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 [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)

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stra

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeMer 23 Mai 2007 - 23:31

L'ensemble me convient.

A une toute petite différence : si nous conservons l'Ordre de Sainct-Georges en commun, qui peut symboliser le rapprochement Ost / Prévôté, pourquoi ne pas garder la même couleur ?

On reste cohérent avec la cérémonie des remises de médailles à Briançon et à ce niveau, les services rendus pour l'Ost ou la Prévôté sont de même importance.
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boly

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeJeu 24 Mai 2007 - 18:03

Dans l'ensemble toute la derniere proposition me convient. (Avec la modification pour la deuxieme citation.)

Pour la croix de Saint george, ce n'est pas plus mal d'avoir deux ruban differents, On sait ainsi en quelle occasion la personne l'a reçu. De plus, bon nombres de soldats preferent avoir leur medaille bien à eux. (comme ça on ne mecontente personne.) Puis dans le fond ça reste la même donc on marque le rapprochement des deux unités.
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Kalten

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeJeu 24 Mai 2007 - 18:57

[HRP]Désolé du retard les gens, travail, famille, patrie tout ça... [/HRP]

Je viens de survoler le dossier. Mieux vaut tard que jamais...

Je rejoindrai l'avis de Stra, à propos de la couleur différente de l'Ordre de St Georges...
Certes, la Prévôté n'est pas l'Ost. Mais maintenant les deux font partis de ce qu'on appelle les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné. Ce que Stra appelle de ratachement Ost/Prévôté.

Mais je ne pense pas que nous allons nous entre déchirer pour un ruban. J'ai juste été un peu surpris que l'on donne une couleur différente à ce ruban, n'y ayant pas pensé moi même. A l'instar de Stra, je pensais qu'elle serait commune aux Compagnies d'Ordonnance. Mais le nom reste le même, l'honneur aussi, donc je vous rassure il n'y a pas de polémique. Il y juste un vieux conseiller militaire qui radote.
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Fredido

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeJeu 24 Mai 2007 - 20:04

Non non monsieur le radoteur ^^ au contraire, si la question est posée, c'est que votre avis nous interesse.

En effet, la modification du ruban était plus là pour différencier OST/Prévôté même si ces deux corps sont regroupés en les Compagnies d'ordonnance.

Il n'y a pas contestation quand au rattachement des deux corps, je vous rassure et vos remarques (là, je parle pour messires Strakastre et Kalten) sur la modification du ruban sont toutes aussi pertinantes et compréhensibles.
Si nous changeons le ruban, il nous faudrait statuer dessus rapidement.
Et si ttout le monde est d'accord sur la modification de l'ordonnance de la prévöté, la soumettre au conseil.

Pour la modification du ruban et pour conserver la cohérence de la cérémonie, il m'est toujours possible d'éditer les remises de médailles en changeant la médaille
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Demons

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeJeu 24 Mai 2007 - 22:31

Ou ices deux dernières décorations vont mieux que les horribles noires dessinées à la rache par moi Mr.Red pour meur nom j'approuve

en ce qui concerne la croix st georges en effet pour être encore plsu dans l'optique du rapprochement par le corpus il est plus interessant de mettre cette dernère commune
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 14:03

ben c'est surtout qu'on en garde le meme nom, et qu'elle symbolise plus les COLD que les différents corps qui ont lur barette différente.
Comme dit, si on veut les rubans différents, je ne m'attarderais pas sur ce detail, qui etait pour moi le moins important.
Maintenant dans la logique si tout le monde veut aller jusqu'au bout des choses, en effet la st geroges, qui porte tout de même une devise, " Par st Georges et Dalphiné", plus descriptive d'un Duché, donc representant la généralité des COLD, devrait être identique chez un corps comme chez l'autre.
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Fredido

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 16:52

Alors ne chipotons pas plus sur la couleur du ruban, nous conservons la même pour les deux corps :) (en effet, et de loin, ce n'est pas le plus important)

Pouvons nous transmettre ceci au conseil ducal si plus personne n'a rien a rajouter ?

l'Ordonnance de la Prévoté a écrit:

III. Des Récompenses


1. Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

2. Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.

3. Ordre de Saint-Georges
L'attribution de l'Ordre de Saint-Georges se fait sur proposition du Prévot des Maréchaux au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et peut récompenser dix-huit mois de service actif et régulier, ou les services exceptionnels rendus à la Prévôté ou au Duché du Lyonnais-Dauphinois.


