[GRANDLIVRE] Main Courante du Porte-Parole (livre I)

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications des articles "IV.1.a.iii", "IV.1.a.iv", extrait du "Livre IV : Droit commun".

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.



Citation :

IV.1 : Trahison

IV.1.a : Haute trahison

o IV.1.a.i : Coup d’Etat

Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

o IV.1.a.iii : Atteinte à l’équilibre du Duché

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.




Citation :

IV.1 : Trahison

IV.1.a : Haute trahison

o IV.1.a.i : Coup d’Etat

Toute révolte menée contre le château de Lyon sans l'aval du Roy de France pourra être poursuivie pour haute trahison.

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

o IV.1.a.iii : Circulation des navires de guerre non autorisée

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine d'inculpation pour haute-trahison.

Tout Lyonnais-Dauphinois souhaitant faire circuler un navire de guerre sur le territoire ducal devra, au préalable à tout aval du Conseil Ducal, signer un accord de non agression ou de collaboration avec le Duché

o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le sixième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante

Citation :

Aux autorités du Comté de Provence,
Au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


Nous, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, faisons savoir que :

C’est avec surprise que nous avons appris les rumeurs qui circulent, depuis quelques jours. Celles-ci relatant, que Ghell et Musartine, ressortissants dauphinois, néanmoins déclarés persona non grata, affirmaient sans scrupule pour leur défense, que le Lyonnais-Dauphiné était à l’origine de leurs exactions, ce pourquoi d'ailleurs, ils sont actuellement entre les mains de la justice provençale, alléguant ainsi leur acte de pillage à Arles.

Par la présente, nous voudrions catégoriquement, mettre fin aux éventuels doutes concernant ces fausses accusations portées à l’encontre de notre Duché, qui pourraient subsister. Ces accusations mensongères n’ayant pour finalité que de jeter l’opprobre et le discrédit sur le Conseil Ducal et le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Nous tenons cependant à préciser, que les dites personnes usent d’arguments infondés et incohérents sur bien des niveaux.

Nous nous en tiendrons uniquement aux faits, tout d’abord, il nous apparaît quelque peu saugrenu, qu’il soit dit que leurs actes de pillage perpétrés à Arles ont été supervisés par les autorités de notre Duché. A cela, nous répondons clairement qu'il s'agit d'un non sens que d’envoyer des personnes piller une mairie d’une province amie, et de déclarer ensuite, ces mêmes personnes persona non grata jusqu’à nouvel ordre, et ce, après avoir appris cette exaction. Nous invitons toutes celles et ceux n'ayant pas pris connaissance de notre déclaration officielle écrite et datée du dix-neuvième jour de Décembre 1459, à s'y référer pour de plus amples informations à ce sujet.

Par ailleurs, nous ajouterons, que si à l’heure actuelle, ils se trouvent dûment jugés pour les actes de pillage perpétrés à Arles, c’est bien par l’entremise des bateaux dauphinois.

Afin de ne pas donner d’écho immérité, nous ne nous étendrons pas davantage sur les arguments donnés et avancés pour leur défense.


Rédigé et scellé le dixième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que la Duchesse et son Conseil remercient vivement celles et ceux qui se sont rendus au sein des mines ces derniers jours afin de venir en aide au Duché. Nous tenions à ce que vous sachiez que vos efforts n'ont pas été vains.

Dans la nuit du 10 au 11 janvier 1460, des changements ont été opérés dans nos mines, de la manière suivante:


• les carrières de pierre dioises sont fermées jusqu'à nouvel ordre.
  
• la mine d'or située entre Dié et Valence vient d'être ouverte.
  
• la capacité d'accueil de la mine de fer, située entre Vienne et Lyon vient d'être augmentée.


Ces changements seront effectifs pour une durée indéterminée, suivant la fréquentation des mines dans les prochains jours.

En revanche, les autres mines n'ont subit aucun changement. Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de se rendre prioritairement aux mines d'Or pour les habitants des villes de Valence, Vienne et Dié. Pour les habitants des villes d'Embrun et de Briançon, le Duché sollicite toujours votre aide aux carrières de pierre. Enfin, pour les villes de Montélimar et de Lyon, le Duché a toujours besoin de vous dans les mines de fer.

Sa Grasce Arwel Chanvigny, actuelle Bailli tient à informer les éleveurs que la production de bétail reprend de nouveau.



Fait au Castel de Pierre-Scize le onzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Greffier afin de pourvoir au remplacement de la Vicomtesse Plume de Fairdowns.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 18 janvier inclus au Juge, Messire Thiberian Baccard [IG: Thiberian].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné.



Citation :

Titre 3 : Du statut des auxiliaires de justice

Chapitre 3.a : Le greffier du tribunal

o Article 3.a.i :
Le juge peut nommer un greffier afin de l’assister. Cette nomination est libre quand à son opportunité et au choix du greffier. Le juge informe le conseil de son choix. Néanmoins, ce dernier sera choisi pour sa compétence et sa bonne connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

o Article 3.a.ii :
Le greffier doit être citoyen Lyonnais-Dauphinois et présenter un casier judiciaire vierge de toute condamnation pour Trahison, Haute Trahison, Brigandages.

o Article 3.a.iii :
Le Greffier prête serment de fidélité auprès d’Aristote et du Duc .

o Article 3.a.iv :
Le Greffier est placé sous l'autorité directe du Juge Dauphinois

o Article 3.a.v :
Le greffier peut être révoqué par le juge sans motif à tout moment. Le juge informe de sa décision le conseil. Le greffier peut de même, sans motif ni préavis, donner sa démission au juge, qui ne peut la refuser.

o Article 3.a.vi :
Le greffier a pour tâche l’archivage des décisions de justice et l’affichage des jugements dans les différentes villes concernées. Il gère également le casier judiciaire.
Il peut être chargé éventuellement, sur demande explicite du juge, de présenter des témoignages devant la cour. Il est tenu au secret professionnel et à un devoir de réserve.

o Article 3.a.vii :
Le greffier aura un rôle consultatif auprès de la justice Ducale Dauphinoise si le juge, le Procureur ou le Duc lui demande.

o Article 3.a.viii :
La fonction de greffier est effectuée à titre entièrement gracieux et ne peut donner lieu à aucune indemnité de fonction.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

Oyez, oyez, le compte rendu des activités du XXXIX ème Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné !

Lyonnais-Dauphinois,
Entendez ce onzième jour du mois de janvier, le compte rendu des activités de vos conseillers ducaux dans leur travail pour votre Duché !

Ce compte-rendu fait état des événements s'étant déroulés entre vingt-neuvième jour de décembre et le dixième jour de ce mois.

Evénements et déclarations :

Sa Grasce Svetlna a demandé au Sieur Nopus qu'aucune levée supplémentaire d'impôt dans la ville de Die, au titre de ce mandat ducal ainsi que la formulation d'excuses orales ou écrites pour les paroles abusives tenues dans votre courrier municipal.

Suite à la demande du Bourgmestre de Lyon d'autoriser la ville de Lyon d'appliquer l'ancienne grille, le Conseil Ducal s'est majoritairement exprimé contre le fait d'accorder un statut exceptionnel à la ville de Lyon, devant donc désormais respecter la nouvelle grille des prix. Un délai de 15 jours, avait été laissée à la Vicomtesse Plume de Fairdowns, actuelle Bourgmestre de Lyon, afin de régulariser la situation au sein de la ville.

