Trahison: Révolte/Evanaelle/ A jclasser

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 23 Mars 1465

Nous, Axwell, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jenifael..luna à l’encontre de Dame Evanaelle.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé(e) d'avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 Mars 1465

De part l'Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge attend le réquisitoire l'accusation

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Flavie courait de salle en salle pour promptement déposer son témoignage :

Bonjour Messire Procureur,
Je confirme que cette triste engeance a fomenté un complot pour déstabiliser la mairie de Briançon et s'est introduit avec ses acolytes à la mine pas tibulaire mais presque, pour nous voler notre pauvre pain.
Comme ils ne sont pas discrets et se déplacent en nombre, les lâches, nous les avons vu venir de loin avec leurs gros sabots et j'ai pu cacher tout ce que j'ai pu avant de me cacher et de laisser déferler cette horde de sauvages.
Je suis sûr que celui-ci en faisait partie, y'a qu'à les regarder, ils n'ont pas une tête de nous , armés jusqu'aux dents, alors que nous n'avons que hache, pelle et pioche pour nous défendre !
Il serait bon qu'ils comprennent qu'ils doivent aller piller plus loin, nous, on les connait trop bien ! Encore bien trop gentils de les nourrir et les soigner!

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre honneur,

Tout d’abord, je tenais à effectuer un bref rappel des faits. Dame Evanaelle est accusée de trahison pour avoir participé à la prise de la mairie de Briançon dans la nuit du 7 au 8 mars 1465.

Ensuite, alors que l’accusée était invitée à comparaître pour se défendre devant la cours, cette dernière a décidé de ne pas se déplacer et n’a ainsi apporté aucun témoignage. Un tel comportement ne peut qu’affirmer la preuve de culpabilité de l’accusée.

Enfin, au regard du témoignage de l’ancienne Mairesse de Briançon, Flavie, il est de toute façon prouvé que l’accusée s’est bien rendue coupable de trahison en participant à cette bien triste prise de Mairie.

Votre honneur, nous attendons des actes ! Aussi, si l’accusée quitte dans les plus brefs délais notre Duché, nous considérerons qu’elle fera preuve de bonne volonté et qu’elle n’aura plus l’intention de nous nuire. Dans ce cas et uniquement dans ce cas, nous demandons une relaxe selon l’injonction de la duchesse bien sûr.

Par contre, si l’accusée s’obstine et continue de séjourner en notre Duché, nous serons ferme et en vertu de des Articles de notre coutumier VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine
et V.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries nous demandons que la circonstance aggravante soit retenue pour avoir commis l'infraction en groupe et réclamons que l'accusée soit condamnée à une peine de six jours de prison.

défense à passer pour jugement

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

jugé

Citation :

Moi tazspike Gardenia juge nouvellement nommé vais rendre mon verdict a l'encontre de dame Evanaelle


en ce jour du 25/05/1465

attendu qu'il ne fait aucun doute que vous avez participé a la tentative de prise de la ville de Briançon ayant été reconnue par les gardes

de plus il ne me plaît guère de parler au chaise vide
voyant le peu de considération que vous faite de cette situation ne prenant la peine de venir vous défendre
je vous déclare coupable des fait qui vous sont reprochés

je vous condamne a 2 jours de prison et une amende de 100 écus

justice est rendu
gardes faite recherché cette personnes afin que la peine soit exécute

J en sait rien du tout mais de toute facon 14 jours pour la ca et un dossier

Donc bon ....