Ce qui donnerait donc lieu la mise à jour du livre IV suivante :

Citation :
CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE



I. Organisation

La Prévôté comprend un poste de Prévôté par ville du Lyonnais Dauphiné.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.


1. Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la prévôté.

2. Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Prévôté de sa ville.

3. Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Lieutenant après accord du Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant.

4. Cumul
Les Lieutenants et Sergents de la Prévôté peuvent cumuler leurs charges avec des fonctions militaires à condition d’intégrer la réserve de la caserne. En cas d'engagement opérationnel de l'Ost, ils ne pourront quitter leur poste qu'à la condition d'être remplacé ou que la continuité du service puisse être assurée.

5. Sanctions
a/ Un membre de la Prévôté qui ne respecte pas la Charte peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.


II. Exercice de la fonction de prévôté

La Prévôté assure le maintien de l’Ordre en assurant le respect du Corpus des lois du Lyonnais Dauphiné.

Devant toutes infractions aux lois de la coutume du Lyonnais Dauphiné, les membres de la prévôté doivent receuillir les preuves qu'ils intègrerons au dossier de la personne delictueuse.


Médiation:
Ils mettront en route une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48h (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) vera une plainte déposé au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférante au délit.

Récidive:
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

1. Surveillance douaniaire
Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le duché et de vérifier que leur arrivée est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.


2. Contrôle des embauches

a/ Identification du préjudice
En cas de constat d’une offre d’emploi dont le salaire est inférieur à la grille de salaire en vigueur, les membres de la Prévôté sont chargés d’envoyer un courrier à l’employeur afin que ce dernier retire l’offre délictueuse. Une copie du courrier envoyé ainsi que de la preuve doivent être ajoutée au dossier de l’employeur.

Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, les membres de la Prévôté se doivent d’envoyer un deuxième courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime par leur intermédiaire. Une copie du contrat délictueux sera également ajoutée au dossier de l’employeur.


b/ Modalités de dédommagement des victimes :
La prévôté met en vente une marchandise plus chère à l’employeur, correspondant à la somme du préjudice commis et du prix moyen de la marchandise (la miche de pain est privilégiée). Lorsque ce dernier l’a acheté, la prévôté invite la victime à mettre en vente la même marchandise au même prix pour l’acheter.

3. Contrôle du marché
Devant tout non respect des règles économiques contenues dans la coutume ou des decrêts municipaux, les membres de la prévoté, mandatés par la mairie, doivent acheter un exemplaire des marchandises incriminées afin de connaître l'identité du vendeur.

Une fois l’identité du vendeur connue, une copie de la transaction doit être conservée et un courrier doit être envoyé au vendeur afin de lui demander de retirer du marché les marchandises en question, de racheter la marchandise ayant permis de le reconnaître ainsi qu'une copie de ses événements pour determiner l'ampleur des bénéfices occasionnés.


4. Contrôle des transactions foncières
En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières, les membres de la Prévôté doivent récupérer une copie de l’achat et de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.

5. Contrôle des taverniers

a/ La bonne gérance
En cas de découverte d’une taverne dont le propriétaire ne réside pas dans la commune de ladite taverne, un courrier sera alors envoyé au prévenu, lui demandant de fermer son établissement ou d’emménager.

b/ La véracité des menus
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la Prévôté doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.

6. Maintien de la moralité et des bonnes mœurs
Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la coutume, devra porter plainte au poste de Prévôté, preuves à l’appui.


III. Des Récompenses

1. Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

2. Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.

3. Ordre de Saint-Georges
L'attribution de l'Ordre de Saint-Georges se fait sur proposition du Prévot des Maréchaux au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et peut récompenser dix-huit mois de service actif et régulier, ou les services exceptionnels rendus à la Prévôté ou au Duché du Lyonnais-Dauphinois.


