CJ pour le LANGUEDOC/Tugaluso/ escroquerie- Coupable

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Tuga ne fût pas plus surpris que ça de recevoir cette convocation, le LD ne voulant trouver aucun accord avec lui, ils persistaient à s'acharner enfin bref.*

Bonjour,

Nous sommes ici encore pour la même chose je vois...
Je vous ai fait une proposition dont j'attend toujours la réponse. Il semblerait que la communication passe mal chez vous...

Comme je connais déjà la sentence et qu'elle se répétera indéfiniment tant vos services sont butés et ne veulent pas m'écouter, je ne vais pas épiloguer 50 ans.

Bref je n'ai pas de temps à perdre et de toute façon je n'ai pas d'argent donc faite ce que bon vous semble et quand vous arrêterez de vous comporter comme des abrutis on pourra peut-être parler qui sait.

A la prochaine.


Entrez ici votre réquisitoire



Vous pouvez appeler un témoin à la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense
Je vous ai fait une proposition dont j'attend toujours la réponse. Il semblerait que la communication passe mal chez vous...

Quel proposition il a fait, quelqu'un est au courant ???

Non aucune idee

Réquisitoire :

Citation :

Nous Dastan de Noldor Procureur du Lyonnais-Dauphiné demandons à la cour en vertu de l’article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.
Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.
Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.

Attendu que l’accusée dans un premier temps remet en cause nos institution en les insultants.
Attendu que l’accusée n’a daigner nous transmettre la moindre preuve de ce qu’il raconte.
Attendu que la Loi reste la loi pour tout le monde, argent ou pas.

Nous demandons Le remboursement intégrale de la somme due au duché du Lyonnais-Dauphiné sois 480 écus dans les plus brefs délais.

Ce sera tout votre honneur.

Dastan de Noldor,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 20 Juillet 1465

tu as recu la derniere plaidoirie ?

Citation :

e Oanellig Date d'envoi Le 28 Juillet 1465 à 23h30
Objet procès en cooperation judiciaire affaire Tugaluso
Expire le 13 Août 2017
Oanellig de Kerallen
Procureur du Languedoc
à Messire Tazspike

Juge du Lyonnais-Dauphiné

Messire,

je me permets de vous relancer quant aux procès que nous instruisons en Languedoc à vostre demande, dans le cadre de la coopération judiciaire existant entre nos deux provinces.

Il s'agit du procès concernant :

TUGALUSO poursuivi pour escroquerie

je vous renvoie les minutes du prévenu :

============================================================

Citation :

10/07/1465 - procès opposant Tugaluso au Comté du Languedoc

Tugaluso est accusé de escroquerie.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
ce procès est instruit dans le cadre de la coopération judiciaire (voir traité ci-dessous) signé entre le Lyonnais Dauphiné et le Languedo

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire entre le Comtat du Lengadoc et le Duché du Lyonnais-Dauphiné


Préambule

Les parties contractantes, dépositaires de la Justice, conscientes de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ceux-ci sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière réciproque, suivant les termes énoncés ci-après/ci-dessous.


Article I - De quelques définitions

Le suspect est toute personne soupçonnée d'avoir commis une infraction dans l'une des provinces signataires.
La province plaignante est la province dans laquelle le suspect est soupçonné avoir commis l'infraction.
La province détentrice est la province où se trouve le suspect.


Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.
Par dérogation aux limites territoriales des cour de justice, les parties contractantes acceptent de lancer des procès et rendre des verdicts pour des faits non établis sur leur territoire, en les reconnaissant valides au regard du droit local.


Article III - De la tenue du procès

Le procureur de la province plaignante dresse un acte de mise en accusation; le procureur de la province détentrice lance le procès à partir de cet acte.
Deux témoins peuvent être cités par le procureur de la province plaignante et par l'accusé, tous les témoignages doivent être communiqués par courrier par le procureur de la province détentrice à la province plaignante (juge et procureur).
Le réquisitoire est établi par le procureur de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.
Le verdict est rendu par le juge de la province plaignante et ensuite transmis à son homologue de la province détentrice.


