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| Sujet: Escroquerie - Pinoumartin (récidive) COUPABLE Jeu 16 Nov 2006 - 8:55 | |
| Ville: Briançon Sergent: Zeraw Prévenu: Pinoumartin - Citation :
- Voici un sire qui a de la difficulté à bien saisir les rouages des prix du duché malgré un premier procès...
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| Sujet: Re: Escroquerie - Pinoumartin (récidive) COUPABLE Jeu 16 Nov 2006 - 11:09 | |
| Acte d'accusation rédigé! Et ainsi débuta mon premier procés ... |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Pinoumartin (récidive) COUPABLE Jeu 16 Nov 2006 - 12:11 | |
| une fois la mise en accusation faite, il te faut déplacer ce dossier (et les autres aussi, bien sur) dans le dossier "affaires en cours" |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Pinoumartin (récidive) COUPABLE Sam 18 Nov 2006 - 16:51 | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Pinoumartin (récidive) COUPABLE Mar 28 Nov 2006 - 23:41 | |
| Le jugement a été renduEnoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Pinoumartin,
l'affaire étant ancienne, je vais simplement suivre les recommandations du procureur...
Que l'on ne vous revoit pas ici ! Je ne vous "oublierai" pas si je vous revoie ici. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. Acte d'accusation - Citation :
- Monsieur le Juge,
Cette affaire est ancienne, les faits reprochés datant du 05 Août dernier mais la justice a bonne mémoire. D'autant plus que le fautif coupable d'escroquerie pour avoir vendu des légumes à 13.20 et 13.60 écus pièce, au lieu de 12.50 écus, récidive pour la seconde fois. Tachons cette fois de lui faire comprendre nos lois notament celle concernant les prix maximumx autorisés dans notre Duché. Défense, je vous laisse vous exprimer. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- les faits qui me sont reprochés sont si je comprends bien datés du mois d'aout, mais je n'ai pas récidivé, je vous en conjure. La seule et unique fois ou j'ai revendu des légumes sur le marché, c'est en accird avec un boucher avec qui j'ai fait échange de légumes contre de la viande mais il nous a fallu passer par le marché.Ce dernier m'a assuré qu'il n'y avait pas de problèmes et qu'il pourrais éventuellement témoigner s'il le fallait. Pourriez vous me tenir au courant si je dois lui demander son témoignage. Merci
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Merci de bien vouloir nous communiquer le nom du boucher pour confirmer vos dires.
Cette affaire étant particulèrement ancienne et si les dires de l'accusé sont confirmés par le témoin je demande Monsieur Le juge une peine de 5 écus. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- Malheureusement, magré mes recherches, je n'ai pu retrouver le nom de ce boucher car je n'ai gardé trace de nos courriers qui datent de septembre. Je dois donc, faute de preuve, accepter votre sanction et vous prier de bien vouloir m'excuser de tout ceci et de ne pas avoir fait plus attention
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| Sujet: Re: Escroquerie - Pinoumartin (récidive) COUPABLE | |
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