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 [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE

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2 participants
AuteurMessage
Umiko

Umiko


Nombre de messages : 2029
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 04/12/2005

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MessageSujet: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE Icon_minitimeVen 27 Oct 2006 - 20:27

Ville : Valence
Lieutenant : Nono0207
Prévenu : Francius, en procès il y a peu de temps pour escroquerie

nono0207 a écrit:
vente au dessus du seuil

je dépose plainte

[Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE Franciuszj5

Voici le lien vers le procès précédent Wink
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE Icon_minitimeSam 28 Oct 2006 - 9:21

acte d'accusation rédigé!
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE Icon_minitimeMar 31 Oct 2006 - 15:41

réquisitoire de l'accusation rédigé!
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Invité
Invité
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE Icon_minitimeLun 6 Nov 2006 - 14:10

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Je vais même aller plus loin mon bon procureur, je le condamne non seulement à 80 écus d'amende, mais j'y ajoute le cadeau du jour, soit 1 jour de prison ferme.

GAAAAARDE allez le chercher et enfermez le
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE   [Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE Icon_minitime

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[Escroquerie] Affaire Francius (récidive) COUPABLE
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