Dernière édition par le Sam 26 Mai 2007 - 0:55, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 17:12

Pour moi au niveau des textes rien à redire, tout est précisé de façon claire et comme il se doit
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Demons

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 18:10

parfait pour moi

à part qu'il y a deux fois marqué III
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 18:28

Tout bon pour moi également.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 18:35

heuu non juste un truc
mais a changer vraiment si vous en avez le temps.
Juste une chose me fait peur
C'est la distinction entre les deux barettes... pourquoi une croix et un point?
parce que la prsonne qui va la recevoir va pas vraiment voir la différence.
Je ne veux jouer ma chieuse, et si vous avez envie de m'envoyer sur les roses faites le, mais ne vous serait il pas facile de faire une croix et deux croix, ou un point et deux points?
Car le but quand on donne une deco, c'est qu'ils se sentent fier, et vois la différence entre leur merite, ça stimule, j'en ai la preuve quotidiennement dans l'ost, une decoration n'est jamais en oubli.
Et je voudrais pas avoir de déçu
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boly

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeVen 25 Mai 2007 - 23:22

Gem soulève la question en effet.
Pour ma part ce qui me gênerais ce n'est pas tant le point ou la croix, c'est surtout les petites bandes sur les cotés. Les voyant ainsi je dirais que la premiere décoration est un niveau au dessus de la seconde ce qui n'est pas le cas non? Enfin d'apres ce que je lis :).

Mais la moi aussi je fais mon chieur Wink
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Fredido

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeSam 26 Mai 2007 - 0:23

Suffit de laisser juste une bande sur les deux et une et deux croix sur les citations Wink
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Fredido

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeSam 26 Mai 2007 - 0:49

1. Citation au dévouement pour la ville
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2. Citation au dévouement pour la Prévôté
[GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Ordredelaprvtmk6

3. Ordre de Saint-Georges
[GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Photo158wn

J'espere que maintenant, ça ira :)
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeSam 26 Mai 2007 - 0:51

Tres bien, ça me semble parfait maintenant :)
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeSam 26 Mai 2007 - 6:06

Merci pour eux
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Demons

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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeSam 26 Mai 2007 - 10:17

oui c'est plus visible ainsi la différence :)
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeSam 26 Mai 2007 - 10:50

Ha oui, voilà qui est beaucoup mieux!!!! Wink C'est une bonne idée!
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MessageSujet: [CHARTE] Charte des gens d'armes   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 22:12

Texte initial

Citation :
CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES


I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.


2. Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou des officiers de la prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

3. Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :


"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."


II. Devoirs du Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

1. Devoir d’Assiduité
Le Gens d’Armes assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

2. Devoir d’Obéissance
Le Gens d’Armes obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

3. Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

4. Devoir d’Honneur
Le Gens d’Armes s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

5. Port de l’Uniforme
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

6. Devoir d’Excellence
Le Gens d’Armes entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

7. Devoir d’Information
Le Gens d’Armes doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
    - une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
    - une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.


9. Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est par contre perdue.


10. Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.


III. Droits du Gens d'Armes des COLD

Tout soldat des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

1. Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un soldat doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.

2. Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.


3. Droit de Congé
Tout Gens d’Armes peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

En dehors d'une opération en cours, tout gens d'arme peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le Gens d’Armes démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article III.1. de la présente Charte.


4. Réserve
L’inscription à la Réserve se fait par la perte de toute fonction en cours, et un ajustement du rang, selon lequel les Officiers (Grand Maitre, Conseillers Militaires) sont inscrits en réserve comme Conseillers Militaires; les Officiers Subalternes (Seigneurs, Maitres; Intendant; Lieutenant de la Prévôté) sont inscrits selon leur Corps comme Chef de Lance, Fourier, ou Sergent de la Prévôté; les Sous-Officiers (Chef de Lance ; Fourier ; Sergent de la Prévôté) et Homme d’Armes gardent leur rang précédent; et enfin les Soldats (Archer et Coutilier) sont inscrits comme Coutiliers.

5. Droit d’Equipement
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Maréchaussée ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

6. Droit de Saisine du Conseil des Lances
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout Gens d’Arme peut et doit saisir directement le Conseil des Lances par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.

7. Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

8. Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 22:14

Pour des raisns qui lui sont proprs, notre Gouverneur propose la modification de la charte des gens d'armes, comme suit

Citation :
CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES



I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admission
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par une Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire, et n'étant pas affilié à un groupe ou une organisation hostile au Duché ou à ses alliés.

2. Formation et Admission
Une formation adaptée sera dispensée à tout candidat, sanctionnée au besoin par un examen avant l'intégration de la troupe. Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."

3. Réserve
Un membre des Compagnies d'Ordonnances ne pouvant plus assumer en permanence sa fonction peut intégrer la Réserve. Toute fonction actuelle est perdue et le grade est ajusté comme suit: Grand Maitre des Lances comme Conseiller militaire; Seigneurs des Lances, Intendant et Lieutenant de la Prévôté comme sous-officiers de leur Corps, soit Chef de Lance, Fourrier et Sergent de la Prévôté; Chef de Lance comme Homme d'arme et Sergent de la Prévôté comme ...; Les Hommes d'arme et les Archers gardent leur grade. Un Coutilier ne peut intégrer la Réserve sans avoir atteint le grade d'Archer.

