Escroquerie - Mrugala -

Village : Lyon
Prévenu : Mrugala
Sergent Pollurte / Lieutenant Boursiero
Affaire commencée le 15 Mars


Le Sieur Mrugala vendait du lait à 11 écus alors que le prix maximum autorisé est de 10.50.

Citation :

Lyon, le 15 mars 1455

Messire Mrugala,

Je vous ai acheté:
deux bouteiles de lait à 11 écus.

Vous pratiquiez ici un prix supérieur au prix maximum autorisé dans notre duché qui est de 10.50 écus, ceci est passible d'une plainte pour escroquerie.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ces produits au même prix(11 écus), qui seront mis en vente sur le marché.


Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toutes informations.

Pollurte,
Sergent de Maréchaussée

Le 16 mars, Boursiero a écrit:

Tiens, j'ai chopé ça ce matin :

Le 16 mars, Pollurte a écrit:

Ce sire semble tout de même vendre beaucoup de produit qu'il ne produit pas....et à des prix élévé.

Citation :

Lyon le 16 mars 1455,

Messire Mrugala,

Le sire Boursiero vous a acheté:


je vous rappelle que les prix maximum autorisé indiqué sont eux aussi interdit, les marchandises doivent être vendu à un prix inférieur au prix maximum.

Je vous laisse donc 48h pour racheter ce poisson au sire Boursiero et ainsi vous éviter un procès pour escroquerie.

Me tenant à votre disposition,
Pollurte
Sergent de Maréchaussée

Le 17 mars, Pollurte a écrit:

le lait a été racheté, quand est il du poisson Lieutenant?

Le 18 mars, Boursiero a écrit:

Rien pour le poisson, envoie lui un courrier de relance, achète le piosson avec ton mandat, comme ça tu auras tous les élements pour poursuivre l'affaire. Tu tajoute ça dans ton courrier :



Et puis ça :



Toutes ces stères sont mises en vente par la mairie, envoie donc un beau courrier à ce sieur

Il n'a pas le droit de vendre plus de deux produits.

Le 19 mars, Pollurte a écrit:

Constitution de la suite du dossier en cours...j'ai pas encore envoyé alors dites moi si c'est pas correct

Citation :

Lyon, le 19 mars 1455.
Sire Mrugala,

Suite à me demande de médiation au sujet d'un poisson vendu trop cher, je n'ai eus aucune réponse de votre part.

Je viens également d'être informé que vous avez vendu des stères de bois sur le marché.

voici les preuves:





Je vous joints la loi à ce sujet.

Paragr. IV.1.G.vii Du commerce intérieur
Tout citoyen lyonnais dauphinois n'étant pas considéré comme marchant ambulant, a droit de faire commerce dans toutes les villes du Lyonnais Dauphiné en dehors de sa ville de résidence en demandant l'autorisation au maire de la ville visitée et en lui indiquant ce qu'il met en vente et la quantité de produits en vente.

A contrario est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les 5 unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
ou
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les 2 unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.

En l'occurence vous correspondez aux deux critères.

Afin d'éviter un procès pour escroquerie pour le bois comme pour le poisson je vous propose la médiation suivante.

Vous achetez le poisson(21 écus) ainsi que les stères de bois au même prix, à savoir 5 au prix de 4 écus et 2 à 4.50 écus. J'attends que vous preniez contact avec moi dans ce but sous 48h.

Me tenant à votre disposition,
Sergent Pollurte

les 5 steres de bois à 4 écus ont été acheté à la bourgmestre car elle ne les avait pas publiée en marchandise réservée...
Arangement avait été fait avec la bourgmestre pour que le prévenu lui rachète et qu'elle fasse parvenir le screen au sergent

Le 21 mars, Pollurte a écrit:

Cet homme est étonnement riche! :) Ce Sieur possédait 600 écus il y a 5 jours...
et il est en retraite depuis le 18 mars.

Citation :

Mrugala entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 1910


Mrugala est charpentier.

Mrugala cultive du maïs, du blé.

Dernière connexion le 18 Mars 2007 à 07h58

Il est sorti de retraite le 23 Mars, 24 heures pour s'aquitter de sa médiation.

Hier, à 18:31, Pollurte a écrit:

Aucune nouvelle de ce Sieur.

Je demande donc à ce que le dossier soit transmis.

J'en profite pour vous souhaiter bonne continuation à tous, je pars avec l'Ost d'ici un ou deux jours.

Travailez bien en mon absence!

Aujourd'hui à 22:50 Pollurte a écrit:

Attention! réveil de dernière minute de ce sieur, si ce n'est pas trop tard...

Citation :

Expéditeur : Mrugala
Date d'envoi : 2007-03-22 08:00:06


Désolé, mais je n'ai eu aucun message au sujet d'un poisson trop cher.
J'avais de plus compris que le prix max autorisé était de 21 écus.
Je le racheterais donc.
Idem pour le bois.

NB : depuis que je suis à Lyon, j'ai péché et à Embrun ça m'arrive souvent de bucheronner. Suis-je donc considéré comme producteur de ces produits ?

A mettre en stand by !

Le 19 Avril Boursiero a écrit:

Rrrhhhha !! mais oui, je l'avais oublié ce pauvre sieur, pas de soucie, il a bien racheté le poisson, il y a deux semaines il me semble... je me souviens, on s'était croisés en taverne

Médiation aboutie et réussie. Affaire classée.

On peut donc archiver