[GRANDLIVRE] Projets, Réformes, Propositions, ... (livre I)

La version acutelle sépare certains aspects qui ne le devraient pas.
Pour séparer par exemple le droit à l'armement et à l'uniforme pour retrouver le devoir qui en est lié en fin de corpus. Il semble plus judicieux pour la comprehension de lier les choses qui ont besoin d'être lié.
Maintenant si chacun souhaite un texte ou il y a plus de sous titres et titre que d'explication je ne m'en formaliserais pas.
Je n'avançais qu'une proposition qui me semblait plus courte, plus claire et qui ne perdait pas specialement de son interet.
Un texte n'est jamais parfait, il peut souffrir de biens des modifications au cours de sa petite vie.

Je voudrais comprendre ensuite, quel est l'interet du Conseil Ducal en matiere militaire ci celui ci n'a plus aucune influence sur textes et decisions en cette matiere?
Il me semble qu'il y a un gros probleme à ce niveau. Je suis d'accord sur le fait qu'il est bon de discuter avec les personnes adequates pour ces problemes mais il ne faudrait pas oublier la place du Conseil Ducal.

Conseil ducal, dont, sur 12 personnes trois sont militaire, où ont un comportement qui semble se rapprocher du coté militaire.
Captaine, prevost, connétable.

Comme pour les points economiques, dont on en soumet la decision aux maires auparavent. Même équité non?
Cela ne vous pose pas de problème dans un sens, mais bien dans l'autre
Pas très logique.
Maintenant est ce que la notion de remise en cause de la légitimité du conseil ducal a été remise en cause pour ces problèmes économiques? Non.
Donc la question ne se pose pas.

Boly a écrit:

Je voudrais comprendre ensuite, quel est l'interet du Conseil Ducal en matiere militaire ci celui ci n'a plus aucune influence sur textes et decisions en cette matiere?
Il me semble qu'il y a un gros probleme à ce niveau. Je suis d'accord sur le fait qu'il est bon de discuter avec les personnes adequates pour ces problemes mais il ne faudrait pas oublier la place du Conseil Ducal.

L'intérêt premier du Conseil de Guerre pour les COLD (comme la Légature pour les mairies, institution qui elle, n'est pas remise en cause) est de rendre les débats militaires apolitiques.
Le Conseil Ducal est une institution par définition instable, changeante selon les courants politiques et multipolaire (devant aborder plusieurs spécialités en même temps).
Le Conseil de Guerre, au contraire, est une entité stable, composée de membres issus des COLD, disposant de toutes les spécialités et expériences nécessaires pour aborder un tel texte, fruit d'un travail collectif, je le rappelle, élaboré sur plusieurs semaines, en concertation avec toutes les parties concernées...

Et, à ce que je sache, ce Corpus a été certes élaboré par tous les spécialistes de chaque corps concerné mais bien soumis ensuite au Conseil Ducal pour discussion et vote... Pour voter, il faut bien un texte de base non ? Où se trouve donc ce fameux gros problème d'influence ? Nulle part, puisque c'est bien le Conseil Ducal qui a voté le Corpus...

Boly a écrit:

Je n'avançais qu'une proposition qui me semblait plus courte, plus claire et qui ne perdait pas specialement de son interet.

A mon avis, le problème se situe plutôt là... Cette mise à jour n'est le fruit que d'une seule personne sur à peine quelques heures, non d'un débat du Conseil Ducal dans son ensemble ou pour partie, alors que le texte initial est le résultat d'un travail collectif sur plusieurs semaines...

Question subsidiaire : les textes du Corpus Législatif du Lyonnais-Dauphiné et de la Justice feraient-il aussi l'objet d'une politique de simplification ou cela ne concernerait-il que l'Ost ?

Alors totu d'abord pour le commerce en reponse à Gem :

Il vous suffit de relir les discussions pour voir rapidement que ce n'est pas moi qui ai demandé consultation des maires. J'ai suivit le mouvement, de toute façon je n'avais rien d'autre à faire semble t il a l'epoque au vu de ce que vos confreres disaient.
(je ne suis pas plus pour consulter une intance locale qui ne prend en compte que sa ville. Si on veut demander l'avis de quelqu'un c'est à l'ensemble de la population qu el'on s'adresse.)

Pour la suite, il me semble plutot necessaire qu'une personne commence par proposer quelque chose pour qu'il y ai discussion messire Strakastre. A moins que les avis individuels sont à ranger dans une petite caisse. De plus ce texte n'a pas souffert que d'un avis mais de plusieurs. Oui je vous assure vous n'êtes pas le seul à pouvoir travailler avec d'autres personnes...

Maintenant si personne ne veut discuter d'une possible modification de ce texte ça n'ira pas plus loin.


Ha j'allais oublier, pourquoi si ce texte et les autres sont si parfait, les gens qui semble t il ont participé à son élaboration oublient ou ne prennent pas en compte certains articles de ce corpus?

Boly a écrit:

Ha j'allais oublier, pourquoi si ce texte et les autres sont si parfait, les gens qui semble t il ont participé à son élaboration oublient ou ne prennent pas en compte certains articles de ce corpus?

Pour ma part, la réponse est simple : à choisir de travailler avec des gens motivés, dévoués et expérimentés comme les membres de la Garde Noire, du Conseil de Guerre et de l'Ost en général, ou de travailler (dans certains cas supporter) des élus qui se disent amis du peuple, fervents hostiles à l'Ost, peu entreprenants et cherchant à démonter ce qui va bien quelquepart histoire de faire croire qu'ils font quelquechose, au lieu de s'attaquer à leur programme, mon choix a été vite fait...

