Traitement de la disparition de Demons

A voté, ce qui sera probablement la dernière fois pour Demons quelque soit le résultat, vu les nouvelles règles.

- A voté.

A voté

A Voté

A voté.

Citation :

A Tymothe de Nivellus, duc du Lyonnais-Dauphiné,
Par le truchement de Dauphiné.

Votre Grâce,

Je, Charlemagne de Castelmaure-Frayner, vous reconnais comme mon suzerain pour les terres que je tiens en votre duché de Lyonnais-Dauphiné. Par conséquent, je vous jure tout à la fois aide et service armé, fidélité et conseil.
Puisque vous sollicitez incontinent mon conseil sur le traitement des disparitions de feudataires du Lyonnais-Dauphiné, et puisque je suis dans l'incapacité matérielle de me rendre en chambre nobiliaire, je vous délivre ci-après mon avis.

Sur le traitement des fiefs dont les titulaires sont portés disparus, je suis, par principe et toujours d'avis de procéder à la commise desdites terres, afin qu'elles puissent être ou bien passées à la génération suivante, par le biais d'une succession anticipée, le cas échéant, ou bien qu'elles retournent dans le giron de la province, qui sera libre de l'octroyer à nouveau.
Certes, un noble disparu peut avoir nommé un intendant pour pouvoir à la gestion et à l'administration de ses domaines, mais une absence durable du seigneur prive les administrés de leur droit de plaid, de justice et de représentation par leur seigneur. C'est pourquoi je conseille à votre Grâce d'ordonner le traitement des processus de succession et de commise à la hérauderie royale.

Donné à Saumur, le 31me de mars 1467.

S.A.R. C.d.C.

Citation :

De nous, Kye de Noircastel, Duc de Clermont en Vionnois, Seigneur de Saint-Paul-en-Tricastin, d'Entraumes et d'Aiguilles,,
A vous, Tyumothe de Nivellus,
Ainsi qu'à vous, Dauphiné,


Recevez nos respectueuses salutations.


Etant en ce jour dans l'impossibilité de nous rendre en Lyonnais & Dauphinois pour vous faire allégeance en personne, nous vous prions de trouver ici notre serment.
Nous,Kye de Noircastel, Duc de Clermont en Vionnois, Seigneur de Saint-Paul-en-Tricastin, d'Entraumes et d'Aiguilles , vous reconnaissons vous, Tmothe de Nivellus, comme Duc du Lyonnais-Dauphiné et notre suzerain. Nous vous promettons respect et fidélité (obsequium), aide et service armé (auxilium) et conseil (consilium) pour toute la durée de votre règne.

Nous vous souhaitons un règne prospère et à la hauteur de vos espérances.

De plus, concernant votre demande de conseil à propos des nobles disparus, nous vous conseillons tout simplement d'acter et de traiter toutes les disparitions comme il se doit.


Vous souhaitant bonne réception.


Faict et scellé à Paris, le 31 Mars 1467.

Les votes sont clos

Citation :

Oui 15
Non 7
Abstention

En ajoutant les deux courriers

Citation :

Oui 17
Non 7
Abstention

Citation :

A Tymothé de Nivellus, Duc du Lyonnais-Dauphiné
De Nous, Nynaève de Gaudemar, héraut de la marche du Lyonnais-Dauphiné

Salutations,





Par la présente, nous vous informons,




• que Demons* Baron de Salerans est déclaré disparu depuis trop longtemps.
  
  
  
  
  • que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (17 voix pour et 7 voix contre) l'engagement de la procédure de succession.
    
  
  
  
• que Diboan Dagincourt**, Baron de Brignais et de Meyzieu est déclaré disparu depuis trop longtemps.
  
  
  
  
  • que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (18 voix pour et 6 voix contre) l'engagement de la procédure de succession.
    
  
  
  
• que Lamis de Melian***, Baron de Tallard est déclaré disparu depuis trop longtemps.
  
  
  
  
  • que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (23 voix pour et 1 voix contre) l'engagement de la procédure de succession.
    
  
  
  
• que Ninoua**** Dame de Névache est déclarée disparue depuis trop longtemps.
  
  
  
  
  • que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (14 voix pour et 8 voix contre et 1 abstention) l'engagement de la procédure de succession.
    
  
  
  
• que Raithuge Authieux***** Vicomte de Maubec et seigneur de la Vallouise est déclaré disparu depuis trop longtemps.
  
  
  
  
  • que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (18 voix pour et 4 voix contre) l'engagement de la procédure de succession.
    
  
  
  
• que Romuald MacCornell******, Seigneur de Baratier est déclaré disparu depuis trop longtemps.
  
  
  
  
  • que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (18 voix pour et 4 voix contre) l'engagement de la procédure de succession.
    
  
  
  
• que Yasaelle d’Acoma******* Dame de Chaponnay est déclarée disparue depuis trop longtemps.
  
  
  
  
  • que le ban du Lyonnais-Dauphiné se fait témoin de cette disparition et que vos vassaux ont voté à la majorité (19 voix pour et 5 voix contre et 1 abstention) l'engagement de la procédure de succession.
    
  
  
  
  
  
  
• Que par conséquence, il ne manque plus que votre accord écrit afin que la décision puisse être actée par nos généalogistes.
  
  Dans l'attente donc,
  Très respectueusement,
  





Au château de Lyon, le vingt-quatrième jour du mois d'avril 1467

(*[char]Demons[/char])
(**[char]Dedelagratte[/char])
(***[char]Lamis[/char])
(****[char]Ninoua[/char])
(*****[char]Raithuge_authieux[/char])
(******[char]Maccornell[/char])
(*******[char]Yasaelle[/char])

Citation :

De nous, Tymothé de Nivellus, Duc du Lyonnais-Dauphiné
A vous, Sa Grâsce Nynaève de Gaudemar, héraut de la marche du Lyonnais-Dauphiné
En réponse à vostre missive du 24 avril en l'an de grâce 1467 concernant nos nobles disparus

Salutations et Paix,

Par la présente, je vous confirme la décision du Ban du Lyonnais-Dauphiné et je me joins à leurs voix afin de que l'on puisse acter les disparitions de longues durées à savoir de:

• Demons Baron de Salerans
  
• Diboan Dagincourt, Baron de Brignais et de Meyzieu
  
• Lamis de Melian, Baron de Tallard
  
• Ninoua Dame de Névache
  
• Raithuge Authieux Vicomte de Maubec et seigneur de la Vallouise
  
• Romuald MacCornell, Seigneur de Baratier
  
• Yasaelle d’Acoma Dame de Chaponnay
  

Qu'il soit lu et su.


Au château de Lyon, le 25ème jour du mois d'avril 1467

Tymothé de Nivellus,