Escroquerie - Calooo -COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Calooo
Lieutenant Invictus

Le 13 mai, Calooo a acheté 1 pain à 5 écus réservé aux vagabonds.
Le prévenu est n.1.



Médiation lancée.

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Je n'ai reçu que cela comme réponse :



Il ne dit pas qu'il accepte la médiation. Je lui avais donc renvoyé un courrier pour lui demander de me faire savoir clairement s'il acceptait ou non cette médiation. Mais depuis, je n'ai aucune nouvelle.

Je dépose plainte.

acte d'accusation fait

Réquisitoire fait

Citation :

Calooo était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que l'accusée est décédé, je le condamne à une amende symbolique de 1 écus.

Qu'Aristote l'acceuille parmis les siens.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Calooo.

La cour vous reproche d’avoir acheté une miche de pains à 5 écus réservée aux vagabonds.

La loi article IV.1.D.iii sur les marchandises réservées stipule que :
« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. ».

La preuve du délit est la suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img407/9342/calooomp0.png

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 4 écus
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu le 26 mai 1455 par Shinji de Kiriyama.