escroquerie - Elie (récidive) COUPABLE

Invité

Village - Valence
Prévenu - Elie
Lieutenant - Invictus

Citation :: Vente au-dessus du seuil (15 écus). Il y a 6 autres sacs à ce prix sur le marché.

Je dépose plainte directement car c'est la 4 ème affaire d'escroquerie pour cette personne. J'ai l'impression qu'elle nous prend pour des jambons.

Invité

Acte d'accusation rédigé :)

Invité

Réquisitoire rédigé :)

Sujet: Re: escroquerie - Elie (récidive) COUPABLE Lun 12 Mar 2007 - 19:57

Citation :: Bonjour M. le juge,

Je vous adresse ce courrier car il y a eu une mauvaise interprétation du dossier par le procureur.
Je n'ai pas tenté de médiation, la plainte est directe car il s'agit d'une récidive (4ème affaire d'escroquerie).
J'ai simplement précisé dans mon courrier adressé à Elie que j'ouvrais une plainte contre elle et lui demandais de retirer les autres sacs de blé de la vente afin de ne pas aggraver son cas. C'est d'ailleurs ce qu'elle a fait.

Respectueusement,

Invictus, lieutenant de Valence.

Sujet: Re: escroquerie - Elie (récidive) COUPABLE Mer 14 Mar 2007 - 15:24

14 mars 1455

Citation :: Procès ayant opposé Elie au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Elie était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
J'espère Messire Elie qu'à l'avenir nous ne vous reverrons pas dans cette salle. Si les lois existent elles sont là pour être appliquées.
Je vous déclare donc coupable d'escroquerie selon nos lois pour avoir vendu des sacs de blé à 15.70 ecus et vous condamne donc à la peine de 10 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Elie est accusé d'escroquerie pour avoir mis en vente 6 sac de blé à 15.70 écus alors le prix maxi autorisé est de 15 écus. Malgré le courrier du Lieutenant Invictus, il n'a pas retiré ses sacs en vente sur le marché ni donné suite à la médiation.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

j ai immédiatement retiré mes sacs de la vente merci de verifier
Réquisitoire de l'accusation

J'espère que, une fois vos sacs retirés, vous respecterez désormais les tarifs légaux.

Concernant cette affaire, je demande Monsieur Le Juge, une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

je vous promets de respecter les tarifs légaux