CJ pour le LANGUEDOC/Arta.grialaltro / escroquerie - Affaire jugé bis a suivre si peine appliqué

nous somme le 25 novembre  on est repartis pour un tour

non applicaton des peine pis on peu rajouter aussi les taxes  depuis le dernier proces

donc toutes les taxes impayé arrivé apres cette derniere ne pouvant le rejuger pour celle deja mis dans l'acte avant

Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-07-07

je te fait un topo demain dans l'apres midi ce soir trop fatigué ^^

( me leve a 2h30 pour le taff)

alors il faut ecrir au languedoc et leur demander de mettre en proces arta en cooperation judiciere

tu fournis le requisitoir au lieu de le mettre au tribunal ici

la raison c'est non application de peine pour le proces precedant et tu peu ajouter des circonstance aggravante pour ces taxes la non payées

Arta.grialaltro : 20,00 écus (+16,00 écus de pénalité) avant le 1465-07-09
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+14,60 écus de pénalité) avant le 1465-07-16
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1465-07-23
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+11,80 écus de pénalité) avant le 1465-07-30
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 1465-08-06
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 1465-08-13
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 1465-08-20
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 1465-08-27
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1465-09-03
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1465-09-10
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 1465-09-15
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-17
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-17
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-23
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-24
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-24
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-24
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-24
Arta.grialaltro : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-09-24


voila le l'acte du dernier proces en non aplication fait en cooperation si tu veux t'en inspirré sinon vois avec isa

Spoiler:

je suis en train de rédiger le bidule, dis moi les jours de prison sont faits ou non?

Voilà dites moi si ça convient.

j'ai un doute sur le fait qu'il doivent rester dans le duché... j'ai mis comté du coup.

Citation :

Objet Procès en coopération judiciaire

Bonsoir Messire le Procureur,

Pourriez-vous lancer en vertu de notre traité de coopération judiciaire un procès (TAOP) à l'encontre d'Arta.grialaltro ?

En effet, suite d’une part au jugement, rendu le 24 Juillet 1465 pour non paiement de ses taxes tavernes dont le verdict ne fut pas respecté, et d’autre part de celui rendu le 4 novembre qui ne fut suivi d’aucune action envers cette taverne, vide, certe, mais qui encombre l’espace public.

Je me permets donc de vous joindre, ci-dessous, l'acte d'accusation:

En ce jour du 11 décembre 1465,

Nous, Nynaève de Gaudemarl, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de notre duchesse Axelle Baccard et du peuple du Lyonnais-Dauphiné, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike Gardénia à l’encontre de messire Arta.grialaltro de Carcassonne

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer l’attention de la prévenue sur le fait que, notre juge, lui garantit le droit de rester libre durant toute la durée de son procès. Cependant, nous lui signifions qu’il est actuellement sous l’emprise de la Justice et qu’elle ne peut quitter le Comté pendant toute la procédure judiciaire dont il fait l'objet.
Nous souhaitons en outre l’informer qu’il a la possibilité de se rendre au barreau des avocats afin de demander à un l’un d’eux de la défendre. En voici l’adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.


Arta.grialaltro est accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 24 Juillet 1465 qui lui imposait de:

1) payer vos taxes tavernes qui seront sur demande déduites des pénalités y attenant
ou
2) fermer votre taverne ou donner ordre a une tierce personne pour le faire , une fois fait sur présentation au conseil ducal du Lyonnais Dauphiné les taxes dans leurs ensembles seront éliminées ainsi que les pénalité y attenant".

Il est aussi accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 4 novembre 1465 soit 3 jours de prison ainsi que l'obligation d’exécuter sous 15 jours le précédent jugement.
Nous rappelons qu’il est possible de fermer une taverne même si l'on est pas dans la ville ou elle se trouve et que l’accusé fait donc de la provocation
(MOI/ MES CHARGE ET RESPONSABILITE/ FERMER LA TAVERNE)

Aussi ajoutons nous ajouter des circonstances aggravantes au regard des taxes non payées depuis le premier jugement.


Vu l’article VI.8 du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule, je cite :

« Article VI.8 : Des peines

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Pour les infractions graves tels que définis à l'article VI.6, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 10 jours de prison et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (pilori, torture, peine de mort).

