TAOP - Ayrelle COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Ayrelle
Lieutenant Invictus


Le premier délit consistait au détournement de 3 pains à 5 écus réservés aux vagabonds :



Voici le jugement rendu :

Citation :

Je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vosu condamne à 5 ecus d'amende , à 2 jours de travail à la mine (il faudra m'envoyer un screen) AINSI qu'à revendre ces 3 pains à la mairie de Valence.

Malgré plusieurs relances, je n'ai pas reçu de réponse, y compris après l'expiration du dernier délai accordé.
De plus, Ayrelle a récidivé et a détourné 10 pains à 5 écus hier et a quitté la ville.

Je dépose donc plainte pour non-exécution de la peine.
J'espère une peine exemplaire pour une personne qui se contre-fout de la chance qui lui a été accordé et qui récidive en plus.

acte d'accusation fait! :)

réquisitoire fait! :)

30 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Ayrelle au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ayrelle était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Deuxième procès pas de réponse, je déclare donc Dame Ayrelle coupable de trouble à l'ordre public et la condamne à 50 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir transgressé l’article IV.3.D qui stipule que :

« Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné. »

Voici le lien du jugement : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=14588

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 1 jour de prison et 20 écus d'amende.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.