[TAOP] Hein : COUPABLE

Citation :

Madame le Juge,
Messire le Procureur,
Mon Capitaine,

Permettez-moi de vous rendre attentifs à l'affaire suivante:

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/viewtopic.forum?t=5952

Alors que le reste de l'Ost peut se permettre plus de laxité, la Garde noire se doit d'être garante d'une morale irréprochable. C'est dans cette optique que la Charte de la Garde noire avait été établie sous le Gouverneur Wulfen. Ainsi, il avait été décidé que les sanctions envers les Gardes devaient avoir des répercussions juridiques afin d'appuyer les décisions disciplinaires. C'est pour cela que je vous soumet cette affaire.

En entamant la procédure en interne, je voulais surtout obtenir une explication de la part de Messire Hein qui me permettrait de clore le dossier sans devoir transmettre l'affaire à la Justice. Malheureusement, ces propos conflictuels, et surtout ses accusations envers moi, son officier commandant, montrent qu'un arrangement ne sera pas possible. En particulier, il m'accuse d'effectuer une basse manoeuvre politique, alors que j'ai toujours lutté pour que l'Ost reste apolitique (j'en réfère à mes très anciennes interventions à la caserne de Briançon et de Montélimar pour appuyer mes dires).

Etant donné que l'absence de Messire Hein n'a pas nuit particulièrement, j'en reste au chef d'accusation le moins important: trouble à l'ordre public, comme définit dans la Charte de la Garde noire. En plus d'une exclusion de la Garde noire pour manque d'investissement. Je vous prie donc d'instruire l'affaire.

Je reste bien évidemment à votre disposition pour la suite de la procédure.

Wahl
Seigneur des Lances de Lyon

Voici le courrier reçu par messire Wahl.

Demons, à toi de voir si tu acceptes le dossier ou pas et si non, à toi de justifier tes motivations de refus .

oui j'ai reçu le courrier et j'en ait parlé aussi à notre capitaine Numalane , je compte aussi t'en parler un peu avant

rapport de Hein :

Citation :

Date: 23 octobre 1454

Parties en presences :

- Commandant responsable: Seigneur des Lances Wahl
- Accusé: Messire Hein

Les Faits :

Messire Hein, membre de la Garde noire assermenté le 7 juin 1454, a manqué à l'appel du 28 juillet 1454 ainsi qu'à l'appel du 21 septembre. Soit tous les appels organisés depuis son admission. De plus, il n'a pas répondut à l'ordre de marche du 22 septembre 1454 concernant une chasse aux brigands et ne s'est pas présenté au rassemblement de la troupe.

Accusation:

Trouble à l'ordre public (manquement au devoir d'information)

La base juridique de l'accusation :

L'accusé enfreind l'alinéa 4 du Chapitre 3 de la Charte de la Garde noire.

Mon rapport detaillé :

selon les termes de l'alinea 4

Citation :

Le secret doit être maintenu concernant les informations internes et les missions de la Garde noire. Fait exception la nécessité d'informer l'officier commandant de l'armée régulière de la participation à la Garde noire. Tout membre de la Garde noire doit résider dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné et doit s'informer régulièrement des ordres et de l'activité de son unité. Toute infraction à ces devoirs est punissable de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

- Le secret n'est pas je pense mis en cause
- Fait exception de la nécessité d'informer l'officier commandant de l'armée régulière de la participation à la Garde noire : je ne suis pas dans l'armée reguliere et l'obligation d'information ne vous concerne aucunement...
- Tout membre de la Garde noire doit résider dans le Duché du Lyonnais-Dauphiné : je reside a Vienne
- s'informer régulièrement des ordres et de l'activité de son unité : je crois que 90 % des dauphinois savais que la garde noir intervenait et j'etait informé de chaque mouvement des troupes

Je considere cette procedure comme surprenante dans les termes de l'Article II.1.4 de la coutume du duché car je n'y vois aucune obligation auxquels je me suis soustrait, notamment aucune obligation de repondre aux appels lancés par le seigneur de lance de la garde noire.

Les raisons de ma non reponse a l'appel etaient dues a mes differentes charges elective ou non auxquels je devait repondre de ma presence de chaque instant :
- Charge elective au conseil ducale
- Charge de conseiller municipal a la mairie de Vienne
- Charge de conseiller juridique de messire Tamok

J'espere enfin qu'il en plaise a la hierarchie de l'ost de mesurer ses propos, de ne pas s'emballer et sauter sur la moindre occasion de meler politique et securité.
Cette action disciplinaire est sans fondement juridique mais a defaut d'un texte incomplet et mal fait, le fondement morale se justifie et je me plierait a toute sanction meme injustifiée dans les textes car a mon sens necessaire au bon fonctionnement de l'ost.