Pour les infractions communes, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (peine d’intérêt général, excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourreau etc…)

Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général. En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, la sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués. »


Arta.grialaltro s’est rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous lui demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.



En vous remerciant par avance pour votre collaboration.

Bien respectueusement,

Nynaève de Gaudemar,
Procureur du LD

pour moi c'est pas le premier proces mais le dernier a faire reference dans cette phrase

Citation :

Arta.grialaltro est accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 24 Juillet 1465 qui lui imposait de:

donc du 4 novembre

j'ai mis les deux il ne faut pas?

Citation :

Il est aussi accusé de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 4 novembre 1465 soit 3 jours de prison ainsi que l'obligation d’exécuter sous 15 jours le précédent jugement.

(Je te dis ca a mon retour du taf fepuis le tel j ai pas acces a l info)

(je ne sais pas où prendre l'info)

ARF désolé dur journée moi je l ai sur dufric mais re boulot

(Oui je n'ai pas accès à dufric avec mon mac)

(Je suis desole j essais de te trouver ca au plus vite mais la pas possible je suis aux urgences donc pas trop le temps)

Le procès est lancé

Citation :

De Bentich de Saint Didier en Velay Date d'envoi Le 15 Décembre 1465 à 18h49
Objet Re: Procès en coopération judiciaire Expire le 31 Décembre 2017 Bonsoir

Et bien voila, procès lancé; Ca devient une habitude avec cette personne, ce n'est aps son premier procès en coop

Bonne soirée

Bentich de Saint Didier

Citation :

Première plaidoirie de la défense


Et bien rebelote comme on dit dans le milieu.
Vous avez décidément vraiment du temps à perdre ça fait plaisir.

Ne pouvant toujours pas me défendre puisque vous êtes fort adroit pour trouver mes courriers mais pas vos réponses je suppose que le résultat sera le même donc vous pouvez y aller ça ne me dérange d'être pour la troisième fois accusé a tord ça ne changera pas grand chose.

je vous laisse faire votre procés, prévenez moi quand vous aurez fini de vous amuser a ennuyer les duchés voisins et les gens.

Arta****

Si pas de boulettes, j'envoie ce soir.

Citation :

Votre honneur,


Tout d’abord, rappelons les faits :
Messire Arta.grialaltro fait la sourde oreille et brave l’idée même de la justice qui ne s’appuie que sur des faits.

L’accusé condamné le 24 juillet dernier pour escroquerie, il n’avait pas payé les taxes concernant sa taverne dans la bonne ville de Briançon, n’a fait aucun effort pour respecter la sentence prise par le juge du Lyonnais-Dauphiné.

De nouveau mis en procès, cette fois pour trouble à l’ordre public pour le refus d’appliquer la décision, Arta.Grialaltro récidive à se moquer du jugement pris en date du 4 novembre 1465 que je rappelle ici même :

Trois jours de prison ainsi que l'obligation d’exécuter sous 15 jours le précédent jugement qui demandait à l’accuser de soit payer ses taxes en retard soit de fermer son encombrante taverne.

Nous rappelons même, que la proposition a été faite de déduire les pénalités afférentes sur demande.

Bien sur nous ajoutons les circonstances aggravantes au regard des taxes non payées depuis le premier jugement.

Pour sa défense, l’accusé reconnait ne pas avoir respecté la décision du Juge. Et s’enferme dans le ridicule de la situation.


Votre honneur, on se saurait remettre en question la décision d’un Juge qui se doit d’exercer sa fonction en agissant dans l’intérêt de sa province. Les preuves sont là.

En vertu de l’article VI.8 du coutumier du Lyonnais-Dauphiné, je cite : « Article VI.8 : Des peines

Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Pour les infractions graves tels que définis à l'article VI.6, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 10 jours de prison et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (pilori, torture, peine de mort).

Pour les infractions communes, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (peine d’intérêt général, excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourreau etc…)

Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général. En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, la sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués. »


Nous demandons que l’accusé soit condamné au maximum de la peine prévue par notre codex puisqu’il y a récidive et qu’on l’amène à respecter les sentences qui ont été prises à son encontre le 4 novembre 1465.


Ce sera tout votre honneur !