Demons
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| Sujet: TAOP Lorenzor RELAXE Mer 24 Jan 2007 - 14:47 | |
| J'ai cherché mais je n'ai pas trouvé le dossier de Lorenzor même avec la recherche du forum. J'ai quand même rendu le jugement mais bizarre tout ca
Dernière édition par le Dim 28 Jan 2007 - 16:46, édité 1 fois | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: TAOP Lorenzor RELAXE Mer 24 Jan 2007 - 15:40 | |
| Oui je sais pas ce qui s'est passé avec mes dossiers! Carnil as tu encore une copie au bureau de la maréchaussée? Sinon on refera un dossier avec le jugement pour garder une trace. |
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Demons
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| Sujet: Re: TAOP Lorenzor RELAXE Ven 26 Jan 2007 - 18:17 | |
| j'ai pas retrouvé de dossier ^^ il a été relaxé 24 janvier 1544 - Citation :
- Procès ayant opposé Lorenzor au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lorenzor était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Mesdames , Messire la cour, Messire Lorenzor, en vertu de votre bonne fois et de votre situation régularisée je vois relaxe. Bon séjour en Dauphiné
*tapant avec son marteau* Gardes laissez le sortir!
Acte d'accusation Monsieur Le Juge,
Lorenzor ne s'est pas conformé à la loi concernant l'obligation douanière selon laquelle: "A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public." Il devra donc répondre de trouble à l'ordre public devant cette cour.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense (HRP: Probléme internet, mes forums marchait mal et je n'es pas eu beaucoup de temps pour venir, j'ai envoyé la liste de mes marchandises, une miche de pain, a l'autorité qui ma contacté, un peu en retard car j'avait en premier lieux contacté un gendarme Viennois, j'irai mettre un screen dès maintenant sur la gargotte, mais je croyait que simplement le dire au gendarme suffirais....Je suis infiniment désolé de se contre temps...)
Réquisitoire de l'accusation J'ai bien pris note de votre bonne foi concernant votre inventaire dont copie a été déposée en Gargotte.
Aussi je vous demande Monsieur Le Juge, la relaxe pour cet accusé.
Dernière plaidoirie de la défense Au risque de me répété, je suis infiniment désolé du contre temps et de vous avoir dérangé.....
Si je peux faire quelque chose pour rattrapé ma faute, je le ferai, si c'es dans mes moyens, bien sur | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: TAOP Lorenzor RELAXE Dim 28 Jan 2007 - 13:06 | |
| Je n'avais pas de copie au bureau de la maréchaussée sinon, étant donné que je l'ai directement écrit à partir d'une liste. |
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Demons
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| Sujet: Re: TAOP Lorenzor RELAXE Dim 28 Jan 2007 - 16:46 | |
| bon bah alors dossier clos | |
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| Sujet: Re: TAOP Lorenzor RELAXE | |
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