[Coutumier-Livre III] Mise à jour totale + allègement

Bien, je vais mettre mon petit grain de sel par ici... Si cette loi était illégale, ça ferait longtemps qu'on nous l'aurait dit et ce n'est pas une mauvaise loi, puisqu'elle a toujours fonctionné lorsqu'elle a été appliquée. J'adhère complètement aux arguments avancés par Thiberian.

Sinon, pour départager tout le monde, je peux vous proposer une autre alternative : obligation pour les douze personnes élues de se mettre d'accord sur l'une des têtes de liste, que la liste ait remporté ou non les élections, ce qui obligerait à poursuivre les négociations. Au cas où au terme des trois premiers tours, ça ne serait pas le cas, l'Assemblée Nobiliaire serait autorisée à reprendre le Castel... Là, ça serait drôle, complètement injuste mais il y aurait de l'animation...

Sinon, je reviens sur les propositions de Plume qui a fait un sacré travail là et je trouve dommage que par respect pour le travail effectué, vous vous soyez bloqué sur une loi qui protège avant tout les Institutions Ducales avant de protéger les intérêts personnels des candidats aux élections.

J'ai repris la version originale avec les modifications, je trouve que c'est plus simple de travailler ainsi :

Citation :

Livre III : Droit politique

III.1 : Éligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra:
°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.
°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne ou en cas de grâce accordée par le Duc du Lyonnais-Dauphiné.

o III.1.a.ii : De la corruption
Tout candidat à une élection municipale ou ducale surpris à user de moyens de corruption auprès d'un ou de plusieurs électeurs sera frappé d'une période d'inéligibilité inéligible durant trois mois. Sont considérées comme corruptions l'offre d'argent, de marchandises et de tous services ou denrées offertes à un électeur par un candidat à une élection municipale ou ducale contre une promesse de vote en sa faveur.

III.1.b : De l'élection du Duc
Les Conseillers Ducaux disposent d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote s'ils n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront élire désigner le candidat représentant le parti politique la tête de liste du parti ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas, où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou se verra poursuivi pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation,voté pour un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales majoritaire, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.

III.2 :Procédures de vote au conseil ducal

III.2.a : Majorité et organisation des votes
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence.
Seuls les douze conseillers ducaux sont habilités à voter au conseil ducal, en cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher.
Un minimum de six votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte que celui-ci soit valable.
La durée d'ouverture de vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix sont exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

III.2.b : De la validité des votes
Toutes dispositions entrainant la modification, l'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier Tout vote ne pourra être ratifié qu'après l’affichage en gargote de celui-ci. Pour les lois, le texte devra être placardé dûment scellé et daté par le Duc.
Sa validité prendra effet dès son affichage ou, pour les textes de loi, dès leur retranscription, sans modification, dans le coutumier. Les arrêtés municipaux eux, devront être en plus, placardés sur la halle de la ville concernée.

III.3 : Procédures judiciaires exceptionnelles
III.3.a : Procédures accélérées:
La procédure habituelle peut être contournée afin de permettre une accusation plus rapide, pour cela, il suffit d'écrire directement au procureur qui se chargera lui même de l'affaire si vous êtes:
-Un individu, victime de brigandage
-Un maire, victime de déstabilisation économique

III.3.b : Destabilisation économique
Lors d'une tentative de déstabilisation économique, comme stipulé dans l'article V.1.a.i ou lorsqu'un individu non Lyonnais-Dauphinois ne respecte pas les obligations sur la régularisation des ventes de marchandises importées, comme stipulé dans l'article V.2.b, le maire de la ville où s'est produit l'acte peut entamer une procédure d'urgence en lançant lui même une mise en accusation, grâce à un écrit "type" réalisé par le procureur. Cette procédure d'urgence devra tout de fois être validée par un acteur de la justice (procureur, juge, prévôt des maréchaux, lieutenant de la maréchaussée ou Duc) avant son lancement.

III.3.b : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar et Die.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville:
- Briançon: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 5 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours

o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance
- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:
- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal
- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.

III.3.c : Des conseillers ducaux
o III.3.d.i : Immunité liée à la charge
Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivit même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :
- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal et de facto exclu du Conseil Ducal.

III.4 : Haute Trahison
III.4.a : Candidature ducale d'un traitre au Lyonnais-Dauphiné
Toute candidature ducale en violation avec l'article III.1.a.i maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour haute trahison.

III.4.b : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites pour haute-trahison.