II. Droits et Devoirs des Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

1. Devoirs
Une présence suffisante et régulière est exigée au sein des Compagnies d'Ordonnance. Toutes les informations acquises durant le service sont à traiter de manière confidentielle. Les membres des Compagnies d'Ordonnance peuvent faire part de leurs questions et remarques à leur supérieur hiérarchique sans crainte de déconsidération. Une réponse adéquate doit être fournie de la part du supérieur concerné.

L'exécution des ordres doit être prompte, sauf s'ils s'avèrent contraires à la Loi ou clairement dépassés par le cours des événements. Dans ce cas, le supérieur hiérarchique concerné doit en être informé dans les meilleurs délais. Une immunité pénale est octroyée pour toutes les actions effectuées sous ordre.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné subvient aux besoins matériels et spirituels des membres des Compagnies d'Ordonnance. Le port de l'uniforme est obligatoire en tout temps, sauf lorsqu'ordonné différemment. Tout le matériel reçu en prêt doit être rendu dans les délais impartis lors de la distribution, ou au plus tard en cas de démission.

2. Solde
Une solde est versée en dédommagement des prestations fournies. Le montant de la solde est réglé par une Ordonnance spécifique.

3. Cumul des postes
Il est interdit aux personnes siégeant au Conseil ducal d'occuper un rang de Seigneur des Lances ou plus élevé dans l'Ost. De même, le cumul est interdit entre un poste à la Prévôté et un poste dans l'Ost.

4. Congés
Les militaires peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service. Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information de son supérieur hiérarchique, sauf durant une mission, sous peine d’être poursuivi pour trahison. Le démissionnaire doit s’assurer de la bonne marche du service en attendant la nomination d’un successeur.

4. Sanction
Tout manquement pourra être puni disciplinairement au sein de l'unité, ou condamné par un tribunal civil comme trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 22:22

Ben en fait là vous ne réajustez pas pour des petits manques constatés, c'est vous qui en rayez pas mal, et qui en causez du reste...

Je rapelle que cette charte convient aux gens d'armes de la Prevoté certes, mais qu'elle convient aussi aux gens d'arme de l'Ost, où elle y est publiée.
Il y a des points necessaires au fonctionnement de l'Ost et à son institutionnalisation

Le cumul
Il me semble que cela soit le seul paragraphe qui nous interpelle, et surement pas le reste de la charte.

Citation :
8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :
- une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
- une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.
Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.

Je ne reviendrais pas en arrière
Le cumul est interdit entre la prevoté et l'ost.
C'est important pour ces fonctions, un coutillier part en patrouille donc il ne saura remplir sa fonction de sergent ou de lieutent, meme chose pour un archer.
J'estime que nous n'allons pas encore revenir la dessus.

Pargraphe a conserver dans son entièreté avec precision quant à la dite reserve, milice ou pas?

Pour le reste je ne vois pas pourquoi modofier quelque chose qui est important dans son ensemble

Il y a trois fondements sur lesquels l'Ost repose
1 les critères d'admission
2 La formation
3 L'admission

J'aimerais pour l'Ost que ces points ne soient pas dérogés.
N'est pas admis dans l'Ost une personne pâr simple formation.
Elle doit se presenter aux centres de formation, participer a une session d'axamen, le reussir, et sur cette base d'examen, sera admise dans l'Ost
Je ne vis pas ressortir des archives tout ce qui a été dit à l'epoque, qui j'estime ne doit de toute façon pas etre changé.

Ensuite ne pas melanger devoirs et droits
Et j'aimerais que les devoirs soient cités. C'est ce qui forme le soldat.
Etre soldat dans l'Ost, c'est une phylosophie tout entière a adopter. Notre Ost e serait pas si serieux d'ailleurs, si on ne tendait pas vers cette discipline, indissociable de la carrière du soldat.
Tous comme ls droits, ils doivent les avoir, c'est une forme de respect vis a vis de celui que vous allez commander, de lui preciser ce a quoi il a droit. Le rapport " Vous avez des devoirs envers nous, mais nous avons en echange des droits envers vous a respecteraussi ", est importante dans cette pyramide.

