Arrêtés municipaux

bonjour j'ai une question actuelement a vienne ont a ce decret

Citation :

ARRETE MUNICIPAL SUR LE PRIX DU BLE en vigueur au 30 Août 1457 :

Le conseil municipal a décidé un arrêté sans limite dans le temps interdisant la vente de sacs de blé en dessous de 12,50 écus
afin de pallier a la surproduction qui entraine la baisse des prix incessante depuis plusieurs semaines entrainant à son tour vers le bas les prix de la filière (farine et pain) privant également d'un salaire décent les bléïculteurs suivant les consignes de la mairie.

En conséquence:
Toute personne vendant sa production de blé en dessous de ce prix sera poursuivie pour escroquerie et devra assumer ses actes devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.

Toutefois des dérogations pourront être obtenues sur autorisation après demande auprès du maire.

j'aimerait savoir si je souhaite le mettre en sommeil mais ne pas le supprimé étant utile lors de grosse surproduction uniquement


donc ma question est ::

est ce qu'il suffit que je le dise dans mon courrier mairie affichage en halle en panneau mairie et bureau d'information de la ville (toujours sur la halle ) ou une annonce ducal disant que celuici est ajournée jusqu'a nouvel ordre?

Après discussion avec l'équipe municipale, je décide :

-> la suppression de l’Arrêté municipal pour la vente de LAINE et de PEAUX

-> la modification du Décret sur les sacs de MAÏS réservés à Briançon. Désormais, seuls les sacs de maïs mis en vente à 3 écus sur le marché de Briançon seront strictement réservés à la mairie de Briançon.

-> la suppression de l’Arrêté municipal sur la vente et l'achat de kilos de MINERAI DE FER et de HACHES et du Décret sur la vente et l'achat de STERES DE BOIS à Briançon et leur remplacement par un nouvel Arrêté municipal réservant à la mairie les stères de bois mis en vente au marché à 3.50 écus et moins

->le maintient du Décret sur les SACS de BLE réservés à la mairie de Briançon à 12 écus et moins


Ce qui nous donne au final trois Décrets/Arrêtés en vigueur à Briançon :

Citation :

Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

Les sacs de blé mis en vente à 12 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trentième jour du mois de mai MCDLVII.

Citation :

Décret sur les SACS de MAÏS réservés à Briançon

Les sacs de maïs mis en vente à 3 écus sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trente-et-unième jour du mois de juillet MCDLIX.

Citation :

Arrêté municipal sur les STERES de BOIS réservés à Briançon

Les stères de bois mis en vente à 3,50 écus et moins sur le marché de Briançon sont strictement réservés à la mairie de Briançon.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le trente-et-unième jour du mois de juillet MCDLIX.

Un pigeon déposa un message :

Citation :

A Lyon, le dernier jour du mois d'Août de l'an de grasce 1459,

De nous, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné,
A vous Maires du Lyonnais - Dauphiné,

Salutations!

Qu'il soit lu et su par tous les maires du Lyonnais-Dauphiné que s'organisent actuellement dans les locaux de la justice des travaux de mises à jour des arrêtés municipaux.

Dans cette action, nous, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné requiert vostre bonne diligence pour mener à bien cette tâche.

C'est pourquoi, il est demandé à tous les maires du duché de bien vouloir me faire parvenir par pigeonnier l'état actuel de vos arrêtés afin de les prendre en compte au plus tôt dans les nouveaux fichiers.

Si le village n'est pas soumis à un arrêté, le signaler également.

Vous remerciant par avance pour vostre collaboration et vostre haute bienveillance,

Cordialement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Un pigeon vint poser ce message de relance.

Citation :

A Lyon, le dixième jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459,

De nous, Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné,
A vous Maires d'Embrun, de Dié et de Montélimar,

Salutations!

Faisant suite à nostre précédente demande, qu'il soit lu et su que la cour de justice du Lyonnais-Dauphiné requiert de la part des maires d'Embrun, de Dié et de Montélimar l'état actuel de leurs arrêtés municipaux.

Si ces trois villages ne sont pas soumis à un arrêté, le signaler également.

Rappelons l'urgence et l'importance de ce recueil pour la bonne marche de la justice.

Vous remerciant par avance pour l'aide apportée,

Cordialement,

Huna, procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Décret bois du 11 novembré 1459

Afin de remettre au goût du jour les bonnes moeurs qui se perdent à Embrun, toute personne s'adonnant au bisouillage intempestif en lieu public -taverne, place du marché, cathédrale- se verra quitte pour une amende de 5 écus à reverser à la mairie, si le maire ou l'un des conseillers municipaux prennent sur le fait le ou les habitants dépravés, la bouche en coeur.

Merci de considérer cette proposition de décret avec la plus grande attention.