III.5 : Trahison
III.5.a : Désertion
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison.

III.5.b : Abandon de poste
Si un conseiller ducal ou un maire doit démissionner de son poste il a obligation d’en informer le Duc avant sa décision, sous peine d'être accusé de trahison.  

III.5.c : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

III.5.d : Candidature municipale d'un traitre au Lyonnais-Dauphiné
Toute candidature municipale en violation avec l'article [III.1.a.i] maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour trahison.

III.5.e : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

III.6 : Trouble à l'Ordre Public
III.6.a : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, celui-ci s'expose à une poursuite pour trouble à l'ordre public.

III.6.b Attitude des conseillers ducaux
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants du Lyonnais-Dauphiné.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après trois remontrances du Duc pourra voir son immunité levée et sa personne poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Pour la levée d'inéligibilité, la grâce du Duc, je n'ai jamais été pour, ça pourrait favoriser le copinage. Il me semble que le vote du Conseil Ducal est beaucoup plus juste pour un tel cas.

Pour l'Etat de Siège, il me semble qu'il serait pas mal de modifier le délai pour sortir du Duché par Briançon et Embrun, du fait de l'ouverture de la route. Vous me direz que tout le monde n'est pas Italien, mais si vous y regardez de plus près, la majorité des étrangers dans ces deux villes le sont. Je descendrais le délai à trois jours pour les deux.

Pour le reste, ça me va.

Moi ça me plaît aussi. héhé

Là on peut être sûr que en moins de 48 heures il y aura un accord. Rien de tel que de mettre le feu à quelque part pour obliger les gens à réagir.

D'ailleurs je suis très surprise d'avoir vu Elisa briguer le poste de Duchesse malgré avoir 5 élus et ses colistiers la suivre.

Dans la même position le mandat d'avant le sien, Phelim m'avait expliqué en disant que le respect des urnes voulait que on vote pour celui que le peuple a choisi. Seuls Argael et moi avions voté Phelim, mais Phelim, Maryanne et Axelle ont donné leur voix à Rotule.

Les cas d'égalité étant un problème à part bien que fréquent. La loi actuelle permet de trouver un accord car si tu enlèves la renonciation au fief tu as 100 % de chances que la liste qui aura 1 ou 2 voix de plus (avec la dépopulation 1 siège ne représente que bien peu de voix) ne fera plus aucun effort pour négocier et attendra paisiblement que la couronne tant convoitée leur tombe toute cuite dans les mains.

Il faut un moteur qui oblige à la négociation : renonciation du fief ou autorisation donnée à l'AN de reprise du Castel   (on ferait des rp génials là)

Je vais me prononcer sur le point qui a fait largement débat ici.

J'estime que le droit local doit être au moins compatible avec le droit royal. Le droit royal prévoit l'attribution d'un fief pour un duc/comte de manière automatique. C'est donc un droit accordé au duc/comte pour avoir eu l'honneur d'être reconnu à la tête d'un duché/comté.

Donc faire renoncer à un duc/comte par la loi à un droit qui lui est accordé, c'est franchement vicelard au mieux. Au pire, je pense à la sécurité juridique d'une telle disposition et de son efficacité. A supposer que le duc/comte soit aussi vicelard que cette loi, il pourra revendiquer légitimement son fief de retraite. Ensuite, une fois qu'il l'aura obtenu, il sera poursuivi, éventuellement condamné (à supposé que la procédure ne soit pas cassée par la CA du royaume) mais il conservera son fief (si je ne m'abuse, seul le tribunal héraldique peut retirer un fief).

Cela ressemble donc à une arme juridique de destruction massive dont l'efficacité me parait douteuse.

S'agissant des propositions. J'ai tout de suite été séduit par la proposition de Matom sur le vote des maires pour débloquer la situation. Mais après réflexion, mêler les territoires aux affaires de portée ducales me parait néfastes (je penses à des accords, des promesses qui pourraient faire vaciller l'équilibre et la cohérence du duché).

Je penche donc, dans la même philosophie d'idée, vers une sorte de collège qui répondrait aux critères de respectabilité. Exemple, les titulaires d'un duché dans notre territoire. Je vois cependant déjà les critiques sur le sujet (si égalité, que fait on ? en quoi être à la tête d'un duché fait de soit un être respectable (regardez Arwel   ? ...).

Citation :

Citation :

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne ou en cas de grâce accordée par le Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Pour moi inéligible c'est inéligible et on ne revient pas dessus. Nan ?