Dans le domaine économique, un bureau des mines, ouvert au public, est tenu depuis le 28 Décembre par le Commissaire aux Mines et le Bailli, afin de vous informer au mieux de la fréquentation quotidienne des mines.

Travaux effectués:

Dans la nuit du 10 Janvier, les mines ont connu quelques changements notamment la mine sise entre Vienne et Lyon qui a vu sa capacité d'accueil aumentée au maximum, ainsi que l'ouverture de la petite mine d'or entre Valence et Dié, et la fermture des carrières de pierre dioises. A cette même date, la vente de bétail a repris normalement.

Le Conseil a voté ou approuvé :


• la nomination d'Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac comme Rectrice du Lyonnais-Dauphiné
  
• les modifications des articles "VIII.1.a", "VIII.1.c", "VIII.2.a", "VIII.2.b" extrait du "Livre VIII : Code Fiscal"
  
• les modifications des articles "IV.1.a.iii", "IV.1.a.iv", extrait du "Livre IV : Droit commun"


Le Conseil travaille actuellement, en plus des affaires courantes, sur:


• Diplomatie: le suivi des rapports avec les Provinces déclarées félonnes par Sa Majesté la Reyne.
  
  
• Militaire: Discussion autour de la proposition du Prévôt des Maréchaux quant à faire une distinction entre garde et agent de la Prévôté.


Rencontrer le Conseil :

Pour finir, n'oubliez pas que chacun des Conseillers Ducaux peut être interrogé dans son domaine d'exercice et que vous pouvez vous adresser au porte parole pour toute question d'ordre plus général.
La salle de doléances est également ouverte à tous à condition de s'y comporter de manière convenable.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A Damoiselle Lizetenne, conseillère diplomatique,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

En ce treizième jour de Janvier mil quatre-cent soixante, moi, Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, ai décidé de nommer Damoiselle Lizetenne, Vice-chancelière du Lyonnais-Dauphiné.
Les clefs à Mercurol, ainsi que celles de l'office diplomatique à Pierre-Scize, lui seront remises sitôt l'annonce parue.

La présente décision prend effet dès ce jour.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le treizième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante.

Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Chef de Port de la ville de Lyon.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 19 janvier inclus au Commissaire aux Mines, Dame Somica [IG: Somica].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte de la Grande Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.



Citation :

Le personnel

Le Duc est le chef de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Commissaire aux Mines.

Le Commissaire aux Mines supervise l'ensemble de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, en accord avec le Conseil Ducal.

Le Grand Amiral du Lyonnais-Dauphiné est désigné par un vote à la majorité absolue du Conseil ducal, suite aux dépôts de candidatures. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. Pour chaque voyage effectué par la Compagnie sous étendard ducal, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route.

Les Chefs de Ports sont nommés par le Commissaire au mines et aux grands travaux, qui les mandate pour construire ports et navires.

Ils sont tenus d'être présentsdans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les 24 heures aux sollicitations (construction ou entretien de navire, demandes d'accostage, demande du conseil ducal, etc). Si un chef de port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit informer de son départ le Conseil Ducal via le Commissaire aux Mines, ainsi que le maire de sa ville, et ne pourra partir qu'une fois un remplaçant nommé.

Le non respect de ces consignes pourra entraîner une action en justice sous le chef d'inculpation de trahison pour manquement au devoir

Les capitaines sont responsables de leur navire, de leur chargement et de leurs passagers et de la bonne tenue de l'équipage en dehors des frontières du Duché.

En cas de manquement de l'un ou l'autre des membres du personnel de la Grande amirauté du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci sera immédiatement, à la discrétion du Commissaire aux mines, démis de ses fonctions et poursuivi en justice


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

Aux Diois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente;

Salut!

Qu'il soit su qu'une erreur au sein du récapitulatif du montant des impôts s'était glissée, la ville de Dié ne doit verser que 1000 écus d'impôts au Duché, et non 1700 écus comme il était indiqué, sur le registre erroné.

Qu'il soit su que le page ayant commis cette impardonnable faute sera flagellé à coup de petit suisse ou tout autre objet tombant sous la main du Commissaire au Commerce à ce moment, afin qu'une telle chose ne se reproduise plus.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité les modifications des articles portant sur les "Contributions à la Galerie Ducale", de la "Sélection des contributions", "des contributeurs", extrait de la "Charte des Collections Ducales".

Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge. Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.



Citation :

Charte des Collections Ducales.

Préambule

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais-Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

Des contributions

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

Contributions à la Galerie Ducale

La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

Une explication de la provenance de l'oeuvre exposée, un historique ou tout autre texte fruit de l'intendant des Collections ducales est souhaité, et ce afin de permettre aux visiteurs de mieux en comprendre l'essence.

Sélection des contributions

L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé après la présentation du projet à une assemblée d'érudits composée des dirigeants de l'université. Chaque œuvre sera soumise au vote de l'assemblée qui aura huit jours francs pour rendre son avis la concernant.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

Des contributeurs

Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.

Chaque contributeur verra son nom rejoindre la liste des donateurs.
Les étrangers au Lyonnais Dauphiné peuvent également proposer des contributions.




Citation :

Charte des Collections Ducales

Préambule

Les collections ducales du Lyonnais-Dauphiné regroupent la Grande Bibliothèque ainsi que la Galerie Ducale, installées au sein du Palais dict de Sainct-Pierre, sis en la ville de Lyon, et qui ont pour vocation la conservation et la diffusion des savoirs et des arts au sein du Duché.

Afin de faire des collections ducales du Lyonnais-Dauphiné un haut lieu de culture et d'arts au sein du Royaume de France et au delà, il convient autant d'y apporter de nombreuses contributions et ouvrages que de s'assurer de la qualité de ceux-ci.

Le présent texte a pour vocation d'expliciter les moyens d'accomplir ces deux buts.

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.

Des contributions

La Bibliothèque Ducale est susceptible d'accueillir un grand nombre d'ouvrages de natures différentes. Ces œuvres peuvent être des écrits originaux rédigés de la main même des contributeurs ou des copies réalisées par leurs soins (Devront alors figurer le nom et la province de l'auteur original).

Ainsi, peuvent y figurer récits de voyage ou de cérémonies importantes, carnets de route, récits de de guerre, chroniques, guides des artisanats, des métiers et des arts, recueils de chants et de poèmes, hagiographies, livres d'heures, et de manière générale tout ouvrage ayant un intérêt culturel ou artistique.

A contrario, n'y sont pas souhaités les divers outils de campagnes électorales ducales ou municipales (programmes, tracts, courriers), minutes de procès, annonces, compte rendus et décrets ducaux comme municipaux, livres de comptes et de raisons, etc.

Contributions à la Galerie Ducale

La Galerie Ducale est ouverte à diverses œuvres : portraits, paysages, plans architecturaux et cartes, scènes antiques et historiques, etc.

Il peut s'agir aussi bien de tableaux, fresques, tapisseries, enluminures, que de tout autre support.