Dans une institution aussi grande que l'Ost, 120 soldats, la precision de ce qu'on dit pour la regir a toute son importance, et pour un soldat, et je suppose que pour la prevoté cela doit etre la meme chose, un devoir est quelque chose dont on ne peut deroger, un droit est une chose autorisée.
La différence ne represente peut etre rien aux yeux de tous, pour moi ele est conséquente, lorsque surtout, cela doit se faire appliqué par une hierarchie complexe. J'ai plus de hierachies diverses dans l'Ost que dans la prevoté.

Avec votre formulation
la reserve de plus n'est pas a sa place, elle n'a rien avoir avec l'engagement dans l'Ost
On ne s'engage pas dans l'Ost en tant que reserve.
Maintenant a qoi correspond elle avec votre formulation, devoir ou droit?
C'est flou, donc sujet à questionnement
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 22:23

Ben je n'en demords pas pour ma part qu'il faille laisser le texte initial.
Ce sont des gens principalement qui font partie des COLD, dont l'Ost
Et que moi le côté militaire, ça veut dire rigueur, discipline, subordination, code de vie, de mentalité, de comportement, et de phylosopihie.
Je peux comprendre que les personnes extérieures ne le voient pas de la même manière, mais cette cohérence est importante de l'netrieur, et ce texte est fait pour les gens le vivant de l'interieur.

Maintenant les devoirs et les droits sont dénaturés et moi ça ne me va pas, quand on regarde le premier texte, ils sont apparents. C'est le profil de notre vie de militaire.
Tout vouloir simplifié c'est bien beau, mais je n'y vois qu'un manque de precision, de netteté et de cohérence face à la manière dont on perçoit au premier coup d'oeil.
On cherche un point, on le trouve.
Chaque cas est précisé, et important d'être précisé. Pour les personnes exterieures pas important certes, pour nous sur le terrain oui ça l'est.
Et même si ils sont liés, ils doivent être perceptibles de suite et différencié, car encore une fois tout se gère sur le terrain, cas par cas

Pour la réserve, je persiste, pas a être dans l'engagement.
Un futur soldat ne s'engage pas dans une réserve, ou meme un membre de la prevoté. C'est un membre des deux corps, qui en fait dejà partie, qui a un moment donné, pour diverses raisons, se met en réserve, car nous lui en offrons la possibilité donc le droit, plutot que de subir l'exclusion. Nuance dans une institution comme l'Ost qui a son importance.




Mais j'en parle au conseil de guerre, que nos conseillers militaires puissent donner leur avis.
Si les conseillrs militaires ont un avis à donner sur la charte des gens d'armes?
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeLun 28 Mai 2007 - 22:51

Modifications apres les critiques notables :


Citation :
CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES



I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admission
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par une Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire, et n'étant pas affilié à un groupe ou une organisation hostile au Duché ou à ses alliés.
Dans le cas de l'existence d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

2. Formation et Admission
Une formation adaptée sera dispensée à tout candidat, sanctionnée au besoin par un examen avant l'intégration de la troupe. Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :
"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."

3. Réserve
Un membre des Compagnies d'Ordonnances ne pouvant plus assumer en permanence sa fonction peut intégrer la Réserve. Toute fonction actuelle est perdue et le grade est ajusté comme suit: Grand Maitre des Lances comme Conseiller militaire; Seigneurs des Lances et Intendant comme sous-officiers de leur Corps, soit Chef de Lance et Fourrier; Chef de Lance comme Homme d'arme; Les Hommes d'arme et les Archers gardent leurs grades. Un Coutilier ne peut intégrer la Réserve sans avoir atteint le grade d'Archer.

II. Droits et Devoirs des Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

Une présence suffisante et régulière est exigée au sein des Compagnies d'Ordonnance.

1. Communication
Toutes les informations acquises durant le service sont à traiter de manière confidentielle. Les membres des Compagnies d'Ordonnance peuvent faire part de leurs questions et remarques à leur supérieur hiérarchique sans crainte de déconsidération. Une réponse adéquate doit être fournie de la part du supérieur concerné.

2. Exécution des ordres
L'exécution des ordres doit être prompte, sauf s'ils s'avèrent contraires à la Loi ou clairement dépassés par le cours des événements. Dans ce cas, le supérieur hiérarchique concerné doit en être informé dans les meilleurs délais, afin d'informer le Conseil des Lances et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.
Une immunité pénale est octroyées pour toutes les actions effectuées sous ordre.