Article IV - De la reconnaissance du verdict

Les parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la cour de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la cour de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la cour de la province plaignante.


Article V - De l'engagement des parties

Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure qui suit :
- une missive du régnant sera adressée à l'autre régnant pour l'informer de sa décision;
- puis une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades des deux provinces.

L'annulation du dis traité ne stoppera pas les procédures en cours dans l'une ou l'autre province et jugement sera rendu dans chacune des affaires en cours.
Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidé par consentement mutuel.



Article VI - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent traité sont de la compétence de la Cour d'Appel. Il est expressément convenu que le dossier sera défendu par les magistrats de la province plaignante.


Le présent acte prendra valeur effective dès les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.
Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Pour le Lyonnais-Dauphiné,
Ratifié à Pierre-Scize le vingt quatrième jour du mois de Juillet de l'An de Grasce mil quatre cent soixante.

Phelim Guerrero dict l'Imprévisible,
Duc du Lyonnais-Dauphiné



Pour le Languedoc,
Ratifié au Castel de Montpellier le XXIVème jour du mois de juillet de l’An 1460.

ArthurCano de Génolhac et de Tavel
Comte du Languedoc,


En présence de son Excellence Alandrisse
Prime Ambassadrice

ACTE D ACCUSATION :
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

En ce jour du 10 Juillet de l'an 1465,

Nous, Ranulf., Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duc Ka_devirieux et de son peuple, une action à l'encontre de Sire Tugaluso en vertu de la coopération judiciaire avec le Languedoc.

Messire Tugaluso , Propriétaire et tavernier de la taverne "¤~~¤💋TuGaStYlE💋¤~~¤" dans le village de Valence est accusé pour le motif d'escroquerie par la mairie de Valence pour non-paiement de la taxe hebdomadaire.

Or d'après le Coutumier , Livre V : Droit économique
------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.

Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Vous êtes accusé pour les 3 derniers mois de devoir la somme de 480 écus d'après le calcul ci joint :

Tugaluso : 20,00 écus (+19,40 écus de pénalité) avant le 1465-04-09
Tugaluso : 20,00 écus (+18,40 écus de pénalité) avant le 1465-04-14
Tugaluso : 20,00 écus (+17,40 écus de pénalité) avant le 1465-04-19
Tugaluso : 20,00 écus (+16,40 écus de pénalité) avant le 1465-04-24
Tugaluso : 20,00 écus (+15,40 écus de pénalité) avant le 1465-04-29
Tugaluso : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 1465-05-04
Tugaluso : 20,00 écus (+13,60 écus de pénalité) avant le 1465-05-08
Tugaluso : 20,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1465-05-10
Tugaluso : 20,00 écus (+12,20 écus de pénalité) avant le 1465-05-15
Tugaluso : 20,00 écus (+11,20 écus de pénalité) avant le 1465-05-20
Tugaluso : 20,00 écus (+10,20 écus de pénalité) avant le 1465-05-25
Tugaluso : 20,00 écus (+9,60 écus de pénalité) avant le 1465-05-28
Tugaluso : 20,00 écus (+8,80 écus de pénalité) avant le 1465-06-01
Tugaluso : 20,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 1465-06-06
Tugaluso : 20,00 écus (+7,20 écus de pénalité) avant le 1465-06-09
Tugaluso : 20,00 écus (+7,00 écus de pénalité) avant le 1465-06-10
Tugaluso : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1465-06-13
Tugaluso : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 1465-06-17
Tugaluso : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1465-06-22
Tugaluso : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1465-06-26
Tugaluso : 20,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1465-06-30
Tugaluso : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 1465-07-01
Tugaluso : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 1465-07-01
Tugaluso : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1465-07-05
-------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Première plaidoirie de la défense
*Tuga ne fût pas plus surpris que ça de recevoir cette convocation, le LD ne voulant trouver aucun accord avec lui, ils persistaient à s'acharner enfin bref.*

Bonjour,

Nous sommes ici encore pour la même chose je vois...
Je vous ai fait une proposition dont j'attend toujours la réponse. Il semblerait que la communication passe mal chez vous...