Gouverneur, le corpus exécutif de l'OSt du Lyonnais Dauphiné a été affiché dans les casernes le 28/03 par moi-même sur demande du Capitaine de l'époque Zwyrowsky. Les livres II et III concernent l'Ost.

En m'y referant, j'ai constaté que deux points n'avait pas pu être validé par le conseil de l'époque. Les sous-parties 4 et 5 du livre III concernant la solde et l'armement.
C'est donc l'ordonnance précédente qui fait toujours office de texte référence pour la solde et par contre il n’y en a pas pour l’armement à ma connaissance.

Le débat actuel semble porté sur le livre II.
Cependant ,il me semble qu'une démarche constructive serait de s'intéresser à ces deux points du livre III en attente et d'achever ainsi le corpus. Même si cela n'empêche pas de s'interroger sur le livre II.
Cet argument est peut-être abordé dans les débats du conseil ducal mais moi en tant que technicien de l'Ost je n'en suis pas informé.

Concernant votre remarque et vos exemple, vous allez trop vite, je ne la comprends pas.

Citation :

La version actuelle sépare certains aspects qui ne le devraient pas.

=> là je comprends, j'attends donc le développement qui semble suivre mais…

Citation :

Pour séparer par exemple le droit à l'armement et à l'uniforme pour retrouver le devoir qui en est lié en fin de corpus.

=> là je comprend plus

Citation :

Il semble plus judicieux pour la compréhension de lier les choses qui ont besoin d'être lié.

=>là je comprends.
Je comprend vos intentions générales, mais pas l'argumentation qui motive vos propositions de changement.
Ensuite :

Citation :

Maintenant si chacun souhaite un texte ou il y a plus de sous titres et titre que d'explication je ne m'en formaliserais pas.

Pour moi ces sous-titres détaillent bien le corps du texte, permettent d'aller vite au point qui intéresse à un moment donné.
Comme je le disais, je crains qu'en regroupant et en simplifiant trop on perde soi de la matière soit de l'efficacité.
Enfin :

Citation :

Un texte n'est jamais parfait, il peut souffrir de biens des modifications au cours de sa petite vie.

=> tout à fait d'accord, une remise en question n'est jamais inutile. Le plus dur est d'expliquer et d'argumenter.

Les articles sur l'armement et les soldes sont également en discussion.

Ma motivation pour revoir ce texte est tres simple, je souhaite le revoir pour le rendre plus accessible au niveau de sa longueur ainsi que pour rendre la lecture plus souple et moins hachée.

Messire Strakastre, vous devriez relir les programmes des élections et vous verrez que la grande majorité des points sont deja en cours de discussion au conseil. Du moins de mon coté.

Messire,

Citation :

Les articles sur l'armement et les soldes sont également en discussion.

=> C'est parfait, j'attends alors les propositions comme les autres membres du conseil de guerre j'imagine.

Citation :

Ma motivation pour revoir ce texte est très simple, je souhaite le revoir pour le rendre plus accessible au niveau de sa longueur ainsi que pour rendre la lecture plus souple et moins hachée.

=> Alors puis-je vous suggérer de formaliser une sorte de résumé qui serais accessible à tous, tout en conservant le corpus "texte de référence" qui serait destiné aux spécialistes ou juristes ? (ce que ce texte est en premier lieu d'ailleurs Peu de gens l'ont sur leur table de chevet j'imagine, pas même moi le GML... ).
Cela n'empêchera d'ailleurs pas, si besoin, et grâce à l'élaboration de ce "résumé" d'apporter des précisions ou des modification au texte "référence".

Je ne pense pas qu'un texte soit plus accesible ou on par une quelconque longueur... Excusez moi lorsque je prends un livre das ma bibliothèque, mon choix ne se fait pas par le nombre de pages qu'il renferme, mais bel et bien par son contenu...

Je ne suis pas pour défavoriser le contenu de nos textes, qui cela dit en passant, sont utilisés par bon nombre de soldats comme outils de référence, et ne s'en plaignent pas. Maintenant si d'autres le trouvent trop long, et bien justement il orffre la souplesse de pouvoir jongler entre les différents sujets, sans avoir a chercher ce que l'on recherche...

Pour moi la modification d'un texte courant, c'est de modifier un des points suivant les problèmes rencontrés. Or ici je n'en vois aucun, juste que vous pensez à la place des autres, en vous disant, "y a pas de soucis, mais reduisons, je suis sûr qui en a qui en ont envie"
Et bien l'Ost n'est pas une simplicité, et ne se regit pas de la sorte.

Seul point à preciser, non cumul des posts, avec la réserve. Et pour etre precise, le non cumul est une obligation, la reserve est un droit.
Comme de quoi on ne sait se permettre de tout melanger.

Maintenant j'aimerais aussi que la cour martiale reste a sa place et dans le document

Excusez moi, mais un livre et un texte de lois ne souffre d'aucune ressemblance. Heureusement d'ailleurs.
Un texte de lois ce veut être clair, avec des articles qui ont un sens, des liaisons faites.

Par simplification j'entend tout cela, redonner un aspect plus homogène à ce livre. Ensuite c'est bien moi qui ai proposé cette modification, toutefois il a été sujet de discussion avec des soldats, des conseillers militaires... Ce n'est donc pas en me reveillant un beau matin que je me suis dit : "tient! et si on modifiait ce texte!".

