De l'avenir du FAMD

me convient aussi !

Plumedange a écrit:: Tu te contredis un peu...
Là en cas de pillage c'est le conseil ducal qui décide seul et c'est ce que tu nous reprochais...

Ensuite si un maire est absent dans tes modifications qui demande l'aide?
Comment on gère ce genre de cas?

Je suis encore plus perdue je crois là.

*Rosi et se dit qu'elle devrait peut être se pencher sur tout ça demain.*

justement c'est l'ancien texte cette partie-là, je n'ai pas modifié ces parties sur qui décide quoi, puisque moi-même je notais que je comprenais pas. En notant qu'un maire absent doit faire la demande rend le texte sujet à contestations, je mettais l'accent sur l'incohérence et il y en avait pas mal d'autres aussi. Je ne mettais en vert et rouge que là ou je proposais quelque chose et sinon je mettais l'accent sur ce qui n'allait pas et qui devait être changé.

Le changement proposé là me convient parfaitement car je crois que ce fond est utile.

*Rit*

-Non mais je croyais que tu avais tout réécrit, on pourrait penser que j'ai validé l'ancien texte sans le lire, mais je crois que je n'avais juste pas vu cette incohérence.
Finalement le revoir ça ne fait pas de mal.

La nouvelle proposition de Quatre est beaucoup beaucoup mieux du coup.
C'était la mode à l'époque de faire des textes alambiqués et complexes avec 36 règles pour envisager pleins de cas de figures, mais au final on se retrouvait toujours dans un cas qu'on avait pas prévu et là c'était sujet à interprétation.
On l'a bien vu sur le mandat précédent.

Je préfère largement quelque chose de simple comme ça!

Ça me va aussi

Clair et précis

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

En souriant.

Bien vu que personne n'est capable de critiquer le texte, je vais le faire moi-même !

Citation :: 2.a : Le maire d'une ville ou un de ses Conseillers Municipaux pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

A moins que je me trompe, il n'y a pas de statut officiel pour un conseiller municipal.

A mon avis, si un conseiller municipal doit faire le rôle du maire, c'est qu'il y a un désaccord avec le maire. Sinon, le maire ferait directement cette demande, aidé dans l'ombre par les conseillers municipaux si besoin.
S'il y a désaccord sur la demande d'aide au FAMD, j'imagine bien le maire virer son conseiller pour ne pas lui laisser les moyens juridiques de le faire.
Je serai bien tenter donc de dire que tout habitant d'une ville peut demander l'aide... mais il suffirait d'un mouton noir entreprenant pour emmerder tout le monde.
Alors pourquoi pas dire que la demande devra être adressée par le maire... ou un collectif de 2 ou 3 habitants ?

Et si le maire a disparu et qu'il reste que les conseillers ?

Ecoute mais s'abstient de dire quoi que ce soit

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Aliizea a écrit:: Et si le maire a disparu et qu'il reste que les conseillers ?

B'ah j'ai envie de te répondre que notre priorité sera alors de changer de maire plutôt que de donner des fonds à quelqu'un qui n'est pas là.

Je suis en train de me dire que cette histoire de possibilité pour les conseillers municipaux, c'est pas bien utile.
Soit un maire est absent (ou totalement incompétent et inconseillable), on le fait remplacer et le nouveau maire pourra faire un dossier pour bénéficier du FAMD.
Soit le maire est présent mais considère que ça ville n'est pas en danger financièrement ; sinon, les habitants qui pensent le contraire n'ont qu'à se bouger pour les prochaines élections pour aligner un "bon candidat" qui fera la demande du fond pour aider la mairie.

A partir du moment où ce n'est pas le maire qui fait la demande, quelles sont les chances qu'ils nous fournissent les bilans demandés en retour ?

C'est ce que je me disais..

Je pense que c'est le maire qui doit faire cette demande, seul lui pourra fournir les rapports qu'on lui demande..

Après rien n'empêche qu'un habitant quel qu’il soit puisse donner l'alerte.

Pour moi l'important est l'échange entre le maire et le duché. Sinon je suis totalement, seul le maire peut faire la demande certes mais le duché peut aussi lui proposer. Donc en ce cas il est lui le seul à l'accepter.

C'est un peu ce qui s'est passé avec Montel cette fois. On a proposé à jack l'aide et il a préféré faire sans.

On peut peut-être trouver une petite phrase parlant d'un commun accord?

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

texte de base:

D'après les retours :
- Suppression de la mention d'un conseiller municipal
2.a : Le maire d'une ville ~~ou un de ses Conseillers Municipaux~~ pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

- La petite phrase parlant d'un commun accord :
2.? : Le Conseil Ducal pourra encourager une mairie à déposer une demande d'aide. La décision d'une demande d'aide reste à la discrétion du maire. La décision d'allocation pour un fond d'aide reste quant à elle à la discrétion du Conseil Ducal.

