TAOP - Harasy - (Confédération Helvetique) - RELAXE

Village : Lyon
Prévenu Harasy
Lieutenant Boursiero


Je me doutais bien que nous trouverions un matin une plainte contre Harasy ...
Voila qui est chose faite ^^


Pendant la campagne électorale des municipales de Lyon, messire Harsy tiens des propos diffamatoires, sur d'abord le Duc d'Albion, messire Coppensbe, puis sur la mairie de Lyon, à savoir, les bourgmestre précédent à moi-même.


A rajouter au dossier, la plainte de Dame Mystere.

Diffamation qui porte atteinte à son honneteté :







Puis porte atteinte à l'honneur de son époux le sieur Carnil, mais aussi du procureur de l'époque Shniji, et du juge Deamons.



Voici les preuves :





Je souhait donc déposé plainte au nom du Duc d'Albion, et de la municipalité de Lyon pour trouble à l'ordre public contre messire Harasy.

les screens viennent d'où?

Je ne sais pas, je dois dire que je suis pas allé voir sur la halle de Lyon

ils vienne du frum principale, je n'avais pas vu que le style avait changé!

c'est le procureur qui décide maintenant. :)

le topic precis est il me semble le programme de Pierrecharp

j'ai préparé l'acte d'accusation mais en voulant lancer le procès message =il n'est plus dans le Duché ! .

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucune ville répertoriée

je mets dans les affaires à surveiller.

sur sa fiche ..

Citation :

Le 6 mai, il rencontre à la taverne une dame nommée Urka de Grandson en Hélvétie. Après une discussion, il entérine sa décide alors de partir pour la confédération hélvètique. Il partira avec EstelleDeLaVigne et son mari, qui lui avait proposé de partir également quelques semaines auparavant.

j'attends qu'il arrive en helvetie pour envoyé un courrier de demande de coop judiciaire

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Pontarlier, le 2007-5-20 à 14:53

il y ai depuis plusieurs jours

J'ai fait une demande de coop judiciaire à la procureur de Franche-comté.

Pour info mon acte d'accusation

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Harasy.

La cour vous reproche d’avoir pendant la campagne électorale des municipales de Lyon, tenu des propos diffamatoires, sur le Duc d'Albion, messire Coppensbe, puis sur la mairie de Lyon.

La loi stipule:
" Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img223/8938/harasy01yk6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img223/3109/harasy02lh9.jpg

La parole est à la défense

a suivre ....

des nouvelles ?

j'avais prévu de relancer ce jour

relance du proc le 27/05

pas de réponse le 29/05
j'ai envoyé un courrier au prévot et au juge.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Grandson, le 2007-5-29 à 22:44

on a pas de traité judiciaire avec l'Helvetie

Suite au traité de coopération enfin signé avec l'Helvetie grace à notre gouverneur adoré je viens d'envoyer un courrier au procureur d'Helvetie pour ce dossier.

Vu l'anteriorité de l'affaire je le laisse prendre position.

à suivre

edit:

Citation :

Titre : Re: demande de coopération judiciaire

Expéditeur : Leptitange
Date d'envoi : 2007-07-03 15:39:52


C'est un honneur pour moi que de commencer cette entente judiciaire, Ma Dame. Je mets le Sieur incriminé tout de suite en procès. Et j'aurais bientôt quelques affaires à vous soumettre.

Merci encore,
Ange

Expéditeur : Harasy de Beaurepaire
Date d'envoi : 2007-07-04 22:33:03


Dame Claraladouce,

J'ai posé ma première défense et appelé c1mystere comme témoin.

Elle n'est pas dans le même duché et donc ne peut pas témoigner. Comment faire s'il vous plait? Dois-je appeler le procureur de CH? le Juge? qui retranscriera les dires de c1mystere?

Bref, je me demande si ceci est bien utile. Enfin. Voici pour vous aider ma première défense qui je pense sera la dernière si tout va bien.

Bonne soirée

Citation :

Accusation:
"
* lit l'acte d'accusation provenant du Lyonnais-Dauphiné : *

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Harasy.

La cour vous reproche d’avoir pendant la campagne électorale des municipales de Lyon debut mai 1455, tenu des propos diffamatoires, sur le Duc d'Albion, messire Coppensbe, puis sur la mairie de Lyon à savoir les bourgmestres précedents.