Vous faites bien de parler du non cumul si souvent oublié... (sauf lorsque cela arrange d'ailleurs)

Je prends le train en marche, naturellement, vous me pardonnerez.

Avant toute autre chose, et avant que quiconque ne me le renvoie, je précise bien sûr que mon avis dans cette discussion sera totalement partial. Comme d'habitude, diront les mauvaises langues. Plus encore. Le Corpus est un peu mon bébé, j'y ai sué, je l'ai porté, et je l'ai défendu, et Aristote sait que la défense de ce projet au Conseil Ducal m'a coûté sang et eau - notamment par l'opposition systématique de messire Wahl pour le GONES, tandis que ses homologues GOLD, messires Tomek et Salah, participaient à un travail plus constructif.

Mais même en ayant en tête les points qui nous avaient opposé, avec messire Wahl, je suis à vrai dire assez étonné que votre intention porte sur le livre II du Corpus, messire Boly.
Pour ce qui est d'un avis adverse et qualifié, c'était dans mon souvenir le moins critiqué par Wahl dans sa forme (rien à voir avec le hachurage subtotal du livre I, par exemple); et pour ce qui est de mon avis personnel, c'est un des plus clairs dans sa structure. Et plutôt pas trop mal rédigé (ceci pour reprendre un certain "des articles qui ont un sens", qui me froisse quelque peu). Admission, devoirs, droits, l'ensemble devant servir de base à la cour martiale qui reste elle à définir, il est vrai - et pourquoi ne pas vous y atteler, voilà une tâche organisatrice à votre mesure!

Pour ne pas être injuste, je partage entièrement votre avis sur le fait que le texte ne soit pas parfait, et je peux si vous le souhaitez vous trouver quelques failles (comme celle sur les décorations que j'ai soulevée récemment) à combler (encore une fois, l'ordonnance sur la solde, ou celle sur l'armement, ou sur la cour martiale, sont par exemple toujours à écrire ou à mettre à jour: encore une fois, voilà un travail qui devrait être prioritaire pour le Conseil).
Je partage également votre avis que tout texte peut effectivement évoluer. D'ailleurs, ce corpus est pour une part non négligeable constitué de remaniements de textes plus anciens (ordonnances de juin 1454). Ceci dit, autant un délai de 8 mois, c'est raisonnable, autant des changements de fond tous les deux mois, ça risque de laisser nos soldats un peu songeurs.

Ayant dit ça, j'ajouterai qu'il n'est pas étonnant que vous trouviez ici une certaine résistance: car la plupart d'entre nous (et d'autrees qui sont absents aujourd'hui) avions travaillé à ce texte, à sa structure, et l'avions approuvé... Il est difficile de demander au Conseil de Guerre de renier aujourd'hui ce qu'il a approuvé il y a deux mois: c'est une structure, comme l'Ost en général, beaucoup plus stable que le microcosme politique.

J'ai parcouru un peu vos versions, vos remarques. Je suis comme mes camarades, je comprends certaines choses, d'autres me sont très obscures, c'est évident.
Mais avant toute chose, n'oubliez pas que vous êtes ici dans une assemblée "technique" et non politique. Je pense que si vous persistez à vouloir remanier en profondeur le texte, il faut que nous connaissions vos intentions. Il faudrait donc nous dire avant toute chose, je pense:

- vos intentions générales mais précises pour le nouveau texte, pour que nous cernions votre état d'esprit intellectuel, politique, au delà de ce que nous pouvons en percevoir de politicien (je distingue bien politique de politicien);

- la critique détaillée que vous faites du texte (article par article), pour que identifions ce que nous ne voyons pas pour l'instant - à savoir le manque de clarté, la complexité, l'hétérogénéité.

Je pense qu'ensuite nous pourrons certainement commencer à discuter, si réellement vous maintenez votre intention sur ce livre.

Si par ailleurs vous cherchez à laisser votre trace dans l'Ost, ce qui serait légitime, je ne peux que vous exhorter en priorité à mener la rédaction des ordonnances de solde (mise à jour, tenant compte des armées, etc), d'armement (idem) pour compléter le livre III, et celle des statuts de la cour martiale (le livre V, toujours à définir). Vous auriez ainsi fait oeuvre novatrice, et le Conseil de guerre aurait avancé avec vous, au lieu de s'enliser.

je pense également que l'ost est un endroit ou la stabilité est nécéssaire et est beaucoup plus forte qu'un conseil ducale avec ça fragilité et son peu de temps de vie.

pour moi le texte initial était très clair, avec certe certaines choses qui peuvent peut être évoluer mais surtout pas dans un discourt léger et non explicite, car vos changement manque de clarté et d'argument convainquant....
vous soummettez des changement san sapprofondir le choix de ses changements ni les argument qui vous porte à ce changement.

