LY /**/ TAOP - Aliyane (Coupable)

Citation :

Date : Le 19/05/1459
Accusé : Dame Aliyane
Victime : Duché
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon

La fiche :




Les faits :

Dimanche 15 mai 1459 le dame Aliyane a répondu à une offre d'embauche, une médiation lui a été proposée le 16 mai 1459 avec un délai de 48 heures auquel elle répondu par la négative.



Preuves du délit :




La loi :

V.3.1.b : Esclavagisme passif

Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public



courriers :

Citation :

Lyon, le 16/05/1459
Bonjour dame Aliyane,


Vous avez le 15/05/1459 répondu à une offre d'embauche alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public]


Je vous propose une médiation afin de réparer cette infraction qui est de travailler une journée à la mine.
Vous avez 48 heures pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé une journée à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.



Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Réponse :

Citation :

Expéditeur : Aliyane
Date d'envoi : 18/05/2011 - 16:31:19
Titre : Re: Embauche illégale!
faites donc^^!!

Citation :

Expéditeur : Aliyane
Date d'envoi : 20/05/2011 - 09:31:00
Titre : Re: Dépôt de plainte
rhoo pas bien de menacer les honnêtes gens! je n'ai que rarement des liquidités sur moi je les bois pour oublier le genre de personne que vous êtes.

Menacez de prison au moins si vous voulez être crédible !

Citation :

Expéditeur : Aliyane
Date d'envoi : 23/05/2011 - 12:03:09
Titre : Re: Dépôt de plainte
il semble que mon délit n'ai pas été suffisant pour que votre plainte soit recevable ^^je n'ai aucune convocation dans mon pigeonnier, sans doute faites vous un peu trop de zèle^^

Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 19 mai 1459
Bonjour,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour trouble à l'ordre public.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

En ce jour du 27 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de la dame Aliyane.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 15 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.
En outre vous n'avez pas non plus daigné répondre à la médiation qui vous fut proposée et vous avez pris l'agent chargé de votre dossier pour un idiot, ce que nous n'acceptons pas.

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/esclav10.jpg


Vu les articles V.3.2 et V.3.1.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Citation :

Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme passif.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle..."


La dame Aliyane ici présente a répondu à une offre d'embauche le dimanche quinze mai alors que celà est formellement interdit le jour du Seigneur. Dés le lendemain soit le lundi seize mai, je lui ai donc proposé une médiation afin de réparer sa faute, médiation qu'elle a refusé en me mettant au défi de déposer plainte contre elle, ce que je fis bien évidemment dés le retour de son courrier, l'avertissant du dépôt de plainte. A la suite de celui ci elle continua à défier notre justice en ces termes...


**rhoo pas bien de menacer les honnêtes gens! je n'ai que rarement des liquidités sur moi je les bois pour oublier le genre de personne que vous êtes.

Menacez de prison au moins si vous voulez être crédible !**


puis dans une autre missive...


*il semble que mon délit n'ai pas été suffisant pour que votre plainte soit recevable je n'ai aucune convocation dans mon pigeonnier, sans doute faites vous un peu trop de zèle*


"Le lieutenant se tourna alors vers l'accusée"


Et bien dame, vous voyez comme je vous l'avais répondu suite à votre dernière missive, tout vient à point à qui sait attendre...


"Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.

Citation :

.Première plaidoirie de la défense

...

Citation :

Votre honneur,

Dame Aliyane, comme les preuves le montrent, à travaillée dans un champ un dimanche. Cette faute serait bénine si l'accusée avait pris soin de répondre respectueusement aux différents courriers, comme l'indique le lieutenant Colombine d'Albon !

Aussi, je peux rajouter que l'accusée se moque éperduement de nos instutitions, et même les défie, comme l'approuve ses dires :

- cela étant dit, je ne me présenterai pas au tribunal sachez le, je suis une krakov et je ne reconnais pas votre autorité.... -

On peut bien voir l'état d'esprit de cette dame. Pour la remettre dans le droit chemin, je demande à ce qu'elle soit jugée coupable, et écope d'une amende de 10 écus, avec une peine de prison d'une journée pour qu'elle réfléchisse à tout ça au frais !

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 10 écus.
1 témoin: Colombine.d.albon (Accusation)