Les galeries ducales ayant vocation à promouvoir la culture et les artistes locaux, seules les contributions ayant un lien avec le Lyonnais-Dauphiné pourront être recevables.

Sélection des contributions

L'ajout d'une contribution au sein des collections ducales sera décidé après la présentation du projet à une assemblée d'érudits composée des dirigeants de l'université, de Dauphiné, des membres de l'Ordre de Saint-Georges, et du président du Comité des Fêtes. Chaque œuvre sera soumise au vote de l'assemblée qui aura huit jours francs pour rendre son avis la concernant.

Ce Comité a pour rôle de s'assurer de l'adéquation des contributions proposées avec l'objectif des collections ducales ainsi que de veiller à la qualité des dites contributions.

Des contributeurs

Tout Lyonnais Dauphinois est vivement incité à proposer des contributions de quelque forme que ce soit. Cela peut être en relatant un voyage hors des frontières ducales, en rédigeant un ouvrage sur son métier ou encore en réalisant un portrait d'une personnalité de sa ville.

Les Lyonnais Dauphinois en voyage hors du Duché sont également invités à promouvoir les collections ducales et à chercher dans les autres provinces ouvrages et œuvres qui pourraient les enrichir.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingtième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement afin de pourvoir le poste d'Intendant aux Collections Ducales suite à la démission de la Baronne Axel d'Irissarri.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 9 février inclus au Porte Parole, Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner [IG: Cecilia].

Pour rappel voici l'extrait de la Charte des Collections Ducales.



Citation :

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente et unième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'ajout d'un article portant sur les "audits financiers" au sein du "Livre V : Droit économique".



Citation :

Livre V : Droit économique

V.1 : Trahison

V.1.a : Déstabilisation économique

Toute tentative ou acte d'attaque économique, celle-ci étant définie comme la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, qu'elle vise un marché local, une mairie ou la foire ducale, sera poursuivie au chef de trahison envers le duché.

V.1.b. : Des audits financiers

Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé pour avoir une chance d'être acceptée.

Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans vote préalable du Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret.

V.2 : Trouble A l’Ordre Public

V.2.a : De la douane

Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées

Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme

Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant lors des travaux d'amélioration des mines sera poursuivie pour esclavagisme.

[...]


Fait au Castel de Pierre-Scize, le trente et unième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité la nomination de Sa Seigneurie Argael Devirieux à la charge d'Intendant des Collections Ducales suite à la démission de la Baronne Axel d'Irissari.

Les clefs de l'Office de la Culture et des Festivités à Pierre-Scize, lui seront remises sitôt l'annonce parue.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Citation :

Bilan de fin de mandat du XXXIXème Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

La parole est donnée à demoiselle Somica, CAM :

Citation :

Bilan de fin de mandat de la Commissaire Aux Mines

Deux mois où j’ai appris à maîtriser de nouvelles fonctions ducales. Avant de débuter ce mandat, je n’avais jamais vu un bateau mais par la force des choses, il a fallu se mettre à l’eau rapidement. Une bataille navale pour commencer, ou j’ai essentiellement observée, n’ayant pas toutes les connaissances adéquat et ensuite des consignes à donner aux chefs de port, bien souvent dans l’urgence malheureusement.

Du côté des mines, je tire un grand coup de chapeau aux Dauphinois qui m’ont largement aidé dans mes tâches. Sans eux, les mines n’auraient pas été autant remplies durant tout ce mandat. Je remercierais chaque personne qui n’ont pas hésité à me renvoyer une réponse à mes petites missives de sollicitation. J’en ris encore pour certaines d’ailleurs.

Du côté de l'intendance au commerce. Un beau contrat a été réalisé durant ce mandat, ce qui a permit d'épurer les différents stocks des mairies. Notamment sur les céréales.

A l’intérieur des murs du conseil. Je souligne un grand manque de cohésion dans cette équipe. Des personnes présentes depuis longtemps dans les bureaux et qui oublient certainement leur début dans la politique et n’ont plus le sens de l’écoute. Bien souvent il s’agissait de réponses peu agréables dues à une interprétation erronée par des affects ou par épuisement politique. Un manque certain d’autorité venant de la duchesse. Trop peu de communication de certains conseillers qui mériteraient de s'affirmer un peu plus. Le tout mélangé, n’a amené que des débordements en tout genre et aucune construction positive.


Pour conclure, je n’es pas appréciée travailler à ce conseil , la communication positive n’étant pas présente. Je regrette que cela est entachée la dynamique ducale. Mais J'ai beaucoup apprécié mes contacts avec les Dauphinois; par le biais de mes nouvelles tâches.

Voici maintenant venir messire Tristan Macdonald, dict Lightwarrior, Connétable :

Citation :

Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qu me liront ou m'ouïront,
A tous ceux qui ne me liront ni ne m'ouïrons et Aristote c'est que vous êtes nombreux,

Il faut bien commencer par quelque chose donc je commencerai pas le sujet qui fache : les soldes. Aucune n'a pu être payé durant ce mandat. Mais foi de Connétable, au prochain mandat, les premières soldes seront remboursée! Le Duché n'en avait pas les moyens mais il les aura et les impôts -autre sujet qui fache- seront calculés afin de rembourser les soldes. Tout ne sera pas fait en un jour certes.

Sinon au sein du Conseil, l'ambiance était plutôt spéciale... Parfois on rit, parfois on rit -pour ne pas pleurer-, parfois on crie... J'ai, je pense, apporté un peu de bonne humeur et de joie dans ce Conseil. Peut être ai-je parfois manqué de sérieux mais il fallait bien réussir à détendre
Mais, certaines choses ont été effectué et voilà ce que je retiendrai :

- Le succès de l'opération navale visant couler les personnes Non Grata "du clan d'Hell" pour les envoyer directement devant la justice provencale qui regla ses comptes avec eux. Nous nous sommes débarassés d'indésirables et diplomatiquement parlant, c'était un geste fort envoyé pour la Provence.
- Le remplissage des mines, surtout celles au salaire de 16 écus. Les courriers et annonces furent payantes et cela fait bien plaisir pour notre économie, donc l'économie de tous les Lyonnais-Dauphinois.
- La remontée économique qui doit être poursuivie.
- Nous avons pu tester les audits financiers et légiférer dessus.
- Une non signature de la Charte Royale où, l'ensemble des Conseillers ducaux furent pour une fois d'accord et l'Assemblée nobiliaire aussi.
- Une nouvelle discussion lancée pour un Concordat avec l'Eglise.
- La récupération des clés des archives des casiers judiciaires et des minutes des procès

A déplorer :
- La disparition de notre Chancelier... Je prie Aristote pour qu'il soit retrouvé rapidement et en plene forme. Mon soutien va à ses plus proches. Une Vice-Chancelière a été nommé en attendant.
- Les petits problèmes survenus avec l'ancien maire de Die ou avec la mairesse de Lyon.
- Demission du Greffier qui n'est pas remplacé.

Je ne m'attarderai pas plus. Si vous avez des questons, je suis à votre entière disposition!!

Fait le 6 Fevrier 1460 dans le bureau du Connétable de Pierre-Scize.

Tristan Macdonald dict Lightwarrior, Seigneur d'Antonaves,
Connétable du Lyonnais-Dauphiné.