2. Cumul des postes
Il est interdit aux personnes siégeant au Conseil ducal d'occuper un rang de Seigneur des Lances ou plus élevé dans l'Ost. De même, le cumul est interdit entre un poste à la Prévôté et un grade dans l'Ost supérieur à Homme d'arme.

3. L’uniforme et armement.
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné subvient aux besoins matériels et spirituels des membres des Compagnies d'Ordonnance. Le port de l'uniforme est obligatoire en tout temps, sauf lorsqu'ordonné différemment. Tout le matériel reçu en prêt doit être rendu dans les délais impartis lors de la distribution, ou au plus tard en cas de démission.

4. Solde
Une solde est versée en dédommagement des prestations fournies. Le montant de la solde est réglé par une Ordonnance spécifique.

5. Congés
Les militaires peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagés de leur charge de service. Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information de son supérieur hiérarchique, sauf durant une mission, sous peine d’être poursuivi pour trahison. Le démissionnaire doit s’assurer de la bonne marche du service en attendant la nomination d’un successeur.

6. Sanction
Tout manquement pourra être puni disciplinairement au sein de l'unité, ou condamné par un tribunal civil comme trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeMar 29 Mai 2007 - 1:08

Intérêt intrasèque de cette mise à jour ?

Est-ce en réponse à un cas concret dont le traitement nécessite cette modification indispensable ? Si oui, lequel ?

J'étudierai cette proposition demain mais je serai curieux d'en connaître l'origine, dont on semble occulter l'explication en ces lieux.

EDIT :

Je viens de comparer les deux versions. Constat : la version modifiée ne sert à rien de plus, est inutilement simplifiée (c'est même un style wahlesque flagrant), rendant certains passages plus flous qu'à l'origine et n'apporte aucun gain sur quelque domaine que ce soit.

C'est donc une perte de temps manifeste. La Charte originale est plus complète, je ne vois donc pourquoi on devrait la modifier pour le simple plaisir de la simplifier.

D'autant que j'estime qu'il relève plus du Conseil de Guerre de faire les propositions de mises à jour argumentées sur des situations précises que le Gouverneur "pour des raisons qui lui sont propres" (surtout non encore expliquées à ce jour).
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MessageSujet: Re: [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)   [GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I) - Page 10 Icon_minitimeMar 29 Mai 2007 - 13:09

Bonjour, j'interviens à mon tour, car moi non plus je ne comprend pas cette volonté de changement de cette charte.

Je suis soldat et membre de l’Ost depuis un peu plus d’un an. A mon arrivée dans l’Ost, des textes régissaient déjà cette organisation.
Le corpus actuel a été créé en refondant ces textes et en y apportant de nombreuses améliorations.
Il a demandé de nombreux jours de travail, a été élaboré peu à peu et soumis à lecture de tout ceux qui voulaient s'y intéresser au sein de l'Ost.

De nombreuses remarques avaient été faites, des améliorations apportées.
Pour moi ce document doit être clair et précis et prévoir les différents cas de figure qui pourraient se présenter.

De ce que j'ai pu comprendre de vos débats, c'est l'argument de la simplification qui justifie cette volonté de changement.

D'une je n'ai pas l'impression que ce texte soit particulièrement biscornus ou peu clair et de deux ce n'est pas un récit romancé, un poème érotique ou un slogan publicitaire, c'est une charte, un document de référence.
Il est donc structuré, hiérarchisé, fournit, précis et certainement lourd au bout du compte mais c’est le prix à payer pour disposer d’un texte complet.

D'après moi, plus il est complet, mieux cela vaut pour le fonctionnement de notre organisation.
Il est maintenant dans ma charge en tant que Grand Maître des Lances du Lyonnais Dauphiné, et donc dans mon quotidien, de procéder à des arbitrages, de prendre des décisions vis à vis de tous les membres de l’Ost, Seigneurs des Lances ou simples Coutiliers, et ce corpus est une base sur laquelle je m’appuie pour cela.
Pour faire appliquer des règles au quotidien, nous savons tous que moins il y a de flou et de place à l’interprétation mieux cela vaut pour le maintient de l’ordre, de la justice et du respect.

Je reprend donc à mon compte la demande d’explication sur la volonté de changement de ce texte qui codifie notre Ost et sur lequel repose l’organisation, la sécurité et le défense de notre duché.
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