauphiné ratifié et scellé le troisième jour du mois de mars de l'an de grâce MCDLXII ,à Dijon par Sa Grasce Gaultier de Ravart Duc de Bourgogne et Sa Grasce Tristan Macdonald, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Nous, Morgane Blanche de Valyria, Dame d'Artus, procureur de Bourgogne ouvrons au nom du Duc de Bourgogne, Septimus de Valyria et portons à la connaissance du Tribunal de première instance du Lyonnais Dauphiné, l'acte d'accusation suivant contre Diazolie ex bailli de Bourgogne.

Nous accusons la dite Diazolie d'avoir voulu détruire le duché de Bourgogne par diverses actions.

Nous accusons la dite Diazolie, d'avoir participé en duo avec Eurus., anciennement anne marie di Cesarini dicte Gray. au pillage du trésor ducal dans la nuit du 11 février 1465 pour un montant estimé à 50.658,43 écus sans compter l'estimation du stock d'armes estimé à 7000 écus.

Nous accusons la dite Diazolie d'avoir volontairement détourné les écus d trésor ducal et d'avoir, une foi nommée CAC par l'ex duchesse fait un mandat d'écus et de marchandises à cette dernière

Nous accusons la dite Diazolie d'avoir volontairement omis d'embaucher des hauts fonctionnaires le 11 février pour empêcher les élu d'avoir accès à leurs bureaux.

Nous l'accusons, une fois nommée connétable le 11 février au soir d'avoir pillé le stock d'armes ducal en complicité avec Xenthail. Voici la preuve du mandat d'armes fait à Xenthail : https://2img.net/r/hpimg11/pics/256711MANDATXENTRAIL.jpg

Tous ces faits prouvés montrent une véritable organisation pour nuire a duché de Bourgogne et aux bourguignons.

En nous basant sur les principes de la Coutume Bourguignonne.

Un bon père de famille, organiserait-il le pillage de sa propre province et réunirait-il volontairement les conditions pour que aucun élu n'ait accès à son bureau , et par là même, le CAM pour entretenir les mines ?

Si tous les élus des conseils comtaux et ducaux du royaume agissaient de la sorte, ne serait-ce pas la fin de notre royaume?

Aucun élu de Bourgogne depuis la nuit des temps n'a réalisé une telle forfaiture et au vu des preuves accablantes, nous accusons Diazolie de Haute Trahison.

De plus, à savoir que La charte ducale permet à sa Grâce la divulgation de toutes ces preuves chiffrées et témoignages du conseil ducal et du conseil des maires, lors de ce procès.

L'accusée a le droit de se faire aider par un avocat pour sa défense.

Morgane Blanche de Valyria,
Procureur de Bourgogne
Rédigé à Dijon le 9 mars 1465

Annexes
Traité de coopération judiciaire
http://diplomatie-bourgogne.fr-bb.com/t4792-lyonnais-dauphine-duche-du-cooperation-judiciaire-03-03-1463

Aveu Diazolie Maires
https://i.servimg.com/u/f58/12/98/46/19/aveu_d10.jpg

Annonces ducales
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90701469#90701469
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90702031#90702031
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90724911#90724911

Preuves chiffrées
https://i.servimg.com/u/f58/12/98/46/19/achats11.jpg
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https://i.servimg.com/u/f58/12/98/46/19/ecroul11.jpg
https://i.servimg.com/u/f58/12/98/46/19/embauc11.jpg
https://i.servimg.com/u/f58/12/98/46/19/mandat12.jpg
https://i.servimg.com/u/f58/12/98/46/19/mandat14.jpg
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: CJ Bourgogne/ haute trahison/ Diazolie/   CJ Bourgogne/ haute trahison/ Diazolie/ Icon_minitimeJeu 16 Mar 2017 - 22:47

Vu qu'elles étaient déjà sorties du Duché au 9 Mars quand j'ai retenté de lancer, je déplace les dossiers en salle d'instruction, sait t'on jamais si elles décidaient de repasser par là et que la Bourgogne n'ait pas pu les coincer...
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