Comme je connais déjà la sentence et qu'elle se répétera indéfiniment tant vos services sont butés et ne veulent pas m'écouter, je ne vais pas épiloguer 50 ans.

Bref je n'ai pas de temps à perdre et de toute façon je n'ai pas d'argent donc faite ce que bon vous semble et quand vous arrêterez de vous comporter comme des abrutis on pourra peut-être parler qui sait.

A la prochaine.

Réquisitoire de l'accusation
Réquisitoire :

**************************


Nous Dastan de Noldor Procureur du Lyonnais-Dauphiné demandons à la cour en vertu de l’article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.
Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.
Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.

Attendu que l’accusée dans un premier temps remet en cause nos institution en les insultants.
Attendu que l’accusée n’a daigner nous transmettre la moindre preuve de ce qu’il raconte.
Attendu que la Loi reste la loi pour tout le monde, argent ou pas.

Nous demandons Le remboursement intégrale de la somme due au duché du Lyonnais-Dauphiné sois 480 écus dans les plus brefs délais.

Ce sera tout votre honneur.

Dastan de Noldor,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné
Le 20 Juillet 1465

Dernière plaidoirie de la défense
Alors comme ça je n'ai pas la moindre preuve de ce que je raconte?
Mais vous en avez-vous une? Car je ne vois là aucun écrit officiel!
Ainsi donc vous me mettez en procès sur la base de ce simple bout de papier écrit au bord d'une table?

On se demande qui est l'escroc ici car vous m'avez bien contacté pour régler celà à l'amiable. Si vous n'êtes pas foutu de retrouver vos écrit celà en devient grave!
Et quand je dis vous je parle de vos institutions, vous n'êtes pas le centre du monde;

Je pourrais produire ici un vulgaire bout de papier comme vous mais j'ai autre chose à faire. Par contre si vous me laissez l'accès à votre château je suis sur que je retrouverai trace de ces écrits!

Vous semblez jeune et fougueux, la modestie ne vous étoufferas pas ça c'est sur!

Je demande l'annulation de ce procès pour vice de forme, l'accès au chateau du lyonnais dauphiné pour récupérer mes écrits, quand à la somme qu'on me demande, je ne l'ai pas...

Ce sera tout.

Vous pouvez appeler un témoin à la barre

============================================================

Vous pouvez faire parvenir vostre jugement à sa grasce Nepher Sonozoa, Juge du Languedoc (IG : Nepher)

bien respectueusement

Oanellig de Kerallen
Procureur du Languedoc

Citation :

Citation :

Après avoir lu les retranscription du jugement traiter en Languedoc pour le compte du LD taz pris un courrier afin de fournir le jugement au Comté du Languedoc

Moi Tazspike Gardenia
Vicomte de Malleval
Baron de Bourgoin et Pierrelatte
JUGE DU LYONNAIS DAUPHINE

En ce jours du 30 août 1465 vais rendre mon verdict au non du duc et de son peuple dans le procès traité en coopération judiciaire dans le Comté du Languedoc
opposant le sieur Tugaluso contre le duché du Lyonnais Dauphiné

pour le chef d'inculpation d'escroquerie, relatif au non-paiement de la taxe hebdomadaire pour la taverne don il est le propriétaire

Messire peu importe le faite que votre taverne ne vous rapporte aucun bénéfice , que vous soyez un bon ou un mauvais commerçant n'as pas a rentrer en compte dans les faits

tout comme vous n’êtes points en mesure de juger du vice de forme de ce procès , étant le seul a pouvoir le faire ou bien le tribunal du palais que vous pourrai contacter une fois ce jugement prononcer comme expliqué plus tard

alors alors quant a avoir accès au château , la bonne blague

je suis aller quand même aller fouiner dans les archives alors je vous passe l'acte d'accusation qui est a peu de chose prêt le même que pour ce procès voici donc votre seul intervention puisque étant partis chez les moines le procès n'as pu être fini

je vous cite lors de la première plaidoirie de août 1464
***********************************
Première plaidoirie de la défense
Tuga écouta le Procureur, bailla un peu et de dire.