Au tour de Monseigneur Oiselier, Conseiller sans portefeuille :

Citation :

Mon bilan personnel, ne serait point élogieux pour moi,
N'ayant que peu participé a certains débats qui sortaient de mes compétence.
Cela dit j'ai bien accompli ma fonction qui consistait a ne point avoir de fonction.
Mais un point positif me semble important en cette fin de mandat, Monseigneur Yut a donné un nouvel élan aux discutions sur le concordat.
Je finirais ce bilan en vous saluant et en vous remerciant de votre confiance,
car en ce jour j'ais décidé de me recentré sur ma foi et mes devoirs religieux,
et par conséquent de laisser la politique a ceux qui ont plus de compétences que moi.

Ecoutons maintenant le sieur Overnas de Chypre, Prévôt :

Citation :

Bilan du Prévôt des maréchaux du LD, Overnas de Chypre:

Un réaménagement des locaux a été effectué avec la fermeture de salles doubles permettant une plus grande fluidité.
Le Bureau du Prévôt réunissait le Prévôt, le Sénéchal, le Grand Officier et les Commissaires comme organe de gestion collégiale de la Prévôté. - Note: Il n'y avait qu'un commissaire, hormis Bonissima Sénéchale: Samthebeast.

Concernant les gardes de la maréchaussée, le conseil ducal a considéré que cela ne devait rester qu'entre les agents de la prévôté et les soldats de l'Ost. Une coopération tardive à contribuer à répondre aux besoins des gardes, alors que cette coopératon a montré des faiblesses dans une certaine souplesse du système. Ceci risque de continuer inexorablement vers une pratique amateuriste, encore pratiquée au début du mandat, de nomination d'externes à l'Ost et à la prévôté sans statut propre.

Le rôle des commissaires a été défini au sein de la prévôté comme un office gérant une circonscription, puisque les villes sont devenues trop faiblement peuplées pour obtenir un Lieutenant dans chaque ville. Ainsi, nous aurions pu nous baser sur le commissaire comme point d'équilibre de la structure judiciaire avec à sa tête, le Sénéchal.
Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir le rôle des commissaires officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Le rôle du Sénéchal a été accru. Bien que les Sénéchaux ont pour fonction d'assister les prévôts, leur travail va au-delà. Hors, l'ordonnance de la prévôté limitait leur autonomie et leur capacité. Il n'était pas considéré comme utile de le développer car seul le Prévôt devait avoir toutes les clés. Cependant, j'ai voulu renforcer cette fonction, en montrant la nécessité d'accroître ses pouvoirs, par une surcharge de travail. La Sénéchal que j'ai nommé Bonissima, avait accepté ses conditions au début du mandat. Au vu des particularités démographiques du LD, le Prévôt avec un assistant ne peut suffire au travail exigé. Il faut deux personnes autonomes pour gérer la prévôté car le manque d'agents de la prévôté voir l'absence dans certaines villes augmente le travail à réaliser.
Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir le rôle du Sénéchal officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Une proposition du Commissaire Samthebeast sur le paiement des soldes des gardes en retard sur le système de l'Ost a été faite et retenue. Cependant, une censure au conseil ducal n'a pas contribué à définir ce type de paiement officiellement dans l'ordonnance de la prévôté.

Ainsi, les principaux changements commencés au début du mandat n'ont pu aboutir de manière institutionnelle au sein du conseil ducal.

Je remercie Bonissima pour son excellent travail au sein de la prévôté, à retenir pour un futur dossier nobiliaire.
Notons, le travail avec le Grand Officier Bounette qui nous a permis d'accélérer la première partie de la formation pour répondre à la faiblesse des effectifs.
Notons, une implication d'Engherran au sein de la formation qui n'a pu lui laisser le temps de proposer sa simplification du corpus.
Notons, que deux agents: Laurelyne et Binette en temps que maire, ce sont retrouvés avec une charge de travail externe et que j'ai décidé de ne point les assaillir de travail, tout comme pour le CaC Samthebeast, puisque leurs missions étaient plus importantes vis-à-vis de la population.
Notons, l'arrivée de trois agents dans trois villes dont deux étaient sans agent.

Overnas de Chypre.

Entendons ensuite messire Samuel Rossal, dict Samthebeast, CAC :

Citation :

Aux habitants du duché,

L'heure tant attendu das bilans ou l'on voit 12 personnes annoncer fièrement ce qu'elles ont faits, dire qu'elles étaient tout le temps là et toujours à participer aux discussions en cours et pour une fois si on vous disait ce qui n'a pas pu être fait et qu'on balançait ceux qui ont profité de la chaleur des murs sans pointer leur nez plus de 10 fois en deux mois ?

Le souci c'est qu'on pourrait me taxer de favoritisme, de méchanceté qu'on pourrait me faire un procès alors je vais devoir me contenter d'un vulgaire rapport qui ressemblera vaguement à ce qu'on vous ressort tous les deux mois.

Ne soyons pas trop pessimiste il y a quand même quelques trucs de bien à dire niveau économie j'entends bien sur.

* Des mines qui se remplissent chaque jour grâce à vous et qui nous ont permis de revenir à un fonctionnement normal (merci à la cam d'embrun qui a épuiser quelques dizaines de pigeons durant près d'un mois)

* Un plan de restrictions proposé par l'actuel bailli qui a porté ses fruits

* Des échanges avec des voisins qui ont permis d'exporter des céréales alors que le duché ne pouvait rien acheter, qui ont permis d'importer de la pierre et de relancer les mines d'or, qui ont permis de vendre du fer stocké depuis un long moment dans les greniers ducaux

* Des rachats aux mairies qui ont repris et permettent à nouveau de faire tourner l'économie ducale même si des progrès sont attendus dans les semaines à venir

C'est l'ensemble de ces mesures qui me permet de dire que nous sommes sur la bonne voie, que le duché ne risque plus de sombrer. Rien n'est encore joué il nous faut donc continuer sur cette voie. n'écoutez pas ceux qui vous disent que vous ne servez qu'à remplir les mines, ceux qui vous disent qu'on vous utilise. Ceux-là sont des abrutis qui n'y connaissent rien. Vous êtes le poumon de ce duché sans vous le Lyonnais-Dauphiné ne fonctionnerait pas.

Cette fois ce n'est pas le travail que le conseil a pu faire que je regarde c'est celui que les habitants ont fait et qui a permis aux conseillers de venir se vanter d'avoir pu travailler. Pour cela je vous dit MERCI...

Merci de m'avoir permis de faire mon travail du mieux que je pouvais. Merci d'avoir miné comme des fous pour qu'on puisse exporter. Merci d'avoir supporter les contraintes que nous avons pu vous imposer et d'avoir suivi nos recommandations.

Je ne sais pas en quelle position mon bilan sera mis donc je vous laisse lire les autres ou relire en pensant à ce que je vous ai dit. Bon courage à vous tous et à bientôt.