Hein
Membre de la Garde Noire

PS : Capitaine, je crois qu'il serait necessaire de reviser une partie et de completer la Charte de la garde noire car il est ici demontrée qu'elle est incomplete et en de nombreux point inappropriée car il s'agit d'une organisation militaire extraordinaire a laquelle il convient d'appliquer des regles et des limites particuliere compte tenu du personnel militaire qui la compose.

Rapport de Wahl :

Citation :

Décision dans la procédure disciplinaire du 8 octobre concernant Messire Hein

Messire Hein est accusé d'avoir failli à son serment et d'avoir enfreint la Charte de la Garde noire par son absence prolongée sans justification. Il a manqué à l'appel du 28 juillet 1454 ainsi qu'à l'appel du 21 septembre, soit tous les appels organisés depuis son admission. De plus, il n'a pas répondu à l'ordre de marche du 22 septembre 1454 concernant une chasse aux brigands et ne s'est pas présenté au rassemblement de la troupe. En particulier sont retenus les éléments suivants:

Chapitre 1 - Serment a écrit:

Je promet fidélité à mes camarades et à mon unité en toute circonstance, ainsi que respect et obéissance à mes Supérieurs.

Chapitre 3 - alinéa 4 a écrit:

Tout membre de la Garde noire doit (...) s'informer régulièrement des ordres et de l'activité de son unité.

Un Garde attentif aux ordres affichés à la Garde noire ne pouvait manquer les mentions suivantes:

Appel du 28 juillet 1454 a écrit:

Chaque Garde doit s'annoncer sur ce topic, signaler sa force, avoir une tenue complète et ne pas faire trop de bruit en venant!

Appel du 21 septembre 1454 a écrit:

Afin de réactualiser la liste des effectifs, vous devez vous annoncer en répondant à ce topic. Annoncez votre force actuelle, votre grade dans l'Ost et si nécessaire si vous occupez des fonctions dans les institutions civiles qui influenceraient sur votre disponibilité (Maire, etc).

Ainsi que les détails de l'ordre de mobilisation du 22 septembre.

Par son absence sans justification affichée à la Garde noire ou adressée directement au commandant responsable, Messire Hein a défailli à 3 occasions successives. Il ne s'agit pas d'une erreur occasionnelle, mais d'une absence systématique depuis son admission dans cette unité. Dont une mobilisation au combat qui a exposé ses camarades à des dangers bien concrets de combat avec de puissants brigands.

Pour la défense, il est à relever que Messire Hein occupe des charges auprès du Conseil ducal ainsi que du Conseil municipal de la ville de Vienne. De plus, il a apporté un appui juridique à Messire Tamok pour un procès entamé durant la période de la chasse aux brigands. Ceci justifie certainement de son absence, mais pas du fait qu'il ne s'est pas annoncé comme tel. D'ailleurs, la Charte de la Garde noire stipule bien:

Chapitre 3 - alinéa 3 a écrit:

En dehors d'une mission, tout membre de la Garde noire peut démissionner sur simple demande écrite auprès du commandant. Les membres de la Garde noire peuvent demander auprès de leur commandant d’être temporairement dégagés de leur charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Quiconque quitte les effectifs de la Garde noire en-dehors de ces circonstances sera considéré comme un déserteur, ce qui sera considéré comme de la haute trahison.

De nombreux point de règlement ont été enfreints par Messire Hein. Il est certes possible d'ergoter longtemps sur la forme, mais le sens des textes ne laisse pas de doute. Etant donné les charges occupées par Messire Hein et le fait que son absence n'a pas nuit au bon fonctionnement de l'unité, seule la charge la moins importante, soit un trouble à l'ordre public selon l'alinéa 4 du Chapitre 3 doit être retenue, en plus d'une exclusion de la Garde noire.

Chapitre 3 - alinéa 4 a écrit:

Toute infraction à ces devoirs est punissable de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

Une mise en procès peut certes paraitre sévère pour un tel manquement. Mais la Charte de la Garde noire avait été établie pour répondre aux mieux à des manquements observés lors des débuts de l'existence de cette unité. Appartenir à la Garde noire est un honneur particulier. En contrepartie, enfreindre le bon fonctionnement de cette unité, qui se doit d'être le plus fidèle défenseur armé de notre Duché, est donc puni bien plus sévèrement qu'un infraction à la Charte de l'Ost par un membre de l'armée régulière. Pour cette raison, je demande la révocation de Messire Hein de la Garde noire ainsi qu'une mise en procès pour trouble à l'ordre public, selon l'argumentaire précédent.