Bien bien, et que voulez vous au juste?
Vous comptez m'appeler tout les 6 mois pour me dire la même chose? C'est que vous n'avez pas grand chose à faire.
Je vais détruire cette échoppe car j'en ai marre de voire ce Palais tout moisi, faudrai peut-être pensé à rénover.

Voici donc a quoi ce résume vos intervention sur un procès a votre encontre pour vos taverne , hormis les dossier vous concernant pour brigandage

alors voilà plutôt que d’aboyer il vous aurait peut être fallu nous rafraîchir la mémoire sur votre proposition

en conséquence

les faits son la et vous ne les réfute pas

pour rappel le texte de loi relatif aux tavernes est clair

********************************************************************************
Article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.

Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.

********************************************************************************


Au vu de la longue liste d'impayé que vous avez
de l'impossibilité de prouvez vos dires rapport a un accord que vous auriez passé avec le conseil ducal
que a part vouloir vous defaire de vos responsabilité dénigrant les anciens conseiller ducaux ou plus encore

je vous déclare coupable des fait qui vous sont reproché

Néanmoins ne vous infligerai qu'un écus d'amende

vous sommant sous 15 jours de au choix

1) payer vos taxes tavernes qui seront sur demande déduites des pénalités y attenant
ou
2) fermer votre taverne ou donner ordre a une tierce personne pour le faire , une fois fait sur présentation au conseil ducal du Lyonnais Dauphiné les taxes dans leurs ensembles seront éliminées ainsi que les pénalité y attenant
( il est possible de fermer une taverne même si l'on est pas dans la ville ou elle se trouve , MOI/ MES CHARGE ET RESPONSABILITE/ FERMER LA TAVERNE)

je vous conseil d’exécuté l'une ou l'autre de ces solution sans quoi une nouvelle procédure pourra/ serra instruite a votre encontre a partir 16eme jours après la dépose de ce jugement par nos collègues languedociens

que justice soit faite


je vous rappel que vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais
(Attention! Le délai pour l' interjection en appel est de 14 jours après la parution du verdict, )

Arf zut oublier de poste je met demain jugement que j ai envoye

Citation :

Citation :

Après avoir lu les retranscription du jugement traiter en Languedoc pour le compte du LD taz pris un courrier afin de fournir le jugement au Comté du Languedoc

Moi Tazspike Gardenia
Vicomte de Malleval
Baron de Bourgoin et Pierrelatte
JUGE DU LYONNAIS DAUPHINE

En ce jours du 30 août 1465 vais rendre mon verdict au non du duc et de son peuple dans le procès traité en coopération judiciaire dans le Comté du Languedoc
opposant le sieur Tugaluso contre le duché du Lyonnais Dauphiné

pour le chef d'inculpation d'escroquerie, relatif au non-paiement de la taxe hebdomadaire pour la taverne don il est le propriétaire

Messire peu importe le faite que votre taverne ne vous rapporte aucun bénéfice , que vous soyez un bon ou un mauvais commerçant n'as pas a rentrer en compte dans les faits

tout comme vous n’êtes points en mesure de juger du vice de forme de ce procès , étant le seul a pouvoir le faire ou bien le tribunal du palais que vous pourrai contacter une fois ce jugement prononcer comme expliqué plus tard

alors alors quant a avoir accès au château , la bonne blague

je suis aller quand même aller fouiner dans les archives alors je vous passe l'acte d'accusation qui est a peu de chose prêt le même que pour ce procès voici donc votre seul intervention puisque étant partis chez les moines le procès n'as pu être fini

je vous cite lors de la première plaidoirie de août 1464
***********************************
Première plaidoirie de la défense
Tuga écouta le Procureur, bailla un peu et de dire.

