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 Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable

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Domitill_De_Hauterive

Domitill_De_Hauterive


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MessageSujet: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeMar 6 Nov 2018 - 21:40

Courrier de Leane a écrit:
De Leane Date d'envoi Le 06 Novembre 1466 à 09h58
Objet Dépôt de plainte pour racket Expire le 25 Novembre 2018 Bonjour,

Je faisais route entre Vienne et Lyon et je me suis retrouvée prise entre deux individus. Ils m'ont dépossédé de mes biens. J'en avais peu, certes, mais tout de même: 20Q et un manche. C'est surtout afin de vous signaler que des malautrus sont sur nos chemins.

Bien respectusuement,

Léane Devirieux d'Irissarri
Baronne de Mévouillon et dame de Glandage,

06/11/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 et de Yann58390 .
06/11/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 et de Yann58390(coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.  

edit : maj du titre par Qb
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeMar 6 Nov 2018 - 21:42

Accusation a écrit:
En ce jour du 06 novembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duché du duché du Lyonnais Dauphiné et son représentant et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Jackouille à l’encontre Sieur Yann58390

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 5 au 6 novembre 1466 Dame Léane Devirieux d'Irissarri
Baronne de Mévouillon et dame de Glandage, sur le lieu dit de Givors entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.


On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi qu'un manche, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

06/11/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 et de Yann58390 .
06/11/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 et de Yann58390(coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeSam 10 Nov 2018 - 9:12

Plaidoirie de la défense :
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeSam 10 Nov 2018 - 23:51

J'ai regardé un peu les archives, il a commis déjà deux brigandage avant celui la donc il y a récidive, de plusieurs année mais ils sont toujours d'actualité
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeDim 18 Nov 2018 - 12:14

Citation :
L'accusation a appelé Leane à la barre

Voici son témoignage :
*Léane avança dans le tribunal pour apporter son témoignage. Jocelyne la guida jusqu'à sa place.

La baronne n'y voyait toujours rien. Enfin, un peu mieux tout de même ce qui la désorientait beaucoup, elle qui était habituée à vivre dans la pénombre. Peut-être était-ce la seule chose de bien dans cette histoire. Elle recouvrait progressivement la vue. Mais pour le moment, elle avait un violent mal de crâne. Et elle ne réalisait pas tout à fait ce qui lui arrivait.

Elle avait reconnu l'odeur, la voix et la façon de se déplacer de l'accusé. *

Monsieur le procureur, je faisais route pour rejoindre ma mère et mon beau père quand je fus attaquée par cet individu. Voyageant seule, je pars toujours léger. Mais mon bâton m'aide au quotidien durant mes déplacements.

Heureusement que, lors d'un séjour précédent, j'avais acheté un appartement dans notre belle capitale. Sinon, j'aurais été jetée en prison comme une mal-propre! En plus d'avoir perdu mes quelques écus et mon bâton.

Aujourd'hui, je panse encore mes blessures. Mon fils de 4 ans, Bréval II d'Irissarri, qui voyageait avec moi pour voir ses grands-parents, en fait des cauchemars la nuit. Ma gouvernante, Jocelyne, et moi-même avons du mal à calmer ses crises d'angoisse nocturne. Autant dire que nos nuits sont courtes.

En tous les cas, comme chasseur de primes, je ne voudrais pas de vous.
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Domitill_De_Hauterive

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeSam 24 Nov 2018 - 12:15

Réquisitoire Yann58390 :
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Alexa

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeSam 22 Déc 2018 - 1:53



Citation :
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

En ce jour du 22 décembre de l'An 1466, avant-eille de la Saint Noël, moi Alexa Devirieux, Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné, rend mon verdict au nom du Duc dans l'affaire opposant le Duché contre le sieur Yann58390 pour avoir, dans la nuit du 5 au 6 novembre de l'An de Grâce 1466 à un noeud de la capitale du Duché, agressé la noble Dame Léane Devirieux d'Irissari, Baronne de Mévouillon, Dame de Glandage, en compagnie dune complice aussi jugée en ces lieux pour les mêmes faits. En vertu donc de l'article de Loi Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie, cité par le Procureur et parce que les faits ne font aucun doute de vos paroles mêmes, je vous déclare coupable de délit de Trahison.

Que la somme dérobée soit petite, le crime de s'en prendre à une noble dame handicapée et son enfant et les conséquences qui en ont découlé font que je serais plus sévère encore que le procureur en ajoutant la prison en prime. Je vous condamne donc à 5 jours de prison, 300 écus d'amende et une interdiction de fouler le sol de notre Duché durant un mois à dater de ce jour. L'armée ducale aura ordre de vous abattre à vue durant ce temps-là. Vous êtes prévenu.

En cas de contestation du jugement il vous est loisible de déposer une plainte à la Cour d'Appel du Royaume de France (forum officiel : Tribunal du Palais) dans un délai de 15 jour à dater de ce jour.

Que Justice soit faite et bien faite !


*COUP DE MARTEAU* PAF !

- 4ème marteau cassé -
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et ?une amende de 300 écus.
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Quatrebarbe

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitimeVen 15 Mar 2019 - 19:00

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MessageSujet: Re: Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable    Yann58390 | Trahison : Brigandage entre Lyon et Vienne | Jugé coupable  Icon_minitime

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