Le conseille de guerre et l'ost en général son des structure forte qui prone une rigueur et une dicipline qui lui donne sa stabilité, on n'y balai pas d'un simple coup de crayon des textes votés et approuvé sans argument pesants et fiables, qui n'apporte pas la preuve de cet équilibre conservé...

je pense qu'il faudrait en fait se tourner vers un regard plus exterieur car pour noius nous travaillons ce texte depuis longtemps nous le comprenons et savons ce qu'il veut dire mais pour un nouveau soldat est ce le cas? il faut que le corpus ait des titres simples (comme actuellement) qui résument bien chaque partie car un nouveau souvent ne lira pas le texte en entier mais juste les titres, ce qui frappe l'oeil , et il faut qu'il soit assez court pour qu'il soit lu en entier et pas à moitié

je trouve l'actuel un peu long mais celui proposé zappe des trucs, il faut trouver un juste milieu je pense

Bien les exemples tirés du texte ne suffisent pas pour exepliquer ce que j'essaye de montrer semble t il :). Voila donc quelque chose d'un peu plus detaillé (je n'ai pas encore tout mis, je montre deja ce qui sautait le plus aux yeux. Je poursuivrais si ça interesse plus tard...) :

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES

I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existance d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

On parle à plusieurs endroits des sanctions, il y a un article pour cela, si on ne s’en sert pas soit on le vire soit on vire les petites phrases de ce genre. On évite ainsi les répétitions.

2. Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou des officiers de la prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

3. Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."

Ici les articles sur la formation et l’admission ne devraient pas être séparés. Il s’agit de deux choses extrêmement liées. Une formation se termine par l’examen et le serment.

II. Devoirs du Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

1. Devoir d’Assiduité
Le Gens d’Armes assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

2. Devoir d’Obéissance
Le Gens d’Armes obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.
La cet article emet une condition que l’on retrouve dans les droits (article 6 des droits.) Plutot que d’aller tout en bas pour le retrouver comme je viens de le faire en voulant le trouver, pourquoi ne sont t ils pas liés ?

3. Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.
Ceci peut être aisément relié dans un article présentant les exécutions des ordres, ou encore dans une partie sur la communication des informations.

4. Devoir d’Honneur
Le Gens d’Armes s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.
Heu pardonnez moi mais qu’est ce que ça fait dans un texte ce petit paragraphe ? ça me semble relativement déplacé… Ce message peut passer clairement dans la rédaction du texte en lui même.

5. Port de l’Uniforme
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

6. Devoir d’Excellence
Le Gens d’Armes entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.
Ca peut passer dans l’execution des ordres…

7. Devoir d’Information
Le Gens d’Armes doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :

- une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
- une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.

Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.
Ici très sincèrement je trouve que l’article proposé dans ma version est largement plus simple que celui ci et ne pourra souffrir d’aucune interprétation. (comme j’en ai fait la preuve au conseil ducal avec la version actuelle, comme la milice fait partie de ce corpus et qu’elle est rattachée selon le texte à l’Ost, il y a probleme…)

9. Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est par contre perdue.
Ici il y a un petit bout de solde, un bout d'équipement. L'autre bout de solde je vous laisse le retrouver plus bas.


10. Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.


III. Droits du Gens d'Armes des COLD

Tout soldat des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.
Un titre est un titre, il n'a pas besoin de plus d'explication ici il me semble :).


1. Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un soldat doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.
Partie communication. On a le droit de poser des questions, ils ont le devoir de repondre. Les informations doivent être échangées... Tout ça va ensemble.


2. Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.

3. Droit de Congé
Tout Gens d’Armes peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

En dehors d'une opération en cours, tout gens d'arme peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le Gens d’Armes démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article III.1. de la présente Charte.

4. Réserve
L’inscription à la Réserve se fait par la perte de toute fonction en cours, et un ajustement du rang, selon lequel les Officiers (Grand Maitre, Conseillers Militaires) sont inscrits en réserve comme Conseillers Militaires; les Officiers Subalternes (Seigneurs, Maitres; Intendant; Lieutenant de la Prévôté) sont inscrits selon leur Corps comme Chef de Lance, Fourier, ou Sergent de la Prévôté; les Sous-Officiers (Chef de Lance ; Fourier ; Sergent de la Prévôté) et Homme d’Armes gardent leur rang précédent; et enfin les Soldats (Archer et Coutilier) sont inscrits comme Coutiliers.

A modifier d’une part pour le contenue. Ensuite il ne s’agit pas à proprement parler d’un droit. En soit c’est une modification de l’engagement pour une période.

[color=green]5. Droit d’Equipement
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Maréchaussée ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

6. Droit de Saisine du Conseil des Lances
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout Gens d’Arme peut et doit saisir directement le Conseil des Lances par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.

7. Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

8. Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.

Je vous remercie de répondre à la seconde de mes demandes, messire Boly.
Reste la première: l'idée, l'intention générale, m'importent autant voire plus que les détails. Pourquoi, par qui, vers où?

(si quelqu'un ne l'a pas fait avant moi, je commenterai votre relecture quand j'aurai les deux éléments en main).

Mes intentions generales sont claires il me semble.
Un texte de lois n'a pas besoin d'être haché en plein de petits sous chapitre pour être clair et comprehensible. Au contraire cela risque tout simplement des separer des éléments qui ne le deraient pas.

A plusieurs endroits dans le texte il est fait état de la communication entre les échellons. Rien de plus logique que de les remanier en un seul et même chapitre.
A plusieur endroits il est fait état des sanctions (quasiment la même phrase que l'on retrouve à differents niveau du texte). Rien de plus normal que de le mentionner qu'une seule fois en un seul chapitre. Soit en tout debut pour montrer son importance, soit en toute fin pour que se soit justement le mot de fin à ne pas oublier.
A plusieurs endroits il est fait état de la solde, là encore il est logique que se soit regroupé.