La loi stipule:
" Paragr. IV.1.B.iii La violence verbale ou physique
Toute acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) à l'encontre d'un sujet dauphinois, sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

Les preuves de votre acte sont ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img223/8938/harasy01yk6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img223/3109/harasy02lh9.jpg

La parole est à la défense"

Voici ma défense:

Procureurs, Juges,

Je formulerai ma défense sur un argumentaire principal que je pense irréfutable: La non recevabilité de la plainte. Par la suite, et dans le strict but de nettoyer tout soupçon contre ma personne, j’argumenterai quand même contre l'accusation présente.

Tout d'abord. La signature du traité signé de coopération judiciaire entre la Confédération Helvétique et le Lyonnais Dauphiné est postérieure aux évènements mentionnés dans l'accusation.

Or la loi du Lyonnais Dauphiné interdit formellement le principe de rétroactivité dans son codex (Livre II.1.B) . Les traités judiciaires signés avec des tiers font également partie intégrante de la coutume du Lyonnais Dauphiné (LivreII.2). Voici pour rappel un extrait desdites lois:

https://2img.net/r/ihimizer/img293/5868/loild1yz5.jpg

Il est donc clair et sans équivoque que le traité signé entre la Confédération et le Lyonnais Dauphiné est illégal selon les lois du Lyonnais-Dauphiné. La plainte est donc irrecevable. Il y a vice de forme. J'invite la procureur du Lyonnais à retirer sa plainte.

Ensuite, vu que ce procès est public et que toute la population Lyonnaise et Helvétique y a accès, je vais ci-dessous me défendre de l'accusation.

J'aimerais commencer par confirmer que je suis bien l'auteur des propos retranscrits sur les deux "preuves".

j’analyserai ensuite le texte que je reprends :


« Coppenspe avec tes 4000 écus en poche tu peux sans problème te permettre d’attendre pour vendre tes carcasses, et aussi compter sur tes amis de la mairie pour te racheter tes carcasses. Il est infiniment plus simple de convaincre un ou deux bouchers que 10 ou 15 cochoneux dans le besoin pour établir des prix… »

1. Coppensbe avait bien 4000 écus à l’époque. Il pouvait donc très bien se permettre d’attendre. C’est également vrai de dire qu’il est plus simple de convaincre deux bouchers que 10 éleveurs de cochons pour décider des prix.
2. Les mots qui dérangent sont les suivants : « et aussi compter sur tes amis de la mairie pour te racheter tes carcasses ». Je n’ai commis qu’une seule erreur dans cet argument : Coppensbe n’avait pas d’amis à la mairie. Je me rappelle très bien m’être excusé après cette conversation pour avoir considéré ceux de la mairie comme ses amis. Si l'accusation a tout le suivi de la discussion de l’époque, elle pourra confirmer. Sinon, je représente ici encore une fois mes excuses pour avoir considéré C1mystère comme une amie du Duc de Copensbee.
3. Par contre, je prétend et affirme qu’il est absolument vrai que C1mystère rachetait des carcasses plus chères « alors qu’il y en avait souvent plein à 16, ou 16.25. Elle pourra vous-même vous le témoigner : elle avait après expliqué dans la conversation si je me souviens bien qu’elle tentait d’acheter les carcasses de tout le monde, et c’est tout à son honneur. Donc mon argumentaire de dire que Coppensbe pouvait compter sur la mairie pour qu’on lui rachète ses carcasses est valable.

Enfin, passons à la dernière partie de mon affirmation : « Procès contre toi, c’est plutôt moi qui aurait dû te l’assigner , quand tu m’as dis que j’usurpais un titre avec mon nom et tu n’as pas eu la moindre diligence de t’excuser, même pas en privé »

Le Duc avait alors dit les choses suivantes, je cite : « mais on verra de tout dans ce village ?
Au fait sieur Harasy je vois que vous signez de Beaurepaire !
Vous êtes nobles?
Oú est votre blason dans ce cas ? ou êtes vous un imposteur ? » (coppensbe 16 mars)

On notera une première question : « Vous êtes noble ? » a cette question, il offre deux choix visiblement exclusifs et exhaustifs (qui interprétera autre chose ?) :
- Ou est votre blason ?
- « ou » êtes vous un imposteur ?:
Donc si je ne suis pas noble (sans blason) je suis un imposteur.

