Tutelle des mairies et FAMD Vol. 2

Oui mais pas transformable en produits alimentaires.

Pourquoi ne pas mettre juste:

Citation :

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.

Imaginons que la ville ait besoin d'acheter une chemise, ou des pelotes de laine pour faire la dite chemise, pour un nouveau qui veut s'acheter un champ, ça peut être jugé utile et ça ne rentre pas dans la case.

Tout ça pour dire que je suis pour laisser une phrase plus large et ainsi permettre au conseil ducal de dire oui ou non en fonction de s'il juge la demande raisonnable ou pas.
Ça laisse plus de liberté d'actions et c'est plus court.

J'aime bien ta tournure, Plume. C'a ma donné une idée.

Citation :

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

Charges à nous de créer cette liste : pain/maïs, poissons/lait, fruit/légume, viande, bois.
Et peut être fer... Pour permettre à la ville de fournir ses artisans produisant des seaux, des couteaux...

Si un conseil a envie d'ouvrir à la laine/peau, de retirer le bois, le fer... C'est flexible.

Ouvre un autre sujet Alexa.
Sinon on va tout mélanger.

Oui Nyna.
Je considère que juste nourrir une ville ne va effectivement pas l'aider à se relancer économiquement.

J'avoue je veux bien les minutes qui ont permis de définir ce montant et sur quels critères, car 2000 écus ça fait beaucoup de pains et de maïs.

*Sourit*

Citation :

C'est un petit peu dommage même si compréhensible que ce soit forcément en denrées. Car les denrées du duché sont bien plus chères que les denrées normalement mais comme c'est pas remboursable je n'ai rien à redire.

Je ne vois pas où tu veux en venir... On est tous d'accord pour dire qu'une mairie sous tutelle peut acheter des produits aux autres mairies. Et que donc... Les "denrées du duché" n'ont pas grand chose à voir sauf si la mairie désire quelque chose qui n'est pas proposé par les mairies.

Citation :

Peut-on rappeler comment le duché a défini la somme allouée?

C'est là une bonne question puisqu'à ma connaissance, le FAMD n'a jamais été utilisé.

Citation :

Quelle durée maximale pour cette aide?

1.e : Une mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.
1.f : Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D.

Et bien... Jusqu'à ce que le conseil ducal juge satisfaisant la situation économique de la ville... C'est vague mais le conseil n'est pas là pour contrôler à vie une mairie. Je dirai donc l'espace d'un ou deux mandats de maire.

Citation :

Le Montant est-il réellement adapté? (je trouve aussi que 2000 écus, c'est beaucoup et je partage la curiosité de savoir comment il a été fixé!)

2.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle jusqu'à un maximum de mille écus.

Pas 2000 écus mais 1000. Et on parle bien de montant maximum... A mon sens, maximum veut dire exceptionnel, donc rare.
Je pense que des fonds alloués plus raisonnables de 100, 200, voire 300 écus sont déjà très bien.

Ah j'étais même pas au courant... 300 écus, j'étais quand même dans les clous !
Bien si je récapitule...

Citation :

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de se présenter à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de Justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
- tout candidat dans une ville sous tutelle du Duché non validé par le conseil ducal.

Citation :

Tutelle des mairies et F.A.M.D.

Chapitre 1 : Mise sous tutelle des mairies

1.a : Le Conseil Ducal peut décider de la mise sous tutelle d'une ville du Lyonnais-Dauphiné pour les motifs suivants :

- inéligibilité du maire de la ville
- incurie
- absence
- désertion
- pillage
- abus de pouvoir.

1.b : Après une demande justifiée du maire de la ville, sa mairie pourra être mise sous tutelle par le Conseil Ducal.

1.c : Pendant une mise sous tutelle, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux. Une mairie sous tutelle doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

1.d : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser une révolte afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

1.e : Une mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

1.f : Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D. (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté).

Chapitre 2 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

2.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

2.b : Le gérant du F.A.M.D. se doit de tenir à jour les comptes de l'institution. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et est nommé ou révoqué sur décision de celui-ci. En l'absence d'un gérant, un Conseiller Ducal se doit d'assurer l'intérim.

2.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

2.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle jusqu'à un maximum de mille écus.

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

2.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

A-t'on encore des commentaires ?

oui enlever le "s" à   à une personne plus expérimentées.

Corrigé ! Merci.

Tout me convient.

Objet du vote :

Citation :

Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de se présenter à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois sauf si accord du conseil ducal
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de Justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.
- tout candidat dans une ville sous tutelle du Duché non validé par le conseil ducal.

Citation :

Tutelle des mairies et F.A.M.D.

Chapitre 1 : Mise sous tutelle des mairies

1.a : Le Conseil Ducal peut décider de la mise sous tutelle d'une ville du Lyonnais-Dauphiné pour les motifs suivants :

- inéligibilité du maire de la ville
- incurie
- absence
- désertion
- pillage
- abus de pouvoir.

1.b : Après une demande justifiée du maire de la ville, sa mairie pourra être mise sous tutelle par le Conseil Ducal.

1.c : Pendant une mise sous tutelle, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux. Une mairie sous tutelle doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

1.d : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser une révolte afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

1.e : Une mise sous tutelle est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

1.f : Une mairie sous tutelle bénéficie du F.A.M.D. (Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté).

Chapitre 2 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

2.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

2.b : Le gérant du F.A.M.D. se doit de tenir à jour les comptes de l'institution. Le gérant est placé sous l'autorité du Conseil Ducal et est nommé ou révoqué sur décision de celui-ci. En l'absence d'un gérant, un Conseiller Ducal se doit d'assurer l'intérim.

2.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

2.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie sous tutelle jusqu'à un maximum de mille écus.

2.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées via le F.A.M.D.. Les biens considérés comme de première nécessite seront affichés par le conseil ducal dans les locaux du F.A.M.D.

2.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.