Jasinte | TOP : Brigandage entre Valence et Dié | Jugé coupable

Dépot de plainte a écrit:: De Gildas Date d'envoi Le 21 Décembre 1466 à 15h42
Objet Brigands dans les secteur Expire le 06 Janvier 2019 Monsieur le procureur

Je suis désespéré. Je vous signales faits suivants :

1/12/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Jasinte et de Michel35 .
21/12/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Jasinte et de Michel35(coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

J'ai perdu quelques 3600 écus et beaucoup de nourriture

Gildas

Accusation Jasinte a écrit:: En ce jour du 22 Décembre 1466,

Nous, Domitill de Hauterive, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc Tazpike Gardenia, et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alexa Devirieux à l’encontre de Dame Jasinte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé dans la nuit du 20 au 21 décembre 1466 messire Gildas sur le lieu dit "Crest" entre Valence et Dié, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 3 600 écus, ainsi des morceaux de Viande, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

21/12/1466 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Jasinte et de Michel35 .
21/12/1466 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Jasinte et de Michel35(coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

edit : maj du titre par Qb

Victime:

Réquisitoire:

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que l'accusé, dame Jasinte a violé l'article IV.6 du Livre sur le Droit Commun, sur le brigandage et la piraterie. Violation avancée par les preuves rapportées par la Procure.
Attendu que l'accusé Jasinte a aussi violé l'article IV.7 du Livre sur le Droit Commun, sur la violence physique. Violation aussi avancées par les preuves fournies par la Procure.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir s'expliquer et se présenter au Tribunal, ceci étant une aggravation des faits reprochés à l'accusé.

C'est pourquoi, moi, Arthur de Nivellus, second du nom, en ma qualité de Juge du Duché du Lyonnais Dauphiné condamne dame Jasinte à 6 jours de prison et à une amende de 300 écus.

Acté au Tribunal du Lyonnais Dauphiné, en ce 4ième jour du troisième mois de l'an de grasce 1467.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 300 écus.

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