A cela, il me parait clair que si je ne suis pas noble, je suis alors un imposteur. Or, je ne suis ni noble ni imposteur, il y a donc bien un acte de diffamation ; soit le fait d’accuser une personne ou jeter sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
Maintenant, il est pour moi claire que se n’est pas de la calomnie de la part du Duc, la calomnie se référant à celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur

Coppenbe était ignorant des lois c’est tout (pour plus de précisions : https://2img.net/r/ihimizer/img49/456/herautyp8.jpg)

Pour certains qui pensent que Coppensbe posait une simple question innocente et que les choix qu’il offrait :Ou est votre blason ? » « ou êtes vous un imposteur ?» étaient ni exclusifs ni exhaustifs, voici la citation d’une discussion avec le Gouverneur Carnil juste après les affirmations de Coppensbe :

Carnil dit, je cite (16 mars) :

« Bon sinon je vais répondre à Copps, Beaurepaire est une baronnie attribuée à Dame Numalane. C’est donc une usurpation de titre ce qui est répréhensible par la hérauderie. On en peut pas connaître toutes les lois mon cher duc vous voyez »

A cela Coppensbe répond :

« ha bah c’est ce que je me disais [sourire] Merci de votre réponse mon Gouverneur »

Je vous demande donc votre Honneur sincèrement comment considérer alors la réponse de Coppensbe : « C’est ce que je me disais » ?… Comment ? Que on « ne peut pas connaître toutes les lois » ?. Non. C’est bien qu’il y a usurpation de titre. La diffamation est sans équivoque, et même réitérée.

Enfin, dernier argument à ce sujet : Les excuses présentées par Carnil à l’époque qui a demandé pardon pour son erreur, ce que je Dus n’a même pas fait.


Voilà. Qu’argumenter de plus ? Je tiens à la disposition de toute personne qui le souhaite les comptes rendu des conversations au sujet de la diffamation de Coppensbe, des excuses formulées par le Gouverneur Carnil en date du 18 mars de cette année.

Sinon, vous ne peux que proposer au Dauphiné de revoir son traité, sinon il aura d’autres problèmes avec des vices de forme, et de le modifier pour qu’il soit conforme à ses propres lois.

Réquisitoire adressé au procureur d'Helvetie :)

C'est bien le juge de là-bas qui prononce la condamnation? (je crois l'avoir lu dans le traité de coopération)

Citation :

II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire de la Confédération / du Duché demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision à la Conféderation, au Duché demandant.

oui c'est ça monsieur le juge

Umiko m'a envoyé ce courrier, de la part d'Harasy :

Citation :

Je m'appelle Harasy de Beaurepaire, et je suis actuellement à Fribourg, en CH.

Je ne suis pas certain si ma lettre est bien addressée, veuillez m'en excuser.

Je suis en ce moment accusé par le Lyonnais par l'intérmédiaire du traité avec la CH.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=253101


Je ne vous cache pas que je suis très préoccupé par le procès que je subit.

Si vous avez pu voir, il est pour moi illégal. Nous verrons cela avec les autorités du LD mais j'irais cette fois jusqu'à la cours suprême royale s'il le faut.

Voici pour info les preuves relatives à ma défense.

Salutations,
Harasy
https://2img.net/r/ihimizer/img125/6905/erreurcarnilbs7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img511/4350/carnimposteurcw8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img67/7193/coppensbpz9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img50/1391/copfn2.jpg

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
*le juge Bobbynight, entra, s'assit, pris son marteau à la main et déclama :

Attendu qu aucune loi ni traité ne peut etre rétroactif jusqu à preuve du contraire (du moins dans notre Confédération bien aimée).

Par ces motifs l'affaire est classée sans suite. Cependant j'invite fermement au Sieur Harasy à (re)faire ses excuses de facon claire et publique sur la place du village nommément à toutes les personnes qu il a diffamé.

*Le marteau retentit contre le butoir : BAM!