1/ Un brigand récidiviste dépouille un voyageur. Que risque le brigand ?
récidive : procès direct
2/ Sous quel chez d'inculpation sera t il poursuivi RR ?
Trouble à l'ordre public
3/ Quelles sont les peines encourues ?
1 à 10 j de prison et jusqu'à 300 écus d'amende (pouvant être multiplié par 2 car récidive)
4/ Quelle est la grille des salaires en vigueur dans notre Duché ?
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum
5/ Quel est l'article régissant les marchandises réservées ?
V.4.c.iii Des marchandises réservées
6/ Comment un visiteur peut il vendre des marchandises sur les marché du DL?
en demandant l'autorisation aux maires dont il traverse les villes
7/ Le juge exige que le coupable fasse des excuses publiques en gargote, à une victime. Le coupable ne le fait pas : que risque t il ?
procès pour TAOP
8/ Combien de conseillers sont au conseil ducal ?
12
9/ Pour combien de temps sont ils élus ?
2 mois
10/ Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier ?
insuffisance de preuves, arrangement amiable en cours, ...
11/ Citez tous les titres de nobles des RR.
Roy, prince, marquis, duc, comte, vicomte, baron, chevalier
12/ Quels sont les 3 états du Royaume ?
Noblesse, clergé, tiers-etat
13/ J'achète une marchandise à 15 écus et je la remet immédiatement en vente à 18, qu'est ce que je risque ?
inculpation pour spéculation, selon l'article V.4.b.i La spéculation
14/ Qui est légalement autorisé à spéculer ?
Maires et Cac
15/ Un visiteur arrive en notre duché, quelles sont ses obligations ?
Présentation auprès du maire ou de la prévôté(réponse aux courriers de la maréchaussé) + inventaire complet
16/ Quelles sont les preuves acceptées à un procès ?
screen, témoignages
17/ Donnez les étapes d'un procès
Mise en accusation, Déposition de la défense, appel des témoins de la défense et de l'accusation, réquisitoire de l'accusation, réquisitoire de la défense, verdict
18/ Le jugement ne convient pas à l'accusé, quels sont ses recours ?
cour d'appel
19/ En cours de procès, l'accusé propose un arrangement (remboursement, indemnisation, TIG) quelle sera l'issue du procès ?
relaxe sur preuve de l'arrangement.
20/ Un joueur, tient, à l'encontre d'un autre joueur, des propos tendancieux (homophobe, raciste, sexiste, insultant) que risque t il ?
Dénonciation auprès des admins du jeu, éradication et possibilité de procédure pénale IRL.