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 Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.

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Adrienne
samthebeast
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samthebeast

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MessageSujet: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeMar 4 Avr 2017 - 15:01

Alors je ne sais pas si c'est à jour mais je n'ai que deux contrats enregistrés :

celui avec quercus et celui avec abadon

je sais que je n'ai rien signé puisqu'on ne m'a jamais rien demandé.

y a-t-il quelque chose que j'ai loupé ?
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeMar 4 Avr 2017 - 18:47

Désolée mais je ne vois même pas de quel contrat vous parlez. Embarassed

Mais puisque vous parlez de contrat je vous rappelle que les demandeurs de pavillon sont désormais liés par contrat au Duché. Et ces contrats, je les ai affichés à l'Amirauté.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeMar 4 Avr 2017 - 21:56

Ah bah voilà on en a trois là-bas et deux ici et des formats différents en plus. Voyez c'est de ça dont je parlais quand je disais que des choses n'étaient pas claires.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeMer 5 Avr 2017 - 19:23

On considère donc qu'on a 6 navires ayant un contrat puisqu'on les a retrouvé c'est réglé ça

led
quercus
abaddon
el fifi
toto
atlas

Aucunes traces pour ces deux-là donc il faudrait que jack et moi en signons un histoire que tout soir en règle. Quel format vous préférez ? Avec le sceau et tout ou juste les quelques phrases ?

jack
sam


Ensuite j'aimerais bien qu'une fois pour toute et pour éviter qu'on le fasse encore chier pour rien à l'avenir il y ait un vrai contrat liant le navire de thib au duché de signé.


Je vous écoute
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Alexa

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeJeu 6 Avr 2017 - 8:23

Bravo Samuel, c'est cela qu'il fallait faire dès le début. A chaque fois on entendait et répétait ce que nous pensions savoir mais sans certitude,
Là ce sera clair au moins.

Concernant les questions posées :

Les formats de contrat : les 3 derniers ils n'ont à mon avis pas de valeur du tout. Ce ne sont même pas des contrats. C'est la demande du Capitaine et non signée. Là, le Duché peu avoir refusé la demande. En plus le Duché ne s'engage à rien.

Il doit y avoir contrat : le Duché du LD promet une place d'appontage et un tarif préférentiel comme avantages et le dit noir sur blanc, le capitaine pour bénéficier de ces avantages fait la promesse de rendre service au duché,  de déplacer le navire si besoin et accepter toute mesure de sécurité.    
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeJeu 6 Avr 2017 - 23:01

Bon je vais donc revoir ça avec la version d'arthurus si je ne m'abuse.

j'ai une demande pour vous à côté fait-il en regardant Alexa
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeSam 8 Avr 2017 - 14:38

1) Bon j'ai ajouté deux phrases dans le contrat. Phrases qui apparaissaient dans les derniers contrats mais pas dans les premiers :

Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.
En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.

2) Ce qui m'amène à la seconde chose du coup je propose de renvoyer ce nouveau contrat à tous les capitaines.

3) Troisième chose pour la signature Axel tu préfère signer ou pas ? Je vois pas trop l'intérêt de te faire remplir absolument d'autres papiers mais si tu insistes...

4) Pour le mien ça pose pas de problème que je le signe deux fois ? Du coup dans le doute je met le cam comme représentant au moins pas de problèmes à venir.

5) Qui en fait sera le premier. le contrat de thib... j'ai pensé à ça :

***

Citation :
Contrat d'appartenance à la Flotte du Lyonnais-Dauphiné



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Baccardenia", Thiberian Baccard (ig : Thiberian)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire appartenant à la flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que de l'exonérer de la totalité des taxes d’appontage tant que le navire aura ce statut.

Le Capitaine du navire de la flotte a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux en plus de ses missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier les droits liés à ce statut particulier à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui prendra les mesures nécessaires pour le remplacement temporaire ducapitaine.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,  
Axel Baccard d'Irissarri, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. 843477signature
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Sceaul10

et
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq



Signature du Capitaine du navire.








***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
Walik du Cimetière, Commissaire aux Mines



Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq





***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Jatakari", Jackouille Cypher (ig : jackouille)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le huitième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

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Dernière édition par samthebeast le Sam 8 Avr 2017 - 21:30, édité 1 fois
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeSam 8 Avr 2017 - 19:04

Alors pour les deux phrases je me demande bien pourquoi elles avaient disparu tant elles me semble couler de source.

