Esclavagisme - Ghizlaneha82 COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Ghizlaneha82
Lieutenant Invictus






Médiation lancée.
Objet de la médiation : 1 poisson à 29 écus que l'employeur devra acheter à la victime.

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Le 15 Avril Invictus* a écrit:

En retraite depuis hier.

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Aujourd'hui Invictus* a écrit:

Elle était revenue de retraite hier.
Je n'ai eu aucune réponse (c'était déjà le cas lors d'une affaire précédente).

Je dépose plainte.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

30 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Ghizlaneha82 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ghizlaneha82 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Il est bien dommage que certaines personnes ne prennent pas conscience de leur cas et se moque de la justice à tel point de la mépriser.
Je déclare donc messire Ghizlaneha coupable d'esclavagisme, le silence etant un aveux et le condamne à 15 ecus d'amend.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation
Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img256/912/ghiz1rt9.png; https://2img.net/r/ihimizer/img402/5985/ghiz2jc4.png).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.