Escroquerie - Freneva (mort) COUPABLE

Village : Montélimar
Prévenu : Freneva
Sergent Gerbo




Donc ça nous fait dépassement du prix maximum autorisé:

Citation :

Voici la liste des prix maxi imposés par le Duché, tout abus serait immédiatement puni :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

Plus spéculation car il s'agit d'un niveau 0:

Citation :

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur.

Voici le courrier que je lui envoyé pour lui proposer de me racheter le produit:

Citation :

Je t'envois un courrier pour te dire que la demi carcasse que tu avait mis en vente était illégale car son prix était supérieur au prix maximum autorisé dans le duché.

Voici la liste des prix maxi imposés par le Duché, tout abus serait immédiatement puni :

blé : 15.00 écus
maïs : 4.30 écus
légumes : 12.50 écus
fruit : 12.50 écus
lait : 10.50 écus
poissons : 21.00 écus
carcasses de cochons : 17.00 écus
carcasses de vaches : 34.00 écus
laine : 12.20 écus
peaux : 17.50 écus
bois : 5.50 écus
pain : 8 écus

De plus,comme tu n'a pas produit cette demi carcasse, il s'agit aussi d'une spéculation (acheter puis revendre plus cher), qui est aussi un délit punis par nos lois:

Article IV.1.D L’escroquerie et la spéculation
Paragr. IV.1.D.i La définition
A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel.

En conséquence de quoi, je te demande de me racheter le produit au prix ou je te l'ai acheté (25 écus);si tu ne le fais pas sous 48 heures, une plainte sera déposé contre toi pour escrquerie.

Si tu a des questions ou si tu rencontre des problèmes, n'hésite pas à me contacter.

Gerbo,
Sergent de la prévoté de Montélimar

Pas de réponse à la médiation donc je porte plainte contre Freneva pour escroquerie.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

23 Avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Freneva au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Freneva était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Messire Freneva a rejoint Aristote, qu'il veille sur lui!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir spéculé. Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img220/2742/frenevagm7.png).

Qu’avez-vous à répondre?
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 30 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.