Il me semble que ses points ont toute legitimité d'être revue, non? Ou alors pour reprendre une formule qui marche depuis que je suis au conseil :
"Vous n'avez pas les competences en affaires militaires, vous n'avez pas les compétences en économie ... "

Voici la modification qui a déja été proposée au conseil ducal.
J'y ai rajouté la partie III sur les récompenses

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE IV : ORDONNANCE DE LA PREVOTE

I. Organisation

La Prévôté comprend un poste de Prévôté par ville du Lyonnais Dauphiné.
Chaque poste est reconduit tacitement en cas de changement de hiérarchie.

1. Le Gouverneur
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

2. Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Gouverneur parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.

3. Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il est responsable de la coordination et du bon fonctionnement du poste de Prévôté de sa ville.

4. Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Lieutenant après accord du Prévôt des Maréchaux, il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant.

5. Prestation de serment (Rappel)
A son entrée au sein de la Prévôté, chaque nouveau membre se doit de prêter serment selon la formule suivante :

« Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté et honneur. Je promets respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de trahison, jamais je n'abuserai du pouvoir qui m’est accordé et suivrai la Procédure afin d’assurer le maintien de l’Ordre et une même justice pour tous au sein du Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche. »

6. Cumul (Rappel)
Afin d'assurer un fonctionnement permanant de leurs postes, Les Lieutenants et Sergents de la Prévôté ne peuvent en aucun cas cumuler leurs charges avec des fonctions militaires. Ces derniers pourront toutefois rejoindre la milice de leur ville.

7. Sanctions (Rappel)
a/ Un membre de la Prévôté qui ne respecte pas le [Corpus] peut être exclu par le Prévôt des Maréchaux ou son supérieur hiérarchique, après accord du Prévôt des Maréchaux.

b/ Dans le cadre de la démission d’un lieutenant, ce dernier peut être poursuivi pour trouble à l'ordre public s'il ne s’assure pas que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouveau lieutenant et/ou s'il n'a pas de raison estimée valable (comme des contraintes IRL notamment) à une démission soudaine.

II. Exercice de la fonction de Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein du Duché du Lyonnais et du Dauphiné.

Seuls les habitants du Lyonnais et du Dauphiné peuvent demander à être engagé dans la Prévôté pour autant qu'ils n’aient pas été reconnu coupable par une cour de justice. Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Gouverneur, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Gouverneur.
Devant toutes infractions aux lois de la coutume du Lyonnais Dauphiné, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
NB : preuve = copie = copie d'écran = screen

Médiation:
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui en cas d'absence de réponse dans les 48h (à condition que la personne ne soit pas en retraite spirituelle) verra une plainte déposée au poste de la Prévôté et l'exposera à la peine afférente au délit.
Tous les courriers écris lors des médiations devront être ajouter au dossier de la personne délictueuse.

Récidive:
En cas de récidive de l'infraction, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

1. Surveillance douanière

Les membres de la Prévôté des villes ont pour devoir de recenser l’arrivée des étrangers arrivant dans le duché et de vérifier que leur arrivée est bien annoncée. Dans le cas contraire, ils sont chargés d’envoyer un message aux nouveaux venus afin de les informer de la Coutume du duché.

Ils doivent également contrôler les groupes de voyageurs passant dans leur ville et signaler toute lance ou corps d’armes formé.

2. Contrôle des embauches :

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer de la conformité des contrats de travail proposés en mairie par rapport à la Coutume du Duché du Lyonnais-Dauphiné :

En cas de constat d’une offre d’emploi non conforme, les membres de la prévôté récupèrent une copie de l’offre d’emploi et envoient un courrier à l’employeur afin que ce dernier régularise son offre. Une copie du courrier envoyé sera ajoutée au dossier de l’employeur.
Si malgré cela l’offre délictueuse est acceptée, un second courrier enjoignant l’employeur à dédommager la victime sera envoyé. Une copie du contrat d’embauche sera ajoutée au dossier de l’employeur.

En guise de dédommagement, l’employeur pourra vendre moins cher ou acheter plus cher une marchandise à sa victime. Une preuve de l’échange devra être recueilli auprès de la victime.

3. Contrôle du marché

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier quotidiennement l’état du marché.
En cas de constat de marchandises mises en vente à des prix non autorisés ou de mise en vente par des marchands étrangers de produits qui ne leur sont pas autorisés, les membres de la Prévôté, mandatés par la mairie, doivent acheter ces marchandises afin de connaître l’identité du vendeur.

Si le vendeur est habitant de la ville concernée, les preuves de la transaction seront conservées et demande au vendeur sera faite pour qu’il retire du marché ses marchandises à prix illégaux. Il sera prier de racheter les marchandises ayant permis de le reconnaître.

Si le vendeur est étranger à la ville concernée, il est nécessaire de fournir les preuves de la ou des transaction(s) effectuée(s) et informer les marchands concernés par courrier.

4. Contrôle des transactions foncières

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de vérifier régulièrement le marché foncier. En cas de constat d’irrégularité dans les transactions foncières les membres de la Prévoté doivent récupérer la preuve de la tentative de vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il se conforme à la Coutume.
En cas de constat d’irrégularité des transactions foncières après que la vente ait eu lieu, les membres de la Prévoté doivent récupérer une copie de l’achat/vente avec plus-value et envoyer un courrier au vendeur afin qu’il reverse à son client la totalité de la plus-value effectuée.

