Umiko
Nombre de messages : 2029 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 04/12/2005
| Sujet: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Sam 4 Nov 2006 - 17:37 | |
| Ville : Valence Sergent : Invictus Prévenu : Francius - Invictus* a écrit:
Un classique de la part de cette personne...Vente au dessus du seuil (15 écus). Multirécidiviste et muet... Notre bourreau peut commencer à affûter sa hâche...
Euh, ah oui, je dépose plainte bien sûr. | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Sam 4 Nov 2006 - 19:52 | |
| acte d'accusation rédigé! | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Mar 7 Nov 2006 - 21:24 | |
| réquisitoire de l'accusation rédigé! | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Ven 10 Nov 2006 - 19:59 | |
| - Citation :
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Les lois sont claires et les même pour tous et si ce monsieur pense être au dessus, il va vite déchanter...
Nous en sommes à notre 3ème procès, donc comme le veut la loi en cas de récidive, je double les peines par rapport au procès précédent.
Je le condamne donc à 160 écus d'amende et 2 jours de prison ferme. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours. |
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| Sujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE | |
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