Samthebeast,
Vicomte de Sassenage
Seigneur de Poligny-sur-Drac

Voici maintenant la voix de la justice, messire Tazspike Gardenia, Procureur :

Citation :

Citation :

Pour ma part , cela aura été mon premier mandat complet après le faux départ au conseil précédent ou je m’était laissé dépasser par le travail a accomplir
Après des début pas très facile étant dans un nouveau domaine , la justice, j’ai pris mes marques avec une aide de grande qualité orchestré par mon adjointe nommée Huna pour ceux qui ne la connaissent pas

J’ai pu ainsi reprendre de nombreux dossiers en attentes, ainsi qu’instruits de nombreux autres , peut être pas assez pour certain qui croient, tout comme je le pensais avant d’être à ce poste, qu’il suffisait de lancer des procès à la première lettre de plainte reçue

Mais seulement voila la justice pour qu’elle soit « honnête » se doit de respecter non seulement le droit des plaignants, et des accusés et qu’une procédure se doit d’être respectée a la lettre afin de rendre justice dans les règles

Certains auraient tendance a l’oublier

Pour ce qui est du travail autre que la justice je me suis efforcé d’intervenir au maximum des discutions engagées au sein du conseil ducal
Mais forcé de constater que ce ne fut pas forcement le cas de tout le monde ce que je trouve dommage dans le sens ou quand le peuple vote pour des conseiller le minimum de retour en respect serrait d’être présent plus de 4 fois en deux mois

Chose sur laquelle les futurs conseillers devrait méditer

Pour finir je dirais que j’ai beaucoup appris en deux mois, sur les personnes et sur le travail nécessaire ainsi que le temps que peu prendre une fonction ducal
Ce que je retiendrais de ce conseil

-C’est la part prise pour ma part au combat naval sur le Rhône afin de protéger notre duché
-De la réussite du plan économiques qui nous a permis de relever la tête du trou ou elle était
-Du travail colossale du sénéchal afin de transmettre les dossiers a la procure bien que ceci n’est pas son travail à la base, mais à défaut l’à très bien fait

Et oui que des bonnes choses par ce que je préfère m’attarder la dessus que sur les couac qu’il y a pu y avoir

Pour finir je laisserais le mot de la fin a mon adjointe qui m’as énormément aidé comme dit auparavant

Citation :

Chers habitants du Lyonnais-Dauphiné,
à vous qui liront ces quelques lignes ou à vous qui vous les ferez lire,

Salutations à tous!

En ce dixième jour du mois de février de l'an de grasce 1460, moi Huna,
procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné vous adresse quelques mots sur
mes fonctions et actions aux côtés de Tazspike.

Tout au long de ce mandat, j'ai travaillé pour la première fois avec Tazspike
et cette collaboration s'est passée on ne peut mieux. J'ai su partager mes
connaissances et être attentive à ses demandes car il lui a fallu dans un
premier temps prendre ses marques et appréhender les modes de
fonctionnement de cette institution, mais lui, qui a pris des fonctions au pôle
justice pour la première fois s'est montré vif et vigilant, et il est doté d'une
grande capacité d'écoute et a su tout de suite réagir quand il le fallait. Au
cours de ces deux mois, chacun s'est mis à travailler ardemment, avec
toujours le soucis d'agir rapidement, efficacement et en respect avec la
bonne réputation de nostre justice.

La majorité des affaires traitées relèvent du Brigandage.

34 affaires ont pu être suivies grasce au très bon travail fourni par Dame
Bonissima qui a apporté dans le bureau du procureur des dossiers complets.

Ce mandat est à nouveau marqué par nos très bonnes relations avec nos
duchés et comtés avec lesquels nous avons des coopérations judicaires,
notamment avec le Languedoc.

En l'absence d'un juge adjoint, j'ai continué d'assurer le suivi des peines pour
qu'il y ait une continuité dans le travail accompli jusqu'alors et des mises à
jour de nostre justice renaissante on pu également être faites grasce à la
récupération des clefs.

Il reste bien entendu beaucoup de travail à faire, la justice n'est jamais
immobile ou inactive mais je retire de ces deux mois une expérience des plus
positives.
Je tiens à remercier tout particulièrement trois personnes : Tazspike pour sa
détermination et sa disponibilité, Bonissima pour sa présence et son travail
et également sa grasce Svetlna pour m'avoir fait confiance au niveau de la
justice renaissante et m'avoir permis les mises à jour.

Mais ces deux mois ne se seraient pas aussi bien passés bien entendu sans
le peuple lyonnais dauphinois car le présent est entre vos mains, l'avenir
c'est vous qui le faites.

Paix et joie dans vos braies!

Sa Grâce Arwel Chanvigny, Bailli :

Citation :

Puisqu'il faut en passer par l'heure du bilan, allons-y...

Tout le monde sait que ce n'est pas un exercice qui me plaît et dans lequel je suis très douée. En tant que bailli du Lyonnais-Dauphiné, j'ai eu en charge de m'occuper de l'entretien des animaux qui viennent fournir vos étables, bergeries et porcheries. Vous n'avez pas été sans noter la fermeture que nous avons due imposer en début de mandat, étant donné le nombre de lettres d'amour que j'ai pu recevoir à ce sujet. Je remercie ceux qui ont pris la peine de lire les annonces ducales et qui m'ont épargnée. Par contre, j'attends toujours les lettres de satisfaction de nos éleveurs, suite à la reprise normale des activités et aux naissances régulières qui ont suivi.

Le plan de rigueur économique qui a été instauré dès les premiers jours du mandat était tout droit sorti de mon imagination retorse. D'aucuns n'ont eu de cesse de le critiquer. Il s'avère cependant que depuis son application, le Duché a été en mesure de faire tourner les mines d'or à plein, de reprendre les achats hebdomadaires aux villes ainsi que de fournir chaque jour aux éleveurs les petites bêtes dont ils avaient besoin. C'est bien la preuve que ce plan était mauvais...

Etant donné les efforts qui ont été demandés aux Lyonnais-Dauphinois pour remplir les mines et pour certains, pour garder leurs élevages fermés pendant trois semaines, nous avons fait en sorte que les impôts ne soient pas excessifs. Il n'est cependant pas certain que les prochains puissent suivre la même ligne, puisqu'il est grand temps pour le Lyonnais-Dauphiné de régler ses dettes auprès de ses habitants, tant ceux qui ont prêté des écus pour l'achat de pierres qui nous ont permis de faire tourner les mines prioritairement pour rapporter de l'or que ceux qui défendent nos terres chaque jour et qui voient les retards de solde s'accumuler. Lorsque tout ceci aura été réglé, sauf nouvelle catastrophe imprévisible, notre Duché devrait être en passe de pouvoir connaître des jours plus ensoleillés.

Si vous suivez les publications des annonces ducales, vous ne devez pas être sans savoir que nous avons réformé le système fiscal ainsi que le nombre de levées d'impôt afin de répartir cela sur l'ensemble d'un mandat ducal. D'une part, cela devrait alléger la pression fiscale sur les villes et sur ses habitants d'autre part, cela devrait permettre au Duché de pouvoir mieux gérer son budget.

Les demandes d'audit ont également été légiférées afin de responsabiliser ceux qui en font la demande, mais également le bailli qui peut accepter ou refuser ces demandes.

