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 Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE

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MessageSujet: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeJeu 7 Déc 2006 - 22:23

Village - Montélimar
Lieutenant - Fredido
Prévenu - Madness81


Citation :
Le sieur Madness81 en est à sa quatrième escroquerie sur le maïs (plus 1 sur le pain) ... Qu'il ne vienne pas dire qu'il ne connait pas les tarifs de vente de celui ci maintenant !

D'autant plus qu'après son retour de prison, il m'a envoyé plusieurs courriers en souhaitant racheter ses marchandises ! ... pour ensuite les revendre a prix illégal ?

Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Madness81le071206jz2
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Dernière édition par CristofDeReims le Mer 20 Déc 2006 - 22:43, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeVen 8 Déc 2006 - 16:13

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeSam 9 Déc 2006 - 15:36

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeLun 11 Déc 2006 - 18:03

Une pièce à ajouter au dossier...Enfin je rapelle tout de même que c'est la quatrième récidive...

Citation :
Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Lettredemadnessdu091206wh5
Voici le courrier qu'il m'a envoyé ... je reste sans nouvelles depuis ma réponse
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeLun 11 Déc 2006 - 18:17

Moi aussi j'ai eu le mien! Mr. Green

Citation :
Titre : dépot de plainte à mon encontre

Expéditeur : Madness81
Date d'envoi : 2006-12-11 13:29:28


madame la procureur
je demande toute votre attention c'est vrai je suis récidive mais j'aimerai que l'on me fasse parvenir ou plutot que l'on me dise ou je peux connaitre tout les prix des produit et leur tarif que je peux mettre en vente sans dépasser leur montants.
je m'engage à rachetter ces article et demande votre clémence en vous promettant que ceci ne se reproduira plus dorénavent
merci
veuilleez agréer madame le procureur mes sincère remerciement
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeLun 11 Déc 2006 - 18:20

Very Happy

Moi j'ai rien eu Sad
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeMer 13 Déc 2006 - 0:14

Bon et bien encore du nouveau...

Citation :
Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Madness81le071206rachatny1

Enfin il était tout de même récidiviste. A vous de voir Wink
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeMer 13 Déc 2006 - 14:46

J'ai rajouté la pièce au dossier Wink

EDIT: J'ai faire une énorme confusion avec cette preuve! Embarassed J'ai cru qu'il s'agissait d'une nouvelle infraction de Madness alors que c'était la preuve apportée par le lieutenant que l'accusé lui avait racheté le maïs incriminé... pale

J'ai rectifié ma boulette au Tribunal! Neutral
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Déc 2006 - 22:38

Pas de problème, je suis juste tout embrouillé ^^
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE   Escroquerie - Madness81 (récidive) : COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Déc 2006 - 22:42

Procès ayant opposé Madness81 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Madness81 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Alors comme ca, cela fait quatre fois...
Beau score ! Allez, quelques jours en prison à réciter les lois du Dauphiné, voilà qui vous fera le plus grand bien.
Et une petite amende de 40 écus pour frais de nourriture. En plus, on va repeindre la prison, alors on a besoin de sous...
Voilà... Et ne revenez plus surtout !!!

(l'amende tient comte du fait que vous ayez racheté vos sacs).

La séance est levée, l'accusé repart directement en prison sans passer par la case départ.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Voici un prévenu qui a vraisemblablement du mal à se conformer à nos lois et à comprendre ce que sont les prix maximums autorisés dans notre duché.

Il en est à sa quatrième escroquerie pour avoir vendu du maïs à 4.50 écus, cette fois ci 3 sacs interceptés sur le marché par le Lieutenant Fredido, alors que le prix maximum autorisé est de 4.30 écus.
Allons nous devoir lui rafraichir indéfiniment la mémoire...

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

je suis vraiment navré je pensait ne pasa avoir dépassé le montant autorisé je vous pris cordialment de m'en excuser et je demande votre clémence en rachetant mes sac de mais et vous demandant de bien vouloir me faire parvenir la liste des tafirication des produit que je peux vendre sans dépaser la sommes
veuillez mr le juge accepter mes sincères excuses
Réquisitoire de l'accusation

Cela fait 4 fois que vous êtes traduit en justice pour avoir commis cette même faute. Il serait enfin temps que vous puissiez mémoriser que le prix maximun autorisé pour les maïs est de 4.30 écus le sac.
D'autant plus que vous avez dernièrement contacté le Lieutenant Fredido pour lui racheter les précédants sacs ayant été saisi et voilà que de nouveau ils se retrouvent sur le marché... au même prix!
Alors sachez que vos erreurs répétées font perdre du temps à cette cour et aux sergents de la maréchaussée chargés de surveiller le marché.

Monsieur Le Juge afin de permettre à notre accusé de ne pas réitérer ces trop fréquentes erreurs je vous demande que ce dernier nous fasse une copie du texte suivant, à adresser au Lieutenant Fredido:
"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie:
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus "

Afin de permettre à notre accusé d'avoir le temps de faire cette copie et de l'apprendre par coeur et afin que nous soyons assuré de ne pas le revoir de si tôt, je vous demande une peine de prison de 4 jours et une amende de 80 écus. Bien qu'il s'agisse d'un cas de récidive, je ne double que le coût de l'amende et non celui de la peine de prison pour cette dernière fois. Que l'accusé en soit conscient!
Dernière plaidoirie de la défense

Voici le liste des prix maximaux à respecter obligatoiremnent dans le lyonnais- dauphiné. Chacun est en droit d'en faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peux aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'être accusé d'ecroquerie/"Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie:
blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus





L'accusation a appelé Estelledelavigne à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur Le Juge,

Je souhaite porter à votre connaissance un fait nouveau dans cet affaire. L'accusé semble faire des promesses qu'il est incapable de tenir... en effet hier matin la maréchaussée a encore intercepté 3 sacs de maïs en provenance de Sieur Madness vendu une fois encore au dessus du seuil autorisé et dont voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img504/8909/madness81le071206rachatny1.jpg
L'accusation a appelé Estelledelavigne à la barre

Voici son témoignage :
Toutes mes excuses Monsieur Le Juge. J'ai mal interprété la preuve que l'on m'a fourni qui je le croyais était une nouvelle infraction alors que c'était la preuve que notre accusé avait racheté les sacs de maïs au Lieutenant Fredido.

Veullez donc ne pas tenir compte de mon précédent témoignage qui n'a pas lieu d'être mais noter que le rachat a été effectué par l'accusé.
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