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 Esclavagisme Ank - COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Esclavagisme Ank - COUPABLE   Esclavagisme Ank - COUPABLE Icon_minitimeMer 16 Mai 2007 - 18:06

Village : Dié
Prévenu : Ank
Sergent Axel2fersen



Ce 12 Mai, j'ai observé que monsieur ank avait proposé une embauche illégale. Courrier envoyé.

Esclavagisme Ank - COUPABLE Ankesclavkp4

Pour finir par embaucher Jeannedufort.
Esclavagisme Ank - COUPABLE Ankembrk9

Je lui envoie donc de ce pas un courrier ainsi qu'a sa victime.

____________________

voilà courrier envoyé a ank:

Citation :
Vous avez embauché Jeannedufort le 12/05 pour un salaire de 16 écus . Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès maintenant 2 miches de pain sur le marché des joueurs au prix de 10 écus écus chacune, soit 3 écus de plus que le cours actuel de la miche( donc 6 écu en tout), correspondant au manque à gagner du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster ces délicieuses miches.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter ces miches, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme ayant échoué et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

et courrier envoyé a jeannedufort:

Citation :
Vous avez des droits !!! Profitez en !!
Vous avez postulé puis été embauché pour un salaire illégal de 16 écus au lieu de 22 écus par Ank! Ceci est considéré comme acte d’esclavagisme et votre salaire est donc inférieur à la grille salariale en vigueur !
Je tiens à vous rappeler les lois qui régissent l'emploi à Dié :

Grille Salariale :

-Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

-Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Vous n'êtes pas donc tenu d'accepter des offres ne correspondant pas à cette grille. Vous pourriez même être accusé de trouble à l'ordre publique si vous recommenciez régulièrement. Quoique si vous êtes de ces personnes là, votre coté esclave pourra apprécier mes coups de fouet !

Pour votre indemnisation, il vous faut acheter 2 miches de pain sur le marché des joueurs à 7 écus . Une fois ces miches dans votre inventaire, remettez les en vente majorées de 3 écus chacunes, donc pour un total de 10 écus. Vous serez alors indemnisée de 6 écus correspondant au manque à gagner de votre salaire.
Veuillez avant de mettre les miches en vente me prévenir par courrier ou en taverne, je vous prie.
merci d'avance

_____________________

Ce jour, 15 mai, Ank ne m'a rien répondu je lui envoie un courrier pour lui dire qu'on transmet
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Ank - COUPABLE   Esclavagisme Ank - COUPABLE Icon_minitimeMer 16 Mai 2007 - 20:07

acte d'accusation fait Very Happy
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Ank - COUPABLE   Esclavagisme Ank - COUPABLE Icon_minitimeDim 20 Mai 2007 - 21:05

Réquisitoire fait Very Happy
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme Ank - COUPABLE   Esclavagisme Ank - COUPABLE Icon_minitimeLun 21 Mai 2007 - 18:47

Citation :
Ank était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Etant donné que la médiation préliminaire n'a pas pu aboutir et que votre culpabilité ne fait aucun doute, je vous condamne à une amende de 6 écus.

J'espére que vous ne commetterez plus ce genre d'infraction.

La séance est levée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Ank.

La cour vous reproche d’avoir embauché dans la ville de Dié dame Jeannedufort pour un salaire inférieur au salaire fixé par la loi (16 ecus au lieu de 22).

Loi sur l’esclavagisme article IV.1.C s qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Les preuves sont les suivantes:

https://2img.net/r/ihimizer/img292/1192/ankesclavkp4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img254/9070/ankembrk9.jpg


La parole est à la défense

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 6 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

Suite à une erreur d'attention, je plaide coupable.
Prêt à tout arrangement,j'en suis désolé.

Jugement rendu le 21 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme Ank - COUPABLE   Esclavagisme Ank - COUPABLE Icon_minitime

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