Pour finir, je voudrais remercier le CAC, Sam, qui a toujours été d'un précieux soutien. Un pôle économique ne peut être efficace que si le CAC et le bailli travaillent de concert, main dans la main. Mes remerciements se tournent également vers l'ensemble de la population lyonnaise-dauphinoise, sans laquelle tout plan économique, quelle que soit sa qualité, serait un échec total. Votre coopération sans faille nous a permis d'entrevoir le bout du tunnel, j'espère qu'il en sera toujours ainsi, même si parfois vous devez vous lasser de toujours nous entendre vous répéter les mêmes consignes. Je voudrais également adresser un grand merci public à Sa Grâce Svetlna qui a accepté d'endosser la charge de Duchesse et qui a dû faire face aux difficultés que cela incombait sans jamais se plaindre. Je tiens particulièrement à lui présenter mes excuses si mon insistance à la voir à la tête de notre Duché a pu lui occasionner le moindre désagrément.

Un autre mandat ducal se profile à l'horizon, j'espère qu'il saura vous apporter satisfaction.

Que le Très-Haut veille sur notre Duché et sur ses habitants.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, duchesse de Clérieux, baronne de Lentilly, bailli du Lyonnais-Dauphiné.

Place à messire Helsinki, Capitaine :

Citation :

A tous les lyonnais dauphinois

J'ai participé à toutes les dicussions et échanges au sein du conseil ducal.
Discussions parfois véhémentes et houleuses mais toujours riches.
J'ai continué à apprendre du conseil ducal.
Participation aussi bien au conseil de guerre, qu'au conseil ducal
Je remercie toutes les personnes qui ont collaboré avec moi et plus spécialement le connétable, le prévost mais aussi le sénéchal Bonissima , le maistre dounier Gaelle ainsi que l'ex maistre douanier Vanesfagg ainsi que le grand maistre des lances Gerault de Gaudemar .
La collaboration avec le grand maistre des lances fut fructueuse.
Je remercie le connétable, l'intendant de m'avoir permis de mettre en place de nouveaux bouliers à disposition des fourriers.
j'avais pour projet de donner au rôle de conseiller militaire une autre dimension afin qu'ils soient réellement des conseillers dans leurs domaines de prédilection. Projets qui malheureusement a rencontré de nombreux écueils et qui ne s'est pas réellement concrétisé;
Un audit des garnisons a été produit par le conseiller militaire Nynaeve.
il semble désormais indispensable que l'on mène une réflexion sur nos services de défense ducaux, et que l'on se tourne vers l'avenir .
Le rôle de capitaine n'est pas un rôle facile mais j'ai été à l'écoute de tous les soldats qui venaient me solliciter. Il est difficile de devenir un bon capitaine. j'ai été simplement un capitaine. mes pairs me jugeront

Laissons le mot de la fin à Sa Grâce Svetlna, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné :

Citation :

Au Peuple Dauphinois,
A qui veut le lire,



Je vais éviter d’étaler dans ce présent bilan, mon état d’esprit, et mes états d’âme pour en venir en directement au vif du sujet, et à l’utilité première de ces bilans.


Je pense que je puis dire que l’on a assisté à un début de mandat plutôt mouvementé. Tout d’abord, un événement qui a mobilisé pas mal de personnes, celui du fameux épisode de la bataille navale opposant l’Estrella, et les bateaux dauphinois….Tous les détails de la raison de cette bataille, ainsi que les précisions sur celles-ci figurent clairement sur l’annonce ducale rédigée le dix neuvième jour du mois de Décembre de l’année dernière, que je vous invite à regarder, si vous le souhaitez…

Pour ce qui est de l’économie de notre Duché, que vous saviez fragile très certainement, il y a quelques mois. On a pu constater un redressement économique durant ces deux mois. Il faut savoir que cela ne sait pas fait totalement en un mandat, mais en plusieurs… Rappelons-le, le précédent mois, la Duchesse de Clérieux avait proposé un plan économique, pour sortir du gouffre dans lequel se trouvaient alors les caisses. Rappelons une nouvelle fois, que les achats des mairies avaient donc été interrompues durant pas mal de mois, et le commerce entre les villes du Lyonnais-Dauphiné se faisaient plus lentement puisque pas de possibilité pour le Duché de faire des mandats avec des sous, ce qui était la cause de pénurie de certaines denrées dans certaines villes.

Aussi, puisque durant le mandat précédent, nous nous sommes attelés à faire un stock pour les frais de bouche, nous ont servis et tenu une vingtaine de jours, vingt-et-un jour très exactement, nous avons parallèlement interrompu la vente de bétail durant cette période. Ce plan a été mis en place dès le 20 Décembre de l’année dernière.
Cette période révolue, la vente de bétail a repris, quelques jours plus tard nous avons pu mettre en place une priorisation Or et inciter les mineurs à la grande mine d'or, puis un peu plus tard, la petite mine d'or sise à Dié. Aussi, les achats aux mairies ont repris dans le même temps. Et je félicite sincèrement et admire Arwel pour ce plan qui a reçu nombre de levée de boucliers, mais qui a finalement payé, puisque les mairies, et donc les villes respirent davantage à présent.

Egalement, le Conseil et moi-même avons refusé la demande du bourgmestre de la Vicomtesse de Rochenichard, bourgmestre de Lyon, d'accorder à la ville de Lyon, un statut exceptionnel lui permettant de ne pas respecter l'actuelle grille des prix.

Enfin, un bureau à la demande et initiation de notre Bailli, a été ouvert au public, afin de vous tenir au courant du taux de remplissage de nos mines dauphinoises. Aussi, je remercie tous les mineurs pour avoir répondu présent lorsque le Duché vous appelait.

Je termine cette partie dédiée au domaine économique, pour vous signaler que le Conseil et moi-même avons procédé à un ajout dans le Coutumier, relatif aux audits financiers, audit financier que l'on a d'ailleurs pu en faire un essai lors d'un audit établi à la mairie de Dié.

Autre point clef, pour conclure, j'ajouterais que le système de paiement des impôts à été revu afin d'avoir une meilleur répartisations du paiement de ceux-ci. Les modifications opérées sont visibles par tous dans le Code Fiscal du Coutumier.


En raison, de la disparition mystérieuse de Sa Grasce Ka Devirieux, afin de palier cette absence au sein de Mercurol, la damoiselle Lizetenne, alors Conseillère diplomatique, a été nommée Vice-Chancelière, et il faut dire les choses telles qu’elles sont, nous nous sommes questionnés et inquiétés de la raison de sa faible présence, ces derniers temps…


Pour ce qui des Compagnies d’ordonnance, je n’ajouterais rien à ce qui a pu être dit dans les différents bilans des acteurs de la sécurité, je tenais simplement à remercier l’ancienne Maistre Douanière, Vanesfagg ainsi que le Grand Maistre des Lances, Gérault de Gaudemar pour avoir toujours été là pour répondre à mes questions et inquiétudes.


Puisque je me suis dit qu’il fallait que je laisse quelques lignes sur la Charte Royale....Alors, allons-y.
Une nouvelle Charte Royale a vu le jour dernièrement. Cette Charte, en raison d'un désaccord avec quelques points que contenait celle-ci, après consultation de l'Assemblée Nobiliaire n’a pas été signée par mes soins, au nom du Lyonnais-Dauphiné.
Je tiens à signaler et préciser que j'assume complètement cette décision, et s'il en venait à s'en prendre à quelqu'un, ça n'est autre que moi.


