Escroquerie - Barker COUPABLE

Village - Vienne
Prévenu - Barker
Lieutenant - Alynerion

Citation :

Citation :

Premièrement :
Voici la liste des prix maximaux à respecter obligatoirement dans le Lyonnais-Dauphiné. Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
légumes : 12.50 écus

Aucune réponse de l'intéressé au sergent Brehamont et les légumes restent encore en vente sur le marché.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

13 mars 1455

Citation :

Procès ayant opposé Barker au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Barker était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire barker vous moquerez vous de la justice? En tout cas votre silence signe vos aveux et je vous déclare donc coupable d'acte d'escroquerie et vous condamne donc à 40 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Barker est accusé d'escroquerie pour avoir mis en vente des légumes en ne respectant pas la grille des prix en vigueur dans le Duché. En effet la Maréchaussée à intercepté un des ses légumes au prix de 13.50 écus alors que la grille précise que tout légume doit être vendu en deça de 12.50 écus.

"Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre au prix indiqués ou supérieur sous peine d'etre accusé d'escroquerie.
légumes : 12.50 écus (...)"

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accuse fait la sourde oreille aux courriers du Lieutenant, n'obtempérant même pas pour enlever de marché les légumes en vente hors tarif, et ne daigne pas même se présenter devant la Cour pour s'expliquer.

Je demande Monsieur Le Juge, une amende de 40 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.