Fait le 24 octobre 1454

Wahl
Seigneur des Lances de Lyon

[/quote]

après demande du Capitaine ,l'affaire est en stand by jusqu'à la fin des elections
néanmoins je statuerais avant si il doit y avoir procès ou non et rédigerais l'acte d'accusation si je decide qu'il y a procès

Acte d'accusation rédigé

Cristof pourrai tu lancer mon réquisitoire s'il te plait?

Je "passe", alors ?

A quoi ca sert d'attendre?! Maintenant ca suffit il a largement bénéficier de ce "bug".
C'est pourtant clair qu'il ne souhaite pas répondre, de plus cela a été confirmé par Dukkhon au Barreau! Alors qu'on puisse en finir une bonne fois pour toute avec ce dossier!

Ok ne te fache pas, je suis fragile du coeur

On en est où?

Hein était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

L'affaire qui nous occupe aujourd'hui est inhabituelle. Il semble que le Prévenu n'est pas cru bon de venir ici expliquer, ou contredire, les faits qui lui sont reprochés. En tout état de cause, il n'a pas souhaité donner sa version des faits. Nous ne pouvons donc nous baser que sur les allégations du Seigneur des Lances, ledit Wahl.

Puisqu'il semble qu'une révocation de la Garde Noire dut passer par un jugement en cette Cour, je prononce dès à présent la révocation du Sieur Hein de cette Compagnie paramilitaire.

Devant les faits, et les règlements en vigueur, il semble que l'infraction civile retenue sera le Trouble à l'Ordre Public.

Je vous rappelle les extraits de notre Corpus Législatif :
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel. [...]

Je ne crois pas que nous soyons dans le cadre d'un cas exceptionnel ; je considère exceptionnellement grave le fait de récidive ou d'insulte envers la Cour ou la Maréchaussée, par exemple, qui se rajoutent à l'infraction principale.
Ici, l'infraction consiste en l'abandon de poste, laquelle est parfaitement dans le cadre du Trouble à l'Ordre Public, selon le règlement de la Garde, tel que nous l'a rapporté le Procureur.

Ma première tentation est donc de punir le Prévenu Hein (outre sa révocation) de 50 écus d'amende ; cependant son absence devant cette Cour et son refus d'être représenté par voie (ou voix, c'est selon !) d'avocat doit également être pris en compte.

Je le condamne donc à un jour de prison et 50 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :

Messire Hein, soldat de la Garde Noire comparait aujourd'hui devant cette cour suite à la plainte déposée par son supérieur le Seigneur des Lances Messire Wahl.

Messire Hein est accusé d'avoir failli à son serment et d'avoir enfreint la Charte de la Garde noire par son absence prolongée sans justification. Il a manqué à l'appel du 28 juillet 1454 ainsi qu'à l'appel du 21 septembre, soit tous les appels organisés depuis son admission. De plus, il n'a pas répondu à l'ordre de marche du 22 septembre 1454 concernant une chasse aux brigands et ne s'est pas présenté au rassemblement de la troupe.

Je me permets de rappeler à la cour les éléments de la Charte de la Garde Noire auquel Messire Hein ne s'est pas conformé.

Je cite :

Chapitre 1 - Généralités et définitions(extrait)
Un engagement fidèle dans les institutions politiques ou militaires officielles, une loyauté incontestable envers le Lyonnais et le Dauphiné ainsi qu'une intégrité personnelle irréprochable sont exigés de tout membre de la Garde noire. Suite à son admission, tout Garde doit prester serment selon la formule suivante:

"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec fidélité, loyauté, honneur et courage. J'accomplirai ma mission au péril de ma vie s'il le faut. Je promet fidélité à mes camarades et à mon unité en toute circonstance, ainsi que respect et obéissance à mes Supérieurs. Sous peine de haute trahison, jamais je n'entreprendrai d'action qui puisse nuire à ma mission, à mon unité, à mes camarades et supérieurs, ni à mon Duché. Je le jure. Qu'Aristote m'en soit témoin et m'assiste dans cette tâche."

Ainsi que :
Chapitre 3 - Droits et devoirs (extrait)
Tout membre de la Garde noire (...) doit s'informer régulièrement des ordres et de l'activité de son unité.
Toute infraction à ces devoirs est punissable de trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison selon la gravité des faits.