Durant ce mandat, nous avons nommé officiellement Axel d’Irissarri en tant que Recteur de l’Université du Lyonnais-Dauphiné.

Un bal pour célébrer la nouvelle année a été organisé par le Président du Comité des fêtes et son Comité. Bal auquel je m’y suis rendu pour danser avec…notre Prévôt, mais je ne sais à l’heure qu’il est, toujours pas si il sait faire quelques pas de danse !

A propos des Collections ducales, des modifications ont été opérées sur la Charte des Collections Ducales.

Autre dernier point à ce sujet, au terme de ce mandat, suite à la démission d’Axel d’Irissarri de la charge qu’elle occupait aux Collections Ducales, Sa Seigneurie Argael Devirieux a été nommée Intendant aux Collections Ducales.


Mes remerciements vont vers tous les conseillers ducaux qui ont donné du temps et de l’énergie à leur tâche respective.

Je remercie les personnes qui ont eu de la compassion à mon égard et qui m’ont permise de ne pas me passer la corde au cou dès que quelque chose n’allait pas comme je le voulais, ou lorsque j’avais l’impression que le ciel me tombait sur la tête…

Il faut l'avouer, il y a eu des hauts et des bas, mais j’aimerai quitter ce mandat avec une image des meilleurs moments, et oublierai les bas pour remercier plus personnellement chacun des conseillers ducaux; en premier lieu le cher Sam, à qui (hormis des frayeurs que je me plaisais à lui faire) fut un conseiller modèle, participant à tous les sujets, en plus de ses responsabilités de Commissaire au Commerce, et son travail quotidien auquel je n’ai absolument rien à dire et à lui reprocher, lui dire un énorme merci, ainsi que de m’avoir supporté…ça devait pas être de la tarte.

Je passe directement aux remerciements adressées à la Conseillère Somica pour avoir géré nos mines et tenue à jour le bureau des mines ouvert au public, ainsi que pour sa participation aux différents sujets qui ont été abordés alors.

Un grand merci à Thiberian, pour avoir été là pour m’écouter, quelle qu'elle soit la raison et la chose demandée, pour me conseiller, et pour m’aider, et n'oublierais pas même les quelques fous rires qu'il m'a procuré…

Un plus grand merci encore à Tazspike pour son travail et sa gentillesse…car oui, je fus touchée par sa gentillesse qu’il avait à mon égard, toujours très respectueux, et ce fut un véritable plaisir de travailler avec lui.

Je salue et remercie également le travail irréprochable de Cécilia, notre Porte parole, toujours disponible et présente pour rédiger de belles annonces. Je la remercie grandement.

Merci à la Duchesse de Clérieux, pour son travail irréprochable comme d’habitude, qui malgré mes bourdes et étourderies répétées a su faire preuve de patience et compréhension. Pour ces bourdes et étourderies, si tu lis mon bilan, Arwel, je te demande à nouveau pardon…et je serai vraiment touchée, si tu acceptais mes présentes excuses, et mon amitié.

Je remercie l’ensemble des conseillers du pôle sécurité, notre Prévôt, Connétable ainsi que le Capitaine pour leurs travaux respectifs.

Enfin, je regrette cependant l’absence et le peu d’implication de nos conseillers sans porte feuille.

J’en profite pour laisser ici quelques mots pour celui qui a dû subir mes sautes d’humeur plus que quiconque, et que je n’oserai sans doute pas regarder dans les yeux en pensant à mon comportement passé vis-à-vis de lui….lui qui fut mon principal soutien durant tout ce mandat, et j’espère, pour encore longtemps…Merci infiniment...


La mine bien fatiguée, aujourd’hui, je le dis, je n’ai aucun regret, si ce n’est que le Duché mérite une personne à sa tête bien plus forte, et imposante.…


Rédigé le treizième jour du mois de Février mil quatre cent soixante.


Merci de m’avoir lu.
Svetlna.

Fait à Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de février de l'an 1460.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que les taxes sur les salaires ont enfin pu être ôtées depuis le treizième jour du mois de février au soir. Grâce en soit rendue au nouveau Bailli, Samuel Rossal, dict Samthebeast, qui a réussi à trouver la solution à ce problème qui allourdissait le poids financier des embauches en notre Province depuis de nombreux mois.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, ce jour, une campagne de recrutement pour le poste de Chancelier afin de pourvoir au remplacement de Sa Grasce Ka Devirieux porté disparu depuis de nombreux jours.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 20 février inclus à la Duchesse, Sa Grasce Arwel.

Pour rappel voici l'extrait de la Charte portant sur l'Exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné



Citation :

Partie première : Le Chancelier
Le Chancelier est nommé directement par le Duc, après consultation si possible de son prédécesseur. Le Conseil Ducal dispose à tout moment d'un droit de veto sur cette nomination, à la majorité absolue des avis exprimés.

Le Chancelier mène la diplomatie du Lyonnais-Dauphiné et est responsable du bon fonctionnement des services diplomatiques et de l'exécution des consignes données par le Duc, et des orientations données par le Conseil Ducal sous forme d'avis votés à la majorité absolue des suffrages.

Le Chancelier est responsable de ses actions devant le Duc, sous la supervision du Conseil Ducal, qu'il informera en temps réel des travaux en cours et dont il pourra requérir les avis à chaque fois que nécessaire.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal tient à exprimer sa reconnaissance aux Lyonnais-Dauphinois pour leur implication dans la bonne marche des mines.

Dans la nuit du 14 au 15 février 1460, des changements ont été opérés dans nos mines, de la manière suivante:


• la mine d'or sise entre Dié et Valence vient d'être ouverte.
  
• la mine de fer sise entre Montélimar et Valence est fermée.


Ces changements seront appliqués jusqu'à dimanche.

Il est cependant demandé à l'ensemble de la population dauphinoise, de se rendre prioritairement à la mine d'Or pour les habitants des villes de Valence et de Vienne. Pour les habitants des villes d'Embrun et de Briançon, le Duché sollicite toujours votre aide aux carrières de pierre. Pour les villes de Montélimar et de Lyon, le Duché a toujours besoin de vous dans les mines de fer. Pour la ville de Dié, il est demandé de remplir en priorité la carrière de pierre, puis la mine d'or.

Le Conseil Ducal vous remercie de toujours vous sentir concernés par le souci récurrent du remplissage des mines.

Fait au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous, que le Conseil Ducal s'est prononcé à la majorité contre les demandes d'audits de Messire Ticox pour la ville de Vienne, de Messire Nopus pour la ville de Dié, de Messire Nico_le_bien_heureux pour la ville de d'Embrun ainsi que de Dame Elise pour la ville de Valence.

Ces demandes ont été rejetées pour la simple raison qu'elles n'étaient aucunement accompagnées d'une missive justifiant les dites demandes d'audits.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous, que les douze élus se sont retrouvés à huis clos pour élire le Duc du Lyonnais-Dauphiné, ainsi Sa Grasce Arwel Chanvigny a été reconnu à la majorité comme Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, succédant à Dame Svetlna.

Après concertation, l'attribution des postes entre conseillers fut effectuée par Sa Grasce.

Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du duché la répartition des charges au sein du XXXX ème Conseil Ducal :


A l'Economie, les nommés sont :


• Commissaire au Commerce : Sa Grasce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner
  
  
• Commissaire aux Mines : Dame Somica
  
  
• Bailli: le Vicomte Samthebeast
  
  A la Sécurité intérieure comme extérieure, les nommés sont :
  
  
• Prévôt des Maréchaux : Dame Bonissima
  
  
• Connétable : Messire Engherran
  
  
• Capitaine : le Seigneur Helsinki
  
  A la Justice sont nommés :
  
  
• Juge & Premier Conseiller: le Seigneur Lightwarrior
  
  
• Procureur : le Seigneur Tazspike


La Communication sera prise en charge par Sa Grasce Cecilia durant la retraite spirituelle de Dame Orphea.

La Baronne Axel d'Irissarri [IG:Axel2fersen] ainsi que le Vicomte Thiberian Baccard, restent sans poste.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Messire Narcimore, actuel Maire de Montélimar.



Citation :

Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.



Fait à Montélimar le seizième jour de février de l’an 1460
Narcimore,
Maire de Montélimar


Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-deuxième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, suivant l'avis de mon Conseil Ducal, nomme Sa Grâce Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont, Vicomtesse de Laragne-Montéglin et de Charmes, Baronne des Montauban d'Ouvèze, de Deuilly et de Rambervillers, Dame du Ribiers, de la Garde Freinet et de Cambo, Chancelière du Lyonnais-Dauphiné. Cette nomination est effective depuis le vint-cinquième jour du mois de février 1460.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vint-neuvième jour du mois de février 1460.

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que, suite à un vote le Conseil Ducal a majoritairement rejeté le décrêt proposé par l'actuel Maire de Valence concernant la mise en place d'une grille des salaires pour la ville de Valence dont vous trouverez une copie ci dessous.



Citation :

A tous les Conseillers Ducaux,

Objet : Demande d'approbation d'un traité municipal.

Régulièrement, on voit en Valence des offres d'emploi demandant une haute qualification pour un salaire misérable. J'appelle cela de l'esclavagisme.

Voici donc une grille des salaires que j'aimerais voir approuvée pour la ville de Valence, sous peine d'estre traduit devant nostre justice pour esclavagisme.



Citation :

Peu de qualification (De 0 à 12 points) : 15 écus de salaire minimum
Qualification moyenne (De 12 à 15 points) : 17 écus de salaire minimum
Haute qualification (16 points minimum) : 19 écus de salaire minimum


Etant donné que toutes les offres sont prises une fois la nuitée tombée, cela n'altérera en rien le remplissage des différentes mines autour de Valence.

Dans l'attente d'une réponse,





Faict en la mairie de Valence, le douzième jour de Février de l'an 1460


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent soixante

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,


Qu'il soit su de tous qu'au vu des récents brigandages perpétrés sur les terres du Lyonnais-Dauphiné, Sa Grasce Arwel Chanvigny et son Conseil Ducal ont décidé que l'article IV.3.b "Mort de la victime et multirécidivisme" du Coutumier serait appliqué à la lettre à compter de ce jour et jusqu'à ce que la situation soit rétablie. Dans un souci de ne prendre personne en traître, le Conseil Ducal publie ce rappel, alors que cette loi ancienne pourrait être directement appliquée sans préavis.

Citation :

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-neuvième jour du mois de février de l'an de grâce mille quatre cent cinquante soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire cette présente annonce,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal ouvre, en ce jour, une campagne de recrutement afin de pourvoir le poste d'Intendant aux Collections Ducales suite à la démission de Sa Seigneurie Argael Devirieux.

Pour les personnes souhaitant postuler, les candidatures sont à adresser par courrier dès à présent et ce jusqu'au 16 mars inclus à la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné, Sa Grasce Arwel Chanvigny.

Pour rappel voici l'extrait de la Charte des Collections Ducales.



Citation :

De l'Intendant des collections ducales

L'Intendant des Collections Ducales est le gardien de ces dernières. Il est désigné par un vote à la majorité absolue du conseil ducal.

Son rôle est de veiller à la sauvegarde et la mise en valeur des arts et de la culture Lyonnais-Dauphinoise par la tenue, l'enrichissement et la mise en valeur de la Grande Bibliothèque et des Galeries Ducales. L'intendant a également une place particulière au sein du Comité des fêtes ducales afin d'être en lien direct avec cette Institution, cela lui permettant de recueillir les éventuelles œuvres artistiques et/ou historiques résultantes des animations et festivités.

En cas de manquement à cette dite Charte et s'il est avéré que le contenu apporté par ses soins aux Collections Ducales n'est pas approuvé par la majorité du Conseil avec une raison claire, explicite et basée uniquement sur le travail de l'intendant, le Duc peut demander sa démission avec approbation des deux tiers du Conseil Ducal.


Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront ou se feront lire,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Gaelle, actuel Bourgmestre de Lyon.



Citation :

Suite au rachat de marchandise telle que le bois par une seule personne et qui induit une pénurie de bois, moi, Gaelle, Bourgmestre de Lyon demande l’arrêté suivant :


Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.





Fait à Lyon le troisiéme jour de février de l’an 1460
Gaelle de Montestier,
Bourgmestre de Lyon


Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Citation :

Aux habitants de Die,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su que la révolte pour la prise de la Mairie de Die menée par Gérault de Gaudemar [IG: geronimo2751] s'étant déroulée la nuit du quatorzième jour de Mars au quinzième jour de Mars mil quatre-cent soixante a été autorisée par le Conseil ducal, et ce, étant donné l'accession à la mairie d'indésirables depuis le mercredi 14 Mars, au matin.

Qu'il soit su que, la présente sera gardée à la discrétion du conseil et ne sera publiée qu'une fois la révolte effectuée pour des raisons de sécurité.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quatorzième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,


Qu'il soit su qu'en ce quinzième jour du mois de Mars de l'an mil quatre cent soixante, le Conseil Ducal a décidé et voté à la majorité, la modification de l'article V.1.b. , extrait du Livre V du Coutumier : Droit économique.
Ont été modifiés ou supprimés dans le texte suivant, les passages en rouge . Dans la version finale figurant à sa suite, le bleu correspond aux modifications et ajouts apportés.



Citation :

V.1.b. : Des audits financiers

Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé pour avoir une chance d'être acceptée.

Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans vote préalable du Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret.





Citation :

V.1.b. : Des audits financiers

Toute demande d'audit faite In Gratibus devra être validée ou invalidée par un vote du Conseil Ducal à la majorité absolue. Ladite demande devra, de surcroît, être accompagnée d'une missive justifiant de son bien fondé sinon, elle se verra automatiquement rejetée, sans que le Conseil Ducal ait à procéder à un vote.

Le bailli qui accepterait ou refuserait une demande d'audit sans notification préalable au Conseil Ducal pourrait voir son immunité levée et être traduit en justice pour trahison.

La décision de publier les résultats desdits audits financiers incombe uniquement au Duc. Dans le cas, où ils sont décrétés privés, les informations recueillies sont alors confidentielles, comme stipulé dans l'article IV.1.b.ii : Des informations confidentielles. Le cas échéant, la personne ayant procédé à l'audit, est tenue au secret.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de mars de l'an de grâce mil quatre-cent soixante.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.