TAOP - Mahonaghan RELAXE

Ville - Lyon
Lieutenant - Boursiero
Prévenu - Mahonaghan

Le prévenu n'a pas voulu se conformer à la coutume en présentant son inventaire en gargote ou à un membre de la prévôté.

Réquisitoire rédigé :)

Relaxe pour Mahonaghan, elle s'était présentée à Vienne lorsque c'était eux qui se chargeaient du contrôle. Je m'excuse auprès d'elle par MP, et préviens le lieutenant Boursiero.
Désolé pour ce dérangement.

Pardon pour l'erreur.

Réquisitoire rédigé :)

Bah c'est pas toi qui a fait une erreur Estelle

25 janvier 1544

Citation :

Procès ayant opposé Mahonaghan au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Mahonaghan était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Mesdames , Messire la Cour,
Messire Mahonaghan, j'espère qu'il n'y aura pas de prochaine fois et à l'avenir repondez aux courriers de la maréchaussé !
Devant votre situation regularisée je vous relaxe !

Gardes laissez le sortir!



Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Mahonaghan ne s'est pas conformé à la loi concernant l'obligation douanière selon laquelle:
"A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public."
Il devra donc répondre de trouble à l'ordre public devant cette cour.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

excusez moi Mr le juge mais je sort du duché .
Réquisitoire de l'accusation

Peu importe que vous en sortiez, vous y êtes entré sans vous conformer à nos Lois.

Monsieur Le Juge, je demande une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Boursiero à la barre

Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, Madame la Procureur,

Le prévenu ne s'est pas conformé à ladite loi de l'obligation douanière, à savoir qu'il n'a ni envoyé un message à un des maréchaux, ni publier une copie des marchandises transportées sur la gargote Dauphinoise.
L'individu a effectivement quitté Lyon le dix-huit janvier selon nos rapports.

Voilà mon témoignage, en éspérant avoir répondu à vos attentes.
Mes respects Monsieur le Juge, Madame la Procureur.
L'accusation a appelé Estelledelavigne à la barre

Voici son témoignage :
Pardon Monsieur Le Juge, j'ai rédigé mon réquisitoire sans prendre connaissance d'un avis du prévôt qui m'informait que l'accusée s'est présentée à Vienne.

Je demande donc la relaxe .