Les renvoyer ma foi oui si ça ne te surcharge pas.

Pour ce qui est de ma signature tu sais quoi ton sceau claque tellement que j'en suis jalouse. Donc pas la peine de m'attendre. A part peut être pour le contrat de flotte focale. Il me semble que ça pourrait être cohérent que ce doit signe aussi du duc en place enfin surtout si un jour on en a d'autres des bateaux...

Pour le fait que tu signes deux fois étant donné que tu t'envoies du courrier déjà hein XD


Sinon tes contrats sont parfaits
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeSam 8 Avr 2017 - 19:19

C'est de l'excellent travail, rien à redire, mais c'est juste pour montrer que j'ai lu. Razz
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeSam 8 Avr 2017 - 21:33

Merci à toutes les deux.

Ouais t'es jalouse de mon sceau ? Cool ! Moi aussi....

Bon j'ai modifié pour le contrat de Thib donc faudra ton sceau pour l'envoi.

J'ai déjà signé le mien et il faudra la signature de Walik.

L'une d'entre vous pourrait mettre dans la grande salle qu'il y a des sujets ici qui réclame l'attention de tous ?

J'espère pour toi Axel que c'est pas partout pareil parce que vous devez vous ennuyer à 3-4 sur douze....
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeLun 10 Avr 2017 - 22:56

Duchesse ? Walik ?
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeLun 10 Avr 2017 - 22:59

J'ai oublié de te coller mon sceau pas à moi c'est ça ? Attends bouge pas et euh je voudrais que ton joli sois là aussi. Histoire qu'on ne croit pas à un cadeau pour mon mari...
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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeLun 10 Avr 2017 - 23:20

je rajouterais le mien alors

Walik !!!!!!!!!!!!!!
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Adrienne

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeMar 11 Avr 2017 - 12:23

Je ne pense même pas que notre commissaire aux ports connaisse le chemin pour arriver à cette salle ...

Lui joindre un petit plan ne serait-il pas une bonne idée ?
Smile
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeVen 14 Avr 2017 - 15:19

Je viens de lui faire partir un petit mot avec une carte des fois qu'il se perde sinon on demandera à la duchesse de signer à sa place et basta
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walik

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeSam 15 Avr 2017 - 9:13

Walik arrive de nouveau tranquillement dans la salle:

-"OOOOUUUUIIIIIII?"

Il prends un papier et dépose sa signature ainsi que son blason personnel non conforme.


Citation :
Signature:

Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Signat10

Blason:

Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Blason10

Code:
Signature:

[img]https://i37.servimg.com/u/f37/11/48/19/69/signat10.png[/img]

Blason:

[img]https://i58.servimg.com/u/f58/11/48/19/69/blason10.png[/img]
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeLun 17 Avr 2017 - 23:11

Je m'en occupe d'ici la fin de la semaine
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 9:25

Bon alors
signature de walik ok
signature de la duchesse ok
signature de l'amiral ok

contrats à envoyer avec un petit mot du style :

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

et pour ceux qui en avaient déjà un je leur met en copie l'ancien éventuellement


Duchesse ?


***

Citation :
Contrat d'appartenance à la Flotte du Lyonnais-Dauphiné



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Baccardenia", Thiberian Baccard (ig : Thiberian)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire appartenant à la flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que de l'exonérer de la totalité des taxes d’appontage tant que le navire aura ce statut.

Le Capitaine du navire de la flotte a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux en plus de ses missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier les droits liés à ce statut particulier à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui prendra les mesures nécessaires pour le remplacement temporaire du capitaine.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,  
Axel Baccard d'Irissarri, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. 843477signature
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Sceaul10

et

Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq



Signature du Capitaine du navire.








***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Signat10

Blason:

Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Blason10



Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq





***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Jatakari", Jackouille Cypher (ig : jackouille)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.





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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 15:49

hum tu crois que c'est utile vraiment de leur renvoyer l'ancien? ca va te faire de la paperasse encore... j'enverrai comme cela moi et sur demande l'ancien
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 19:35

Tu as raison en effet donc j'envoie

Citation :
Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné




***

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un contrat afin d'officialiser la situation de votre navire. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
Contrat d'appartenance à la Flotte du Lyonnais-Dauphiné



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Baccardenia", Thiberian Baccard (ig : Thiberian)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire appartenant à la flotte du Lyonnais-Dauphiné ainsi que de l'exonérer de la totalité des taxes d’appontage tant que le navire aura ce statut.