Ça me semble bien tout ça

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Citation :: Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.

Chapitre 1 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

1.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

1.b : Le F.A.M.D. est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal se doit de tenir à jour les comptes de l'institution.

1.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

1.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie bénéficiant de l'aide, jusqu'à un maximum de mille écus.

1.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées avec le fond alloué. Les biens considérés comme de première nécessité seront affichés dans les locaux du F.A.M.D. par le conseil ducal.

1.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

Chapitre 2 : Conditions d'obtention d'un fond d'aide

2.a : Le maire d'une ville pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

2.b : Le Conseil Ducal décide seul de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté.

2.c : Le Conseil Ducal pourra encourager une mairie à déposer une demande d'aide. La décision d'une demande d'aide reste à la discrétion du maire. La décision d'allocation pour un fond d'aide reste quant à elle à la discrétion du Conseil Ducal.

Chapitre 3 : Conséquences de l'obtention d'un fond d'aide

3.a : Pendant la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux.

3.b : Une mairie bénéficiant d'une aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

3.c : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser un changement de maire afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

3.d : La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

Des avis ou un vote ?

un vote.

Autant voté pour rendre les choses officielles

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Objet du vote :

Citation :: Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté - F.A.M.D.

Chapitre 1 : Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté

1.a : Le F.A.M.D. est un fond destiné à aider les mairies qui se retrouvent en difficulté financière.

1.b : Le F.A.M.D. est placé sous l'autorité du Conseil Ducal. Le Conseil Ducal se doit de tenir à jour les comptes de l'institution.

1.c : Le F.A.M.D. sera alimenté par le Duché, les dons des habitants et des mairies.

1.d : Le Conseil Ducal décide du fond alloué à une mairie bénéficiant de l'aide, jusqu'à un maximum de mille écus.

1.e : Seuls les biens de première nécessité peuvent être achetées avec le fond alloué. Les biens considérés comme de première nécessité seront affichés dans les locaux du F.A.M.D. par le conseil ducal.

1.f : Lorsque qu'une mairie n'est plus bénéficiaire du F.A.M.D., elle ne peut se prévaloir des écus non utilisés du fond qui lui a été alloué.

Chapitre 2 : Conditions d'obtention d'un fond d'aide

2.a : Le maire d'une ville pourra adresser une demande justifiée au Conseil Ducal afin de bénéficier du Fond d'Aide.

2.b : Le Conseil Ducal décide seul de l'octroi du Fond d'Aide aux Mairies en Difficulté.

2.c : Le Conseil Ducal pourra encourager une mairie à déposer une demande d'aide. La décision d'une demande d'aide reste à la discrétion du maire. La décision d'allocation pour un fond d'aide reste quant à elle à la discrétion du Conseil Ducal.

Chapitre 3 : Conséquences de l'obtention d'un fond d'aide

3.a : Pendant la durée de l'octroi, le maire devra afficher toutes les semaines un rapport sur la situation financière de sa ville dans une salle dédiée, afin qu'elle soit connue de tous les Conseillers Ducaux.

3.b : Une mairie bénéficiant d'une aide doit orienter toutes ses actions de manière à renflouer les caisses, à assurer un marché fourni et à s'occuper de la sécurité de la ville.

3.c : En cas de manquement, le Conseil Ducal peut autoriser un changement de maire afin de confier la mairie à une personne plus expérimentée.

3.d : La durée de l'aide et les obligations qui en découlent est active jusqu'à ce que sa fin soit clairement annoncée par une annonce du Conseil Ducal.

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Citation :: Pour : Quatrebarbe

Contre :

Abstention :

Citation :: Pour : Quatrebarbe, Nyna,

Contre :

Abstention :

Ah on vote comme ça maintenant ??

Citation :: Pour : Quatrebarbe, Nyna, Flavie

Contre :

Abstention :

Citation :: Pour : Quatrebarbe, Nyna, Flavie, Plume

Contre :

Abstention :

Citation :: Pour : Quatrebarbe, Nyna, Flavie, Plume, Aliizea

Contre :

Abstention :

Citation :: Pour : Quatrebarbe, Nyna, Flavie, Plume, Aliizea, Nefertianne

Contre :

Abstention :

[/quote]

Nombre de messages : 201 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/01/2019

Citation :: Pour : Quatrebarbe, Nyna, Flavie, Plume, Aliizea, Nefertianne, Marcelyne

Contre :

Abstention :

Citation :: Pour : Quatrebarbe, Nyna, Flavie, Plume, Aliizea, Nefertianne, Marcelyne, Dastan69

Contre :

Abstention :

Nombre de messages : 3488 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 24/04/2018

Fin des votes ce soir.

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