5. Contrôle des taverniers

Les membres de la Prévôté ont pour devoir de s’assurer régulièrement du droit à exercer et de la conformité des menus des taverniers.
En cas de constat d’irrégularité dans les menus servis dans une taverne, les membres de la maréchaussée doivent récupérer des copies des menus et contacter le propriétaire de la taverne concernée afin de l’informer de la Coutume et de l’enjoindre à régulariser sa situation dans les 48 heures.

6. Maintien de la moralité et des bonnes mœurs

Tout membre de la Prévôté ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves d’une infraction à la coutume, devra porter plainte au poste de Prévôté, preuves à l’appui.

III. Des Récompenses


1. Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville se fait sur proposition du supérieur hierarchique du membre de la Prévôté au Prévôt des Maréchaux, pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

2. Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté se fait sur proposition du Prévôt des Maréchaux, et peut récompenser six mois de service actif et régulier, ou les services méritoires rendus à la prévôté.

3. Ordre de Saint-Georges
L'attribution de l'Ordre de Saint-Georges se fait sur proposition du Prévot des Maréchaux au Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, et peut récompenser dix-huit mois de service actif et régulier, ou les services exceptionnels rendus à la Prévôté ou au Duché du Lyonnais-Dauphinois.

1. Citation au dévouement pour la ville


2. Citation au dévouement pour la Prévôté


3. Ordre de Saint-Georges

Je pense que l'on pourrait également ajouter une partie sur la solde

Voici déja ce que je propose :

Citation :

IV. La Solde

1. Fonctionnement

a/ Le Duché assure la solde des membres de la Prévôté. La solde est versée sous forme de nourriture. Par principe, la solde est identique quel que soit le grade. Chaque quinzaine de service donne droit à la solde. Des primes peuvent être attribuées pour des actions ou événements particuliers.

b/ Un membre de sa ville préalablement désigné sera responsable d'assurer la gestion et la distribution de la solde. Le Duché fourni au membre désigné les moyens d'assurer sa mission.

2. Montant de la solde

La solde est constituée d'un poisson ou de deux fruits, laissée au choix des membres de la Prévôté.

3. Sanctions

Toute absence de longue durée non autorisée entraine la suspention de la solde.
Un manquement au devoir peut entrainer une suspention de la solde selon la gravité de la faute.

Je ne commenterai pas votre expérience militaire, en effet. J'aurais préféré que messire Wahl reste lui même en ce conseil qu'il a quitté en janvier, et nous expose son point de vue: lui avait toute légitimité pour le faire, quand bien même j'ai pu ne pas être d'accord avec lui. Je crois cependant reconnaitre sa réflexion derrière la votre: la réflexion sur les "petits sous chapitres" est assez typique, et il est le seul à l'avoir soulevée.

Pour en revenir à mes questions, vos intentions générales sont assez obscures, au contraire, il me semble, et je ne sais toujours pas ce que cette réforme représente pour vous, ce qui vous l'inspire, qui vous l'inspire, ou quel état d'esprit vous l'inspire. Pardonnez moi, mais il me semble que l'une de ces données au moins nous aiderait à comprendre intelligemment votre but, au lieu de fournir une opposition qui est aussi argumentée que perplexe.

Je pense que votre raisonnement est inductif, et non déductif, et il me gêne. Vous ne dites pas: à tel endroit, le texte n'est pas clair, donc il faut le retoucher, et de telle manière qui sera critiquable de la même façon que la précédente. Vous dites: le texte devrait être de telle manière, donc il faut le retoucher, alors il sera clair, point barre. Je ne sais pas si je suis clair...

Citation :

Un texte de lois n'a pas besoin d'être haché en plein de petits sous chapitre pour être clair et comprehensible. Au contraire cela risque tout simplement des separer des éléments qui ne le deraient pas.

Vous faites si je comprends bien à ce texte le procès de n'être pas conforme à un idéal, où tout serait parfaitement casé et ordonné, où chaque élément serait sagement groupé avec ses voisins.

Je pense que quel que soit la façon que vous aurez de rédiger un texte, et notamment à visée réglementaire, il sera toujours constitué de fragments appelant d'autres paragraphes, ou d'autres parties, à charge à chacun de parcourir les parties qui le concernent.

D'ailleurs en toute logique, si je vous suis, il nous faut supprimer de ce texte:
- toute référence à la solde
- toute référence à l'armement
- toute référence à une sanction
En effet, la solde est traitée dans l'ordonnance de la solde, l'armement dans l'ordonnance sur l'armement (à écrire, certes, mais elle existe théoriquement), et enfin la sanction relèvera des satuts de la cour martiale.
Soit: je vous propose donc de faire l'essai d'un texte répondant à ces trois axiomes. Je suis assez dubitatif sur l'intérêt du résultat, cependant, je dois vous l'avouer.

Je pense que ce texte a été écrit pour que chaque soldat trouve rapidement ce qu'il doit faire, et ce à quoi il a droit. D'où les sous parties, et leurs titres: je pense plus aisé de parcourir un texte et de voir défiler clairement indiqués les devoirs, quitte à se plonger dans la description de l'un d'eux seulement si vous êtes intéressés, plutôt que de devoir extraire le dit devoir et sa description d'une gangue de texte sans mise en valeur. D'où aussi le fait que tel ou tel point, comme la solde puisse être abordé à différents endroits: je pense que rares sont les soldats qui liront l'ordonnance de la solde. Savoir cependant que s'ils partent ce qu'ils n'ont pas touché ne leur sera pas du, ou ce genre de choses, peut les intéresser. Du pratique, du concret, de l'accessible. Voilà ce qui me semble plus important que l'orthodoxie théorique de sa constitution.

