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 [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Icon_minitimeSam 4 Nov 2006 - 17:37

Ville : Valence
Sergent : Invictus
Prévenu : Francius

Invictus* a écrit:
[Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Franciusvf9

Un classique de la part de cette personne...Vente au dessus du seuil (15 écus).
Multirécidiviste et muet...
Notre bourreau peut commencer à affûter sa hâche... Mr.Red

Euh, ah oui, je dépose plainte bien sûr.
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Icon_minitimeSam 4 Nov 2006 - 19:52

acte d'accusation rédigé!
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Icon_minitimeMar 7 Nov 2006 - 21:24

réquisitoire de l'accusation rédigé!
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Invité
Invité
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Icon_minitimeVen 10 Nov 2006 - 19:59

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Les lois sont claires et les même pour tous et si ce monsieur pense être au dessus, il va vite déchanter...

Nous en sommes à notre 3ème procès, donc comme le veut la loi en cas de récidive, je double les peines par rapport au procès précédent.

Je le condamne donc à 160 écus d'amende et 2 jours de prison ferme.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE Icon_minitime

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[Escroquerie] Affaire Francius (récidive le retour) COUPABLE
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