Citation :

Aux habitant du Lyonnais Dauphiné,


Depuis la suppression de la foire ducale, les livraisons des ressources naturelles que sont le bois et le poisson sont rendues compliquées, et n'arrive plus dans les mêmes délais ni au mêmes prix que naguère.
La ville de Dié ne pourrait dans ces conditions se priver de la volonté de chacun.

Qu'il soit donc su qu'à partir de ce jour, et jusqu'à nouvel ordre, tous citoyen Dauphinois sera libre de vendre poisson et bois sur le marché Diois, pour peu qu'ils respectent les prix suivants :

Bois : 4,10 écus
Poisson : 17,90 écus


Fait à Dié le 11 novembre 1459
Par Nopus, Maire de Dié

Quoi?

*Vérifie.*

Cornecul, c'est une erreur de plume. Ou bien, j'ai fait un pâté, regardez, on dirait un 8, mais en fait, c'est un 9.

*Rectifie fissa,par un pâté encore plus gros.*

Citation :

Aux habitants du Lyonnais Dauphiné,


Depuis la suppression de la foire ducale, les livraisons des ressources naturelles que sont le bois et le poisson sont rendues compliquées, et n'arrivent plus dans les mêmes délais ni au mêmes prix que naguère.
La ville de Dié ne pourrait dans ces conditions se priver de la volonté de chacun.

Qu'il soit donc su qu'à partir de ce jour, et jusqu'à nouvel ordre, tout citoyen Dauphinois sera libre de vendre poisson et bois sur le marché Diois, pour peu qu'ils respectent les prix suivants :

Bois : 4,10 écus Hors Taxes
Poisson : 17,90 écus Hors Taxes


Fait à Dié le 18 novembre 1459
Par Nopus, Maire de Dié

Voilà. Les modifications prises en compte, cela a été annoncé, Messire Nopus, merci.

Citation :

Aux habitants de Die,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su que suite à un vote, le Conseil ducal s'est majoritairement exprimé favorable au décret proposé par le bourgmestre de Die, ci-dessous:

Citation :

Aux habitants du Lyonnais Dauphiné,


Depuis la suppression de la foire ducale, les livraisons des ressources naturelles que sont le bois et le poisson sont rendues compliquées, et n'arrivent plus dans les mêmes délais ni au mêmes prix que naguère.
La ville de Dié ne pourrait dans ces conditions se priver de la volonté de chacun.

Qu'il soit donc su qu'à partir de ce jour, et jusqu'à nouvel ordre, tout citoyen Dauphinois sera libre de vendre poisson et bois sur le marché Diois, pour peu qu'ils respectent les prix suivants :

Bois : 4,10 écus Hors Taxes
Poisson : 17,90 écus Hors Taxes


Fait à Dié le 18 novembre 1459
Par Nopus, Maire de Dié

Fait à Pierre-Scize le dix-neuvième jour de Novembre mil quatre-cent cinquante-neuf.

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

A tous les Conseillers Ducaux,

Objet : Demande d'approbation d'un traité municipal.

Régulièrement, on voit en Valence des offres d'emploi demandant une haute qualification pour un salaire misérable. J'appelle cela de l'esclavagisme.

Voici donc une grille des salaires que j'aimerais voir approuvée pour la ville de Valence, sous peine d'estre traduit devant nostre justice pour esclavagisme.

Citation :

Peu de qualification (De 0 à 12 points) : 15 écus de salaire minimum
Qualification moyenne (De 12 à 15 points) : 17 écus de salaire minimum
Haute qualification (16 points minimum) : 19 écus de salaire minimum

Etant donné que toutes les offres sont prises une fois la nuitée tombée, cela n'altérera en rien le remplissage des différentes mines autour de Valence.

Dans l'attente d'une réponse,





Faict en la mairie de Valence, le douzième jour de Février de l'an 1460

Je l'ai placé au conseil

Voilà un petit arrêté pour essayer d'éviter quelques désagréments qui commencent à me désespérer .

Citation :

Suite au rachat massif de marchandises telles que les miches de pain ou les sacs de blé induisant une déstabilisation économique ainsi qu’une pénurie des marchandises précitées, moi, Narcimore, maire de Montélimar prend l’arrêté suivant :

Interdiction à toute personne de racheter plus de 5 miches de pain par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de blé par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 10 sacs de maïs par jour.
Interdiction à toute personne de racheter plus de 6 stères de bois par jour.

Toute personne n’appliquant pas ces interdictions sera considérée comme escroc et pourra être poursuivi en justice pour escroquerie.



Fait à Montélimar le seizième jour de février de l’an 1460
Narcimore,
Maire de Montélimar

Je transmet

Ouip qu'on en garde une trace.