Tout cela vous est dit par un littéraire sensible à la beauté des textes et en général plutôt rigoureux sur l'rdonnancement des choses, mais qui n'oublie pas, comme tous ses collègues, le pragmatisme face à une institution qu'il a un peu parcouru depuis... tiens, presque 20 mois...

Le projet de décorations communes Ost/Prévôté (autrement dit aux COmpagnies d'Ordonnance) a été abandonné par le Conseil Ducal?

Avant de partir en retraite quelques temps, j'apporte quelques commentaires sur cette "proposition", qui m'apparait plus au fil du temps comme un pinaillage revanchard que comme une volonté réelle d'évolution du texte...

A ce niveau, c'est de l'entêtement plus qu'improductif.

Citation :

CORPUS EXECUTIF DES COMPAGNIES D’ORDONNANCE DU LYONNAIS-DAUPHINE
LIVRE II : CHARTE DES GENS D’ARMES

I. Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

1. Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert à tout sujet du Lyonnais-Dauphiné n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire ; et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existence d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.

Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

On parle à plusieurs endroits des sanctions, il y a un article pour cela, si on ne s’en sert pas soit on le vire soit on vire les petites phrases de ce genre. On évite ainsi les répétitions.

Evidemment que la notion de sanction est nécessairement récurrente, puisqu'elle est spécifique à chaque partie concernée. Il m'apparaît plus intéressant, dans un souci de lecture rapide, d'avoir cette répartition 'actions - conséquences' qui donnent toutes les informations en une seule lecture plutôt que de devoir consulter plusieurs chapitres...

2. Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou des officiers de la prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

3. Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Gouverneur selon les termes suivants :

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."

Ici les articles sur la formation et l’admission ne devraient pas être séparés. Il s’agit de deux choses extrêmement liées. Une formation se termine par l’examen et le serment.

A condition d'avoir réussi l'examen, ce qui n'est pas toujours le cas. De plus, ce découpage permet éventuellement de détailler à l'avenir les modalités de formation (là, c'est une idée possible)

II. Devoirs du Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance

1. Devoir d’Assiduité
Le Gens d’Armes assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

2. Devoir d’Obéissance
Le Gens d’Armes obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

La cet article emet une condition que l’on retrouve dans les droits (article 6 des droits.) Plutot que d’aller tout en bas pour le retrouver comme je viens de le faire en voulant le trouver, pourquoi ne sont t ils pas liés ?

Inexact. Cet article n'émet aucune autre condition que l'obligation d'obéissance à un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non. Ca c'est un devoir fondamental... L'article 6 des Droits est justement un Droit opposable en cas de contestation de l'ordre, sur des critères définis...

3. Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

Ceci peut être aisément relié dans un article présentant les exécutions des ordres, ou encore dans une partie sur la communication des informations.

Pas utile à mon sens dans la mesure à le Droit du Secret relève d'un comportement général de la personne, que ce soit sur l'Ost en général que sur les informations en particulier... Cet article a toute sa place ici.

4. Devoir d’Honneur
Le Gens d’Armes s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

Heu pardonnez moi mais qu’est ce que ça fait dans un texte ce petit paragraphe ? ça me semble relativement déplacé… Ce message peut passer clairement dans la rédaction du texte en lui même.

Ah mais il est même diablement important au contraire. Il n'apparaîtra déplacé que pour un petit nombre de petits esprits surement. Mais à la base, tout gens d'armes se doit de faire son travail avant tout par conviction, dans un état d'esprit de total désintéressement et de complet dévouement, et non pour sa gloriole personnelle ou dans l'espérance de s'enrichir plus vite que les autres...

5. Port de l’Uniforme
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

6. Devoir d’Excellence
Le Gens d’Armes entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

Ca peut passer dans l’execution des ordres…

Même réflexion que pour le Devoir de Secret. Cela relève de l'attitude générale en toute circonstance, pas seulement dans l'exécution des ordres... Il s'agit surtout là de culture physique et générale...

7. Devoir d’Information
Le Gens d’Armes doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

8. Non cumul des postes
Afin d’assurer la continuité du service et d’éviter la concentration des pouvoirs civils et militaires, il est interdit à un membre des Compagnies d’Ordonnance de cumuler les fonctions suivantes :

- une fonction de rang supérieur à Seigneur des Lances inclus, exception faite du rang de Conseiller Militaire, avec une mairie ou un siège de Conseiller Ducal ;
- une fonction de l’Ost, quelque soit son rang, avec le poste de Sergent ou Lieutenant de la Prévôté.

Dans un tel cas, l’inscription à la Réserve de son unité, ou la démission du Gens d’Armes, est exigée.
Ici très sincèrement je trouve que l’article proposé dans ma version est largement plus simple que celui ci et ne pourra souffrir d’aucune interprétation. (comme j’en ai fait la preuve au conseil ducal avec la version actuelle, comme la milice fait partie de ce corpus et qu’elle est rattachée selon le texte à l’Ost, il y a probleme…)

9. Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est par contre perdue.

Ici il y a un petit bout de solde, un bout d'équipement. L'autre bout de solde je vous laisse le retrouver plus bas.

