Escroquerie - Pinoumartin RELAXE

Village : Briançon
Sergent : Zeraw
Prévenu : Pinoumartin

Citation :

Voici un sire qui a de la difficulté à bien saisir les rouages des prix du duché malgré un premier procès...

Il est rentré de Languedoc et est actif.

Acte d'accusation rédigé :)

Honte à moi le procès a déjà été lancé une première fois!

Je demande donc la relaxe !

Ah...C'est étrange tout de même...Le dossier était toujours au poste, et aucune trace de transmission de plainte n'était indiqué...

C'est pourtant les mêmes dates d'infraction que pour le précédent...il a du être oublié dans la pile Ca m'apprendra à faire attention Maintenant que je l'ai faite une fois la bourde je ne la referai plus.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt des Maréchaux,
Greffiers, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour,

avec toutes nos excuses, vous êtes libre !

Et vous avez le droit de tirer (doucement) l'oreille du Procureur pour cette étourderie.

La séance est levée, allons déjeuner !

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Je n'ai même pas eu le temps de classer le dossier de la précédente affaire concenant le Sieur Pinoumartin que celui ci récidive à nouveau pour escroquerie.
Le rapport du sergent Zeraw fait état de 2 légumes vendus au delà du tarif autorisé de 12.50 écus, le premier vendu à 13.20 écus et le second à 13.60 écus.

Défense je vous laisse vous exprimer.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Pourrais-je savoir de quand datent ces faits qui me sont reprochés car je ne vends plus de légumes depuis très longtemps et je voudrais savoir pourquoi je suis accusé de ces faits ?

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Le Procureur s'approche confuse...
Il s'agit d'une erreur faite par le prévôt et moi même concernant votre dossier qui a déja été traité précédemment. Il a malencontreusement été remis dans la mauvaise pile.

Aussi je vous prie de bien vouloir accepter nos excuses pour ce délicat impair.

Monsieur Le Juge, en vertu de l' Article IV.3.E de notre corpus sur l’unicité du jugement -
"Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction."- je vous demande la relaxe pour sieur Pinoumartin.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Merci beaucoup à vous de reconnaître votre erreur. Sachez tout de même que celà ne peut pas se reproduire car je fait désormais très attention et ne vends plus rien au marché.