Citation :

Concernant l'élection du duc je ne vois pas pourquoi on changerait. Les gens ne sont pas fichus de se mettre d'accord ? Tant pis pour eux faut assumer. Être trop fier pour admettre sa défaite et jouer la carte du coutumier ok mais il faut la contrepartie. Tu veux être duc à tout prix quitte à faire trainer les choses alors ton fief tu peux t'asseoir dessus.
Si seulement cette loi avait été mise en place avant le mandat de Terwagne, Thiberian n'aurait surement pas été victime d'un attentat... Il y avait 4 listes avec chacune 3 élus. Vous pouvez être sur qu'à cette époque avec une telle loi on aurait pas attendu 3 tours complets avant d'avoir quelqu'un.
Le duché serait perdant sans un tel garde fou et il l'a été à maintes reprises dans le passé.

En ce qui concerne la sortie du duché entièrement d'accord deux jours c'est très bien pour Embrun et Briançon. Dehors les emmerdeurs...

Citation :

Citation :

o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance
- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour à leur garnison ou poste de prévôté de tous les gens d'armes permissionnaires.

Ici je suis aussi d'accord mais quand on voit que le major ne pouvait rapporter les ordres que plus tard la plupart du temps les deux derniers mois il faut que dans la chaine ce soit plus rapide et simplifié sinon ce sera encore un paragraphe inutile malheureusement.

Citation :

Citation :

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:
- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

C'est vraiment utile de le préciser ? Sachant qu'à Embrun c'est constamment le cas concernant les écus on a des coffres confiés à plusieurs personnes. Après vous me direz dans les plaines sont pas aussi logique que dans les montagnes alors...

Citation :

Citation :

III.5.c : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Étant parfois sadique je rajouterais levée d'immunité. S'il ne fait pas de serment peut-on vraiment avoir confiance ?

Sinon le reste me va...  

Puisque l'on fait dans l'humour pour certaines choses en faisant des propositions farfelues, autant en profiter. Ça détendra un peu tout le monde

Pour l'élection du Duc, je propose de rajouter le duel à outrance entre les têtes de liste voir peut être même l'ordalie. Ça règlerait le problème rapidement je trouve.

Il y a eu des  propositions faites par Isa et Matom le mandat dernier, qui méritent d'être étudiées un peu, au moins celles-ci..

dame-isabeau a écrit:

Proposition 1

Citation :

III.1.b : De l'élection du Duc
Les Conseillers Ducaux disposent d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, s'ils n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront élire la tête de liste du parti ayant remporté le plus de suffrages lors des élections. Un référendum auprès de la population sera organisé afin de trancher entre les deux prétendants des listes ayant obtenu le plus de suffrage.

Dans le cas, où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou se verra poursuivit pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux  devront alors se plier  au résultat de ce référendum et voter en conséquences sous peine de représailles ayant voté pour un autre conseiller, que celui représentant le parti majoritaire, ne bénéficieront pas de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison.

Proposition 2

Citation :

III.1.b : De l'élection du Duc
Les Conseillers Ducaux disposent d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, s'ils n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront élire la tête de liste du parti ayant remporté le plus de suffrages lors des élections.
Un référendum auprès des 7 maires du LD sera organisé afin de trancher entre les deux prétendants des listes ayant remporté le plus de suffrage lors des élections

Dans le cas, où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou se verra poursuivi pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant voté pour un autre conseiller, que celui représentant le parti majoritaire, ne bénéficieront pas de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison
Les Conseillers Ducaux  devront alors se plier  au résultat de ce référendum et voter en conséquences sous peine de représailles

Proposition 3

Citation :

III.1.b : De l'élection du Duc
Les Conseillers Ducaux disposent d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, s'ils n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront élire la tête de liste du parti ayant remporté le plus de suffrages lors des élections.

Dans le cas, où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou se verra poursuivi pour Trahison.Les Conseillers Ducaux ayant voté pour un autre conseiller, que celui représentant le parti majoritaire, ne bénéficieront pas de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison sera soumis à la fin de son mandat à un vote à la majorité simple des  11 conseillers pour son octroi ou pas d'un fief de retraite

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Je rejoins Arwel c'est usant à force de voir les conseils se succéder et vouloir à tout prix changer ce qui est le mieux pour le duché. Cette histoire de ne plus avoir de fiefs automatiquement n'est pas une si mauvaise idée que cela. Au moins ceux qui se présenterait sauraient qu'ils doivent le mériter leur fief.