Ces "petits bouts" servent simplement à rappeler aux démissionnaires ce qu'ils doivent restituer et ce qu'ils perdent... Autre application du binome 'actions - conséquences'


10. Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.


III. Droits du Gens d'Armes des COLD

Tout soldat des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

Un titre est un titre, il n'a pas besoin de plus d'explication ici il me semble :).

Pinaillage inutile.. (remarquez, c'est une question d'habitude)

1. Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un soldat doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.
Partie communication. On a le droit de poser des questions, ils ont le devoir de repondre. Les informations doivent être échangées... Tout ça va ensemble.


2. Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.

3. Droit de Congé
Tout Gens d’Armes peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

En dehors d'une opération en cours, tout gens d'arme peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le Gens d’Armes démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article III.1. de la présente Charte.

4. Réserve
L’inscription à la Réserve se fait par la perte de toute fonction en cours, et un ajustement du rang, selon lequel les Officiers (Grand Maitre, Conseillers Militaires) sont inscrits en réserve comme Conseillers Militaires; les Officiers Subalternes (Seigneurs, Maitres; Intendant; Lieutenant de la Prévôté) sont inscrits selon leur Corps comme Chef de Lance, Fourier, ou Sergent de la Prévôté; les Sous-Officiers (Chef de Lance ; Fourier ; Sergent de la Prévôté) et Homme d’Armes gardent leur rang précédent; et enfin les Soldats (Archer et Coutilier) sont inscrits comme Coutiliers.

A modifier d’une part pour le contenue. Ensuite il ne s’agit pas à proprement parler d’un droit. En soit c’est une modification de l’engagement pour une période.

Pas pour celles et ceux qui démissionnent ou quittent les COLD, mais souhaiteraient demeurer dans la Réserve (qui s'apparente à un Ban dans ce cas).

5. Droit d’Equipement
Tout Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Maréchaussée ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

6. Droit de Saisine du Conseil des Lances
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout Gens d’Arme peut et doit saisir directement le Conseil des Lances par le biais d’un de ses membres, quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Lances ou du Conseil Ducal.

7. Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

8. Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.

Bon pinaillage.

oui en fait juste la dernière décoration est commune les autres representes comme leur nom indique des choses différentes (citation à l'ordre du regiment/de l'ost et citation au dévoument pour la ville/prévoté)

Elle a été abandonnée au conseil de guerre en fait au cours de la conversation qu'il y a eu.

Cette version montre un rapprochement entre l'ost et la prévôté tout en gardant une petite distinction.

Bien, je vais rentrer sagement chez moi et je ne cherchais pas à discuter ce joli petit texte.
Puisque l'avis ce certaines personnes n'interessent pas, je ne chercherais pas à en exposer d'avantage les élements.
Il est juste regretable qu'aucune discussion contructive ne peut être établie au tour d'un texte.

Oui, il s'agit de l'avi de Wahl sur les petits sous titres, et oui il s'agit de mon avi également.
Pour le reste, il y a des bonnes choses dans ce texte je ne le nie pas. Mais il y a aussi des choses à revoir. Mais puisqu'il ne doit souffrir d'aucune modification comme me l'a fait comprendre Gem, alors je ne pousserais pas plus. Mes intentions ne sont pas obscures, il se trouve tout simplement qu'il n'a pas été cherché de les comprendre.

Merci pour cette petite conversation qui me confirme bon nombres de choses

boly a écrit:

Mes intentions ne sont pas obscures, il se trouve tout simplement qu'il n'a pas été cherché de les comprendre.

Je suis navré de vous demander de les clarifier et de leur donner de l'ampleur depuis trois messages... La seule réponse que j'aie pu trouver a été "il me semble qu'elles sont claires". Avouez que ce n'est pas très disert... Il n'y a pire sourd que celui qui ne veut entendre, comme on dit chez moi... ( aussi).

Sauf le respect que je vous dois, montrez-nous que vous êtes au delà de ces pinaillages dont parle Stra, que vous avez une vision, un projet pour l'Ost, que vous êtes un chef, nom de Zeus! Pas un chef de parti sans envergure qui joue les Pénélope avec les interlignes des réglements!

- vous me pardonnerez d'être aussi franc, mais visiblement, dit avec plus de périphrases, le message passe pas, donc je fais dans le synthétique...

J'ai proposé une idée, j'ai proposé de revoir ce texte, j'ai exposé les pourquoi des modifications en fonction des articles.

Je ne suis pas la pour disserter 100 ans. Si les modifications proposées ne sont pas accéptées ni discutées, ce n'est pas mon probleme. Tout ce que je trouve est un entêtement.

Un texte de ce type se doit d'être plus clair et moins repetitif. La repetition ne permet en rien de mieux expliquer quelque chose. Si il est mal exepliqué il est mal expliqué, cela ne sert à rien de le repeter 36 fois dans un texte.

Je n'ai pas proposé de supprimer tout ce qui touche à la solde, l'armement... J'ai proposé de reunir tout ce qui touche à la solde en un seul chapitre. Tout ce qui touche à l'armement en un seul chapitre. Si personne ne veut comprendre que des liens de ce type sont utiles pour rendre un peu plus clair, apporter un coherence, alors je n'y peut rien.

Contrairement à certains qui disent, tient si on modifiait ça? et qu'au final ils attendent que quelqu'un redige à leur place quelque chose à proposer, moi j'ai proposé directement quelque chose qui était construit. Apres il était ouvert à la reflexion.