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 Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE   Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE Icon_minitimeLun 2 Avr 2007 - 18:47

Village : Valence
Prévenu : Ayrelle
Lieutenant Invictus


Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE Painvagabond1zm0

Pains réservés aux vagabonds. Ayrelle est niveau 1 et a détourné 3 pains.
Il est récidiviste pour ce type d'affaire.

Je dépose plainte.
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE   Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE Icon_minitimeMar 3 Avr 2007 - 21:24

acte d'accusation fait! :)
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shinji

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Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE   Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE Icon_minitimeMer 4 Avr 2007 - 13:55

réquisitoire fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE   Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE Icon_minitimeLun 9 Avr 2007 - 22:42

9 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Ayrelle au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Ayrelle était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame prendre le bien d'autrui n'est pas anodin, j'espère qu'à l'avenir vous en prendrez conscience et ferez plus attention.
Je vous déclare donc coupable d'escroquerie et vosu condamne à 5 ecus d'amende , à 2 jours de travail à la mine (il faudra m'envoyer un screen) AINSI qu'à revendre ces 3 pains à la mairie de Valence.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir acheté de la marchandise réservée ce qui constitue une infraction à l’article IV.1.D.iii qui stipule que :
« Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées dans le duché. Pour ce faire, la marche à suivre est la suivante :
- Le vendeur prévient le maire de la marchandise réservée et de son prix de vente.
- Le vendeur affiche dans sa halle (HRP : dans un post prévu à cet effet), que cette marchandise est réservée. Attention, cette mesure n'est applicable que dans certains cas, déterminés par le maire ou le Conseil.
Toute personne achetant une marchandise réservée sera considérée comme escroc et jugée comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img442/8979/painvagabond1zm0.jpg).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

Je vous salut mon seigneur,
(Ayrelle s'inclina devant le juge afin de lui marquer son respect).

Je tiens a porter a votre connaissance qu'au moment ou j'ai achete les 3 pains c'etait du fait que je n'avais point les moyens de payer autres marchandises, avez vous vu les prix des marchandises dans notre bonne ville et avez vous comparer ces prix aux salaires miserables qui nous sont verses. De plus allez a la taverne municipal et regardez le coste d'un repas, peut on trouver couvert a 29 ecus, qui peut se payer un couvert a ce prix.
Enfin je suis prete a reparer ma faute. Et comme specifie au lieutenant je m'y engagerai.
Merci de m'avoir ecoute.
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 10 écus d'amende en plus de la restitution des pains à la mairie de Valence.
Dernière plaidoirie de la défense

Messire juge,
10 ecus represente pour moi une certaine somme, peut on remplace l'amende par un certain nombre de jour de travail au mines.
Cordialement
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MessageSujet: Re: Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE   Escroquerie - Ayrelle (récidive) COUPABLE Icon_minitime

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