Monsieur le Procureur n'a pas requis de peine dans cette affaire... Il faudra y songer la prochaine fois
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
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Attendu que le terme de "troufion" est plus que familier, et que, de toute évidence, son auteur ne l'a pas employé afin de faire l'éloge des membres de l'armée du duché dans lequel il réside ;
Attendu le fait de porter atteinte à la considération d'une ou plusieurs personnes est juridiquement constitutif d'un acte de diffamation ;
Mais attendu que le prévenu s'est, à plusieurs reprises, excusé, devant notre Cour, d'avoir tenu de tels propos ;
Par conséquent, le prévenu, Messire Emdo, est reconnu coupable des faits de trouble à l'ordre public, qui lui sont reprochés, et est condamné à payer une amende de 15 écus.
Et afin que cela ne se reproduise plus, à tourner sa langue sept fois dans sa bouche avant de parler !
Justice est rendue.
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Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.