Le Capitaine du navire de la flotte a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux en plus de ses missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier les droits liés à ce statut particulier à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui prendra les mesures nécessaires pour le remplacement temporaire du capitaine.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné,  
Axel Baccard d'Irissarri, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. 843477signature
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Sceaul10

et

Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq



Signature du Capitaine du navire.








***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné


Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Trident", Atlas (ig : atlas)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné



Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Téthys", Toto Dangely (ig : Toto.dangely)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné


Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Le Pierrelatte", El_fifi (ig : El_fifi)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné



Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'étoile de Marseille!!!", LedZeppelin de Villareal (ig : LedZeppelin)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***


Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné


Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "L'hirondelle des mers", Samuel Rossal (ig : samthebeast)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Signat10

Blason:

Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Blason10



Signature du Capitaine du navire.
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq





***

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné



Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Jatakari", Jackouille Cypher (ig : jackouille)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.






***

Bonjour Capitaine,

Veuillez trouver ci-joint un nouveau contrat reprenant les termes de votre ancien contrat avec quelques modifications. Vous constaterez que ce contrat en bien plus clair pour les deux parties et nous permet d'harmoniser l'ensemble des contrats. Vous voudrez bien me le renvoyer signé afin que nous puissions en laisser une copie à l'Amirauté.

Samuel Rossal,
Amiral du Lyonnais-Dauphiné



Citation :
Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent
avec exonération de taxes sous condition.



Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "La Licorne", Quercus (ig : quercus.)



Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.


Rédigé le vingtième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante cinq.


Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné, l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné
Samuel Rossal, Amiral du Lyonnais-Dauphiné, Duc de Sassenage, Baron de Poligny-sur-Drac
Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Jaune_zpsu36zx6zq


Signature du Capitaine du navire.





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Alexa

Alexa


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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeVen 21 Avr 2017 - 10:54

dommage que j'aie pas regardé avant mais le texte est bizarrement formulé. Ca commence à la première personne, ça passe à la 3ème personne et ensuite ça revient à la première :

Citation :
Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. Le Pavillon étant nominatif, je prends acte de ne jamais participer à des actions mettant la sécurité du Duché, du Royaume et de ses alliés en cause.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.

En cas de sortie du Duché par voie terrestre, je m'engage à le signaler avant à la capitainerie qui vérifiera s'il est nécessaire de déplacer préalablement le bateau.

ensuite comme  peut-on être responsable des actes d'un membre d'équipage sur le sol du duché alors qu'on est membre d'équipage que sur les flots.
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Argael

Argael


Nombre de messages : 5234
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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeVen 21 Avr 2017 - 18:04

observe silencieux s’interrogeant toujours
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Adrienne

Adrienne


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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeSam 13 Mai 2017 - 13:36

Bonjour Amiral !

La chef de port Dame Isabeau m'a fait remarquer je vois que seuls les 3 derniers bateaux ayant obtenu le pavillon ont été mentionnés à l'amirauté dans la partie " les statuts de l'amirauté", c'est moi-même qui les y avaient affichés.


Dame Isabeau a écrit:
Pour éviter les confusions, il aurait fallu, par souci d'équité et de clarté que tous les contrats des bateaux du LD y soient reportés, même si certains sont dispensés momentanément de taxes comme l'amiral ou Jack (cause armée) ou Thibérian, le seul à être exempté.
Il y a Led et Quercus qui sont dans le cas des imposables aussi.
Parce que là, cela ne va être clair et cela va encore porter à confusion pour les prochain baillis et susciter des interrogations.

Je suis assez d'accord là-dessus, il serait bon d'afficher exactement qui a droit à des exemptions afin qu'on ne nous accuse pas de copinage ou autres faveurs. qu'en pensez-vous ?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitimeSam 20 Mai 2017 - 13:08

Je fais le point en ce moment sur les contrats et les taxes donc dès que tout sera à jour j'afficherais cela là-bas, pas de soucis
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MessageSujet: Re: Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.   Les contrats... On fait signer qui et pour quoi. Icon_minitime

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Les contrats... On fait signer qui et pour quoi.
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