Salle d'étude de Aloham (Lyon)

Seraphina écouta les réponses d'Aloham avec attention.

Pour le premier cas, en effet il faut aussi une médiation, qui, je vous rassure, n'aboutit généralement pas. Donc un dossier est monté  qu'il faut déposé au poste de police de Lyon.
Il existe une liste des indélicats et des indésirable à la douane, mais nous n'y avons pas accès.

Pour ce qui est de transmettre les dossiers qui sont complets, c'est au prévost de le faire.

Je sais bien que vous ne connaissez pas toutes les procédures, c'est pourquoi il y a le coutumier et les livres de la bibliothèque pour vous aider, ainsi que les conseils de vos surpérieurs et collègues. Voilà aussi pourquoi vous estes à l'école, pour apprendre.

Pour le second cas il n'y a rien à faire. c'est un arrangement entre deux personnes, une façon de donner de l'argent à une autre autrement qu'en passant par le marché.

Pour le troisème et dernier cas, oui prevenir immédiatement vostre supérieur en effet, mais aussi le bourgmestre, qu'il récolte les informations des miliciens et de tout ceux qui auraient pu participer à la défense de la ville. En effet il se peut que tous n'aient pas vu les même personnes on aura, avec tous les rapports, une idée plus précise de l'ampleur de la révolte et des participants. Le duché pourra mettre en place la reprise du pouvoir par des personnes lègitimes.
Monter seul ou avec vos collègues les dossiers qui seront transmis à la procure.

Je vois que vous avez compris le principe de réalisation d'un dossier.

Faistes bien attention à dater tous vos courriers.
Vous n'estes pas Marechal de la maréchaussée mais de la prevosté. enfin dès que vous aurez prester serment.

Quand à moi, rassurez vous, j'en apprends encore régulièrement, tous les cas de figure étudiés ici ne se présentant pas forcement.

Il ne reste qu'une chose à voir les mauvais payeurs et je crois que nous aurons fait le tour de nostre role !
Le maire vous donne cette liste :

Citation :

Benjamyn : 10,00 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 9/12/1461
Benjamyn : 10,00 écus (+1,40 écus de pénalité) avant le 22/12/1461
Enguerande59 : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Kandaina : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Katwen : 12,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Mat. : 6,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 24/12/1461

Que devez vous faire ?

Et bien, là encore, je lui envois un premier courrier de médiation

Citation :

Bonjour Dame Benjamyn

Le Bourgmestre Plume vient de m'informer que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de 12,40 et 11,70 écus

Mais je pense qu'il s'agit d'un oubli de votre part.

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Aloham, maréchal de la prévôté
Faict à Lyon, le 29 janvier 1462 [/color]

Si dans les 24 heures, il n'a pas répondu ou si le maire me dit qu'il n'a pas payé ses impôts, je lui en envoi un second

Citation :

Bonjour Dame Benjamyn

En date du 29 janvier 1462, je vous ai adressé missive pour vous informer de votre non paiement d'impôts. A ce jour je n'ai eu aucune réponse de votre part.

Je vous offre encore 24 heures pour vous manifester. Passez ce délai un dépôt de plainte sera déposé auprès du tribunal à votre encontre. Je vous rappelle également qu'à cette minute vous êtes assigné à résidence jusqu'au paiement des dits-impôts.


Cordialement.

Aloham, maréchal de la prévôté
Faict à Lyon, le 30 janvier 1462

Si toujours pas de payements, ni d'arrangement avec la bourgmestre, j'envois une lettre de dépôt de plainte et on monte un dossier. Ensuite, je passe "le bébé" à mon supérieur qui ira le porter à qui de droit...

Citation :

...vous êtes assigné à résidence jusqu'au paiement des dits-impôts.

Et si il fuit ?