Bien bien, et que voulez vous au juste?
Vous comptez m'appeler tout les 6 mois pour me dire la même chose? C'est que vous n'avez pas grand chose à faire.
Je vais détruire cette échoppe car j'en ai marre de voire ce Palais tout moisi, faudrai peut-être pensé à rénover.

Voici donc a quoi ce résume vos intervention sur un procès a votre encontre pour vos taverne , hormis les dossier vous concernant pour brigandage

alors voilà plutôt que d’aboyer il vous aurait peut être fallu nous rafraîchir la mémoire sur votre proposition

en conséquence

les faits son la et vous ne les réfute pas

pour rappel le texte de loi relatif aux tavernes est clair

********************************************************************************
Article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.

Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.

********************************************************************************


Au vu de la longue liste d'impayé que vous avez
de l'impossibilité de prouvez vos dires rapport a un accord que vous auriez passé avec le conseil ducal
que a part vouloir vous defaire de vos responsabilité dénigrant les anciens conseiller ducaux ou plus encore

je vous déclare coupable des fait qui vous sont reproché

Néanmoins ne vous infligerai qu'un écus d'amende

vous sommant sous 15 jours de au choix

1) payer vos taxes tavernes qui seront sur demande déduites des pénalités y attenant
ou
2) fermer votre taverne ou donner ordre a une tierce personne pour le faire , une fois fait sur présentation au conseil ducal du Lyonnais Dauphiné les taxes dans leurs ensembles seront éliminées ainsi que les pénalité y attenant
( il est possible de fermer une taverne même si l'on est pas dans la ville ou elle se trouve , MOI/ MES CHARGE ET RESPONSABILITE/ FERMER LA TAVERNE)

je vous conseil d’exécuté l'une ou l'autre de ces solution sans quoi une nouvelle procédure pourra/ serra instruite a votre encontre a partir 16eme jours après la dépose de ce jugement par nos collègues languedociens

que justice soit faite


je vous rappel que vous pouvez faire appel de ce jugement au tribunal du palais
(Attention! Le délai pour l' interjection en appel est de 14 jours après la parution du verdict, )

Citation :

De Nepher de Melgueil Date d'envoi Le 04 Août 1465 à 09h37
Objet Affaire Tugaluso et Arta.grial
Expire le 20 Août 2017
Le bonjour à vous,

Je vous envoie cette missive pour vous indiquer que le verdict a été rendu dans l'affaire Tugaluso. Malheureusement pour celle Arta.grial, je ne peux toujours pas étant donné que la personne ne fait que sortir et rentrer en retraite...

Dès que j'aurais du nouveau à ce sujet, je vous tiendrais au courant.

Cordialement,

Nepher Sonozoa
Juge du Languedoc

donc a suivre si le donc le 20 aout pas de taverne fermer ou pas d eprise de contact de sa part cela serra a nouveau reproces

A surveiller !

Citation :

Tugaluso entreprend actuellement une retraite spirituelle

Dastant vérifié si il a toujours sa taverne svp et si oui hop d ici ce soir soit etre en proces pour non application de peine surtout pas pour ses impayé de taxes

il a déjà détruit sa taverne qui n'était jamais alimentée de toute façon, c'était suite à un accord précédent, il la détruisait et on lui foutait la paix (le sujet a été effaçé dans la salle d'instruction)
c'était ce qu'il y avait de mieux à faire car cela ne servait à rien de lui faire un procés tous les 2 mois vu qu'il a toujours refusé de payer et a joué au jeu des retraites pas retraite pour faire passer les procés.

Ok donc si tav détruite les taxes doivent etre supprimer