Conformément à ce dernier article de la Charte et puisque les absences de l'accusé n'ont pas nuit au déroulement des opérations de la Garde Noire, Messire Wahl retient le motif le moins grave à savoir Trouble à l'ordre Public.

Défense, je vous laisse vous exprimer.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire Hein , vous avez bénéficié, de façon fortuite certes, d'un laps de temps relativement long par rapport à ce qui se fait normalement pour vous présenter devant cette cour. Cela ne vous a pourtant guère profité puisque vous n'avez pas daigné nous faire connaitre votre témoignage sur cette affaire.
Ce silence qui semble faire parti de vos habitudes , en ne répondant pas plus aux ordres de votre supérieur - et cela vous vaut d'être jugé ici - qu'à ceux de la Justice, ne peux que témoigner en votre défaveur voir même monter votre mépris envers cette cour.

Les manquements répétés signalés par le Seigneur des Lances Wahl sont graves pour un soldat faisant partie d'une élite et mettent celle ci en péril si l'unité de cohésion n'y est pas respectée par tous. Vous connaissiez ces obligations en vous engageant dans la Garde Noire et vous avez fait fi de votre serment.

Aussi je vous demande Monsieur Le Juge d'entériner la révocation immédiate et définitive de Messire Hein de la Garde Noire et je demande en sus à ce que celui ci soit condamné à 3 jours de prison pour qu'il prenne conscience de ces actes et de ce qu'est le respect tant envers ses supérieurs qu'envers cette Cour.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Wahl à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Une mise en procès devant la Cour de Justice pour une affaire militaire peut surprendre. Et paraître sévère pour les faits reprochés. Mais appartenir à la Garde noire est un honneur particulier. Cette unité se doit d'être le plus fidèle défenseur armé de notre Duché. Enfreindre le bon fonctionnement de cette unité est donc puni bien plus sévèrement qu'une infraction à la Charte de l'Ost par un membre de l'armée régulière. Pour répondre aux mieux à des manquements observés lors des débuts de l'existence de cette unité, et pour souligner le caractère exclusif de cette unité d'élite, les infractions ont été liées à des mises en procès civiles.

En tant qu'officier commandant, je suis garant de la discipline et du respect des Textes dans mon unité. Il est de mon devoir d'intervenir lorsque j'observe une infraction. Et pour être juste, il faut appliquer le règlement de la même manière pour tout le monde. Il est certes possible de disserter longtemps sur le détail de la forme, mais le sens du texte ne fait pas de doute. Cette procédure est une première. Et je l'espère, ceci ne se reproduira plus sous mon commandement.

Messire Hein est accusé d'avoir failli à son serment et d'avoir enfreint la Charte de la Garde noire par son absence prolongée sans justification. Comme mentionné dans l'acte d'accusation, il a manqué à deux appels ainsi qu'à un ordre de mobilisation pour une chasse aux brigands. Soit tous les rassemblements de la Garde noire qui ont eu lieu depuis son admission. Un Garde attentif aux ordres affichés ne pouvait manquer que sa présence était requise.

Pour la défense, il est à relever que Messire Hein occupait des charges auprès du Conseil ducal ainsi que du Conseil municipal de la ville de Vienne. De plus, il avait apporté un appui juridique à Messire Tamok pour un procès entamé durant la période de la chasse aux brigands. Ceci justifie certainement de son absence, mais pas du fait qu'il ne s'est pas annoncé comme tel. L'alinéa 3 du Chapitre 3 de la Charte de la Garde noire stipule pourtant qu'un Garde peut être dégagé de sa charge de service sur simple demande auprès de son commandant.

Par son absence sans justification, Messire Hein a défailli à 3 occasions successives. Il ne s'agit pas d'une erreur occasionnelle, mais d'une absence systématique depuis son admission dans cette unité. Dont une mobilisation au combat qui a exposé ses camarades à des dangers bien concrets de combat avec de puissants brigands. L'argument que Messire Hein se tenait bien au courant des ordres ne peut pas être pris au sérieux, puisqu'un simple mot dans nos locaux ou une simple lettre aurait suffit pour manifester sa présence et signaler son indisponibilité. Mais il n'a pas pris la peine d'agir ainsi.

Etant donné les charges occupées par Messire Hein et le fait que son absence n'a pas nuit au bon fonctionnement de l'unité, seule la charge la moins importante, soit un trouble à l'ordre public selon l'alinéa 4 du Chapitre 3 doit être retenue, en plus d'une révocation de la Garde noire. Je fais pleinement confiance dans le Tribunal pour juger cette affaire de manière impartiale. Qu'Aristote vous guide dans vos choix.